CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM JETTE, EN ABREGE : CENTRE DE FORMATION DU RSDJ

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM JETTE…
Dénomination : CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM JETTE, EN ABREGE : CENTRE DE FORMATION DU RSDJ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.924.817

Publication

21/12/2012
ÿþ ''º% ~~: ', Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte lNOD 2.2

Réservé Wiw

au

Moniteur

belge

IIIfl

*122058

12 D c. 2012

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise :050a .921. 8.I1'

Dénomination

(en entier) : CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM JETTE

(en abrégé) : CENTRE DE FORMATION DU RSDJ

Forme juridique: ASBL

Siège : Avenue de l'Exposition 257 à 1090 JETTE

()blet de l'acte

Les soussignés,

1.JACOBS Albert, pensionné, domicilé à 1080 Bruxelles, avenue Carl Requette 3/18

2.STEYAERT Philippe, employé, domicilié à 1780 Wemmel, avenue de Ridder 134

3.HUYGENS Michel, prépensionné, domicilié à 1083 Ganshoren avenue de Jette 277/2

4.CRABBE Philippe, employé, domicilié à 1800 Vilvoorde, Streekbaan, 85

5.KRUYS René, pensionné, domicilié à 1083 Ganshoren Venelle Chopin, 3

6.LEROY Philippe, employé, domicilié à 1180 Uccle, Rue du Doyenné 110/3

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément aux lois et aux règlements de,

l'U.R.B.S.F.A, dont les statuts sont établis comme suit :

TITRE I : Dénomination, durée et siège social

Article 1 :

L'association sans but lucratif est dénommée « CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM

JETTE » en abrégé « CENTRE DE FORMATION DU RSDJ »,

L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut en tout temps être dissoute.

Article 2 :

L'association a son siège social au Stade Communal, avenue de l'Exposition 257 à 1090 Bruxelles. Il peut

être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu. Toute modification du siège social

doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

TITRE 2 : OBJET

Article 3 :

L'association a pour buts, en dehors de toute espèce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique,

-l'organisation et la formation sportive de toutes les équipes de jeunes du RSD JETTE. On entend par

jeunes, tout affilié au club âgé de moins 21 ans au 31 décembre de la saison en cours.

- L'organisation d'activités liées à la pratique et à la promotion du Football pour les Jeunes

- Elle pourra accomplir toutes opérations au sens le plus large tout en observant son but social.

-Elle peut créer et exploiter des revues, journaux, brochures ou publications sportives

Les couleurs de l'association sont le jaune et le bleu

TITRE 3 : Associés

Article 4 :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Len nombre minimum des

membres effectifs ne peut être inférieur à trois ; A l'exception de ce qui sera mentionné aux articles 14 et 17, les

membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits .

Article 5:

Sont membres effectifs

(1 )Les comparants au présent acte

(2)Tout membre adhérent qui, présenté par un membre effectif, au moins, est admis en qualité de membre

effectif par décision de l'assemblée générale, réunissant les deux tiers des voix présentes.

Article 6 :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD2.2

Toute personne qui désire être membre adhérent, doit adresser sa candidature écrite au conseil d'administration qui, après affichage pendant huit jours dans le local de l'association, l'examine lors de sa plus prochaine réunion. La personne doit jouir de ses droits civils et politiques.

La décision du conseil d'administration, prise à la majorité simple des voix présentes, est sans appel et ne doit pas être motivée. En aucun cas, l'association n'est tenue de justifier un éventuel refus.

La décision du conseil d'administration est portée, par lettre missive, à la connaissance du candidat. L'admission devra toutefois être ratifiée par l'Assemblée Générale(statutaire ou extraordinaire) suivant immédiatement .

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. La démission ne pourra cependant être validée que par une décision de ratification de l'Assemblée Générale (statutaire ou extraordinaire) suivant immédiatement

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste, ne s'acquitte pas de la cotisation éventuelle.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent est réglée en conformité des dispositions définies par la loi sur les associations sans but lucratif et ne peut, dès lors, être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres

qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 8

L'associé démissionnaire ou exclu, et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont

aucun droit sur l'avoir social. Us ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées. Ils ne peuvent

réclamer ou requérir reddition des comptes, apposition des scellés et inventaire.

TITRE IV : Cotisations

Article 9 :

Les membres effectifs et adhérents peuvent être tenus, en fonction de leur statut, au paiement d'une

cotisation annuelle dont le montant sera fixé par le conseil d'administration et qui ne pourra toutefois excéder un

montant de EUR 1.000,00 au maximum.

Titre V : Assemblée Générale

Article 10 :

L'assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents. Elle est présidée par les

présidents du conseil d'administration,

Article 11 :

L'Assemblée Générale a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de tout acte qui intéresse

l'association. L' Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la toi ou les

présents statuts.

Elle peut notamment

(1) modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

(2) nommer et révoquer les administrateurs ;

(3) approuver annuellement les budgets et les comptes

Les décisions de l'Assemblée Générale sont obligatoires pour tous les membres, même absents.

Article 12 :

Les membres effectifs et les membres adhérents sont convoqués aux assemblées générales par le secrétaire général. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif, nanti d'une procuration écrite de son mandant Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Les convocations sont faites par lettre missive, adressées au moins huit jours avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 13

Les membres effectifs et les membres adhérents se réunissent annuellement en Assemblée Générale dans le courant du mois de septembre au siège social ou en tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration. En tout temps, ledit Conseil peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire. Il est tenu de le faire lorsque un cinquième des associés (effectifs et adhérents) en fait la demande.

De même, toute proposition signée d'un nombre égal au vingtième de la dernière liste déposée au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles sera portée à l'ordre du jour. Cette proposition doit toutefois parvenir au conseil d'administration quinze jours au moins avant la date fixée pour l'Assemblée. En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais uniquement avec le consentement de l'assemblée réunie,

Article 14 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, à l'assemblée générale ; les membres adhérents étant exclus du droit de vote.

Sauf dans les cas où il en est disposé autrement par les présents statuts et sauf les dispositions prévues par les articles 8, 12 et 20 de la loi sur les associations sans but lucratif, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple pour autant que la moitié des membres effectifs soit présents ou représentés. A défaut, une deuxième assemblée générale sera convoquée dans la quinzaine. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents.

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.

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M002.2

Les membres effectifs pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif, moyennant procuration. Les votes sont émis à vive voix, à moins qu'il ne s'agisse de la nomination, démission, ou révocation d'un administrateur ou de l'acceptation, démission ou exclusion d'un membre, ce qui se fait par vote secret.

Article 15 :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts, que conformément aux articles 8 et 20 de la loi sur les associations sans but lucratif, relative aux associations sans but lucratif.

Article 16 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés pa le ou les Présidents et le secrétaire général. Ce registre sera déposé au siège social de l'association et pourra être consulté par les membres. Les délibérations qui intéressent les tiers seront portés à leur connaissance par lettre recommandée.

Les présents statuts ne peuvent être modifiés qu'en application des dispositions prévues à cet effet par la loi sur les associations sans but lucratif. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du MONITEUR BELGE ll en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI : Conseil d'administration

Article 17 :

L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins trois administrateurs, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Article 18

La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours du mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 19 :

Le conseil désigne parmi ses membres un ou des présidents, éventuellement des vice-présidents, un trésorier et un secrétaire général. En cas d'empêchement du ou des présidents, ses foctions sont assumées par un vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 20

Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent. L'ordre du jour est mentionné sur la convocation. Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. A défaut, il sera convoqué une deuxième réunion dans la huitaine. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des administrateurs présents. En cas de partage des voix, la voie du Président est prépondérante.

Article 21

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des intérêts de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts, par la loi ou par le règlement de l'U.R.B.S.F.A. à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration .11 peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendeur qu'en demandeur.Le conseil d'administration peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutefois, en ce qui concerne l'exclusion ou la révocation d'un administrateur, les principes définis par la loi sur les associations sans but lucratif en matière d'exclusion d'un associé sont d'application.

Le conseil d'administration peut également recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous compte auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales .

Article 22 :

Après avoir été soumis à l'approbation préalable du conseil d'administration, les actes qui engagent l'association sont conjointement signés, sous peine de nullité et à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le ou les présidents et, au moins, deux administrateurs dûment mandatés, à cet effet, par le conseil, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les délibérations du Conseil d'Administration sont consignés dans un registre spécial

Article 23 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. En tout temps, un administrateur peut introduire sa démission personnelle auprès de l'association,

Article 24 :

Les actions judiciaires menées au nom de l'association sont intentées par le conseil d'administration,

TITRE VII : Règlement d'ordre intérieur Article 25 :

MOA 2.2

,,Réservé Volet B - Suite

au t n règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant conformément à l'article 14 des présents statuts.

Moniteur TITRE VIII : Dispositions diverses

belge Article 26 :

L'exercice social commence le lier juillet pour se terminer le 30 juin. Par exception, le premier exercice débutera le 01/01/2013, pour se clôturer le 30/06/2013.

Article 27

A la fin de chaque exercice social, les livres sont clôturés, le Conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice qui sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du mois de septembre de chaque année.

Article 28

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans tes conditions fixées par les articles 4 et 20 de la loi sur les associations sans but lucratif, En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation recevra une destination qui se rapprochera, le plus possible, de l'objet et des buts qui sont à la base de l'association dissoute,

Article 29 ;

L'association s'engage à respecter les statuts et règlement de i'U.R.B.S.F.A Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F.A. est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui la concerne. Tout membre a la faculté d'interjeter appel d'un décision prise envers lui par le club, lorsque cette décision est contraire au règlement du club ou à celui de I'U.R.B.S.F.A

Article 30

Tous les conflits relatifs à ta gestion de l'association ou surgissant et découlant de l'application des présents statuts seront d'abord soumis à l'examen du conseil d'administration et si besoin en est, par la suite, à l'assemblée générale de l'association.

Si après épuisement de ces degrés de juridiction aucune solution n'intervient ou si une des parties refuse de se soumettre à la décision intervenue et pour autant que l'examen du litige relève de la compétence de I'U.R.B.S.F.A, le litige pourra être soumis à l'arbitrage de la Commission Juridique , conformément aux dispositions des articles V11/77 et 111/15 du règlement fédéral.

Les cas non-prévus par les présents statuts sont tranchés par le Conseil d'administration pour autant que ce problème relève de sa compétence, à défaut de quoi l'Assemblée générale décide conformément à la loi du 27/06/1921 et des règlements de i'U.R.B.S.F.A.

Article 31

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à+ la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Première assemblée générale se tiendra durant le mois de Janvier 2013.

L'association désigne en qualité d'administrateurs:

JACOBS Albert, pensionné, domicilié à 1080 Bruxelles, avenue Carl Requette 3/18 né à Bruxelles Il le 10/02/1939

STEYAERT Philippe, employé, domicilié à 1780 Wemmel, avenue de Ridder 134 né à Ixelles le 04109/1953 HUYGENS Michel, prépensionné, domicilié à 1083 Ganshoren, avenue de Jette 277/2 né à Uccle le 26/06/1952

CRABBE Philippe, employé, domicilié à 1800 Viivoorde, Streekbaan, 85 né à Bruxelles le 18/09/1962 KRUYS René, pensionné, domicilié à 1083 Ganshoren, Venelle Chopin, 3 né à Bruxelles 11 le 27/07/1939





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Qui acceptent leur mandat

Délégation de pouvoir : Le conseil d'administration désigne en qualité de :

Président: JACOBS Albert, pensionné, domicilié à 1080 Bruxelles, avenue Cari Requette 3118

Secrétaire : CRABBE Philippe, employé, domicilié à 1800 Vilvoorde, Streekbaan, 85

Trésorier: HUYGENS Michel, prépensicnné, domicilié à 1083 Ganshoren avenue de Jette 277/2



Fait à Jette, le 111212012







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CENTRE DE FORMATION DU ROYAL SCUP DIELEGHEM …

Adresse
AVENUE DE L'EXPOSITION 257 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale