CERCLE BUSHIDO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CERCLE BUSHIDO
Dénomination : CERCLE BUSHIDO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.158.866

Publication

18/05/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0409.158.866

Dénomination

(en entier) : Cercle Bushido

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Chazal 151/14, 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : P.V. Assemblée générale du 16.04.2011, modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 .

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le 18 mars 1968 par :

-Georges Gailly -François Loop -Guy Beeckman -Georges Rousseau -Pierre Ackermans,

-Jean De Dobbeleer

Elle a pris pour dénomination « Cercle Bushido ».

(Annexes du M.B. du 4 avril 1968 N.1886) N° d'entreprise 0409.158.866

Les soussignés :

- Dechamps Simon né à Ixelles le 12/04/1956 domicilié Avenue d'Oppem 119 à 1970 Wezembeek-Oppem

- Halleman Daniel né à Watermael-Boitsfort le 09/10/1962 domicilié à Kleine Geeststraat 159 à 1933 Sterrebeek

- Lorphelin Yves né à Etterbeek le 26/03/1974 domicilié Avenue Chazal 151 b14 à 1030 Schaerbeek

ont décidé de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément

aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les

associations sans but lucratif

CHAPITRE ler - Dénomination, siège, objet, durée

Article 1. L'association est dénommée « Cercle Bushido «

Article 2. Le siège est établi à Avenue Chazal 154 b14 à 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles

Article 3. L'association a pour but, dans un esprit d'ouverture et d'autonomie, d'encourager la pratique et la

promotion de l'aïkido en tant que discipline martiale conformément à l'enseignement dispensé par maître

O'Sensei Ueshiba. Elle s'intéresse également à toutes les traditions orientales.

Elle se propose d'atteindre son but en réalisant et en organisant de manière principale les activités suivantes :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso Nom et signature



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-organiser et participer à des stages ou des événements de type socioculturel ou sportif

-dispenser des cours

-rédiger et éditer des ouvrages, des articles manuscrits et virtuels.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités poursuivant un but similaire au sien. Elle peut

réaliser toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à ses activités. Elle peut aussi créer ou

gérer tout service ou institution qui contribue à la réalisation des buts de l'asbl.

Article 4. La durée de l'association n'est pas limitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

CHAPITRE Il - Membres de l'association

Article 5. L'association se compose de membres qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Les membres effectifs sont appelés « membres » et les autres « adhérents ». Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts. Les droits et obligations des adhérents sont repris au chapitre V.2des présents statuts.

Article 6. Les membres sont les signataires des statuts coordonnés de l'association, ainsi que les personnes qui seront admis en cette qualité dans l'avenir. Leur nombre n'est pas limité et ne peut être inférieur à trois. L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par I 'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. La décision de l'AG est sans appel et ne doit pas être motivée.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Cette démission est constatée par le CA qui la notifie aux membres.

Exclusion d'un membre : l'AG se réserve le droit d'exclure tout membre pour des motifs dont elle est seul juge sans recours ni indemnité. Le vote se fait à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

Cotisations : Les membres, paient une cotisation annuelle dont le montant, qui ne pourra être supérieur à 500 euros, sera fixé par l'AG annuelle. Celle-ci donne droit à une assurance et n'est pas remboursable en tout ou en partie.

CHAPITRE III - Assemblée générale

Article 7. L'assemblée générale, composée de tous les membres, est le pouvoir souverain de l'association Article 8. Sans préjudice de l'article 4 de la loi, les attributions de l'assemblée générale comportent le droit de : I modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière

2.nommer et révoquer les administrateurs

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3.approuver annuellement les budgets et les comptes

4.octroyer la décharge aux administrateurs

5.admettre et exclure les membres de l'association

6.déterminer le montant de la cotisation annuelle

7.approuver le règlement d'ordre intérieur

Article 9. Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, prise à la majorité absolue ou à la demande d'un cinquième au moins des membres. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Les assemblées générales sont convoquées par le conseil d'administration ou par son président. La convocation est faite par missive ou mail au moins huit jour avant la date de réunion de 'assemblée. Elle contient l'ordre du jour. Si l'ordre du jour a pour objet une modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution de l'association, la convocation est adressée par recommandé postal.

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Les résolutions de l'AG sont portées à la connaissance des membres par lettre missive ou mail.

Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées par un autre membre. Toutefois il ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

Article 10. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par un administrateur désigné par le conseil d'administration.

A l'exception de ce qui est prévu à l'article 8 de la loi et à l'article 6 des présents statuts, les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, celles du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les abstentions de même que les votes blancs ou nuls ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

Les PV des assemblées générales sont signés par le Président ou par deux administrateurs et sont conservés dans un registre au siège social.

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CHAPITRE IV - Administration

Article 11.1 L'association est administrée par un conseil nommé par l'assemblée générale .11 est composé d'au moins 3 administrateurs dans le respect de l'article 13.1 de la loi. Il élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Article 11.2 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 12. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association à l'exception de ce qui est réservé par la loi et les présents statuts à l'AG. Il représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

L'association est aussi valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président agissant individuellement qui ,en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration. Les restrictions qui seraient apportées à son pouvoir de représentation générale sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude de ceux-ci.

Article 13. Le mandat d'administrateur est d'une durée indéterminée

Le conseil se réunit sur convocation du président. Ses résolutions sont prises à la majorité absolue des voix exprimées des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux signés par le président.

Article 14. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec la signature afférente à cette gestion au trésorier ou au président, agissant, en qualité d'organe, individuellement, avec des pouvoirs concurrents.

Les pouvoirs des personnes qui sont organes de gestion journalière sont limités aux actes de gestion journalière. De plus, le conseil d'administration peut déléguer certains de ses pouvoirs de décision et confier certains mandats spéciaux notamment aux délégués à la gestion journalière. Cependant les restrictions apportées à leur pouvoir de représentation sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude de ceux-ci.

CHAPITRE V  Les adhérents

Art 15.1 Les adhérents sont ceux qui sont inscrits dans un dojo de l'association et qui paient la cotisation annuelle. La qualité d'adhérent se perd à partir du moment où la cotisation annuelle n'est pas renouvelée. Celle-ci est fixée par 1'AG annuelle et donne droit à une assurance. Elle n'est pas remboursable en tout ou en partie.

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' Volet B - Suite

Art 15.2 Les adhérents paient une cotisation annuelle identique dont le montant, qui ne pourra être supérieur à 500 euros, sera fixé par l'AG annuelle. Celle-ci donne droit à une assurance et n'est pas remboursable en tout ou en partie.

Art 15.3 Les adhérents ont le droit d'assister aux AG mais n'ont pas le droit de vote.

Art 15.4 Exclusion d'un adhérent : l'AG se réserve le droit d'exclure tout adhérent pour des motifs dont elle est seul juge sans recours ni indemnité. Le vote se fait à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés

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CHAPITRE VI - Dissolution, affectation des biens

Article 15. En cas de dissolution de l'association, le patrimoine de celle-ci sera affecté à une ou plusieurs

associations dont le but désintéressé est une organisation culturelle ou sportive de son choix.

La liquidation aura lieu conformément aux dispositions de la loi.

CHAPITRE VII - Budgets et comptes annuels

Article 16. L'exercice social est clôturé chaque année le 31 décembre.

Article 17. Le conseil d'administration est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'assemblée

générale le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES :

1) Les membres , réunis en une assemblée générale ce jour, décident à la majorité absolue, après avoir

adoptés les présents statuts, que fe conseil d'administration sera composé des administrateurs suivants qui

acceptent ce mandat :

PRESIDENT : DECHAMPS Simon

SECRETAIRE : LORPHELIN Yves

TRESORIER : HALLEMAN Daniel

" 2) Le conseil d'administration réunit ce jour, décident à la majorité de déléguer la gestion journalière au

secrétaire et au trésorier.

(Signé) HALLEMAN Daniel, Administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2.2

N° d'entreprise : 0409.158.866

Dénomination

(en entier) : Cercle Bushido

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2011- Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de Roodebeek 59, 1030 Bruxelles

Obiet de l'acte : P.V. Assemblée générale du 0111212010, transfert du siège social, nomination d'administrateur, réelection d'administrateurs

1/ Transfert du siège social

Le siège social de l'association est transféré à l'adresse suivante:

Avenue Chazal 151/14

1030 Bruxelles

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2/ Nomination d'administrateur

Dechamps Simon, Avenue d'Oppem 119, 1970 Wezembeek-Oppem, né à Ixelles 1e12/04/1956

3/ Réelection d'administrateurs

Lorphelin Yves, Avenue Chazal 151/14, 1030 Bruxelles

Halleman Daniel, Kleine Geeststraat 159, 1933 Sterrebeek

41 Le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

Dechamps Simon, Président

Lorphelin Yves, Secrétaire

Halleman Daniel, Trésorier

(Signé) Halleman Daniel, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
CERCLE BUSHIDO

Adresse
AVENUE CHAZAL 151, BTE 14 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale