CENTRE D'ENRACINEMENT ET DE COMPETENCE SOCI-PSYCHOLOGIQUE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE D'ENRACINEMENT ET DE COMPETENCE SOCI-PSYCHOLOGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.264.057

Publication

06/01/2011
ÿþM0D 2.0

ét Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Dénomination

(en entier) : Centre d'enracinement et de compétence soci-psychologique

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Gand, 383 - 1080 BRUXELLES

/

NQ d'entreprise : O 3 .2 052-

Objet de l'acte : Constitution

ASBL " Centre d'enracinement et de compétence socio-psychologique "

STATUTS

II est fondé le 1er juin 2010 entre les soussignés:

-Monsieur Bousiaali Aissa, de nationalité Belge, domicilié rue Andrée Hennebique 39  1060 Bruxelles

- Monsieur Mazian Abdelkarim, de nationalité Belge, domicilié 19 chée de Neerstalle  1190 Bruxelles

- Monsieur El Messaoudi El Maki, de nationalité Belge, domicilié Gemsstraat 15  1180 Bruxelles

- Monsieur Tadmiri Abderrahman, de nationalité Belge, domicilié avenue Kersbeek 173  1190 Bruxelles

- Monsieur Setti Ilyasse, de nationalité Belge, domicilié à Avenue desTropiques, 41-1190 Bruxelles

- Monsieur Ben ijja Hussein, de nationalité Belge, domicilié Chaussée de Gand, 383 - 1080 Bruxelles

- Monsieur Duc Jérôme, de nationalité Belge, domicilié Kouterstraat, 92 - 3090 Overijse

Une ASBL dénommée "Centre d'enracinement et de compétence socio-psychologique" TITRE 1er Forme, nom, siège, but, durée

Articlel : L' A.S.B.L jouit de la personnalité juridique conformément et dans le respect des dispositions prévues par la loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002, sur les a.s.b.l sans but lucratif, les a.s.b.l internationales sans but lucratif et les fondations.

Article 2 : L'association est dénommée : "Centre d'enracinement et de compétence socio-psychologique

Article 3 : L'association est établi à . 1080 Bruxelles, chaussée de Gand, 383.

Il peut être transféré dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles par simple décision du Conseil

d'Administration.

Le champ d'activité peut être élargi au moyen de succursales intérieures ou étrangères.

Article 4 : l'association s'assigne le but :

-Eduquer et orienté les jeunes enfants, garçons et filles, les encourager et les aider à réussir brillamment leurs études scolaires et académiques. Leur apporter une aide pratique dans la réalisation de leurs devoirs,; dans les préparations de leurs examens (notamment dans des matières telles que les mathématiques, les sciences les langues etc)

-Contribuer à corriger les comportements déviants des jeunes, garçons et filles. Leur fournir un suivi pour, améliorer et réformer leurs comportements et faire d'eux des citoyens au service d'eux-mêmes, de leurs; familles et de leurs sociétés.

-Venir en aide et apporter assistance aux familles en difficulté en leur fournissant conseils et orientations. Les aider à régler leurs problèmes et les conflits qui surgissent au sein de leur noyau familial.

- Organiser des rencontres sur base hebdomadaire, mensuelle et saisonnière dans un but pédagogique et éducatif .Durant la semaine, des cours scientifique et religieux seront également organisés.

- Lors de la fête de fin du ramadan et du sacrifice, des discours et des fêtes seront organisées.

-A côté, d'autres activités variées auront lieu et seront annoncées préalablement, toutes dans une optique`:

éducative et pédagogique servant l'intérêt général.

Toutes ces dispositions doivent être interprétées au sens le plus large.

Mentionner sur l~ derniers páge du VoÍet B Aû réct~ : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MQD2.0

Article 5 : L'association a été fondée pour une durée illimitée.

TITRE Il  Membres, qualité de membre, admission, démission, droits et obligations

Article 6 : L' a.s.b.l se compose de membres effectif et de membres adhérents.

Article 7 : Les membres effectifs ont le droit de vote, assistent à l'assemblée générale et sont composés de membres actifs et des membres affiliés. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote.

La qualité de membre est subordonnée au paiement de la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale de l' a.s.b.l.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 8 : Peut être admise comme membre toute personne physique majeure d'une honorabilité indiscutable. Les membres sont inscrits sur un registre conformément aux dispositions de la loi.

La candidature des membres effectifs doit être proposée par le conseil d'administration à l'assemblée

générale.

La qualité de membre actif est subordonnée à l'engagement d'assister au moins au 213 des réunions.

Les membres affiliés sont des personnes de valeur qui sont dans l'impossibilité de rejoindre l'a.s.b.l comme

membre actif mais qui désirent lui apporter leur soutien.

Article 9 : La licence de qualité de membre sera établie et délivré à chaque adhérent

Article 10 : Les cotisations seront fixées annuellement, au mois de janvier par le Conseil d'Administration, selon les besoins. Les paiements seront réglés spontanément par mensualités sans mise en demeure préalable. La cotisation maximal est fixée à 500 ¬ .

Article 11 : Les membres sont libres de se retirer de l'Association après avoir présenté leur requête au

Conseil.

Le conseil validera la démission au cours de la prochaine assemblée.

Article 12 : Un membre peut être exclu de l'association lorsque son attitude est en désaccord avec les buts fixés par l'Association ou en cas de faute grave portant atteinte à l'activité de l'Association.

Articlel3 : L'Association est autorisée à contracter des emprunts avec les membres. Les emprunts contractés avec un tiers doivent être soumis à l'approbation du Conseil d'Administration puis à celle de l'Assemblée.

Le président peut autoriser un membre actif à effectuer des transactions financières au nom de l'Association mais la gestion des comptes bancaires relève de l'autorité du Président. Le Conseil d'Administration peut éventuellement désigner un membre pour l'assister.

TTRE III  Assemblée Générale

Article 14 : l'Assemblée générale est composée de membres actifs et sera présidée par le président du conseil d'administration.

Article 15 : L'assemblée générale sera convoquée une fois l'an au cours du mois de juin. L'assemblée générale peut être convoquée à tout instant sur la demande du président du conseil d'administration ou d'un membre actif.

15.1. Une délibération de l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres effectifs

présents et représentés est requise pour :

-la nomination la révocation des administrateurs, ainsi que la fixation de leurs rémunérations dans te cas où

des rémunérations leur serait attribuées;

- la nomination et révocation du ou des commissaires, ainsi que pour la fixation de leurs rémunérations dans

le cas où des rémunérations leur seraient attribuées;

- la la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- l'approbation des budgets et des comptes;

15.2. Une délibération de l'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres effectifs,

est requise pour :

- la modification des statuts;

- la dissolution de l'association;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

15.3. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou par les présents statuts, ainsi que lorsqu'un tiers au moins des membres actif en fait la demande;

15.4. Les convocations sont adressées à chaque membre individuellement, et ce au moins quinze jours avant la date retenue pour la réunion, la convocation indique l'endroit et l'heure de l'assemblée, ainsi son ordre du jour.

15.5. La convocation peut être faite par voie d'affichage au siège social de l'a.s.b.l;

TITRE IV  Gestion, administration journalière

Article 16 : L'assemblée générale élit un conseil d'administration parmi ses membres effectifs. Ce conseil est

composé de minimum 3 personnes élues pour trois ans et sont rééligibles.

16.1. La gestion journalière de l'association est assurée par le conseil d'administration.

16.2. L'assemblée générale désigne parmi les administrateurs élus un président, un ou deux vice président,

un secrétaire et un trésorier.

16.3. Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou de deux administrateurs.

16.4. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes

judiciaires et extrajudiciaires.

16.5. Le conseil d'administration a le pouvoir d'exercer tous les actes relevant de l'administration au sens le

plus large dans le but de réaliser l'objet de l'association.

16.6. Le conseil d'administration délibère valablement lorsque la moitié de ses membres sont présents. Les

décisions sont prises à la majorité simple des membres présents.

16.7. Les administrateurs, ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune

obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Les signataires du présent acte déclarent constituer le conseil d'administration et nomme:

- Monsieur SETTI Ilyasse Président de l'association né à Etterbeek le 01/06/1978 et domicilié à 41 Avenue des trôpiques, 1190 Forest, son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire prise au conseil d'administration.

- Monsieur MEZIANE Abdelkarim, né à Dr Imaddiouan Louta, Midar le 23/11/1976 domicilié à 19 chée de Neerstalle - 1190 Forest, Secrétaire Général, son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire prise au conseil d'administration.

- BOUSIAALI Aissa, né à D.R.B Bouhola B. Taâba en 1966, domicilié à 39 rue Andrée Hennebique 1060 Bruxelles, Trésorier, son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire prise au Conseil d'administration.

Article 17 : L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

17.1. La situation financière et les comptes de l'exercice écoulé sont soumis au contrôle préalable d'un ou

plusieurs commissaires;

17.2. Les commissaires sont nommés parmi les membres effectifs non administrateurs;

Article 18 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs;

Article 19- L'organisation interne sera établie par le conseil d'administration par un règlement d'ordre intérieur qui s'imposera à tous les membres;

19.1 A l'exception des dons manuels, toute libéralité au profit de l'association est soumise à une autorisation royale si sa valeur excède un montant de 100.000 E.

Article 21 : Droit applicable et ressort judiciaire

21.1. L'association est soumise exclusivement au droit belge, la disposition de la loi du 27 juin 1921, telle

qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif;

21.2. L'a.s.b.l ressort de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, en exécution de l'arrêté royal du 26 juillet 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées.

'Réservé au

Moniteur * belge

Volet B - Suite

Pour copie certifiée conforme

Au nom et pour Ie compte de l'a.s.b.l :

SETTI Ilyasse

Président

MOD 2.0

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
CENTRE D'ENRACINEMENT ET DE COMPETENCE SOCI-…

Adresse
CHAUSSEE DE GAND 383 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale