18/05/2011
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
1
t) v05� 2011
x~
~~u
Greffe
MOD 2.2
R�serv�
au
Moniteur
belge
t
Volet B
i I llll 1H11 11I I H lIl 1 Il IN
*11075057*
I - ~
N� d'entreprise : 0409.158.866
D�nomination
(en entier) : Cercle Bushido
(en abr�g�)
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Avenue Chazal 151/14, 1030 Bruxelles
Objet de l'acte : P.V. Assembl�e g�n�rale du 16.04.2011, modification coordonn�e des statuts de ladite association, conform�ment aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par les lois des 2 mai 2002 .
L'association sans but lucratif qui fait l'objet des pr�sents statuts a �t� fond�e le 18 mars 1968 par :
-Georges Gailly -Fran�ois Loop -Guy Beeckman -Georges Rousseau -Pierre Ackermans,
-Jean De Dobbeleer
Elle a pris pour d�nomination � Cercle Bushido �.
(Annexes du M.B. du 4 avril 1968 N.1886) N� d'entreprise 0409.158.866
Les soussign�s :
- Dechamps Simon n� � Ixelles le 12/04/1956 domicili� Avenue d'Oppem 119 � 1970 Wezembeek-Oppem
- Halleman Daniel n� � Watermael-Boitsfort le 09/10/1962 domicili� � Kleine Geeststraat 159 � 1933 Sterrebeek
- Lorphelin Yves n� � Etterbeek le 26/03/1974 domicili� Avenue Chazal 151 b14 � 1030 Schaerbeek
ont d�cid� de proc�der � la modification coordonn�e des statuts de ladite association, conform�ment
aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par les lois des 2 mai 2002 sur les
associations sans but lucratif
CHAPITRE ler - D�nomination, si�ge, objet, dur�e
Article 1. L'association est d�nomm�e � Cercle Bushido �
Article 2. Le si�ge est �tabli � Avenue Chazal 154 b14 � 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de
Bruxelles
Article 3. L'association a pour but, dans un esprit d'ouverture et d'autonomie, d'encourager la pratique et la
promotion de l'a�kido en tant que discipline martiale conform�ment � l'enseignement dispens� par ma�tre
O'Sensei Ueshiba. Elle s'int�resse �galement � toutes les traditions orientales.
Elle se propose d'atteindre son but en r�alisant et en organisant de mani�re principale les activit�s suivantes :
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
-organiser et participer � des stages ou des �v�nements de type socioculturel ou sportif
-dispenser des cours
-r�diger et �diter des ouvrages, des articles manuscrits et virtuels.
Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s poursuivant un but similaire au sien. Elle peut
r�aliser toutes op�rations se rattachant directement ou indirectement � ses activit�s. Elle peut aussi cr�er ou
g�rer tout service ou institution qui contribue � la r�alisation des buts de l'asbl.
Article 4. La dur�e de l'association n'est pas limit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.
CHAPITRE Il - Membres de l'association
Article 5. L'association se compose de membres qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales. Les membres effectifs sont appel�s � membres � et les autres � adh�rents �. Seuls les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s par la loi et les pr�sents statuts. Les droits et obligations des adh�rents sont repris au chapitre V.2des pr�sents statuts.
Article 6. Les membres sont les signataires des statuts coordonn�s de l'association, ainsi que les personnes qui seront admis en cette qualit� dans l'avenir. Leur nombre n'est pas limit� et ne peut �tre inf�rieur � trois. L'admission de nouveaux membres est d�cid�e souverainement par I 'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des suffrages exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision de l'AG est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.
Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Cette d�mission est constat�e par le CA qui la notifie aux membres.
Exclusion d'un membre : l'AG se r�serve le droit d'exclure tout membre pour des motifs dont elle est seul juge sans recours ni indemnit�. Le vote se fait � la majorit� des deux tiers des suffrages exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s.
Cotisations : Les membres, paient une cotisation annuelle dont le montant, qui ne pourra �tre sup�rieur � 500 euros, sera fix� par l'AG annuelle. Celle-ci donne droit � une assurance et n'est pas remboursable en tout ou en partie.
CHAPITRE III - Assembl�e g�n�rale
Article 7. L'assembl�e g�n�rale, compos�e de tous les membres, est le pouvoir souverain de l'association Article 8. Sans pr�judice de l'article 4 de la loi, les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit de : I modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re
2.nommer et r�voquer les administrateurs
"
MOD 2.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
3.approuver annuellement les budgets et les comptes
4.octroyer la d�charge aux administrateurs
5.admettre et exclure les membres de l'association
6.d�terminer le montant de la cotisation annuelle
7.approuver le r�glement d'ordre int�rieur
Article 9. Une assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration, prise � la majorit� absolue ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.
Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par le conseil d'administration ou par son pr�sident. La convocation est faite par missive ou mail au moins huit jour avant la date de r�union de 'assembl�e. Elle contient l'ordre du jour. Si l'ordre du jour a pour objet une modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution de l'association, la convocation est adress�e par recommand� postal.
Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour. Les r�solutions de l'AG sont port�es � la connaissance des membres par lettre missive ou mail.
Les membres peuvent se faire repr�senter aux assembl�es par un autre membre. Toutefois il ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration.
Article 10. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration.
A l'exception de ce qui est pr�vu � l'article 8 de la loi et � l'article 6 des pr�sents statuts, les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des suffrages exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celles du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Les abstentions de m�me que les votes blancs ou nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorit�s.
Les PV des assembl�es g�n�rales sont sign�s par le Pr�sident ou par deux administrateurs et sont conserv�s dans un registre au si�ge social.
'
MOD 2.2
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
CHAPITRE IV - Administration
Article 11.1 L'association est administr�e par un conseil nomm� par l'assembl�e g�n�rale .11 est compos� d'au moins 3 administrateurs dans le respect de l'article 13.1 de la loi. Il �lit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.
Article 11.2 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.
Article 12. Le conseil a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des affaires de l'association � l'exception de ce qui est r�serv� par la loi et les pr�sents statuts � l'AG. Il repr�sente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.
L'association est aussi valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par le pr�sident agissant individuellement qui ,en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration. Les restrictions qui seraient apport�es � son pouvoir de repr�sentation g�n�rale sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude de ceux-ci.
Article 13. Le mandat d'administrateur est d'une dur�e ind�termin�e
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident. Ses r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix exprim�es des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�lib�rations sont constat�es par des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident.
Article 14. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec la signature aff�rente � cette gestion au tr�sorier ou au pr�sident, agissant, en qualit� d'organe, individuellement, avec des pouvoirs concurrents.
Les pouvoirs des personnes qui sont organes de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion journali�re. De plus, le conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs de d�cision et confier certains mandats sp�ciaux notamment aux d�l�gu�s � la gestion journali�re. Cependant les restrictions apport�es � leur pouvoir de repr�sentation sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude de ceux-ci.
CHAPITRE V Les adh�rents
Art 15.1 Les adh�rents sont ceux qui sont inscrits dans un dojo de l'association et qui paient la cotisation annuelle. La qualit� d'adh�rent se perd � partir du moment o� la cotisation annuelle n'est pas renouvel�e. Celle-ci est fix�e par 1'AG annuelle et donne droit � une assurance. Elle n'est pas remboursable en tout ou en partie.
M002.2
' Volet B - Suite
Art 15.2 Les adh�rents paient une cotisation annuelle identique dont le montant, qui ne pourra �tre sup�rieur � 500 euros, sera fix� par l'AG annuelle. Celle-ci donne droit � une assurance et n'est pas remboursable en tout ou en partie.
Art 15.3 Les adh�rents ont le droit d'assister aux AG mais n'ont pas le droit de vote.
Art 15.4 Exclusion d'un adh�rent : l'AG se r�serve le droit d'exclure tout adh�rent pour des motifs dont elle est seul juge sans recours ni indemnit�. Le vote se fait � la majorit� des deux tiers des suffrages exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s
" R�serv�
au
Moniteur
� 'belge
CHAPITRE VI - Dissolution, affectation des biens
Article 15. En cas de dissolution de l'association, le patrimoine de celle-ci sera affect� � une ou plusieurs
associations dont le but d�sint�ress� est une organisation culturelle ou sportive de son choix.
La liquidation aura lieu conform�ment aux dispositions de la loi.
CHAPITRE VII - Budgets et comptes annuels
Article 16. L'exercice social est cl�tur� chaque ann�e le 31 d�cembre.
Article 17. Le conseil d'administration est tenu de soumettre tous les ans � l'approbation de l'assembl�e
g�n�rale le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES :
1) Les membres , r�unis en une assembl�e g�n�rale ce jour, d�cident � la majorit� absolue, apr�s avoir
adopt�s les pr�sents statuts, que fe conseil d'administration sera compos� des administrateurs suivants qui
acceptent ce mandat :
PRESIDENT : DECHAMPS Simon
SECRETAIRE : LORPHELIN Yves
TRESORIER : HALLEMAN Daniel
" 2) Le conseil d'administration r�unit ce jour, d�cident � la majorit� de d�l�guer la gestion journali�re au
secr�taire et au tr�sorier.
(Sign�) HALLEMAN Daniel, Administrateur
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
01/04/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOO 2.2
N� d'entreprise : 0409.158.866
D�nomination
(en entier) : Cercle Bushido
13111JX1W-ea,
122 o03- 20fi
Greffe
11
x11049830"
R�sei au Monit+ belg
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Avenue de Roodebeek 59, 1030 Bruxelles
Obiet de l'acte : P.V. Assembl�e g�n�rale du 0111212010, transfert du si�ge social, nomination d'administrateur, r�election d'administrateurs
1/ Transfert du si�ge social
Le si�ge social de l'association est transf�r� � l'adresse suivante:
Avenue Chazal 151/14
1030 Bruxelles
Belgique
2/ Nomination d'administrateur
Dechamps Simon, Avenue d'Oppem 119, 1970 Wezembeek-Oppem, n� � Ixelles 1e12/04/1956
3/ R�election d'administrateurs
Lorphelin Yves, Avenue Chazal 151/14, 1030 Bruxelles
Halleman Daniel, Kleine Geeststraat 159, 1933 Sterrebeek
41 Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de
Dechamps Simon, Pr�sident
Lorphelin Yves, Secr�taire
Halleman Daniel, Tr�sorier
(Sign�) Halleman Daniel, Administrateur
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature