CERCLE DE ROMANES DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : CROM

Association sans but lucratif

Dénomination : CERCLE DE ROMANES DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : CROM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.319.755

Publication

20/04/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 463.S 3I5. 75s

D�nomination

(en entier) Cercle de Romanes de l'Universit� Libre de Bruxelles

(en abr�g�) : CROM

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Franklin D. Roosevelt, n�50, 1050 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

Entre les soussign�s:

BAUDUIN Julien, domicili� rue du ch�teau n�145, � 6150 Anderlues.

DEJEANS Marie, domicili�e rue Basse n�174, � 7370 Wih�ries.

JACOBS Chlo�, domicili�e rue de Mens n�1, � 7190 Ecaussines.

CUEULEMANS Xavier, domicili� rue Diweg n�54 bo�te 20 � 1080 Bruxelles.

MARECHAL No�mie, domicili�e rue du Bourg n�1, � 6700 Arlon.

BAUDOIN R�my, domicili� rue G�n�ral Piron, n�58, � 7500 Tournai.

REGIBO Marl�ne, domicili�e avenue Gabrielle Bognies, n�15 bo�te 6, � 7600 Peruwelz.

BASTIN Noelle, domicili�e rue Rauhisse, n� 1, � 5070 Vitrival.

VAN LINT Sophie, domicili�e rue avenue E. Cendries, n�29 � 1080 Bruxelles.

SERET Hadrien, domicili� rue Louis Mascr�, n�23 � 1070 Anderlecht.

LARDINOIS Elise, domicili�e rue Loncgchamps, n� 1 bo�te A, � 7990 Hotton.

r�unis en assembl�e le 27 avril 2010, il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, et d'accepter. unanimement � cet effet les statuts �tablis comme suit:

STATUTS

Chapitre I : D�nomination, si�ge social, objet et dissolution

Article 1. L'association prend le nom de �Cercle de romanes de l'Universit� libre de Bruxelles�, en abr�g� CROM.

Article 2. Le CROM a son si�ge social � Bruxelles, situ� au 50 avenue F.D Roosevelt, 1050 Bruxelles. Article 3. L'association a pour objet

- de promouvoir et de d�fendre la libert� de pens�e et la la�cit� en adoptant le Libre Examen comme m�thode de pens�e et d'action, de d�noncer et de combattre tout dogme, contrainte, oppression, injustice ou tentative de conditionnement ou d'ali�nation de l'homme incompatibles avec ce but ;

- de regrouper en son sein les �tudiants de l'ULB, inscrits dans la section de langues et litt�ratures fran�aises et romanes ou dans une section analogue si cette appellation venait � changer, et de favoriser parmi: eux l'entraide et la coordination ;

- d'organiser des activit�s �tudiantes propices � l'�panouissement des �tudiants de la section au sein de' notre Alma Mater.

Article 4. La dissolution de l'association doit se faire en Assembl� G�n�rale Extraordinaire et doit recueillir la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chapitre ll : Les membres

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de

membres effectifs n'est pas limit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOP 2.2

Article 6. Est membre effectif tout �tudiant de l'ULB, baptis� ou non, inscrit dans la facult� de Philosophie et Lettres (sauf inscription autoris�e par le Conseil d'Administration), qui, en ayant fait la demande et ayant adh�r� au principe du Libre Examen, est agr�� en cette qualit� par le Conseil d'Administration.

Article 7. Sont membres adh�rents, les �tudiants ne remplissant pas les conditions pour �tre membres effectifs qui, en ayant fait la demande et �tant en ordre de cotisation, sont agr��s en cette qualit� par le Conseil d'Administration.

Article 8. Toute personne d�sirant devenir membre effectif de l'association doit en faire la demande au Conseil d'Administration. L'Assembl�e G�n�rale statue sans justification sur cette demande, sans avoir � motiver sa d�cision.

Article 9. Les membres effectifs et adh�rents auront seuls droit de vote. Toute personne remplissant les conditions pour �tre effectif est �ligible au Conseil d'Administration.

Article 10. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au secr�taire ou au pr�sident du Conseil d'Administration.

Article 11. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, le membre concern� aura �t� pr�alablement averti quinze jours avant le Conseil d'Administration et sera invit� � pr�senter ses moyens de d�fense. Le Conseil peut suspendre jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale les membres, adh�rents ou effectifs, qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux � lois de l'honneur et de la biens�ance � de notre Alma Mater.

Article 12. Le membre exclu pourra n�anmoins recouvrir sa qualit� de membre durant l'ann�e acad�mique qui suit celle de son exclusion sous r�serve de l'accord des deux tiers du Conseil d'Administration.

Article 13. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit � faire valoir sur l'avoir social de l'association.

Article 14. Les membres adh�rents et effectifs payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Elle ne peut �tre sup�rieure � 25 euros.

Article 15. Le Conseil d'Administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et adresses e-mail des membres ainsi que, le cas �ch�ant, l'adresse de leur domicile.

Chapitre 111: L'Assembl�e G�n�rale

Article 16. L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts. Sont de sa comp�tence :

- la modification des statuts

- l'approbation des budgets et des comptes

- l'approbation du bilan des activit�s

- la dissolution volontaire de l'association

- l'exclusion des membres

- l'�lection du Conseil d'Administration

Article 17. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, sauf d�rogation. Les

membres adh�rents y sont invit�s. L'Assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, en

cas d'absence du pr�sident, par le vice-pr�sident.

Article 18. L'Assembl�e G�n�rale si�ge valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents.

N�anmoins,

- les deux tiers des membres sont requis pour la modification des statuts, pour l'�lection du Conseil

d'Administration, pour la r�vocation d'un membre effectif et pour l'exclusion d'un membre. Dans le cas o� ce

quorum n'a pu �tre atteint, une seconde Assembl�e G�n�rale doit �tre organis�e end�ans les quatre semaines,

pour laquelle la pr�sence du Conseil d'Administration est requise et la pr�sence des membres adh�rents

facultative.

- les deux tiers des membres sont requis pour la dissolution volontaire de l'association.

- les deux tiers des membres sont requis pour la modification de l'objet social.

Article 19. Toutes modifications de statuts doivent �tre adopt�es � la majorit� des deux tiers des membres

pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas �nonc� dans l'Article 19.

Article 20. Le Conseil d'Administration convoque l'Assembl�e G�n�rale. Celle-ci aura lieu au minimum une

fois par an.

Cette Assembl�e aura, � son ordre du jour, l'�lection des membres effectifs entrant en fonction, pour chaque

membre effectif sortant la d�charge de ses fonctions actuelles et elle se verra soumettre l'approbation du

budget de l'exercice et des comptes, ainsi que le bilan moral de l'exercice �coul�.

Article 21. L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par e-mail par le Conseil d'Administration huit jours

ouvrables au moins avant l'Assembl�e. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. li est fix� par le

Conseil d'Administration. Toute proposition de modification de l'ordre du jour par un membre adh�rent doit �tre

envoy�e au Conseil d'Administration trois jours ouvrables au moins avant l'Assembl�e G�n�rale fix�e.

Article 22. La repr�sentation est permise ; la carte de membre vaut procuration mais nul ne pourra �tre

porteur de plus d'une procuration.

Chapitre IV : Conseil d'Administration

Article 23. Le Conseil d'Administration se compose au minimum :

- d'un pr�sident

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- d'un vice-pr�sident

- d'un tr�sorier

- d'un secr�taire

- d'un d�l�gu� Culture

- d'un d�l�gu� Bal et f�tes

- d'un d�l�gu� Social

- d'un d�l�gu� ESCUME

- d'un d�l�gu� Librex

Le pr�sident, le vice-pr�sident, le tr�sorier et le secr�taire forment le Bureau de l'association. Le Bureau peut cr�er des nouveaux postes pour r�pondre aux besoins de l'association. Les personnes se pr�sentant � ces postes seront �lus par cooptation par le Conseil d'Administration � la majorit� absolue.

Article 24. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des affaires de l'association ; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts est de sa comp�tence.

Article 25. Les actes engageant l'association sont sign�s par deux membres effectifs du Bureau, dont le pr�sident ou, en cas d'indisponibilit� de celui-ci, du tr�sorier.

Article 26. Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement si la moiti� de ses membres dont deux membres du Bureau sont pr�sents. Le pr�sident, ou � d�faut le vice-pr�sident, pr�side la r�union du Conseil.

Article 27. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des membres du Conseil d'Administration pr�sents. Toutefois, pour �tre prises valablement, elles doivent recueillir les voix d'au moins deux membres du Bureau, dont le pr�sident.

Chapitre V : Conditions et modalit�s d'�lection

Article 28. Les membres du Conseil d'Administration sont �lus pour un an par l'Assembl�e G�n�rale � dater du jour de leur nomination. Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire pourvoit au remplacement d'un membre effectif du Bureau. Pour le remplacement de tout autre membre effectif, le Conseil d'Administration se r�serve le droit de cooptation.

Article 29. Tout candidat � la pr�sidence, � la vice-pr�sidence, � la tr�sorerie et au secr�tariat devra avoir occup� ant�rieurement au moins un poste �lu par l'Assembl�e G�n�rale. Le candidat au poste de pr�sident de cercle doit, en plus, avoir occup� ant�rieurement, au moins durant un an, un poste du Bureau (sauf d�cision exceptionnelle du Conseil d'Administration lors de l'Assembl�e G�n�rale).

Article 30. Les candidatures pour tous les postes doivent parvenir par �crit (mais accept�s) au pr�sident ou � un membre du Bureau de l'association au moins 48h avant l'�lection.

Article 31. Le Conseil d'Administration peut voter une d�rogation pour des candidats qui ne respecteraient pas l'article 30 et cela pour les postes de secr�taire, vice-pr�sident et tr�sorier en vue de se pr�senter pour l'�lection du Conseil d'Administration lors de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 32. Chaque membre de l'association ne peut se pr�senter qu'� un seul poste lors de l'Assembl�e G�n�rale et ne peut en occuper qu'un seul. Si un candidat n'est pas �lu � son poste ou si aucun candidat ne se pr�sente pour le poste, celui-ci restera vacant. Le poste pourra toutefois �tre occup� dans le courant de l'ann�e par un candidat coopt� par le Conseil d'Administration.

Article 33. Avant de commencer les �lections, la d�charge des membres effectifs sortants se fait � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 34. Les �lections se font au scrutin par vote secret.

Article 35. Le d�pouillement des votes doit �tre effectu� par un membre sortant du Bureau, par un membre entrant du Bureau et par un membre adh�rent ext�rieur non candidat � un des postes du Conseil d'Administration entrant, lors de l'Assembl�e G�n�rale pendant laquelle ont lieu les �lections.

Article 36. Les membres du Conseil d'Administration sont �lus selon les modalit�s suivantes :

- Les membres du Conseil d'Administration doivent recueillir la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s.

- Au cas o� chacun des candidats � un des postes ne r�unirait pas la majorit� pr�vue, il est proc�d� � un second tour de scrutin pour lequel ne seront gard�s en lice que les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour.

- Tout membre adh�rent et effectif a un droit d'abstention lors des votes. Lors de la comptabilisation d'un vote, les abstentions reviennent � la majorit�. Si la totalit� des membres adh�rents ou effectifs, pr�sents et repr�sent�s s'abstiennent, le vote est consid�r� comme nul. Un vote nul ne peut �tre revot� lors de la m�me Assembl�e.

Article 37. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association. Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou le tr�sorier.

Chapitre Vi. Gestion de l'association

Article 38. La direction de l'association est coll�giale ; n�anmoins, le Bureau peut agir seul pour toutes les

affaires urgentes ; il peut engager l'association � condition d'en r�f�rer dans les plus brefs d�lais au Conseil

d'Administration, soit au plus tard � la r�union suivante de celui-ci.

Article 39. Le Conseil d'Administration est habilit� � :

- coopter des membres de l'association pour l'aider � r�aliser certains de ses objectifs.

- cr�er des commissions destin�es � l'aider dans certaines de ses r�alisations.

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NIoD 2.2

Article 40.

- Le Conseil d'Administration consid�re un de ses membres comme d�missionnaire s'il n'a pas assist� �

trois r�unions cons�cutives non excus�es ou � cinq r�unions non cons�cutives non excus�es.

- Le membre du Conseil concern� peut demander que la d�mission soit confirm�e en sa pr�sence lors

d'une r�union ult�rieure du Conseil.

- L'int�ress� ne prend pas part au vote statuant sur sa demande.

- Si la mesure n'est pas confirm�e par la majorit� absolue d�s membres pr�sents du Conseil

d'Administration, l'int�ress� n'est plus consid�r� comme d�missionnaire.

- En tout �tat de cause, le membre touch� par la mesure port�e par le pr�sent article dispose d'un droit

d'appel devant la plus prochaine Assembl�e G�n�rale.

Article 41. Le remboursement de toute d�pense par le tr�sorier est subordonn� � la justification de cette

d�pense et � la production d'une note de frais de pr�f�rence sous forme de facture,

Article 42. L'acc�s au compte en banque ou � la caisse de d�p�t de l'association est r�serv� au pr�sident et

au tr�sorier.

Article 43. Les comptes de l'association sont soumis chaque ann�e � l'Assembl�e G�n�rale. Celle-ci peut,

en cas de refus du bilan financier, nommer deux v�rificateurs aux comptes qui lui feront rapport.

Article 44. Chaque ann�e, au plus tard une semaine avant l'Assembl�e G�n�rale, les comptes de l'exercice

sont arr�t�s.

Acte de nomination des premiers administrateurs de l'association du Cercle de Romanes de l'Universit� Libre de Bruxelles A.S.B.L.

L'assembl�e g�n�rale constitutive de l'association qui s'est tenue le 27 avril 2010 � Bruxelles a r�uni dix-huit membres fondateurs pr�sents. elle a d�cid� � l'unanimit� des voix de nommer en qualit� d'administrateurs les personnes suivantes reprises ci-apr�s. Le mandat conf�r� aux administrateurs porte sur tous les actes relatifs � la gestion et � la repr�sentation de l'association sauf ceux qui sont r�serv�s, par la loi ou les statuts, � l'assembl�e g�n�rale. Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation de pouvoir, coll�gialement.

Le conseil d�signe en son sein en qualit�:

1- de pr�sident:

BAUDUIN JULIEN, domicili� rue du ch�teau, n�145 � 6150 Anderlues et n� le 30/04/1989 � La Louvi�re.

2- de vice-pr�sident:

DEJEANS MARIE SUZANNE, domicili�e rue basse, n�174 � 7370 Wih�ries et n�e le 05/06/1989 � Saint-

Ghislain:

3- de Secr�taire:

JACOBS CHLOE CATHERINE NATHALIE MARTINE, domicili�e rue de Mons, n�1 � 7190 Ecaussinnes et

n�e le 27/03/1966 � La Louvi�re.

4- de d�l�gu� Bal et F�tes:

CUEULEMANS XAVIER, domicili� rue Diweg, n�54 bo�te 20, � 1080 Bruxelles et n� le 12/08/1988 �

Bruxelles.

5- de d�l�gu� Libre-examen:

LARDINOIS ELISE NATHALIE LAURENCE LOUISE, domicili�e rue de longchamps, n�1 bo�te A � 6990 Hotton et n�e le 15/10/1991 � Seraing.

6- de d�l�gu� culture:

BASTIN NOELLE JANY DIDIER MARIE GHISLAINE, domicili�e rue Rauhisse, n� 1 � 5070 Vitrival et n�e le 20112/1991 � Sambreville.

7- de d�l�gu� social:

BAUDOIN REMY, domicili� rue g�n�ral Piron, n�58 � 7500 Tournai et n� le 21/1211990 � Tournai.

8- de d�l�gu� ESCUME:

SERET HADRIEN Jeanine Gaston , domicili� rue Louis Mascr�, n�23 � Anderlecht et n� le 22/1211988 � Woluw�-Saint Lambert.

leur mission d�bute le 27 avril 2010, pour se terminer le 27 avril 2011

Extrait certifi� exact

MOD2.2

R�serv� au Moniteur belge Volet B - Suite

Pour l'ASBL: BAUDUIN JULIEN, en sa qualit� de pr�sident de l'association. "

Proc�s verbal de l'Assembl�e g�n�rale du Crom du lundi 27 avril 2010

1.Bilan des activit�s

Lecture du bilan des activit�s. Ce bilan a �t� approuv� � l'unanimit� (avec 51 pour).

2. Bilan moral

Lecture du bilan moral qui avait �t� fait quelques jours avant en r�union. Le bilan a �t� approuv� � "

l'unanimit� (avec 51 pour).

3.Bilan financier

Lecture du bilan financier par la tr�sori�re. Il a �t� approuv� � l'unanimit� (avec 51 pour).

4.D�charge du comit� 2008-2009 " Les bilans ayant �t� approuv�s, le comit� 2008-2009 a �t� d�charg� dans son ensemble � l'unanimit� (avec " 51 pour pour chaque d�l�gu�).

5.Pr�sentation des candidats ei �lections

Chaque candidat s'est pr�sent� tour � tour. Nous avons ensuite proc�d� au vote. Beaucoup de membres

ont vot� par procuration. Apr�s le vote secret, nous avons d�pouill� les bulletins. Voici les r�sultats :

Julien Bauduin, pr�sident : 47 pour, 2 contre et 2 abstentions

Chlo� Jacobs, secr�taire : 47 pour, 1 contre et 3 abstentions

Xavier Ceulemans, d�l�gu� bal et f�tes : 43 pour, 0 contre et 8 abstentions

No�lle Bastin, d�l�gu�e culture 1 : 49 pour, 1 contre et 1 abstention

Marie D�j�ans, d�l�gu�e intendance: 48 pour, 0 contre et 3 abstentions

R�my Baudoin, d�l�gu� social : 50 pour, 0 contre et 1 abstention

Hadrien Seret, d�l�gu�e Escume : 35 pour, 11 contre et 5 abstentions

Sophie Van Lint, d�l�gu�e photos : 48 pour, 1 contre, 0 abstention

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

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Moniteur

belge

Moo22

Volet B - Suite

Pour l'ASBL: BAUDUIN JULIEN, en sa qualit� de pr�sident de l'association.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et dualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
AVENUE FRANKLIN D. ROOSEVELT 50 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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