CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN ABREGE : C.M.A.B

Dénomination : CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN ABREGE : C.M.A.B

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.810.918

Publication

02/03/2012

�� ir3(�9iXr:~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

I _ . "

R�serv�

au

Moniteui

belge

BRUXELLES

20 FER 2012

Greffe

N� d'entreprise :O~~ . S.)0 S1

D�nomination

(en entier) : CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE

(en abr�g�) : C.M.A.B

Forme juridique : A.S.B.L

Si�ge : RUE FRANSMAN N� 25, 1020 BRUXELLES

Objet de l'acte : PUBLICATION AU MONITEUR BELGE

Bruxelles ; l'an deux mil douze, le onzi�me jour du mois de f�vrier, les soussign�s :

1. MPUBI YI NSONGO Daniel : domicili�: chauss�e d'envers 61/871000 Bruxelles

2. KIMBANZI Venancio : domicili�: Boulevard Louis Mettewie 50/25 1080 Molembeek

3, LAWVA Esp�rance : domicili�e: Boulevard Louis Mettewie 50/25 1080 Molembeek

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont comme suit :

TITRE PREMIER.

Article 1 : D�nomination :

Il est cr�e une association sans but lucratif d�nomm�e: � CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE en abr�g� � C.M.A.B�

Article 2 : Si�ge

Le si�ge de l'association est fix� sur la rue Fransman n�25 � 1020 Laeken dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale, Il peut �tre transf�r� dans tout lieu en Belgique sur simple d�cision du conseil d'administration.

Article 3 :Buts

L'association a pour but la promotion, l'encadrement et le d�veloppement des synergies sur le plan culturel, moral, et social avec le message de l'�vangile dont la bible reste la seule autorit� de r�f�rence.

Telles que la lutte et 1a pr�vention contre les �checs scolaires, la d�linquance et la violence juv�nile, dans la population immigr�e et particuli�rement dans la population subsaharienne.

*iaoasaao*

L'accompagnement psychologique, administratif, juridique et �ducatif pour l'int�gration dans la communaut� beige o� nous sommes appel�s � vivre et � exercer .

L'organisation de toutes sortes d'activit�s temporaires relatives au but de l'association. Elles peuvent avoir un aspect commercial dans le but de subvenir au fonctionnement de !'ASBL.

L'association est constitu�e peur une dur�e ind�termin�e, elle peut engager des employ�s et les licencier.

Elle est autoris�e � poss�der toute sorte des biens mobiliers et Immobiliers qui servent � atteindre le but de sa mission.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

TITRE II. MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES ET ENGAGEMENTS

Article 1

Le nombre des associ�s est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois. Les premiers associ�s sont les fondateurs soussign�s.

Article 2

Le conseil d'administration d�cide souverainement des candidatures de nouveaux associ�s et les pr�sentera � l'assembl�e g�n�rale qui d�cide de leur admission.

Article 3 :

Pour �tre admis comme nouveau membre de l'association il faut : adresser une demande �crite au conseil d'administration, prendre part aux r�unions et y participer activement .

Article 4 :

L'association comprend quatre cat�gories de membres , il s'agit de : membres effectifs, membres fondateurs , le coll�ge des anciens et les membres d'honneur.

Article 5:

Les membres associ�s :

- sont admis sur une demande �crite adress�e au conseil d'administration.

- participent activement � l'oeuvre

- sont soumis aux r�gles de l'association.

- peuvent se retirer de l'association en adressant une lettre de mise en disponibilit� au conseil d'administration.

Les associ�s d�missionnaires ou exclus, les h�ritiers ou cr�anciers d�c�d�s n'ont aucun droit sur les fonds sociaux, biens mobiliers et immobiliers et ne peuvent r�clamer leur remboursement lorsqu'ils ont �t� donn�s comme � dons � � ('ASBL.

Article 6

Les membres d'honneur: sont des personnes qui apportent d'une mani�re active une contribution ou un soutien mat�riel ou financier pour le fonctionnement et la poursuite des objectifs de l'association.

Article 7 :

Les membres adh�rents t toutes personnes qui s'int�ressent aux objectifs de l'association et qui s'engagent � y participer notamment par le paiement des cotisations et la participation � l'organisation des activit�s de l'ASBL. Le nombre de membre est illimit�.

Article 8 :

Tout associ� est tenu � une cotisation mensuelle fix�e par l'assembl�e g�n�rale et approuv�e par le conseil d'administration.

TITRE III. ASPECT DISCIPLINNAIRE.

Article 1 :

Tout en �tant libre de se retirer � tout moment de l'association, le membre d�missionnaire est tenu de faire conna�tre par �crit au conseil d'administration son d�sir de la quitter.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui d�cline et se lib�re des objectifs de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 2 ;

L'exclusion d'un membre effectif ou associ� ne peut �tre prononc�e que par rassembl�e g�n�rale statuant � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 3 :

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit � faire valoir,ni les h�ritiers ou les ayants droit sur les fonds et les avoirs de l'association, ils ne peuvent r�clamer ni r�l�ver ni reddition, ni apposition des sc�ll�s ni inventaire et ni remboursement des cotisations vers�es

Article 4 ;

Les associ�s n'ont aucune responsabilit� personnelle dans les engagements de l'association.

TITRE IV. LES ORGANES DE L'ASSOCIATION

Article 1 ;

L'association compte deux organes principaux qui sont l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration.

IV.1-L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 1 ;

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres associ�s, elle est l'organe souverain des d�lib�rations et de prise des d�cisions.

Article 2

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou son d�l�gu� qui le cas �ch�ant convoque une assembl�e extraordinaire,

Article 3 ;

Aucune modification des statuts ne peut avoir lieu sans la majorit� de deux tiers des voix des membres si�geants ou repr�sent�s.

Article 4 ;

Un associ� peut se faire repr�senter par un autre associ� par procuration et une seule procuration par d�l�gation au cours d'une r�union d'assembl�e g�n�rale.

Article 5 :

Toute modification des statuts comme toute d�cision de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es par des proc�s verbaux ; ensuite publi�es dans le moniteur belge dans le mois qui suit,

Article 6 ;

Les r�solutions pour une modification ou une d�cision sont prises par vote secret; en cas d'une d�cision disciplinaire sur l'associ� ou( les associ�s) concern�(s) ne peut (peuvent) pas voter.

Article 7

L'assembl�e g�n�rale doit se r�unir au moins une fois chaque ann�e et aussi souvent que les int�r�ts de l'association l'exigent.

Article 8 :

Les convocations pour une assembl�e g�n�rale sont adress�es � tous les membres associ�s au moins quinze jours avant en pr�cisant le jour T la date, l'heure et le lieu,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Article 9

Les membres associ�s ont droit de vote durant la tenue de l'assembl�e g�n�rale, Un ordre du jour sera toujours annonc� par le mod�rateur ou le pr�sident de la r�union.

Article 10 :

L'assembl�e g�n�rale a pour r�le : l'adoption , les modifications des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur; l'adoption, la suspension ou l'exclusion desmembres effectifs , des associ�s et des membres d'honneur. l'approbation , la suspension ou la r�vocation des membres du conseil d'administration, l'approbation des budgets et des comptes et l'adoption du programme annuel

IV. 2 CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 1

Le conseil d'administration est administr� par un conseil �lu par l'assembl�e g�n�rale qui comprend de droit en son sein les membres fondateurs.

Article 2

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et toute personne pour d'autres fonctions consid�r�es comme n�cessaires pour la bonne gestion de l'association.

Article 3

Les membres du conseil sont �lus lors de l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans et en tout temps r�vocable par elle, Les mandats sont renouvelables.

Article 4 :

Le conseil d'administration �lu a le pouvoir le plus �tendu pour l'administration et la gestion de l'association. 1l veillera particuli�rement � l'utilisation des fonds r�colt�s en nature ou en liquide (dons,

subsides et recettes) conform�ment aux buts d�finis dans ces statuts.

Article 5

Le conseil peut, sous sa responsabilit� del�guer la gestion journali�re � l'un des membres ou � un tiers. Il peut �galement accorder des mandats sp�ciaux.

Article 6

L'association est valablement engag�e par la signature de son pr�sident hormis la gestion financi�re.

Article 7:

La gestion financi�re de l'association est assur�e par le pr�sident et deux administrateurs d�l�gu�s.

Article 8 :

Les administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat � titre gratuit

Article 9 :

Le conseil se r�unit sur la convocation de son pr�sident ou de deux Administrateurs. Le vice pr�sident exerce la fonction du pr�sident en cas d'emp�chement de celui-ci.

Article 10:

Le conseil d'administration comme l'assembl�e g�n�rale se r�unit aussi souvent que les int�r�ts de l'association le demandent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOf] 22

Article 11 :

Le pr�sident ou le vice pr�sident peut accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Article 12 :

Le conseil d'administration a pour r�le de faire :

- ex�cuter des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale

- assurer la gestion de l'association

-et convoquer les r�unions et en fixer l'ordre du jour.

TITRES. V. BIENS, FINANCES, BUDGETS ET COMPTES.

Article 1 :

Chaque membre est tenu de payer une cotisation mensuelle identique pour toutes les cat�gories . Son montant est fix� par l'assembl�e g�n�raie.;le taux actuel de la cotisation maximale est de dix euros

Article 2 : Subsides.

L'association peut demander ou obtenir des subventions des pouvoirs et des organismes publics ou priv�s.

Article 3 : R�compense financi�re.

L'association peut demander une r�compense financi�re soit en �change de services rendus ou comme condition de participation aux activit�s qu'elle organise.

Article 4 : Financement.

L'association peut recevoir les dons, les cotisations des membres et le cas �ch�ant contracter un emprunt pour la r�alisation de sa mission.

Article 5 : Des lib�ralit�s.

Sous certaines conditions � d�finir l'association peut accepter des dons, legs etc...

Article 6 : Bilan.

L'exercice financier annuel de l'association d�bute le 01 janvier et se cl�ture 31 d�cembre, de chaque ann�e.

Article 7 :

L'association peut acqu�rir pour son compte des biens meubles et immeubles et aussi d�tenir un ou plusieurs comptes bancaires.

TITRE VI REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 1 :

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale . Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII MODIFICATION DES STATUTS, DISSOLUTION OU LIQUIDATION

Article 1

La modification des statuts e lieu conform�ment aux prescriptions de la loi . la convocation doit �tre envoy�e un mois avant la date de l'assembl�e g�n�rale statuant en la mati�re.

MOD2.2

Y Article 2

la dissolution volontaire de l'association ne pourra �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale conform�ment aux prescriptions de la loi. Elle d�signe les liquidateurs et en d�termine les pouvoirs.

Article 3 :

dans les cas d'une dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social restant net sera attribu� � l'association choisie par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII ADMINISTRATEURS EN FONCTION

Article 1

Le pr�sident : convoque et dirige toutes les r�unions. il repr�sente et engage l'association dans ses rapports avec les tiers. II coordonne toutes les activit�s et veille � l'ex�cution et au suivi des programmes arr�t�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article 2 :

Le secr�taire: garde tous les documents administratifs, �labore les proc�s verbaux des r�unions etc... il exerce �galement les fonctions de la porte parole de l'association,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 3 :

Le tr�sorier g�re la comptabilit� de l'association et fait rapport aux membres. Il contresigne avec le pr�sident toutes les pi�ces comptables(entr�e et sortie de fonds), Il veille � la r�gularit� des cotisations des membres et � la gestion des op�rations financi�res et comptables de l'association,

Article 4 :

L'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration restent n�amoins ma�tres des d�cisions d�finitives par

rapport � la gestion de l'association et au contenu de ses activit�s.

TITRE IX COMIT� D'ACCOMPAGNEMENT:

Article 1 :

Un groupe de conseillers sera constitu� par le conseil d'administration et soumis � l'assembl�e g�n�rale pour approbation.

Article 2 :

Ce groupe a un pouvoir de conseiller, il donne les avis au conseil d'administration et � l'assembl�e g�n�rale quant � la r�alisation d'un programme sp�cifique. ce groupe est compos�e des sp�cialistes en la mati�re pour des questions � traiter

TITRE X. CONFORMITE A LA LOI.

Tout ce qui n'est pas r�gl� par les pr�sents statuts est soumis aux dispositions de la loi sur les associations sans un but lucratif. Toute disposition des pr�sents statuts contraire � la loi est r�put�e non �crite.

Ainsi fait � Bruxelles le 11 F�vrier 2012

MPUBI YI NSONGO Daniel KIMBANZI Venancio LAWVA Esperance

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETI-iANIE

(en abr�g�) C.M.A.B

Forme juridique: Association sans but lucratif

Si�ge : rue Fransman n� 25, 1020 Laeken

Objet: Nomination du conseil d'administration

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 11 f�vrier 2012.

Texte: L'association sans but lucratif'CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE" dont le si�ge est fix� sur rue fransman n� 25 � 1020 Laeken s'est r�unit en assembl�e g�n�rale le 11 f�vier 2012 .

OBJET: Nomination du conseil d'administration de l'ASBL,

1.Pour promouvoir, assurer le fdonctionnement et la poursuite des objectifs de l'asbl

2.pour organiser les moyens de lutter contre l'�chec scolaire, la d�linquance, l'int�gration dans la soci�t� o� nous sommes appel�s � vivre.

L'assembl�e g�n�rale, en sa r�union du 11 f�vrier 2012 a approuv� � l'unanimit� la nomination des membres suivant comme administrateurs de l'asbl C.M.A.B

11; s'agit de - Monsieur MPUB1 Y1 NSONGO Renie: n� � Vaku khesa(RDC) le 0810311957 r�sidant sur. chauss�e d'envers n�61/87 1000 Bruxelles

Monsieur KIMBANZI Venancio: n� � Luanda(ANGOLA) le 02/01/1956 r�sidant sur Boulevard Mettewie n� 50/251080 Molembeek,

Madame LAVVVA Esp�rance: n�e � Brazzaville((R.P.C)le 18/06/1969 r�sidant sur Boulevard Mettewie n' 50/251080 Molembeek

L'assembl�e g�n�rale a approuv� que les administrateurs :

- ont le pouvoir d'engager l'association envers les tiers pour toutes mati�res touchant aux objectifs poursuivit par l'association.

- peuvent convoquer les r�unions extraordinaires de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration

- proposeront les nouvelles visions des objectifs de l'asbl.

La r�union qui avait d�but�e � 11 heures s'est termin�e � 14h30.

MPUBI YI NSONGO Daniel

MOD22

Coordonnées
CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN…

Adresse
RUE FRANSMAN 25 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN ABREGE : C.M.A.B

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN…

Coordonnées
CENTRE MISSIONNAIRE LES AMIS DE BETHANIE, EN…