CENTRE CULTUREL TIBETAIN (EN FRANCAIS)- TIBETAN CULTURAL CENTER (EN ANGLAIS)- TIBETAANS CULTUREEL CENTRUM (EN NEERLANDAIS)

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. EN NEERLANDAIS
Dénomination : CENTRE CULTUREL TIBETAIN (EN FRANCAIS)- TIBETAN CULTURAL CENTER (EN ANGLAIS)- TIBETAANS CULTUREEL CENTRUM (EN NEERLANDAIS)
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.259.170

Publication

26/08/2013
ÿþ N° d'entreprise : 083.62.59.170

Dénomination

(en entier) : Tibetan cultural Center ASBL

(en abrégé) : TCC

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Gevaert, 541070 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission, réélection, nomination d'administrateurs et modification adresse

Suite à l'assemblée générale du 26 janvier 2013,

Démission d'administrateur et secrétaire :

Sonam Niyma

Halewijniaan, 47 bus B5

2050 Antwerpen

Démission du trésorier

Ugyen Tsephel

Limnander Straat, 06

1070 Anderlecht

Réélection de l'administrateur et président

Dorker Lobsang Wangdu

Rue Val des Seigneurs 142 boîte 37

1150 Woluwé Saint Pierre

Nomination de I'administrateur et vice-président

Ugyen Tsephel

Maa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111111111111

*13132306*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Nomination de l'administrateur et secrétaire :

Denwa Yishey Jigmey

Rue de Fiennes, 61

1070 Anderlecht

BijlagenbijEefffélgisch Staatsblad - 26/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Nomination de l'administratrice et trésorière

Dobbelaere Itzana

Rue des Américains, 45

. 7022 Hyon

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit :

Docker Lobsang Wangdu, Président

Ugyen Tsephel, Vice-président

Denwa Yishey Jigmey, secrétaire

Dobbelaere Itzana, trésorière

L'adresse de I'ASBL sera désormais le nouveau domicile da président, à savoir :

Rue Val des Seigneurs, 142 boite 27

1150 Woluwé-Saint-Pierre

D cp

MdetitinneeetuldazidernrékeppggedcIMStEleEe : Mgeeee Mntreebetatiedcituntmreetisetmetatanebeuziciedappexterteextuzidepegennees appeepeavetrizidereprééeetéertlaseetaatinaideettelatistrueu'Bcgganiereeefflgatictitteeitjese

Ae.F.Uled Ne

25/05/2011
ÿþN° d'entreprise : d 23.E .f53 /170 Dénomination

(en entier) : Centre Culturel Tibétain (en français)- Tibetan Cultural Center (en anglais)- Tibetaans Cultureel Centrum (en néerlandais)-

(en abrégé) : ...e..~~~ c. (en tibétain)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Gevaert 54, 1070 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS DU CENTRE CULTUREL TIBETAIN ASBL - TIBETAN CULTURAL CENTER ASBL-

TIBETAANS CULTUREEL CENTRUM VZW- Q` ge.4" ;11. Cle.e%r

Article 1er. Dénomination

11 est constitué une association sans but lucratif dénommée en anglais « Tibetan Cultural Center ASBL », en français « Centre Culturel Tibétain ASBL», en néerlandais « Tibetaans Cultureel Centrum VZW», et en tibétain

Article 2. Fondateurs

Les fondateurs sont :

Dorker Lobsang Wangdu, résidant rue-Gevaert 54, 1070 Bruxelles Sonam Nyima, résidant Tuinbouwstraat 14, 2018 Antwerpen Ugyen Tsephel, résidant rue Limnander 6, 1070 Bruxelles

Article 3. Siège social

Le siège social est établi rue Gevaert, 54, 1070 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'adresse peut être modifiée par décision de l'assemblée générale.

Article 4. But

L'association a pour but la préservation et la diffusion de la culture tibétaine dans son ensemble y compris la philosophie bouddhiste.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes:

Dans son volet éducation, il est prévu d'organiser l'enseignement de la langue et autres aspects de la culture tibétaine aux enfants et adultes.

Concernant la préservation et diffusion de la culture, il s'agit de créer et développer une structure d'accueil et de documentation afin de faire connaître au public les différents aspects de la tradition tibétaine qu'ils soient philosophiques, culturels, artistiques, artisanaux, linguistiques, médicaux ou autres.

Concernant la philosophie bouddhiste, le but est la préservation de cette tradition qui vise au développement de la tolérance et de la compassion en y donnant accès au public et en soutenant des projets à vocation sociale et solidaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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MOD 2.2

Afin de réaliser le but de l'association, il est prévu l'organisation de conférences, séminaires, colloques et de publications.

L'association pourra aussi entre autres:

- Acheter, louer ou vendre des biens immobiliers,

- Solliciter des dons, des cotisations, des prêts et des subventions,

- Financer des visites d'enseignants,

- Elle peut accomplir tous actes quelconques se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en

parsie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut notamment

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 5. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

Article 6. Les catégories de membres

L'association comprend un minimum de quatre membres effectifs.

L'association peut également regrouper des membres adhérents, qui disposent des droits et obligations qui leur sont accordés par les présents statuts.

Article 7. L'admission des membres

La demande d'admission des membres effectifs doit être adressée par écrit au président.

Les membres effectifs sont admis par le conseil d'administration à la majorité des quatre cinquièmes.

Les membres adhérents sont inscrits dès réception du formulaire d'inscription et paiement de la cotisation.

Article 8. La démission/ radiation des membres

La qualité de membre se perd par:

- le décès,

- la démission, adressée par écrit au président de l'association avec un préavis de trois mois et devenant

effective après acceptation par le conseil d'administration

- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation,

- l'exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux

présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association.

La radiation ou l'exclusion seront prononcées par le conseil d'administration après que l'intéressé ait été dûment invité par lettre recommendée avec accusé de réception à fournir des explications par écrit.

Article 9. La suspension des membres

Le conseil d'administration peut, en attendant une décision de l'assemblée générale, suspendre les membres effectifs et les membres adhérents qui ont commis ou sont soupçonnés d'avoir commis une infraction grave aux statuts, à la loi ou s'ils entravent volontairement la réalisation du but de l'association, ou s'ils présentent un risque de réputation pour l'association.

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Article 10. Droits des membres

Les membres disposent du droit à utiliser les installations de l'association et d'une réduction de 30% aux conférences.

Article 11. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle de 15 EIIR.

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MOD22

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Article 12. Assemblée générale - Compétences

L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Une délibération de l'assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

1 J modification des statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1a décharge à octroyer aux administrateurs

4.I'approbation du budget et des comptes ;

5.1a dissolution de l'association ;

6.I'exclusion d'un membre effectif;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 13. Assemblée générale - Réunions

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président.

Les membres sont convoqués par courrier électronique ou message téléphonique au moins 8 jours avant l'assemblée. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieux mentionnés dans la convocation.

L'assemblée générale peut être convoquée à tout moment si un membre effectif en fait la demande et le conseil d'administration estime justifiée la demande.

Article 14. Assemblée générale  Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote; ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Les décisions sont prises à la majorité des quatre cinquièmes des voix des présents ou représentés par procuration, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article 15. Assemblée générale  Publicité

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Article 16. Conseil d'administration - Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs individuellement.

Le conseil d'administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur.

Article 17. Conseil d'administration  Nomination  Composition

Les membres du conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'association.

La durée du mandat d'administrateur est de trois ans, renouvelable. Les administrateurs sortants peuvent être réélus.

Le conseil d'administration comprend au moins trois personnes. Le nombre de membres du conseil doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

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MOD 22

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut choisir en son sein un président, un trésorier, un secrétaire. Si le nombre d'administrateur est suffisant également un vice-président.

Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier, de secrétaire ainsi que celles de membre du Conseil d'Administration sont gratuites, sauf si l'assemblée générale en décide autrement, avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision.

Article 18. Conseil d'administration  Cessation de fonctions

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président. La démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d'administration.

La révocation d'un administrateur est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des quatre cinquièmes pour autant que quatre cinquième des membres soient présents ou représentés. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l'association ou s'il entrave volontairement la réalisation du but de l'association ou s'il présente un risque de réputation pour l'association.

Article 19. Conseil d'administration  Réunions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association. L'ordre du jour est joint à la convocation.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Toutefois, le conseil d'administration peut ajouter des points à l'ordre du jour s'il réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Articles 20. Conseil d'administration  Décisions

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Article 21. Budget et comptes annuels

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède, établis conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d'exécution.

Article 22. Délégation à la gestion journalière et représentation

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement.

La décision de délégation est prise à la ou à la majorité des quatre cinquièmes des membres du conseil présents ou représentés.

Le ou les délégués à la gestion journalière peuvent effectuer tous les actes de gestion courante et effectuer les dépenses qui ont été prévues dans le budget.

Ils peuvent prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration et représenter l'association dans le cadre de cette gestion.

Le conseil d'administration peut désigner également une autre personne que le délégué pour représenter l'association auprès des tiers, à la majorité des quatre cinquièmes des membres présents ou représentés.

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière et s'il y a lieu pour les représentants autres que les délégués, est identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 23. Modifications aux statuts

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l'assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à t'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Article 24. Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute est affecté [à l'organisation ou aux organisations qui succèdent à l'association] pour autant qu'il soit affecté à une fin désintéressée [ou à défaut, à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires ou analogues à ceux de l'association], pour autant qu'il soit affecté à une fin désintéressée. La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Article 25. Disposition finale

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par ta loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d'exécution.

Article 26. Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Monsieur Dorker Lobsang Wangdu né à Gantze-(Cham, Chine, le 15 mai 1976, résidant rue Gevaert 54,

1070 Bruxelles

Monsieur Sonam Nyima né à Chugonang, Chine, le 15 mai 1975 et résidant Tuinbouwstraat 14, 2018

Antwerpen

et Monsieur Ugyen Tsephel né à Milog, Chine le 15 août 1973 et résidant rue Limnander 6, 1070 Bruxelles,

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

-Président : Dorker Lobsang Wangdu

-Trésorier : Ugyen Tsephel

-Secrétaire : Sonam Nyima

-Représentation: Nerea Gorii Corral

Coordonnées
EN NEERLANDAIS

Adresse
RUE GEVAERT 54 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale