CENTRE CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DES IRANIENS EN BELGIQUE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CENTRE CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DES IRANIENS EN B…
Dénomination : CENTRE CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DES IRANIENS EN BELGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.369.101

Publication

18/10/2012
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Lnieî 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUX~~LLE

Greffe

N° d'entreprise : 840.369.101

Dénomination

(en entier) : centre culturel et scientifique des iraniens en Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : 27, Rue de la procession , 1070 Bruxeliles

()blet de l'acte : dissolution, cloture de liquidation

Monsieur le President Kashkoolí Majid met alors au voix les resolutions suivantes:

Premiere resolution : n'ayant jamais fonctionée , n'ayant jamais recu la moindre somme d'argent et n'ayant jamais depensée ,il est decidé de la dissolution de l'ASBL

L"assemblée Générale prend acte après délibération , cette resolution est adoptée à l'unanimité.

Seconde resolution :

II n'y a aucune affectation d'actif car il n'y en a aucun et qu'il n'y en a jamais eu .

Après déliberation cette résolution est adopté à l'unanimité.

Troisiéme résolution

Le Président acte la valeur zero de l"actif et du passif et approuve la liquidation des comptes et cloture la liquidation.

Après délibération cette resolution est approuvé à l'unanimité.

Quatrième résolution e

L'assemblé donne décharge de leur gestion por exercice aux Membres, Administrateurs, et gestionnaires de l'ASBL.

Après délibération cete résolution est adopté à l'unanimité.

Cinquième résolution

les livres et documents comptables seront gardés pendant 5 ans chez Monsieur KASHKOOLI MAJID demeurant à 1731 Asse (Zellik) , wilgendaal numero 9,

Le President lit et signe le présent procès verbale pour approbation.

l'ordre du jour étant épuisé , le Président cloture la séance à 16h15 le 08 OCTOBRE 2012

KASHKOOLI MAJID , Le Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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28/10/2011
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Dénomination

(eci e3=.rar) : Centre culturel et scientifique des iraniens en Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : 27, Rue de la procession, 1070 Bruxelles

01*t de l'acte

ASBL CENTRE CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DES IRANIENS EN BELGIQUE CONSTITUTION

Les soussignés :

(Nom, prénoms, domicile)

1.Monsieur YAZDANPARAST Seyed, demeurant à 1950 Kraainem, avenue des Châtaignes, 25/A ; NN.69061758904 à TERERAN

2. Monsieur KASHKOOLI Majid , demeurant à 1731-Asse (Zellik), Wilgendaal, 9,NN.610914547867 à ESFAHAN

3.Monsieur DINDAR Mohammed, demeurant à 1082-Berchem-Sainte-Agathe, chaussée de Gand, 1126+NN.640424 48768 à TEHERAN

4.Monsieur Al EN HESSARI HADI, demeurant a' 1070  avenue Frans Van Kalken n8/34 NN.88061048736 à TEHERAN

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er

L'association est dénommée «Centre Culturel et scientifique des Iraniens en Belgique.»

Article 2

Son siège social est établi à 27 ,Rue de la procession -1070 BRUXELLES (adresse complète), dans

l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

TITRE 2 But

Article 3

L'association e pour but : la création d'un centre culturel et scientifique des iraniens en Belgique.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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MOD 2.2

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : - - - - L'organisation de

réunion à but médical, scientifique, culturel.

- favoriser la mise en relation et les rencontres professionnelles à but médical.

- L'organisation d'événements, de séminaires, de conférences, de fêtes ou de cérémonies à caractère

culture, médical et scientifique.

Elle a pour objet aussi la promotion du bien être social, culturel de son public. Elle se veut un espace

d'action éducative, de rencontre, d'accompagnement scolaire, d'écoute, de détente et de loisirs éducatifs.

Elle pourra à titre d'exemple :

-organiser des activités d'éducation permanente (formations, alphabétisations, informatiques),

-organisation de cours de langue,

-organiser des activités sportives,

-organiser des activités visant les rencontres et connaissances

interculturelles lunurIl/ululuuu111111!luluu/uluuuuulaI/uu/ln

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent

de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents , les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

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MOD 22

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à

...100,00 EUR.

ou bien

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des (commissaire/vérificateurs aux comptes) et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ; - l'approbation des budgets et des comptes; - la dissolution volontaire de l'association;

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MOD 2.2

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie

lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou à défaut par un administrateur par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/20 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moitié au moins des membres présents ou représentés.

Article 17

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de ...procuration(s).

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts, l'assemblée générale ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d'exécution.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas

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MOD 22

échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de ('ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1... procuration(s).

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

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Mon 2.2

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement 1 conjointement / en collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seuls/conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débutera ce JOUR pour se clôturer le 31 décembre 2012....

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte,

membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

Mao 2.2

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1)Monsieur YAZDANPARAST Seyed, demeurant à 1950 Kraainem, avenue des Châtaignes, 251A ;

NN.69061758904 à TERERAN

2)Monsieur KASHKOOLI Majid, demeurant à 1731-Asse (Zellik), Wilgendaal, 9,NN.610914547867 à ESFAHAN

3)Monsieur DINDAR Mohammed, demeurant à 1082-Berchem-Sainte-Agathe, chaussée de Gand, 1126 NN.640424 48768 à TEHERAN

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : KASHKULL...MAJID

-Vice-président : YAZDANPARAST SEYED MOHSEN

-Trésorier :...DINDAR MOHAMMAD

-Secrétaire :.DINDAR MOHAMMAD

Fait à ..BRUXELLES

en deux exemplaires, le .15/10/2011

Signatures

Le Présent.

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Coordonnées
CENTRE CULTUREL ET SCIENTIFIQUE DES IRANIENS…

Adresse
RUE DE LA PROCESSION 27 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale