CERCLE ROYAL L'OXER

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE ROYAL L'OXER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.176.682

Publication

30/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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Greffe 19 MIL. IL. 2013

N° d'entreprise : 409176682

Dénomination

(en entier) : Cercle Royal L'Oxer

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Alphonse Renard, 28 à 1050 Bruxelles (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Par décision de I' Ass.Gén. du 15 mars 2013: transfert du Siège Social et modifications des Statuts

Les articles suivants des statuts n'ont pas été modifiés : 1, 3, 4, 6, 9, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 21, 22, 23, 24, 26, 30, 31, 33 et 34 , soit 20 sur 38.

Les autres articles ont été modifiés ou supprimés; le texte qui suit fait office de nouveaux statuts

Texte

Le Président du Cercle :: Colonel J-J Rousseau

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE I : Dénomination et Siège Social

Article I.

L'Assemblée Générale Extraordinaire du 4 juin 2004 a modifié les statuts comme suit :

l'a.s.b.l. est dénommée Cercle Royal l'Oxer.

Article 2

Le Siège de l'Association doit être établi dans l'Arrondissement Judiciaire de Bruxelles. Il est transféré au n° 136 avenue de la Liberté à 1080 Bruxelles. Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur Belge.

TITRE H : Obje4 durée, responsabilité

g

ª% L'a.s.b.l. ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des accidents de toute nature ei pouvant survenir lors de ces activités et manifestations organisées sous son égide. Ses ó membres sont tenus d'assurer individuellement leur responsabilité vis-à-vis des tiers et de p contracter une assurance individuelle pour leur propre sécurité.

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á TITRE III : Associés

Article 4

L'Association est constituée de membres effectifs, de membres d'honneur et de membres

honoraires. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 15.

e Article 5

s La liste des membres effectifs sera déposée aux Greffes ce jour. Les membres d'honneur et Dà " honoraires sont désignés par le Conseil d'Administration.

Article 6

~ Toute personne qui souhaite entrer cia s le Cercle doit y être invitée par le Conseil

.., d'Administration. Un nouveau membre doit déclarer : «je reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement d'ordre intérieur concernant la piste de l'Oxer. Je m'engage à m'y conformer ».

cª% Article 7

ª% Le nombre de membres de l'Association est illimité.

Article 8

Ra Les admissions définitives de nouveaux membres effectifs sont décidées ou refusées souverainement par l'Assemblée Générale, sans que celle-ci n'ait à justifier sa décision, et ce, après une période de stage de deux ans au cours de laquelle le nouveau membre aura fait preuve de son intérêt pour le Cercle.

cntionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personnteu des personnes ayant

pouvoir de représenter l`association, la fondation ou rorgaiiisnie à l'égard dès tiers. E1u verso : Nom et signature

Article 3

L'Association a pour objet l'agrément de ses membres par la constitution d'un Centre de réunions amicales sous le signe du sport équestre et de sa promotion. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Sa durée est illimitée.

Article 9

a) Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration. Sera également considéré comme démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui a été adressé par simple lettre ;

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ;

b) Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 10

Le patrimoine de l'Association étant distinct de celui de ses membres, ceux-ci ne répondent

pas des obligations de l'a.s.b.l. et n'ont aucun droit sur son avoir.

Article 11

Le membre démissionnaire; suspendu ou exclu, ne peut exiger le remboursement de la

cotisation de l'année en cours.

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e TITRE IV: Cotisations

e Article 12

e Les membres paient une cotisation annuelle qui est fixée par l'Assemblée Générale à un

b montant maximum de 100 euros.

TITRE V : Assemblée Générale

Article 13

NL'Assemblée Générale est composée de tous les membres.

c Article 14

M L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou

e les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

" 1. Les modifications aux statuts ;

" 2. La nomination et la révocation des Administrateurs ;

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" 3. L'approbation du budget et des comptes ;

cª% à

" 4. La dissolution volontaire de l'Association ;

°ª% 1D 5. Les exclusions de membres.

"

g Article 15

eIl doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant des quatre

premiers mois. L'Association peut être réunie en Assemblée Générale Extraordinaire à tout F moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'au moins un cinquième el des membres. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la

convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

ionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et quanti é du notaire instrumentant ou de la personne ;ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou rorganisriie à l'égarai dès tiers. Au verso : Nom et signature

Article 16

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration, par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant l'Assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. L'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui n'y sont pas mentionnés.

Article 17 "

Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée ou à se faire représenter par un mandataire. Tous les membres en ordre de cotisation ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 18

Toute proposition d'un membre doit être portée à l'ordre du jour.

Article 19

L'Assemblée Générale est présidée par le Président ou le Vice-Président du Cercle.

leArticle 20

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voies présentes ou représentées. En cas de

e partage des voix, celle du Président, ou du Vice-Président qui le remplace, est prépondérante.

bo

Article 21

e L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si deux tiers des membres sont b présents ou représentés par procuration. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la es majorité des deux tiers. Les modifications concernant les buts du Cercle ne peuvent être el votées qu'en présence des 4/5e' des membres.

Article 22

cLes décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre. Tous les membres r.lpeuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre conservé au siège social. CD Tous les associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent en demander des extraits signés par le M Président du Cercle et un Administrateur.

=. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un Administrateur.

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TITRE VI: Conseil d'Administration

á1 Article 23

L'Association est administrée par un Conseil composé de quatre membres au moins, nommés i :m parmi les membres effectifs par l'Assemblée Générale et pour un terme de quatre ans, en tout temps révocable par elle. Le Cercle doit toujours compter au moins un membre de plus que le &nombre d'Administrateurs.

.

a1 Article 24 En cas de vacance au cours d'un mandat, un Administrateur provisoire peut être nommé par le Conseil d'Administration. Il achèvera dans ce cas le mandat de l'Administrateur qu'il remplace. Les Administrateurs sortants sont rééligibles.

tionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualitô du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou Lorganisme à t'égard dès tiers. Au verso : Nom et signature

Article 25

Le Conseil d'Administration désigne pour le Cercle, parmi les Administrateurs, un Président, un ou deux Vice-Présidents, un Trésorier et un Secrétaire. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-Président le plus ancien. Ces désignations doivent être entérinées par l'Assemblée Générale.

Article 26

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président et/ou du Secrétaire. Les

décisions sont prises à la majorité simple (4/5tmc des membres). Elles sont consignées dans un

registre. "

Article 27

Les compétences du Conseil d'Administration sont fixées par la Loi du 11 février 2002.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion c de l'Association. Sont seulà exclus de sa compétence, les actes réservés à l'Assemblée "

Générale par la Loi ou les présents statuts. Il peut notamment sans que cette énumération soit

w limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, Céchanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des

" e baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à. tous droits, conférer tous pouvoirs à. des mandataires'de'son choix, représenter l'Association en e Justice, tant en défendant qu'en demandant.



Article 28

g Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle

et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

N Artrcle 29

Le Trésorier et en son absence le Président, est habilité pour accepter à titre provisoire ou c définitif, les dons faits à. l'Association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à M leur acquisition.

TITRE VII : Règlement d'ordre intérieur

kArticle 30

-e Un règlement d'ordre intérieur pourra être établi par le Conseil d'Administration. cà

TITRE VIII: Dispositions diverses

àArticle 31

ZeL'exercice social commence le 1' janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Cl

g Article 32

F^ Le bilan de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

=l'approbation de l'Assemblée Générale Ordinaire.

)nner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard dès tiers. AU verso : Nom et signature

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belge

Article 33

L'Assemblée Générale désignera un ou deux Commissaire(s) aux Comptes chargé(s) de vérifier'les comptes de l'Association et de lui présenter un rapport annuel. 11(s) est (sont) nommé(s) pour une année et rééligible(s). Chaque membre peut prendre connaissance des livres et documents de l'Association, sur rendez-vous au siège social.

Article 34

En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à. donner à l'actif de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateur(s) seront publiées aux Annexes du Moniteur Belge.

Article 35

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts, est réglé par la Loi du

e 11/02/2002 régissant les a.s.b.l.

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itionner sur la dernière page du Vo et B : Au recto : tom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou rorganisrne à l'égard dès tiers. Au verso : Nom et signature

20/07/2015
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au~eff~eé Repu le

au greffe du tribunal de commera £rar±cOphongrae.acu lat.

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Dénomination

(en entier) : CERCLE ROYAL L'OXER

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Liberté 136 -1080 Bruxelles

N° d'entreprise : 409.176.682

Objet de l'acte : Démissions - Nominations d'Administrateurs - Réélections

Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 27 mars 2015

Démissions d'Administrateurs :

Monsieur Nicolas VANDERHULST - Boulevard Saint-Michel, 12 Bte 22 -1150 Bruxelles

Suite à cette Assemblée, les administrateurs de l'Association sont

(reprendre toute la liste des Administrateurs actualisée avec les coordonnées suivantes)

Monsieur (prénom, nom, domicilié à (Rue + numéro de maison et bte le cas échéant à (code postal + localité), échéance du mandat en (indiquer l'année)

Président : Colonel e.r. Jean-Jacques ROUSSEAU - Avenue Gabriel Emile Lebon 51 Bte 96 - 1160

Bruxelles - Echéance du mandat : 2017

Vice-Président : Monsieur Francis JORET - Groeselenberg 149 - 1180 Bruxelles - Échéance du mandat :

2019

Trésorier : Monsieur Henri VANHERBERGHEN - Rue A. Asselbergs, 78 - 1180 Bruxelles - Échéance du

mandat : 2016

Secrétaire : Madame Claire FRENAY - Clos des Trois Fontaines, 5 Bte 12 - 1160 Bruxelles - Échéance du

mandat : 2018

Administrateur : Monsieur Bernard CATRY - Ingeldallaan, 5 - 1641 Alsemberg - Échéance du mandat : 2016

Administrateur: Monsieur Charles VAN DIEVOET- Herdebeekstraat, 378 - Itterbeek -

Echéance du mandat : 2016

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Mentionner sur-là dernière page du Voiét B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE ROYAL L'OXER

Adresse
AVENUE DE LA LIBERTE 136 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale