CENTRE PEDAGOGIQUE PAROLES

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE PEDAGOGIQUE PAROLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.346.954

Publication

12/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Ne d'entre' rise : 460.346.954

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BRIJXELLE

Greffe ~

Dénomination

(en entier) : CENTRE PEDAGOGIQUE PAROLES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de Haecht 37-39 ,/[,Q.iO 3ru&

Objet de l'acte : Réelection d'administrateurs

En sa séance du 15 mai 2013, l'Assemblée Générale statutaire acte pour une durée de un an la réélection en tant qu'administrateurs de:

- Madame Dewalhens Joëlle, née le 08/01/1970 à Anderlecht et domiciliée, rue de Soignies, 326 à Maffle

- Madame THIELEMANS Françoise, née le 01/02/1941 à Uccle et domiciliée, rue de l'Ascension 27, 1210

Bruxelles

-Madame BERLAIMONT Sophie, née le 10/11/1977 à Ixelles et dcmiciliée, rue des Cotteaux 305 à 1030

Bruxelles.

Dorénavant, en date du 15 mai 2013, le Conseil d'administration se compose comme suit:

- Présidente: THIELEMANS Françoise, domiciliée rue de l'Ascension 27, 1210 Bruxelles

- Trésorière: DEWALHENS Joëlle, domiciliée rue de Soignies, 326 à 7810 Maffle - Secrétaire: BERLAIMONT Sophie, domiciliée rue des Cotteaux 305 à 1030 Bruxelles.

THIELEMANS Françoise

La Présidente

mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

2 6 DEC. 2012

Greffe

Réservé

au

Moniteu

belge

460.346.954

Centre Pédagogique Paroles

Association sans but lucratif

Rue du Moulin, 86, 1210 Saint-Josse-ten-Noode Changement d'adresse

- Admissions et démissions d'administrateurs

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

1! Objet de l'acte, :

ii

.1 L'assemblée Générale du 22 novembre 2012 annule les statuts précédents et adopte les statuts qui suivent:

it

Numéro d'identification : 4156/97 Modification des statuts

Entre les soussignés, membres fondateurs

Guy Cudell, rue de la Pacification 34 à 1210 Bxl, né le 12/02/1917 à Bruxelles

Laurette Deroux, rue Sans Souci 137, à 1050 Bxl, née 1e10L5/1957 à Boitsfort

i3 Vivette Devaux, avenue A. Bayet 2, à 1020 Bxl, née 1e25/01/1923 à Charleroi;

Dominique Fievez, place de Cambron, à 7870 Cambron-Saint-Vincent, née le 17/10/1957 à Léopoldville

Danièle Mironezyk, avenue Molière 109, bte 5, à 1180 Bruxelles, née le 30/03/1954 à Bruxelles ;

Claude Lucicx, Plain d'Cyr 12, à 4500 Huy

Christine Rouffin, rue Longtin 118, à 1090 Bruxelles, née le 14/06/1959 à Ixelles ;

Luc Schingtienne, rue Ed. Van Cauwenbergh 59, à 1090 Bruxelles, né le 6/11/64 Anderlecht

i; Jean Marcel Vanhamme, rue Traversière 76, à 1210 Bruxelles, né le 6/07/34

III Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

11

il

31

ii Chapitre I : Dénomination, siège social, but, durée

f"

Article 1 er

Il est crée, le 25 novembre 1996, conformément à la loi du 27 juin 1921, une asbl « Centre pédagogiqu,` e

Paroles » dont la durée est illimitée. Elle peut, toutefois, être dissoute à tout moment.

Article 2

Le siège social est établi Ch de Haecht, 37/39 à 1210 Bruxelles. Il est situé dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour ia

modification des statuts.

1L.

Artéatitinnéerseteàeiderniére page du Volet 8 :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature `\1) a«

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOE) 2.2

Article 3

L'association a notamment pour but de promouvoir des politiques de lutte contre le décrochage scolaire, l'égalité des chances, de prévention de la délinquance. Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par un soutien scolaire, des cours et formations d'acquisition de méthodes de travail, par la création d'actions liées à la citoyenneté, l'élaboration d'ateliers d'expression, la participation à des événements culturels, ...

L'association peut prendre toute initiative pour atteindre les objectifs cités ci-dessus, seule ou en collaboration avec d'autres associations, communes, CPAS, ou firmes privées, situées dans la Communauté européenne.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, à cette fin l'accomplissement de toutes opérations accessoires se rattachant à son objet principal, telles que l'acquisition ou la prise en location d'immeubles, l'encaisse de subsides, de dons et de legs.

Chapitre H  Membres

Article 4

L'association est composée d'au moins quatre membres effectifs

Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte,

toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au Conseil d'Administration et dont

la candidature est acceptée par l'Assemblée Générale, à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 5

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre dont l'exclusion a été décidée a le droit d'être entendu par l'Assemblée Générale, mais ne peut ni participer ni se faire représenter au vote.

Article 6

La qualité de membre se perd,: par décès, par démission écrite adressée au Conseil d'Administration, par exclusion votée par l'Assemblée Générale.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Chapitre III  Assemblée Générale

Article 7

L' Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, s'iI est absent, par le vice-président ou le plus ancien des administrateurs présents.

Article 8

L' Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence : .

1. la modification des statuts

2, la nomination et la révocation des administrateurs

3. l'approbation annuelle des budgets et des comptes

4. la dissolution volontaire de la société

5. La décharge à octroyer aux administrateurs

6. L'exclusion de membres effectifs

7. L'exercice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts

8. Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés, après l'approbation du Conseil d'Administration, par le président ou le secrétaire. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

4

1h

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MOD 2.2

Article 9

Une Assemblée Générale ordinaire est convoquée au cours du deuxième trimestre de chaque année, par lettre ordinaire et/ou par courrier électronique adressée à chaque membre, au moins $ jours avant l'assemblée ; cette lettre doit être signée par le président ou un Administrateur. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Article 10

Chaque membre dispose d'une voix. Les membres empêchés peuvent donner procuration à un autre membre ; les membres ne peuvent toutefois être porteurs que de 2 procurations. L'assemblée siège valablement si la majorité des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où la loi ou les statuts en décident autrement. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. Les décisions de l'Assemblée Générale comportant des modifications des statuts, exclusions d'associés, dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que si les deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés, et à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, à 15 jours d'intervalle au moins, qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents.

Si la modification porte sur le but ou l'objet en vue duquel l'association a été constituée, elle ne sera valable que si elle est à la majorité des quatre cinquième des membres présents ou représentés.

Article 11

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès verbaux, signées par le président ou un autre administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre.

Les tiers justifiant d'un intérêt légitime pourront en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Cette consultation doit être autorisée par le président du Conseil d'Administration. Des expéditions ou extraits de ces procès-verbaux à produire en justice ou ailleurs, peuvent être délivrés sous la signature du président du Conseil d'Administration et du secrétaire.

Chapitre IV  Conseil d'Administration

Article 12

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins, nommés par

l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle.

Le Conseil d'Administration peut désigner en son sein un président, un secrétaire, un trésorier, éventuellement,

un vice-président et un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s).

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus

ancien des administrateurs présents.

Article 13

La durée du mandat est de 3 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nommé par l'Assemblée Générale pour y pourvoir, achève le

mandat de celui qu'il remplace.

Le mandat d'administrateur prend fin par l'expiration du terme, la démission ou la révocation par l'Assemblée

Générale.

Article 14

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président ou de 2 administrateurs, chaque fois que les

nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.

La convocation et I'ordre du jour doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixée pour

la réunion.

~

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MOD 2.2

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président et, en cas d'absence de

celui-ci, par le plus ancien des administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Chaque administrateur peut se faire représenter au moyen d'une procuration écrite par un autre administrateur

sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d' l procuration.

Article 15

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la Loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale. Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association et la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un de ses administrateurs. Le délégué à la gestion journalière agit individuellement; s'ils sont plusieurs, ils agissent en collège.

Article 16

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Article 17

Les actes qui engagent I'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 18

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Chapitre V : Comptes et budgets

Article 19

L'exercice social de l'association commence le 1" janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le Conseil d'Administration établit les comptes de' l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17

de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale annuelle qui se tient durant le premier semestre.

Chapitre VI : Dissolution et liquidation

Article 20

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale, exigeant un quorum de présence de 2/3 et un quorum de vote de 4/5, peut prononcer, la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921E A cet effet, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

L 'Assemblée Générale indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Celui-ci sera destiné en faveur de toute oeuvre sociale poursuivant les mêmes objectifs.

Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs sont déposées au greffe du Tribunal de Commerce.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Chapitre VTT :Dispositions diverses

Article 21

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par

la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée Générale, réunie le 19 avril 2012 a acté la démission de l'administateur suivant/ *Aicha Ramouch, domiciliée av François Villon, 6, 1140 Bruxelles;

L'assemblée Générale, réunie le 19 avril 2012, a acté l'admission de l' admistrateur suivant/

*Sophie Berlaimont, domiciliée rue des coteaux, 305, 1030 Bruxelles; née le 10/11/1977 à Ixelles;

L'assemblée Générale, réunie le 22 novembre 2012 a acté la réélection de l'administrateur suivant/ *Joëlle Dewalhens: domiciliée rue de soignies, 326, 7810 Maille;

Le Conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes aux fonctions de:

Thielemans Françoise, Présidente;

Dewalhens Joëlle, Tésorière;

Berlaimont Sophie, Secrétaire.

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07/02/2011
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BRUXELLES

Greffe

Réservé

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Dénomination

(en entier) : Centre Pédagogique Paroles

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : 86, rue du Moulin -1210 St-Josse-ten-Noode

Obiet de l'acte : Admissions et démissions d'administrateurs

En date du 27 août 2010, les membres de l'Assemblée générale présents ou représentés actent:

- la démission du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale de Mme Fatima Ben Haddou, domiciliée à rue Metsys, 53 à 1030 Schaerbeek ;

- l'admission à l'Assemblée Générale et au Conseil d'administration de Mme Françoise Boxus, née le 01/0211941 à Uccle, domiciliée rue de l'Ascension, 27 à 1210 Saint-Josse-ten-Noode.

Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de: _

- Boxus Françoise, présidente;

- Dewaihens Joëlle, Trésorière;

- Ramouch Aicha, Secrétaire.

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Mentionner sur la dernière page du Volet $ : Au recto : Nom et-qualité du notaire instrumentant ou de la personé ou des personnes , ayant pouvoir de représenter l'ássociation, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Noni et signature

01/07/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2015 - Annexes du Moniteur belge En date du 11 juin 2015, les membres de l'Assemblée Générale présents ou représentés actent:

la réélection de:

- Madame Dewalhens Joëlle, née le 08/01/1970 à Anderlecht et domiciliée rue de Soignies, 326 à Maffle

- Madame Thielemans Françoise, née le 0110211941 à Uccle et domiciliée rue de l'Ascension 27, 1210 Bruxelles

- Madame Berlaimont Sophie, née le 10/11/1977 à Ixelles et domiciliée, rue des Cotteaux 305 à 1030 Bruxelles

Dorénavant, en date du 11/06/2015, le Conseil d'administration se compose comme suit:

- Présidente: Thielemens Françoise, domiciliée rue de l'Ascension 27, 1210 Bruxelles

- Trésorière: Dewalhens Joëlle, domiciliée rue de Soignies, 326 à Maffle

- Secrétaire: Berlaimont Sophie, domiciliée, rue des Cotteaux 305 à 1030 Bruxelles

Thielemans Françoise

La Présidente

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Coordonnées
CENTRE PEDAGOGIQUE PAROLES

Adresse
CHAUSSEE DE HAECHT 37/39 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale