CERCLE DES ETUDIANTS EN EDUCATION PHYSIQUE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : ISEP

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DES ETUDIANTS EN EDUCATION PHYSIQUE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : ISEP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.534.928

Publication

07/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise :0$36 .53`1. 9 Z 8

Dénomination

(en entier) : Cercle des étudiants en Education Physique de l'Université Libre de Bruxelles

(en abrégé) : ISEP

Forme juridique : ASBL

Siège : Campus Erasme, 808 route de Lennik, 1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Constitution de l'association

I. L'assemblée générale du 7 avril 2011 a accepté à l'unanimité les propositions relatives aux statuts.

Statuts du cercle ISEP

Titre I De la dénomination, siège, durée, objets et buts

Article Premier

ll est constitué sous la dénomination Cercle des étudiants en Education Physique de l'Université Libre de

Bruxelles (en abrégé ISEP), une association sans hut lucratif.

M. 2

L'association a son siège sur le campus Erasme de l'Université Libre de Bruxelles, 808 route de Lennik,

1070 Anderlecht, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale.

Art. 3

L'association a une durée illimitée.

Art. 4

L'association ISEP a pour buts :

-De subvenir aux nécessités des étudiants en Education physique de l'ULB

-D'organiser des évènements sociaux, culturels, sportifs, folkloriques pour ces étudiants -De défendre les valeurs morales et démocratiques véhiculées par le principe du libre examen.

Titre Il Des membres

Art. 5

Les membres fondateurs de ('ASBL, formée en 2011, sont :

De Boom Tom

1, avenue du Verseau, 1200 Bruxelles

Cheval Vincent

21, rue des Réfractaires, 7522 Blandain '

Parmentier Jérémy

28, rue des Grives, 1070 Anderlecht

Soenen Aurélien

11, rue de la Concorde , 7100 La Louvière

Leclerq Caroline

12, rue du Trieu du bois, 6534 Gozée

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto ' Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 6

Le cercle ISEP compte des membres effectifs et adhérents. Les membres sont admis au cercle ISEP pour la durée d'une année académique après l'acceptation du règlement d'ordre intérieur, l'accord du principe du libre examen et le paiement de leur cotisation. Cette cotisation ne peut excéder 50¬ .

Art. 7

Lors de la démission d'un membre effectif, un justificatif écrit de la démission sera demandé. Aucune autre

formalité n'est exigée.

Art. 8

Les membres effectifs bénéficient du droit de vote lors de l'assemblée générale et des élections, du droit de présenter leur candidature en qualité d'administrateur. Les membres effectifs ont le devoir, dans la mesure de leurs capacités, d'assister l'ISEP à atteindre les buts fixés par ces statuts. Une fois élus, les membres effectifs ont le devoir de remplir les fonctions déléguées le plus humainement et le plus respectueusement possible envers la philosophie de l'association.

Art. 9

Chacune des fonctions suivantes, relatives à la gestion interne de l'association, est assurée par un membre effectif, dit délégué: Folklore, Bal et Fêtes, Gestion Bar, Barman, Sponsors et Textiles, Photos, Matériel, Petit Isepien, Communication (Webmaster et responsable affiches), Social-Culture-Librex, Sports et ski.

La modification de ces fonctions et du nombre de membres effectifs est sous le pouvoir de l'assemblée générale. Ces fonctions sont détàillées dans le règlement d'ordre intérieur.

Art. 10

Les membres adhérents bénéficient du droit de vote lors des élections et de l'assemblée générale, du droit de présenter leur candidature au poste de membre effectif. Les membres adhérents ont le devoir, dans la mesure de leurs capacités, d'assister l'ISEP à atteindre les buts fixés par ces statuts et à promouvoir les valeurs défendues par l'association. La liste des membres adhérents est tenue à jour par le secrétaire.

Art. 11

Les membres du conseil d'administration et les membres effectifs sont élus démocratiquement par majorité

simple lors des élections annuelles. La durée de leur mandat est d'une année civile à partir de leur élection.

Art. 12

Le conseil d'administration se compose du président, des deux vice-présidents, du trésorier et du secrétaire. Les membres du conseil d'administration se doivent d'assurer la pérennité financière, administrative et folklorique du cercle ISEP en tant que personnes responsables de ce cercle.

Au minimum un des membres du bureau se doit d'assister aux réunions hebdomadaires de l'Association des Cercles Etudiants de l'Université Libre de Bruxelles.

Art. 13

Le conseil d'administration a tous les pouvoirs de gestion et représentation de l'association, il exerce ces

pouvoirs collégialement.

Art. 14

Aucun membre du conseil d'administration ou membre effectif n'est rémunéré.

Art. 15

En cas de démission d'un membre effectif en cours de mandat, le conseil d'administration se devra d'assurer la fonction dudit membre effectif ou de choisir un remplaçant temporaire qui assurera cette fonction jusqu'à la prochaine assemblée générale, à laquelle sera élu le nouveau membre effectif.

Titre III De l'assemblée générale, des élections.

Art. 16

La convocation à l'assemblée générale est appelée par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Tous les membres adhérents et effectifs, ainsi que les anciens membres adhérents et effectifs peuvent assister à l'assemblée générale.

MOD 2.2

Art. 17

La convocation à l'Assemblée Générale sera envoyée aux membres par le secrétaire, par tous les moyens de communication et ce, maximum 8 jours avant la tenue de I'AG. Elle doit réunir au minimum deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Cette convocation contient tordre du jour édité par le conseil d'administration et tenant compte des demandes des membres effectifs.

Art. 18

Les pouvoirs de l'assemblée générale sont les suivants :

- la modification des statuts et du règlement d'ordre intérieur (charte)

- la nomination et révocation des administrateurs

- la décharge à octroyer aux délégués et aux administrateurs

- l'approbation du bilan financier annuel, des budgets et des comptes

- l'exclusion d'un membre

- la dissolution de l'association

Ces décisions sont prises si la majorité des deux tiers est atteinte lors du vote en assemblée générale.

Chaque point à J'ordre du jour sera abordé. Toutefois, i1 est possible de discuter un point non prévu à l'ordre

du jour.

Art. 19

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi et les statuts à l'assemblée générale relève des compétences du

bureau administrateur.

Art. 20

En cas de liquidation de l'association, l'assemblée générale de clôture décidera la destination de l'actif.

Cette destination se doit d'être désintéressée et en accord avec les valeurs défendues par l'association.

Art. 21

Les modifications des statuts et de la charte (règlement d'ordre intérieur) seront envoyées à tout membre

e qui en fera la demande auprès du secrétaire sortant.

yq Art. 22

Les élections sont organisées par le comité sortant. La convocation aux élections doit être envoyée au minimum 8 jours avant l'évènement. Les membres adhérents, effectifs et les anciens membres adhérents et effectifs bénéficient du droit de vote.

o Art. 23

N Les bulletins de vote sont distribués le jour même des élections. Le vote est secret. Le nouveau conseil

çd'administration et les membres effectifs sont élus s'ils obtiennent la majorité simple de l'assemblée. La

ó réglementation et l'organisation des élections sont détaillées dans le règlement d'ordre intérieur.

Art. 24

L'activité sociale de l'association débute le 1(05 et se termine le 30104 de l'année suivante, date à laquelle le

nouveau conseil d'administration et les nouveaux membres effectifs doivent être élus.

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M0D2.2

Volet B - Suite

II. Nomination du conseil d'administration

Suite aux élections du 26 avril 2011, les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité :

Président:

De Boom Tom, né le 2 mars 1990 à Bruxelles, domicilié au 1 avenue du Verseau, 1200 Woluwé-Saint-

Lambert.

! Réeervé

!, r' au Moniteur

belge

Vice président externe:

Cheval Vincent, né le 17 septembre 1990 à Tournai, domicilié au 21, rue des réfractaires, 7522 Blandain

Vice président interne:

Parmentier Jérémy, né le 2 mai 1990 à Uccle, domicilié au 28, rue des grives, 1070 Anderlecht

Trésorier:

Soenen Aurélien, né le 19 juillet 1991 à La Louvière, domicilié au 11, rue de la Concorde, 7100 La Louvière

Secrétaire:

Leclerq Caroline, née le 04 avril 1990 à Uccle , domiciliée au 12, rue du trieu du bois, 6534 Gozée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CERCLE DES ETUDIANTS EN EDUCATION PHYSIQUE D…

Adresse
ROUTE DE LENNIK 808 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale