CENTRE ISLAMIQUE, CULTUREL, PEDAGOGIQUE ET SOCIAL EL MOUHSININE, EN ABREGE : C.I.C.P.E.

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE ISLAMIQUE, CULTUREL, PEDAGOGIQUE ET SOCIAL EL MOUHSININE, EN ABREGE : C.I.C.P.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.391.810

Publication

30/04/2014
ÿþ Mao 22

L. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



INI

Réservé

au

IVloniteul

belge

1 091716

1

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE

(en abrégé) : CICPE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Suède 42-46 1060 Saint-Gilles Bruxelles

°blet de l'acte : Exclusion - Nomination

PROCES VERBAL

DE LA REUNION EXTRAORDINAIRE

DE L'AG DU 12 AVRIL 2014

Après avoir entendu les explications de Mr Kissi Ben Jelloul, administrateur (Président) et membre de l'AG, concernant les motifs de son exclusion de l'AG de l'asbl Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE ; les membres présents ou représentés se sont retirés pour délibération.

Compte tenu des reproches exprimés lors de la réunion extraordinaire du 22 février 2014, reproches qui lui ont été, une nouvelle fois, rappelés ; Il est passé au vote sur l'exclusion de Mr Kissi Ben Jelloul :

DII est décidé l'exclusion de Mr Kissi Ben Jelloul, administrateur et membre effectif de l'AG par 8 voix sur 12.

Les membres présents ou représentés ont passé, ensuite, au vote pour la désignation d'un nouveau président :

DII est décidé la désignation de Mr ACHARGUI Abdeslam comme nouveau président et administrateur jusqu'au 30/12/2015 par 8 voix/11.

Désormais, l'Assemblée Générale se compose de:

Conseil d'administration:

Mr ACHARGUI Abdeslam, président

Mr EL AASRI Touhame, vice-président

Mr BOUZ1A Ali, secrétaire général

Mr EL IDRISSI Mohamed, secrétaire général-adjoint

Mr OURIAGHLI Touil Ahmed, trésorier

Mr EL KOUR Mohamed, trésorier-adjoint

Mr MANEKOUDI Haddou, conseiller

Membres AG:

Mr AHARCHI Hassan

Mr HALLOUCH Arbib

Mr NS1S Bourahla

Mr TAKKAL Abdeslam

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

Signataires:

Mr EL AASR1 Touhame, vice-président, par procuration

Mr BOUZIA Ali, secrétaire général, par procuration

Mr EL IDRISSI Mohamed, secrétaire général-adjoint

Mr OURIAGHLI Touil Ahmed, trésorier

Mr MANEKOUDI Haddou, conseiller

Mr ACHARGUI Abdeslam, membre AG

Mr AHARCHI Hassan, membre AG

Mr HALLOUCH Arbib, membre AG

Késerné

" ab Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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20/06/2014
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Sek_e71.1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

à 1 -06- 2011

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Greffe

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Centre Islamique Culturel Pédagogique & Social El Mouhsinine

C.I.C.P.S.E

ASBL

42-46 Rue de Suéde à Saint-Gilles, Belgique

Reunion des Membres de l'AG présent à l'Assemblée extraordinaire du 28 Mai 2014, ont décidé ce qui suit comme ordre du jour: Révocation des administrateurs de l'AG, Nomination du nouveau conseil d'administration.

La liste des Membres de l'AG Présents à l'assemblée extraordinaire du 28-05-2014:

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination (en entier) :

.en almée Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte

1- Monsieur KISSI Ben Jelloul

2- Monsieur SEDRAOUI Mbarek

3- Monsieur CHAFTER Ali

4- Monsieur TERE El Arbi

5- Monsieur SBAI Hassan

6- Monsieur ELKOUR Mohamed

7- Monsieur LATRACH Mohamed

8- Monsieur CHEHIMA Mohamed

9- Monsieur BEN LAHCEN Mohamed

10- Monsieur NSIS Bourahla

11- Monsieur EL BAKKALI Mohamed

12- Monsieur MOFIROUG Abdelmalek

13- Monsieur MOHAMED Abdelkadér Abdi

14- Monsieur OUBDA Boureima

15- Monsieur KONKOBO Nafiluenden

16- Monsieur TENKODOGO Dieudonne

17- Monsieur ABDELKRIM Khaled

18- Monsieur JADROUDI Chafik

19- Monsieur MITIOUKLINEV Serguel

20- Monsieur MOHAMED Abdeladi

21- Monsieur ELAGE Elyhoud

22- Monsieur BOUTAFLA Mohammed

23- Monsieur RIOUCH Bachire

24- Monsieur SBAI Mohammed

25- Monsieur EL HAOUCH Ahmed

Le présent AGE a décidé la révocation des administrateurs:

1-Monsieur BOUZIA Ali, Né en 1952 à Benitouzine / Maroc, Domicilié à 230 chaussée de

Neerstalle,1190 Bruxelles,

2-Monsieur OURIAGHLI Touil Ahmed, Né en 1946 à Bani Bouayach MAroc et Domicilié à

1 rue des Deux Gares,1070 Bruxelles,

3-Monsieur EL IDRISSI Mohamed, Né à Beniabellah / Maroc en 1941 et Domicilié à 18 rue

d'Andenne,1060 Bruxelles,

4-Monsieur ACHARGOUI Abdelslam, Né à Aziaf / Maroc en 1943 et domicilié 54 rue

Guillaume Te11,1060 Bruxelles.

Le même AGE a voté la nomination du ncuveau conseil d'Administration qui se compose

comme suit :

1-Président Monsieur KISSI Ben Jelloul ,Né le 21 Novembre 1950 à la Chaah /Alg,

NN 501121-391-09, et domicilié à 122 rue de Belgrade,1060 Bruxelles.

2- Secrétaire-Général Monsieur SEDRAOUI Mbarek, Né à Oulmes / Maroc le 01 Juillet 1948

. et Domicilié à 72 Avenue Williams Ceupens,1190 Bruxelles,

3-Trésorier Monsieur SBAI Hassan, Né le 30 Octobre 1961 à Bruxelles et domicilié à 134

. rue Emilie Féron,1060 Bruxelles,

4-Commission du Culte Monsieur CHAFTER Ali, Né le 18 Aout 1967 en Tunisie et Domicilié

" à 103 rue Théodore Verhaegen,1060 Bruxelles,

5- Commission du Culte Monsieur TERE El Arbi, Né en 1933/ Maroc et domicilié à 59 rue

" Jean Robie, 1060 Bruxelles,

6- Commission Sociale ELKOUR Mohamed, Né le 02 Janvier 1950 à Tanger / Maroc et . domicilié à 145 rue François Vervloet,1190 Bruxelles,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

7- Commission Sociale LATRACH Mohamed, Né le 06 Décedibre 1953 à i3Ouarfa / Maroc et

. domicilié à 8 rue d'Andenne,1060 Bruxelles,

8- Commission Enseignement CFiEFilMA Mohamed, Né le 31 Décembre 1956 à Khemisset ' . / Maroc et domicilié à 104 rue Vanderschrik,1060 Bruxelles,

9- Commission Enseignement BEN LAHCEN Mohamed, Né le 18 Avril 1960 à Tanger /

. Maroc et domicilié à 26 rue Dethy,1060 Bruxelles,

10- Commission Finance NSIS Bourahla, Né en 1955 à Bouarfa / Maroc et domicilié à rue

ª% Monténégro,N° 51 à 1060 Bruxelles,

11- Commission Finance EL BAKKALI Mohamed, Né le 02 Mai 1972 à Trougout / Maroc

. et domicilié à 124 rue Théodore Verhaegen,I060 Bruxelles.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

etiserv,é

" .au Moniteur belge

03/07/2014
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iT-DA7_,TE Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

SittIXELLES

23 -06- 2014

Greffe

1J1,11,1,11111.1),1111111111

Rései au Monit belg

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE

(en abrégé) : CICPE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Suède, 42-46 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : PV DE LA REUNION D'URGENCE DE L'AG DU 21 JUIN 2014.

PV DE LA RÉUNION D'URGENCE

DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

DU SAMEDI 21 JUIN 2014

Nous apprenons que le 11/06/2014 (date de parution le 20/06/2014) Mr KISSI BEN JELLOUL, ancien président du Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSIN1NE asbl, a publié aux annexes du Moniteur belge le P.V. d'une réunion d'une prétendue Assemblée générale extraordinaire qui se serait tenue le 28 mai 2014 et aurait élu un nouveau Conseil d'administration.

Nous contestons la régularité de cette Assemblée générale, celle-ci n'étant pas composée des membres effectifs de notre asbl, dont la liste a été publiée aux Annexes du Moniteur beige, le 17 avril 2014 (PV de la réunion extraordinaire de l'AG du 12 avril 2014), à savoir :

- Mr ACHARGUI Abdeslam

Rue Guillaume Tell, 54/RC+1

1060 Saint-Gilles

- Mr EL AASRI Touhame

Rue Joseph Claes, 101/TMOD

1060 Saint-Gilles

- Mr BOUZfA Ali

Chaussée de Néerstalle, 230/bt06

1190 Forest

Mr EL IDRISSI Mohamed Hammadi

Rue d'Andenne, isrrmoo

1060 Saint-Gilles

- Mr OURIAGHLI Touil Ahmed

Rue des Deux Gares, 1

1070 Anderlecht

Mr EL KOUR Mohamed

Rue François Vervloet, 145

1180 Uccle

Mr MAN EKOUDI Haddou

Rue Emile Féron, 41/RC

1080 Saint-Gilles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

_ .......

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Nefflegc; NQEM-g@gfeigfte

- Mr AHARCHI Hassan

Rue Fernand Bernier, 59

1060 Saint-Gilles

- Mr ARBIB Hallouch

Rue de Danemark, 54/RC

1060 Saint-Gilles

- Mr NSIS BOURAHLA

Rue Monténégro, 61

1060 Saint-Gilles

- Mr TAKKAL Abdeslam

Rue Emile Féron, 145

1060 Saint-Gilles

Conformément à ce qu'il fut décidé lors de la réunion de l'Assemblée générale extraordinaire du 12 avril 2014, le Conseil d'Administration est composé comme suit :

1- Mr ACHARGUI Abdeslam (Président)

2- Mr EL AASRI Touhame (Vice-président)

3- Mr BOUZIA Ali (Secrétaire général)

4- Mr EL IDRISSI Mohamed (Secrétaire général-adjoint)

Mr OURIAGHLI Touil Ahmed (Trésorier)

6- Mr EL KOUR Mohamed (Trésorier-adjoint)

7- Mr MANEKOUDI Fladdou (Conseiller)

Fait à Saint-Gilles, le 21 juin 2014.

Signatures

Mr ACHARGUI Abdeslam

Rue Guillaume Tell, 54/RC+1

1060 Saint-Gilles

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Piodre£L

Mr BOUZIA BOUZIA Ali

Chaussée de Néerstalle, 230/b 06

1190 Forest

Mr EL AASRI Touhame

Rue Joseph Claes, 101fTMOO

1060 Saint-Gilles

L IDRISSI Mohamed Rue d'Andenne, 18fTMOO 1060 Saint-Gilles

Mr OURIAGHLI Touil Ahmed Mr MANEKOUDI Haddou Rue Emile Féron, 41/RC 1060 Saint-Gilles

Rue des Deux G es, 1

1070 Anderlec

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Mr AHARCHI Hassan Mr ARBIB Hallouch ?roccera.\-;ir\--i EL AA-Sei clrirce±t141Q-

Rue Fernand Bernier, 59 Rue de Danemark, 54/RC

1060 Saint-Gilles 1060 Saint-Gilles







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réervé

au

Moniteur

belge

22/07/2014
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~fs y i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé 11111111111111111111111111111111111111111111111111

au *1914199

Moniteur

belge

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0415.391.810

Centre Islamique Culturel Pédagogique & Social El Mouhsinine

C.I.C.P.S.B

ASBL

42-46 Rue de Suéde à Saint-Gilles, ,V *1 .9(315

P.V de la réunion d'urgence de !.'A.G DU 05-07-2014

P,V de la réunion d'urgence de L'A.G du 05-07-2014

Nous contestons la non reconnaissance des décisions prises de la communauté locale qui subside, et paye. les salaires des employés depuis 17 ans et l'achat du bâtiment qui est côté actuellement à 3 millions d'euros

plus les investissements internes et qui dépassent en nombre les 3000 familles et suivre la décision de 8

personnes qui sont jamais au complet toujours avec procurations de personnes très âgées et pour vous dire que nous voulons un administrateur pour organiser des élections démocratiques et des comptes justes et

propres de l'asbl centre Islamique El Mouhsinine que conformément aux statuts, un trésorier a été nommé en la personne de Mr. Ahmed Ouriaghli Touil lequel a le pouvoir de signature sur les comptes de l'asbl et de les soumettre à la probation au C.A.

Après être sorti de l'hôpital, comme il a connu de graves problèmes de santé et a dû subir trois opérations successives, qu'il n'a donc pas pu exercer une surveillance sur les comptes comme d'habitude pour l'année? 2013. En décembre 2013,après sa sortie, le président Mr. Kissi a demandé à Mr. Le trésorier, Ouriaghli' Ahmed:« un aperçu sur les comptes annuels de l'asbl ». Mr. Ouriaghli a dit ; « Il faut me donner un peu de: temps, 5 jours », Son adjoint a répondu avec une lettre expliquant qu'il ne veut rien lui donner comme? information sur les comptes de 2013 et que ses bras droits dans les comptes sont Mr. Bouzia Ali et Mr. El: Idrissi qui s'occupent des rentrées de l'enseignement. Suite à beaucoup de demandes au trésorier de donner: les comptes de 2013 ainsi que l'intervention d'autres personnes de la communauté locale et de l'A.G. Mr. Je; Trésorier Ouriaghll Ahmed a provoqué une réunion pour établir les comptes de 2013. Mr. Ouriaghli Ahmed,: trésorier a été dans l'incapacité de donner une explication valable pour les rentrées et sorties de l'asbl du: 01/01/2013 au 31/12/2013. 1ère version, 2ème version : il a la comptabilité du 01/07/2013 au 31/12/2013.

Cette comptabilité limitée à un semestre présentait toutefois un déficit Inexpliqué de 30 700¬ que Mr. Ouriaghll Ahmed, le trésorier a réglé en allant chercher cette somme à son domicile avec des coupures de 500¬ toutes

neuves accompagné du secrétaire de l'asbl Mr. Naouli Nourredine.Qu'en outre, les documents apportés par le trésorier, Ouriaghli Ahmed à cette occasion sont insuffisants ou erronés pour apporter des explications sur la comptabilité de l'asbl (fausses factures, factures en leurs noms pour la plupart antérieures à 2013). Mr, le trésorier Ouriaghli Ahmed n'a déposé aucun document pour la période 01/01/2013 au 01/06/2013 que les recettes du semestre juillet 2013 à décembre 2013 sont irréalistes, et ne reposent sur aucun document. (5 versions différentes). Mr. Kissi a provoqué une réunion pour désigner une commission des finances, qui; s'occupe des collectes hebdomadaires de l'asbl le 12 janvier 2014, et la re.mettre au trésorier moyennant un: reçu de Mr. Ourighli Ahmed, cette décision de l'A.G. ne semble pas avoir plu à Mr. Bouzia Ali et Mr El ldrissi' Mohamed comme ils ont des intérêts (conflit d'intérêt). Alors le 22 février 2014 a réuni irrégulièrement certains membres de l'A.G. pour révoquer Mr. le Président de l'asbl parce qu'ils ont vu qu'ils ne peuvent pas échapper, au compte 2013 de l'asbl. Ce P.V. a été publiée le 25 février 2014 au Moniteur belge pour faire taire Mr. le, Président de l'asbl. Comme il y a une grande somme d'argent détournée, la communauté locale de Saint-Gilles- a été averti, et beaucoup de ses membres ont demandé l'adhésion à l'A.G. et pas de réponse à aucune personne, la communauté locale qui est subsidiaire de la mosquée a demandé un changement des membresi de l'asbl. Tout le monde était convoqué à l'A.G. extraordinaire du 28/05/2014 en présence d'environ 60.

personnes. Selon les papiers donnés par le trésorier Mr. Ouriaghli Ahmed, Mr Bouzia Ali et Mr El ldrissi; f.

Mohamed, il y a environ 650 000¬ (six cent cinquante mille euros) qui on disparu et jusqu'à maintenant les comptes ne sont pas donnés ni justifiés les rentrées et les sorties et que l'avocat Mr. Bauthier est payé par le` compte de l'asbl pour défendre les trois personnes. Les trois personnes qui ont volé l'argent de l'asbl.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Décision

Conformément à ce qu'il fut decidé lors de la réunion de l'assemblée générale du 28/05/2014,

le conseil d'admnistration est composé comme suit,

1- Président Monsieur KISSI Ben Jelloul,

2- Secrétaire-Général Monsieur SEDRAOUI Mbarek,

3- Trésorier Monsieur SBAI Hassan,

4- Commission du Culte Monsieur CHAFTER Ali, N

5- Commission du Culte Monsieur TERE Larbi,

6- Commission Sociale ELKOUR Mohamed,

7- Commission Sociale LATRACH Mohamed, N

8- Commission Enseignement CHEHIMA Mohamed,

9- Commission Enseignement BEN LAHCEN Mohamed,

10- Commission Finances NSIS Bourahla,

11- Commission Finances EL BAKKALI Mohamed,

Vote

La résolution ci-avant a été voté à l'unanimité des voix, plus personnne ne demande parole, l'AG de ce jour est

Levée à 13:45

Fait à Bruxelles, 05107/2014

Signatures

Mr Kissi Ben Jelloul

Mr, ChaiterAli

Mr.Latrach Mohamed

Mr.Nsis Bourahla Mr Sedraoui Mbarek

Mr. Tairi El Arbi

Mr. Chehima Mohamed

Mr. EI Bakkali i ohamed Mr Sbai Hassan

Mr. El Kour Mohamed

Mr. Ben Lahcen Mohamed

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

etéservé



Móniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Membres de l'Assemblée générale.

1- Monsieur KISSI Ben Jelloul

3- Monsieur CHAFTER Ali

4- Monsieur TERE E1 Arbi

5- Monsieur SBAI Hassan

6- Monsieur ELKOUR Mohamed

7- Monsieur LATRACH Mohamed

8- Monsieur CHEHIMA Mohamed

9- Monsieur BEN LAHCEN Mohamed

10- Monsieur NSIS Bourahl

11- Monsieur EL BAKKALI Mohamed

12- Monsieur MOHROUG Abdelmalek

13- Monsieur MOHAMED Abdelkadér Abdi

14- Monsieur OUBDA Boureima f'Gcr/~r

15- Monsieur KONKOBO Nafiluen C2

16- Monsieur TENKODOGO Dieudonne

17- Monsieur ABDELKRtM Khaled

18- Monsieur JADROUDI Chafik

19- Monsieur MITIOUKLINEV Serguei%

20- Monsieur MOHAMED Abdelali

21- Monsieur ELAGE Elyhoud

22- Monsieur BOUTAFLA Mohammed

23- Monsieur RIOUCH Bachir  eee.,

24- Monsieur SBAI Mohammed

25- Monsieur EL HAOUCH Ah

" Réservé au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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2- Monsieur SEDRAOUI Mbarek

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31/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2e 2014

BRUXELLES

Greffe

1111111111.1,IM11,1111111111



Mo b

N d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSIN1NE

(en abrégé) : CICPE

Forme juridique; ASBL

Siège : Rue de Suède 42-46 1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : PV DE LA REUNION D'URGENCE DU CA DU 18 1071 2014

PV DE LA REUNION D'URGENCE

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DU VENDREDI 18 JUILLET 2014

Le Conseil d'Administration du Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE asbl, a décidé de republier la délibération de la réunion extraordinaire de l'AG du 12 avril 2014.

« Cette publication est rendue obligatoire par le dépôt de la publication du 10 juillet 2014 d'un procès verbal non statutaire, non légal qui fait l'objet d'une plainte avec constitution de partie civile devant Monsieur le juge d'instruction VAN ESPEN numéro 2014/42 ».

PROCES VERBAL

DE LA REUNION EXTRAORDINAIRE

DU 12 AVRIL 2014.

La réunion s'est déroulée en 2 séances :

1ère séance:

Etaient présents :

1-Mr KISSI Ben Jelloul, ancien président ;

2-Mr EL AASRI Touhame, vice-président, par procuration à Mr HALLOUCH Arbib ;

3-Mr BOUZIA Ali, secrétaire général, par procuration à Mr ACHARGUI Abdeslam;

4-Mr EL IDRISSI Mohamed, secrétaire général-adjoint ;

5-Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed, trésorier ;

6-Mr MANEKOUDI Haddou, conseiller ;

7-Mr ACHARGUI Abdeslam, membre de l'AG ;

8-Mr AHARCHI Hassan, membre de l'AG ;

9-Mr HALLOUCI-f Arbib, membre de l'AG ;

10-Mr NSIS Bourahla, membre de l'AG, arrivé en fin de la 1ère séance ;

Etaient absents;

1-Mr EL KOUR Mohamed, trésorier-adjoint ;

TAKKAL Abdeslam, membre de l'AG ;

Après avoir entendu les explications de MT Kissi Ben Jelloul, administrateur (Président) et membre de l'AG, concernant les motifs de son exclusion de l'AG de l'apb1 Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

MOHSININE ; les membres présents ou représentés se sont retirés pour délibération (en absence de Mr KISSI Ben Jelloul et de Mr NSIS Bourahla).

Compte tenu des reproches exprimés lors de la réunion extraordinaire du 22 février 2014, reproches qui lui ont été, une nouvelle fois, rappelés ; Il est passé au vote sur l'exclusion de Mr Kissi Ben Jelloul :

I_ Il est décidé l'exclusion de Mr Kissi Ben Jelloul, administrateur et membre effectif de l'AG par 8 voix sur 12.

Ont voté pour l'exclusion de Mr Kissi Ben Jelloul :

1) Mr EL AASRI Touhame (Vice-président) par procuration

2) Mr BOUZIA Ali (Secrétaire général) par procuration

3) Mr EL IDRISSI Mohamed (Secrétaire général-adjoint)

4) Mr OURIAGFILI Touil Ahmed (Trésorier)

5) Mr MANEKOUDI Haddou (Conseiller)

6) Mr ACHARGUI Abdeslam, membre de l'AG

7) Mr AHARCHI Hassan, membre de l'AG

8) Mr HALLOUCH Arbib, membre de l'AG

2ème séance:

Etaient présents :

1) Mr EL AASR1 Touhami, vice-président, par procuration à Mr HALLOUCH Arbib ;

2) Mr BOUZ1A All, secrétaire général, par procuration à Mr ACHARGUI Abdeslam;

3) Mr EL IDRISSI Mohamed, secrétaire général-adjoint ;

4) Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed, trésorier ;

5) Mr MANEKOUDI Haddou, conseiller ;

6) Mr ACHARGUI Abdeslam, membre de PAG;

7) Mr AHARCH1 Hassan, membre de l'AG ;

8) Mr HALLOUCH Arbib, membre de l'AG ;

Etaient absents :

1) Mr EL KOUR Mohamed, trésorier-adjoint ;

2) Mr NSIS Bourahia, membre de l'AG ;

3) Mr TAKKAL Abdesiam, membre de t'AG ;

Etait exclu :

'1) Mr KISSI Ben Jelloul ;

Les membres présents ou représentés ont passé au vote pour la désignation d'un nouveau président :

011 est décidé fa désignation de Mr ACHARGUI Abdeslam comme nouveau président jusqu'au 30/12/2015 par 8 voix/ll.

Ont voté pour la désignation de Mr Achargui Abdeslam, comme nouveau président : - Mr EL AAS RI Touhame (Vice-président) par procuration

- Mr BOUDA Ali (Secrétaire général) par procuration

- Mr EL IDRISSI Mohamed (Secrétaire général-adjoint)

- Mr OURIAGHLI Touil Ahmed (Trésorier)

e MOD 2.2

Volet B - suite

- Mr MANEKOUDI Haddou (Conseiller)

- Mr ACHARGUI Abdeslam, membre de l'AG

- Mr AHARCHI Hassan, membre de l'AG

- Mr HALLOUCH Arbib, membre de l'AG

La réunion s'est terminée à 15h30 min,

Signatures

- Monsieur EL KOUR MOHAMED (trésorier-adjoint) : Absent

Rue François Vervioet,145

1180 [J'ode

- Mr MANEKOUDI Hadclou (conseiller) :

Rue Emile Féron, 41/RC

1060 Saint-Gilles

Mr ACHARGUI Abdestam (Président) : (Par procuration à Mr EL MISSI Mohamed) Rue Guilluame Tell, 54/RC-F1

1060 Saint-Gilies

- il& EL AASRI Touhame (Vice président) :

Rue Joseph Crees, wirrmoo

1060 Saint-Gilles

Mr BOUZIA Ali (secrétaire général) : (Par procuration à Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed) Chaussée de Néerstalle, 230/bt06

1190 Forest

- Mr EL MISSI IViohamed Hammadi (secrétaire général-adjoint): Rue d'Andenne, 18fTM00 1060 Saint-Gilles

- Mr OURIAGHLI Touil Ahmed (Trésorier) :

Rue des Deux Gares, .1

1070 Anderlecht

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

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PetifieéPàigellEfee

06/03/2014
ÿþ " Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : CENTRE ISLAMIQUE CULTUREL PEDAGOGIQUE ET SOCIAL EL

MOHSININE ASBL

(en abrégé) : CICPSE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue De Suède 42-46 1060 Saint-gilles

Obiet de l'acte : EXCLUSION

PV de la réunion d'urgence de l'assemblée générale AG

Du 22 février 2014

Nous, membres soussignés ci-dessous, nous nous sommes réunis d'urgence ce samedi 22 février 2014 sous la Présidence de notre Vice-Président, M. Touhami ELAASRI. Nous avons décidé d' exclure, immédiatement, Mr Kissi Ben Jelloul (Président + administrateur) de l'Assemblée générale du centre Islamique El Mohsinine pour les raisons suivantes

Vous avez premièrement fait preuve d'un comportement déplacé vis-à-vis de certains membres de: l'assemblée. En effet, vous avez insulté neuf membres de l'assemblée, et craché sur le visage du secrétaire', général. Il nous est dès lors insupportable de tolérer un tel comportement grossier, obscène et impudent, et ce, en contradiction totale avec les valeurs véhiculées par le centre.

Vous n'avez deuxièmement pas respecté la règle qui consiste à renouveler le mandat de Président, et ce tous les cinq ans. De nouvelles élections devaient avoir lieu le 30 décembre 2013, II va de soi que vous êtes' délibérément en apposition absolue avec les statuts du centre. D'autant plus que vous avez pris de très nombreuses décisions de votre propre initiative, de manière unilatérale, sans jamais solliciter l'avis des autres membres.

De ce fait, nous ne vous considérons plus comme le Président du centre en vertu de nos statuts. Et de votre comportement inapproprié.

1111111

*14057273*

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/01/2013
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MOD 2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt-de l'acte

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J I

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social El Mohsinine

(en abrégé)

Forme juridique ; Association sans but lucratif

Siège : 42, rue de Suède à 1060 Sruxelles

Objet de l'acte : Désignation d'un administrateur ad hoc e c h ;

Par un arrêt prononcé le 9 mai 2012, la/cour d'appel de Bruxelles a procédé à la désignation de Me Yves Oschinsky, avocat et juge suppléant, dont le cabinet est établi à 1180 Bruxelles, Dieweg 274, en qualité d'administrateur ad hoc de l'association avec pour mission, notamment, de procéder à la consultation de tous dossiers répressifs en rapport avec tes inculpations dont font l'objet MM. Kissi et Bouzia.

Monsieur l'administrateur ad hoc auralégalement pour mission de représenter l'ASBL devant la chambre du conseil du tribunal de première instance ide Bruxelles à l'audience du 5 juin 2012 ainsi que devant toute autre chambre ou juridiction (chambre des mises en accusation, tribunal correctionnel, cour d'appel, Cour de cassation) qui auront à traiter de ces inculpations, en vue de défendre les Intérêts patrimoniaux et moraux de

l'ASBL, s'il échet en se constituant partie civile.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité,du notaire instrumentant ou de lapersonne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

09/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

1111111111011N 111111111

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Greffe

N' d'entrearise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Bête: 42, rue de Suède à 1060 Bruxelles

Oblet de l'acte : Désignation d'un administrateur ad hoc

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Par un ar¬ t prononc le 9 mai 2012, la Cour d'Appel de Bruxelles a proeaéà la aësignation de Me Yves Oschinsky, avocat et juge suppliant, dont le cabinet est Établi à 1180 Bruxelles, Dieweg 274, en qualib d'administrateur ad hoc de l'association avec pour mission, notamment, de proecieràla consultation de tous les dossiers.

Monsieur l'administrateur ad hoc auraégalement pour mission de repe'wsenter l'ASBL devant la Chambre du Conseil du Tribunal de Premáe Instance de Bruxellesà l'audience du 5 juin 2012 ainsi que devant toute autre chambre ou juridiction (chambre des mises en accusation, Tribunal Correctionnel, Cour d'Appel, Cour de Cassation) qui aurontàtraiter toutes les inculpations, en vue de «fendre les inirás patrimoniaux et moraux de

l'ASBL, s'il Échet en se constituant partie civile.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

. 415.391.810

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3 1 AUG 2011

Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social (EL MOHSININE}

C.I.C.P.E

dq A.S.B.L

s. Rue de Suède, 42-46 1060 Bruxelles

. Admission de nouveaux membres effectifs à l'AG

Suite à l'assemblée générale de dimanche 23 novembre 2008, au siège de l'association au 42-46 , rue de Suède à 1060 Bruxelles.

Admission de nouveaux membres effectifs à l'AG

En application de l'article 3, section 1, 3e point des statuts, le président de séance, invite le Conseil

' d'Administration à débattre de chaque candidature, les unes après les autres.

Il ressort des discussions initiées séparément pour chaque candidat que, finalement, à l'unanimité, toutes les candidatures sont acceptées.

Le Conseil d'Administration a donc admis, en qualité de membres effectifs de l'ASBL les 9 personnes suivantes :

1- M. OURIAGHLI Touil Ahmed, rue des Deux Gares 1, 1070 Bruxelles

2- M. EL KOUR Mohamed, rue François Vervloet 145, 1180 Bruxelles

3- M. TAKAL Abdesfam, rue Émile Féron 145, 1060 Bruxelles

4- M. NSIS Bourahla, rue de Monténégro 51, 1060 Bruxelles

5- M. AHARCHI Hassan, rue Franz Gailliard 11, 1060 Bruxelles

6- M. BAGHLI Chaib, rue de Suède 24, 1060 Bruxelles

7- M. ISLAMI Ahmed, rue de Hollande 33, 1060 Bruxelles

8- M. ARBIB Hallouch, rue de Danemark 54, 1060 Bruxelles

9- M. ACHARGOUI Abdeslam, rue Guillaume Tell 54, 1060 Bruxelles

12/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social (EL MOHSININE)

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s=~ 1 Rue de Suède, 42-46 1060 Bruxelles

: Démission de membres effectifs à l'AG

Suite à l'assemblée générale du mardi 28 décembre 2010, au siège de l'association au 42-46 , rue de Suède à 1060 Bruxelles.

Démissions de membres effectifs à l'AG

1- Monsieur BAGHLI Chaib, rue de Suède 24, 1060 Bruxelles

2- Monsieur ISLAMI Ahmed, rue de Hollande 33, 1060 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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17/03/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réserv *150903

au 0s

Monitet

belge

Uëposé / Reçu le

0 5 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce rancophone de Igreelies

N° d'entreprise : 0415.391.810

Dénomination

(en entier) : Centre Islamique Culturel Pédagogique et Social EL MOHSININE',

(en abrégé) : C.1.C.P.E

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Suèdes 42-46 1060 Saint-Gilles

o ',let de l'acte : Révocation - Exclusion - Admission

PV de la réunion extraordinaire

de l'AG DU 0210312015.

Les membres de l'AG se sont réunis, ce lundi 02 mars 2015 à 16h au siège de l'asbl, en réunion extraordinaire pour débattre de l'ordre du jour de la convocation du 27/01/2015.

Présents :

1-Mr ACHARGUI Abdesiam ;

2-Mr BOUZIA Ali ;

3-Mr EL IDRISSI Mohamed ;

4-Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed ;

5-Mr MANEKOUDI Haddou ;

6-Mr TAKKAL Abdesiam ;

Absents :

1-Mr AHARCHI Hassan

2-Mr EL KOUR Mohamed

3-Mr HALLOUCH Arbib

4-Mr NSIS Bourahia

Procuration :

1-Mr ELAASRI Touhame, représenté par Mr BOUZIAAfi.

Décisions :

1-Révocation de membres du Conseil d'Administration

Les membres de l'AG procèdent à la révocation de :

" Mr EL KOUR Mohamed, membre administrateur,

à la majorité des membres présents ou représentés ; sur base de l'art 5 section 1, 4e point des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2-Exclusion de membres de l'Assemblée générale

Les membres de l'AG approuvent l'exclusion de :

" Mr EL KOUR Mohamed

" Mr NS1S Bourahla,

Membres de l'Assemblée Générale, à la majorité des membres présents ou représentés, sur base de l'art 4

section 2.

3-Admission de nouveaux membres effectifs de l'AG :

En application de l'article 3, section 1, 3e point des statuts, le Conseil d'Administration a donc admis, en qualité de membres effectifs de l'AG de l'asbl, les personnes suivantes :

1-AOURAG Mohamed, Rue de Bosnie, 135/0004 ; 1060 Saint-Gilles ;

2-ARKIZA Mohamed, Rue du Compas, 10(0001 ; 1070 Anderlecht ;

3-BEN GHALI Abderrahlm, Avenue Kersbeek, 1751 bt 11 ; 1190 Forest ;

4-BOUALI Jamal, Rue d'Huart, 28/ bt 03 ; 1190 Forest ;

5-BOUTALLISS Mohamed, Chaussée de Forest, 203/0001 ; 1060 Saint-Gilles ;

6-CHARKAOUI Norddine, Rue Gustave Defnet, 35/0001 ; 1060 Saint-Gilles ;

7-EL YAHYAOUt Aboubakr, Rue de Suède, 43(0001 ; 1060 Saint-Gilles ;

8-EL YAMANI Bagdad, Rue de Russie, 1211+2 ; 1060 Saint-Gilles ;

9-GAAMOUSSI Mustapha, Rue Rodenbach, 291E 003 ; 1190 Forest ;

10-HALIMI Rachid, Parvis ST-Jean Baptiste, 26/ Bte10 ; 1080 Molenbeek ST-Jean ;

11-LAÂBAD Rachid, Avenue du Roi, 10 ; 1060 Saint-Gilles ;

12-NAOULI Noureddine, Chaussée d'Alsemberg, 8/ Bte 2 ; 1060 Saint-Gilles ;

13-OUKASSASSE Abdelaziz, Rue de Danemark, 6210002 ; 1060 Saint-Gilles ;

14-ZOUBEIR Hassan, Rue de Suède, 3110003 ; 1060 Saint-Gilles ;

Décision prise à l'unanimité par les membres présents ou représentés de l'AG..

Désormais, l'AG se compose de tous les membres effectifs suivants :

1-Mr ACHARGUI Abdeslam ;

2-Mr EL AASRI Touhame ;

3-Mr BOUDA Ali ;

4-Mr EL IDRISSI Mohamed ;

5-Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed ;

6-Mr MANEKOUDI Haddou ;

7-Mr TAKKAL Abdeslam ;

8-Mr AHARCHI Hassan ;

9-Mr HALLOUCH Arbib ;

10-AOURAG Mohamed ;

11-ARKIZA Mohamed ;

12-BEN GHALI Abderrahim ;

13-BOUALI Jamal ;

14-BOUTALLISS Mohamed ;

15-CHARKAOUI Norddine,

16-EL YAHYAOUI Aboubakr,

17-EL YAMANI Bagdad,

18-GAAMOUSSI Mustapha,

19-HAL1MI Rachid,

20-LAÂBAD Rachid,

21-NAOULI Noureddine,

22-OUKASSASSE Abdelaziz,

23-ZOUBEIR Hassan,

Le Conseil d'Administration se compose des membres administrateurs suivants :

1-Mr ACHARGUI Abdeslam ; président

2-Mr EL AASRI Touhame ; vice-président

3-Mr BOUZ1A Ali ; secrétaire général

4-Mr EL IDRISSI Mohamed ; secrétaire général-adjoint

5-Mr OURIAGHLI TOUIL Ahmed ; trésorier

6-Mr MANEKOUDI Haddou ; conseiller

MOD 2.2

VolmB - omte

Lomandat det000 ces administrateurs pvend fin|o3Ódéoomnbns?Ó15'et de- no-u-vel|es*|eutions duConyei| d'Administration auront lieu lom U'une réunion extraordinaire de |\4Q, prévue dans le courant du mois de décembre 2015.

4-Mandataires délégués de l'asb auprès des institutions financières

Conformément à l'article 5 sectidn 5 point 4 et l'article 6 des statuts coordonnés de 2007 le Conseil d'Administration a désigné Mr ACHARGUI Abdeslam, pnósident MrGL/ASR| Touhame, vice-président et Mr OUR|/V3HUTOU|LAbmed.tréaoher;mandato|naadá|ágoéade|'asb|ouAëadeoinetitutionobanuaimo.

Toute transaction financière requière la signature de deux administrateurs, parmi les trois administrateurs

Séance terminée à 17h30

BnuziaAK AoharguiAbdnslam

Secrétaire généra PnéodentTede

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
CENTRE ISLAMIQUE, CULTUREL, PEDAGOGIQUE ET S…

Adresse
RUE DE SUEDE 42-46 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale