CERAU ROOSE ARCHITECTES

Dénomination : CERAU ROOSE ARCHITECTES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 873.971.186

Publication

03/07/2014

�� d, Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MM 2.0

BRUXELLES

24 '-06-2014

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0873.971.186

D�nomination

(en entier) : CERAU ROOSE ARCHITECTES

Forme juridique : Soci�t� civile multiprofessionnelle d'architectes ayant la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1050 Bruxelles, avenue des Courses, num�ro 20, bo�te 15

Obiet de l'acte : PROJET DE FUSION

D�p�t du projet de fusion dat� du 23 avril 2014 de la soci�t� civile multiprofessionnelle d'Architectes � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS", ayant son si�ge social � 1050 Bruxelles, rue Jean-Baptiste Meunier, 7, num�ro d'entreprise 0475.089.370, par absorption de la soci�t� civile multiprofessionnelle d'Architectes � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "CERAU ROOSE ARCHITECTES", ayant son si�ge social sis � 1050 Bruxelles, avenue des Courses, num�ro 20, bo�te 15,, num�ro d'entreprise 0873.971A 86.

Extrait;

A. Forme D�nomination et objet social des soci�t�s

1)Forme juridique et d�nomination

Soci�t� absorb�e : soci�t� civile multiprofessionnelle d'Architectes � fan-ne de soci�t� priv�e � responsabilit� [imit�e "CERAU ROOSE ARCHITECTES"

Inscrite au Registre des Personnes Morales sous le num�ro d'entreprise 0873.971,186 et � la TVA sous le num�ro BE.0873.971,186

- Soci�t� absorbante soci�t� civile multiprofessionnelle d'Architectes � forme de soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e ''ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS"

Inscrite au Registre des Personnes Morales sous le num�ro d'entreprise 0475.089,370 et � la TVA sous le num�ro BE.0475.089.370

2)Si�ge social

- Soci�t� absorb�e : 1050 Bruxelles, avenue des Courses, num�ro 20, boite 15

- Soci�t� absorbante : 1050 Bruxelles, rue Jean-Baptiste Meunier, 7.

3) Objet social

- Soci�t� absorb�e :

la soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'a l'�tranger l'exercice par les associ�s, pour compte de la soci�t�, tant en Belgique qu'a l'�tranger, de la profession d'architecte, ainsi que de toute discipline connexe et non-incompatible, comprenant l'accomplissement de tous les actes g�n�ralement quelconques d'architecture et autres activit�s connexes, comme notamment, sans que cette num�ration soit limitative, toutes �tudes urbanistiques et paysag�res, � l'exclusion des activit�s incompatibles avec cette profession, principalement les actes d'entreprises.

La soci�t� agit par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des architectes. Par � architecte � il faut entendre toute personne physique inscrite au Tableau ou sur la liste des stagiaires d'un conseil de l'Ordre des Architectes en Belgique et autoris�e � y exerce la profession d'architecte.

Elle peut r�aliser son objet soit directement, soit indirectement. Elle peut s'int�resser, directement ou indirectement, par voie de souscription, d'apport, de fusion, de cession, de participation, d'intervention financi�re ou de toute autre mani�re, � toutes autres soci�t�s ayant une activit� similaire, analogue ou connexe ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet. Elle peut effectuer toutes op�rations commerciales et civiles, mobili�res et immobili�res, en rapport avec son objet

- Soci�t� absorbante :

La soci�t� a pour objet l'exercice, pour compte propre et pour le compte de tiers, tant en Belgique qu'a l'�tranger, de la profession d'architecte, comprenant l'accomplissement de tous les actes g�n�ralement quelconques d'architecture et autres activit�s connexes � l'exclusion des activit�s incompatibles avec cette profession, principalement les actes d'entreprises.

La soci�t� pourra notamment, l'�num�ration qui suit n'�tant pas limitative, exercer les activit�s suivantes, exclusion faite de toute op�ration rev�tant un caract�re commercial:

'la planification g�n�rale de travaux de construction et toutes techniques sp�ciales du b�timent ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

" R�serv� au Moniteur belge Volet B - Suite

-toutes missions d'�tudes, de direction, de coordination et de surveillance d'ex�cution de tous travaux, ouvrages et, complexes en mati�re d'urbanisme, d'assainissement de villes nouvelles et anciennes, d'architecture, de restauration d'immeubles ou d'ensembles immobiliers ;

-l'expertise et la gestion immobili�res, tous services immobiliers ;

-toutes �tudes urbanistiques et paysag�res ;

-design, d�coration, am�nagement int�rieur ;

-tous services graphiques et ing�nieries diverses ;

-la gestion publique, l'am�nagement du territoire et des espaces verts, l'environnement ;

-toutes missions de coordination en mati�re de sant� et de s�curit� ;

-toutes missions de quantity surveyor ;

-l'organisation de concours d'architecture et d'urbanisme ;

-l'organisation de concours d'architecture et d'urbanisme ;

-toutes missions de consuitance, marketing et prospection dans les domaines �num�r�s ci-avant.

La soci�t� agit par le ou les associ�s qui la composent, lesquels sont exclusivement des architectes.. Par �

architecte � il faut entendre ; toute personne physique inscrite au Tableau ou sur ia liste des stagiaires d'un

conseil de l'Ordre des Architectes en Belgique et autoris�e � y exercer !a profession d'architecte.

Elle peut r�aliser son objet soit directement, soit indirectement. Elle peut s'int�resser directement ou

indirectement, par voie de souscription, d'apport, de fusion, de cession, de participation, d'intervention

financi�re ou de toute autre mani�re, � toutes autres soci�t�s ayant une activit� similaire, analogue ou connexe

ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet.

Elle peut effectuer toutes op�rations commerciales et civiles, mobili�res et immobili�res, en rapport avec

son objet.

B.Rapport d'�change des actions, soulte, modalit�s de remises des actions, droit aux b�n�fices

La soci�t� ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS d�tenant l'int�gralit� du capital de la soci�t� CERAU

ROOSE ARCHITECTES, la fusion s'op�rera sans cr�ation de nouvelles actions; les actions �mises par la

soci�t� absorb�e seront annul�es conform�ment � l'article 703 �2 du Code des Soci�t�s.

C.Date � partir de laquelle les op�rations de la soci�t� absorb�e sont consid�r�es du point de vue

comptable comme accomplies pour le compte de la soci�t� absorbante

Les op�rations de la soci�t� absorb�e, la soci�t� civile multiprofessionnelle � forme de soci�t� priv�e � ;

responsabilit� limit�e � CERAU ROOSE ARCHITECTES �, seront consid�r�es comme accomplies pour le

compte de la soci�t� absorbante � partir du 1er janvier 2014.

D.Droits assur�s par la soci�t� absorbante aux actionnaires ou aux associ�s absorb�s qui ont des droits

sp�ciaux ainsi qu'aux porteurs de titres autres que les actions ou les mesures propos�es � leur �gard

Etant donn� qu'aucun droit sp�cial n'est attribu� � aucun actionnaire, ce point n'est pas d'application.

E.Avantages particuliers attribu�s aux membres des organes d'administration des soci�t�s appel�es �

fusionner

Aucun avantage particulier n'est attribu� aux membres des organes d'administration des soci�t�s appel�es

� fusionner.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Notaire associ� Val�ry Colard, � Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

04/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 13.01.2014, DPT 27.03.2014 14079-0470-009
02/10/2014

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Mod 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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au greffe du trieteit de commerce

francophone, .de.. Bruxellles _

N� d'entreprise ; 0873,971.186

D�nomination

(en entier) : CERAU ROOSE ARCHITECTES

" Forme juridique Soci�t� civile multiprofessionnelle d'architectes ayant la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1050 Bruxelles, avenue des Courses, 20/bo�te 15

Obiet de l'acte FUSION PAR ABSORPTION � DISSOLUTION SANS LIQUIDATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

D'un proc�s-verbal dress� par Ma�tre Val�ry Colard, notaire � Bruxelles, le 15 septembre 2014, enregistr�, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la SPRL "CERAU ROOSE ARCHITECTES", a d�cid�:

PREMIERE RESOLUTION - EXAMEN DU PROJET DE FUSION - CONSTATATION

A/ L'assembl�e dispense le Pr�sident de donner lecture du projet de fusion, dont il est question � l'ordre du jour, les associ�s reconnaissant avoir eu parfaite connaissance de celui-ci ainsi que des �ventuels documents vis�s par la loi.

L'assembl�e approuve le contenu du projet de fusion dont un exemplaire demeurera �galement ci-annex�.

Le Pr�sident confirme que l'ensemble des formalit�s pr�alables pr�vues par les articles 719, 720 et 721 du Code des Soci�t�s, ont bien �t� correctement accomplies par les soci�t�s � CERAU ROOSE ARCHITECTES � et � ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS � .

B/ L'assembl�e constate que l'op�ration vis�e entre dans le cadre de l'article 676 du Code des Soci�t�s et que seules doivent �tre respect�es les formalit�s pr�vues par les articles 719 � 727 du Code des Soci�t�s. DEUXIEME RESOLUTION - DECISION DE FUSION

L'assembl�e d�cide la fusion de la pr�sente soci�t� par voie de transfert de l'int�gralit� de son patrimoine, activement et passivement, et ce, conform�ment aux conditions de fusion contenues dans le projet de fusion, � la soci�t� absorbante, �tant la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS �, ayant son si�ge social � 1050 Bruxelles, rue Jean-Baptiste Meunier, 7; immatricul�e au registre des personnes morales sous le num�ro d'entreprise 0475.089.370, et � la Taxe sur la Valeur Ajout�e sous le num�ro BE 0475.089.370.

Etant pr�cis� que :

a) les transferts se font sur base de la situation comptable de la soci�t� absorbante � ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS � et de la soci�t� absorb�e � CERAU ROOSE ARCHITECTES �, toutes deux arr�t�es au 31 d�cembre 2013.

b) du point de vue comptable, les op�rations de la pr�sente soci�t� absorb�e sont consid�r�es comme accomplies pour le compte de la soci�t� b�n�ficiaire � dater du 1 er janvier 2014 � z�ro heures.

c) les capitaux propres de la soci�t� absorb�e � CERAU ROOSE ARCHITECTES � ne seront pas repris dans les comptes de la soci�t� absorbante � ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS �, �tant donn� que celle-ci d�tient l'int�gralit� de son capital et la fusion s'op�rera donc sans cr�ation de nouvelles parts sociales; les parts sociales �mises par la pr�sente soci�t� absorb�e seront annul�es conform�ment � l'article 726 �2 du Code des Soci�t�s.

L'assembl�e d�cide que la pr�sente r�solution est adopt�e sous la condition suspensive du vote de la fusion par l'autre soci�t� concern�e par l'op�ration, soit la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ROOSE & PARTNERS ARCHITECTS�.

Par ailleurs, l'assembl�e constate conform�ment �

-l'article 724 du Code des Soci�t�s, le caract�re idoine de l'objet social de la pr�sente soci�t� absorb�e et de la soci�t� absorbante

-l'article 719, 4� du Code des Soci�t�s, qu'aucun avantage particulier n'est attribu� aux membres des organes d'administration ou de g�rance de la soci�t� absorbante d'une part, et de la soci�t� absorb�e d'autre part.

TROISI�ME R�SOLUTION - DESCRIPTION DES �L�MENTS D'ACTIFS ET DE PASSIFS TRANSF�R�S ET DETERMINATION DES CONDITIONS DE TRANSFERT

3.1/Transfert du patrimoine de la soci�t� absorb�e

Vu l'absence de rapport de r�viseur, l'assembl�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

n

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

A. requiert le notaire soussign� d'acter que le patrimoine de la soci�t� absorb�e est transf�r� � la date de ce jour, avec tous les �l�ments le composant � cette m�me date et en tenant par ailleurs compte de l'effet ` r�troactif du point de vue comptable � la date du 1er janvier 2014.

B.Dispense express�ment le notaire de reprendre aux pr�sentes ladite situation comptable de la soci�t� absorb�e arr�t�e au 31 d�cembre 2013.

C. Depuis la date 31 d�cembre 2013, la situation comptable de la soci�t� n'a pas enregistr� de modifications sensibles.

D. Ce transfert comprend en outre les �ventuels �l�ments incorporels tels que d�nomination, " droit au bail, relations commerciales, contrats et march�s en cours, organisation technique, commerciale, administrative et know-how.

E. Fonds de commerce :

" L'assembl�e d�clare qu'� sa connaissance, le fonds de commerce de la soci�t� absorb�e n'est grev� d'aucune inscription.

La soci�t� d�clare par ailleurs ne pas avoir conf�r� de mandat hypoth�caire concernant ledit fonds de commerce transf�r�.

QUATRI�ME R�SOLUTION - DISSOLUTION SANS LIQUIDATION

En cons�quence de ce qui pr�c�de, l'assembl�e constate que sous la condition suspensive du vote par l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� absorbante et de l'approbation des modifications des statuts qui en r�sultent conform�ment aux dispositions des articles 682 et 683 du Code des Soci�t�s, la fusion entra�ne de plein droit et simultan�ment les effets suivants :

1. La dissolution sans liquidation de la soci�t� absorb�e, celle-ci cessant d'exister, sauf application de l'article 682 alin�a 1, 1 du Code des Soci�t�s;

2. Les associ�s de la soci�t� absorb�e deviennent les associ�s de la soci�t� absorbante;

3. La transfert � la soci�t� b�n�ficiaire de l'int�gralit� du patrimoine actif et passif de la soci�t� absorb�e �

la date de sa situation comptable du 31 d�cembre 2013.

CINQUIEME RESOLUTION - D�CHARGE

L'assembl�e d�cide que l'approbation par l'assembl�e g�n�rale des associ�s de la soci�t� absorbante des

premiers comptes annuels �tablis post�rieurement � la fusion vaudra d�charge au g�rant de la soci�t�

absorb�e.

S1XIEME RESOLUTION - POUVOIRS

Pour autant que de besoin, l'assembl�e donne tous pouvoirs n�cessaires aux fins d'ex�cution des

r�solutions qui pr�c�dent sont conf�r�s, avec facult� de subd�l�gation, � chacun des g�rants de la soci�t�

absorbante, chacun avec pouvoirs d'agir s�par�ment ou conjointement.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Notaire Val�ry Colard, � Bruxelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter ta personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2012, APP 17.12.2012, DPT 05.03.2013 13055-0370-010
11/04/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2011, APP 09.01.2012, DPT 10.04.2012 12082-0035-010
06/04/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2010, APP 06.12.2010, DPT 04.04.2011 11075-0519-010
11/05/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2009, APP 10.01.2010, DPT 07.05.2010 10111-0438-010
13/03/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2008, APP 12.01.2009, DPT 12.03.2009 09072-0169-010
16/05/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2007, APP 29.02.2008, DPT 13.05.2008 08138-0129-010
02/03/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2006, APP 29.01.2007, DPT 28.02.2007 07062-2328-011

Coordonnées
CERAU ROOSE ARCHITECTES

Adresse
AVENUE DES COURSES 20, BTE 15 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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