08/10/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2014 - Annexes du Moniteur belge
Constitution
Les soussign�s :
Serge Vandevelde domicili� Dr�ve de Nivelles 174 bte 35 � 1150 Bruxelles N.N. 64.05.06-065.67 Reda Zennati domicili� Avenue de Mars 26 � 1200 Bruxelles N.N. 75.11.04-439.26
Anais Rodriguez domicili�e Avenue Louis Ceusters 45 � 1150 Bruxelles N.N. 90.12.13-480.37 Marie Meur domicili�e Rue de la Cambre 124 bte 2 � 1200 Bruxelles N.N.86.11.17-270.36 Julie Chardez domicili�e Rue des Paquerettes, 10 � 1030 Bruxelles N.N. 76.08.30-124.46 Christophe De Meuleneir domicili� Rue Hard 9 � 1970 Wezembeek-Oppem N.N. 84.06.26-271.76 Fr�d�rique Mathieux domicili�e Avenue des Lucioles 34 � 1170 Bruxelles 82.10.22-284.72 Thomas Vanbelle domicili� Avenue Jules 4de Trooz 45 � 1150 Bruxelles N.N. 87.09.07-371.48
D�clarent par le pr�sent acte constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921
adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 (ci-apr�s d�nomm�e � loi sur les ASBL �) avec les statuts suivants.
D�nomination-Si�ge social - but -Dur�e
Article 1
L association porte le nom de � C est pas dr�le �. Ce nom doit toujours �tre pr�c�d� ou
suivi des termes � association sans but lucratif � ou de l abr�viation � ASBL �.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif
doivent mentionner la d�nomination de l association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association
sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que l adresse du si�ge de l association.
Article 2
Le si�ge social est �tabli � 1150 Bruxelles, Dr�ve de Nivelles 174 Bte 35, dans l arrondissement judiciaire de
Bruxelles.
Tous les documents prescrits par la loi des ASBL sont d�pos�s dans le dossier tenu aux Greffes du Tribunal de
commerce de l arrondissement judiciaire pr�cit�.
L adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l Assembl�e g�n�rale conform�ment � la
proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte
d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce territorialement comp�tent.
Article 3
L association a pour but de promouvoir la cr�ation artistique amateur.
L association essaie d atteindre le but notamment via
a. L organisation d �v�nements (spectacles, repr�sentations, expositions, concerts, rencontres,concours, etc.)
b. La production, la distribution, la promotion, la publication d Suvres sur tout support (CD, Livres, etc...) De mani�re g�n�rale, l association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement � la r�alisation de son but. En ex�cution de ce qui est stipul� ci-dessus, l association peut notamment acqu�rir, louer ou donner en location toutes propri�t�s ou droits r�els, recruter du personnel, conclure des contrats
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Dr�ve de Nivelles 174 35
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : C'est pas dr�le
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*14309056*
Volet B
1150
0563661654
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Woluwe-Saint-Pierre
Greffe
D�pos�
06-10-2014
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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valables, r�colter des fonds, en r�sum� exercer ou faire exercer toutes les activit�s qui justifient son but. Dans le
cadre de la r�alisation de son but peu m�me poser des actes commerciaux.
Article 4
L asociation est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.
Membres
Article 5
L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.
L association compte au moins 3 membres
Les premiers membres effectifs sont les fondateurs sursign�s.
La pl�nitude de l adh�sion, y compris le droit de vote � l assembl�e g�n�rale, revient exclusivement aux
membres effectifs et non aux membres adh�rents.
Les membres adh�rents n ont que les droits et obligations explicitement fix�s par les statuts.
Les clauses statutaires concernant ces droits et obligations peuvent �tre modifi�s sans la consultation ou l accord
des membres adh�rents.
Article 6
Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es par le conseil d administration sur base des directives
�ventuellement reprises dans le r�glement d ordre int�rieur.
Peut devenir membre effectif de l association toute personne physique ou morale qui est accept�e en tant que
membre effecif par le conseil d administration.
Les demandes d adh�sion doivent �tre adress�es exclusivement par �crit au conseil d administration avec les
mentions du nom, pr�nom et adresses ou si il s agit d une personne morale de la d�nomination, de la forme
juridique et de l adresse du si�ge social du demandeur et mention des raisons pour lesquelles le demandeur
pense pouvoir entrer en consid�ration en tant que membre effectif ou adh�rent.
Le conseil d administration statue sur l adh�sion d un candidat membre effectif uniquement, il doit communiquer
sa motivation au demandeur. Un appel contre sa d�cision est possible � la premi�re assembl�e g�n�rale
suivante pour autant qu il s agisse d un candidat membre effectif. Cet appel doit �tre introduit au conseil
d administration dans le mois suivant la notifiaction du refus.
Article 7
La cotisation annuelle des membres effectifs et adh�rents est fix�e � 50 euros. Ce montant pourra �tre modifi�
sur d�cision de l assembl�e g�n�rale apr�s proposition du conseil d administration.
En plus de la cotisation les membres apportent � l association le concours actif tant de leurs capacit�s que de
leur d�vouement.
Article 8
Les membres effectifs et les membres adh�rents de l association sont tenus de
a. Respecter les statuts et le r�glement d ordre int�rieur de l association ainsi que les d�cisions de ses organes.
b. De ne pas porter atteinte aux int�r�ts de l association ou de ses organes.
Article 9
Chaque membre effectif ou membre adh�rent peut � tout moment d�missionner de l association moyennant
l envoi d une lettre recommand�e au conseil d administration.
Un membre effectif ne peut �tre exclu que par l assembl�e g�n�rale avec une majorit� des 2/3 des voix
pr�sentes ou repr�sent�es.
En attendant la d�cision concernant l exclusion d un membre effectif, le conseil d administration peut suspendre
l adh�sion d une personne :
a. Qui porte gravement atteinte aux obligations impos�es aux membres de l article 8.
b. Qui en d�pit d un avertissement �crit reste en d�faut de respecter ses obligations financi�res et/ou
administratives � l �gard de l association.
La suspension sera notifi�e par lettre recommand�e au membre effectif concern�. Elle peut durer maximum 6
semaines, d�lai dans lequel l assembl�e g�n�rale doit se r�unir pour statuer sur l exclusion.
Lors de cette r�union de l assembl�e g�n�rale le membre concern� garde tous ses droits d adh�sion.
Si l assembl�e g�n�rale d�cide de ne pas proc�der � l exclusion la suspension du membre prend fin d office et
elle est cens�e n avoir jamais eu lieu.
L adh�sion d un membre effectif ou d un membre adh�rent prend fin par son d�c�s ou si il s agit d une personne
morale de dissolution, fusion ,scission ou faillite.
Les membres d�missionnaires suspendus ou exclus et leurs ayant droits ainsi que les h�titiers ou ayants droits
de membres d�c�d�s n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni
reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Ils n ont aucune part dans le patrimoine de
l association et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l indemnisation des cotisations vers�es ou des apports
effectu�s.
Article 10
Le conseil d administration tient un registre des membres effectifs conform�ment � l article 10 de la loi de 1921
adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Assembl�e gen�rale
Articler 11
L assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Article 12
L assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents
statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :
a. Modification des statuts.
Volet B - suite MOD 2.2
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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b. Nomination et r�vocation des administrateurs.
c. Nomination et r�vocation des v�rificateurs aux comptes.
d. D�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux v�rificateurs aux comptes.
e. Approbation des projets de l ASBL (voir r�glement d ordre int�rieur).
f. Approbation des budgets et des comptes.
g. Dissolution volontaire de l ASBL.
h. Exclusion d un membre.
i. Transformation de l ASBL en soci�t� � finalit� sociale.
j. Tous les actes o� les statuts l exigent.
Article 13
Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans les 6 mois de la date de cl�ture de
l exercice social �coul�.
L ASBL peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par la d�cision du conseil d administration,
notamment � la demande d un cinqui�me des membres.
Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous
les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.
Article 14
L assembl�e g�n�rale est convoqu�s par le conseil d administration par lettre ordinaire ou par courriel au moins
huit jours avant l assembl�e g�n�rale et sign�e par le pr�sident ou le vice-pr�sident le cas �ch�ant, au nom du
conseil d administrarion.
L ordre du jour est mentionn� dans la convocation et elle mentionne la date, l heure et le lieu de l assembl�e
g�n�rale.
Toute proposition sign�e par 1/20 des membres doit �tre port�e � l ordre du jour
Article 15
Chaque membre effectif a le droit de participer � l assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un
mandataire qui doit �tre membre.
Chaque membre ne peut �tre titulaire que d une procuration.
Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d une voix.
Artticle 16
L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d administration ou par le vice-pr�sident et �
d�faut par l administrateur pr�sent le plus �g�.
Article 17
Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es (la moiti� + un) et les
abstentions ne comptent pas, sauf dans le cas ou il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage la voix du pr�sident est d�terminante.
Article 18
L assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l ASBL, de la modification des statuts
ou sur la transformation de la soci�t� en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 28
quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Article 19
Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le
pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre
connaissance, mais sans d�placement du registre.
Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es aux Greffes du tribunal de commerce dans le mois de leur date
et publi�es par extrait au Moniteur comme stipul� par l article 26novies.
IV Administration
Article 20
Le conseil d administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l assembl�e g�n�rale pour
un terme de 4 ans et en tout temps r�vocable par elle.
Le nombre d administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l assembl�e g�n�rale.
Pour �tre �lu, un candidat administrateur doit obtenir la majorit� des 2/3 tiers de voix des membres pr�sents ou
repr�sent�s � l assembl�e g�n�rale.
Artcile 21
En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur provisioire peut �tre nomm� par l assembl�e
g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
L administrateur d�sirant d�missionner doit notifier sa d�mission par �crit au pr�sident du conseil d administration
qui s engage � convoquer une assembl�e g�n�rale dans les 6 semaines.
L administrateur d�missionnaire reste en fonction jusqu au moment de son remplacement d�cid� lors de cette
assembl�e g�n�rale.
Article 22
Le conseil d�signe parmis ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire-tr�sorier.
En cas d emp�chement de pr�sident, ses focntions sont assum�es pat le vice-pr�sident ou le plus ag� des
administrateur pr�sents.
Article 23
Le conseil d administration se r�uni sur convocation du pr�sident. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si
l ensemble de ses membres est pr�sent ou repr�sent�. Ses d�cisions sont prises � 2/3 des voix. Elles sont
consign�es sous forme de proc�s-verbaux par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Article 24
Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association.
Article 25
Le conseil d administration peut d�l�guer les gestion journali�re de l ASBL avec l usage de la signature aff�rente
� cette gestion � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s dont il fixera les pouvoirs.
Artile 26
Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil
d administration. Ils n auront pas � se justifier de leurs pouvoirs � des tiers.
Article 27
Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ainsi que les personnes
habilit�es � repr�senter l association ne contractent, en, raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l ex�cution de leur mandat.
Article 28
Le pr�sident ou en son absence le vice-pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s
faites � l association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition de m�me qu � assurer la
gestion journali�re de l ASBL (entre autre l ouverture et la gestion d un compte bancaire ouvert au nom de
l ASBL,...)
Article 29
Un r�glement d odre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d administration � l assembl�e g�n�rale.
Artcile 30
L exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 d�cembre.
Par exception le premier exercice d�bute ce jour et se termine le 31 d�cembre 2015.
Artcile 31
Les comptes de l exercie �coul� et le budget de l exercie suivant seront annuellement soumis � l approbation de
l assembl�e g�n�rale ordinaire.
Article 32
Le cas �ch�ant et en tous les cas quand la loi l exige, l assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux
comptes. Il est nomm� pour 4 ans et r��ligible.
Article 33
En cas de dissolution de l ASBL, l assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leur pouvoir et
d�termine l affectation � donner � l actif net de l avoir social.
Article 34
Tout ce qui n est pas pr�vu express�ment au pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la
loi du 2 mai 2002 concernant les ASBL.
L assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :
Serge Vandevelde domicili� Dr�ve de Nivelles 174 bte 35 � 1150 Bruxelles
Reda Zennati domicili� Avenue de Mars 26 � 1200 Bruxelles
Anais Rodriguez domicili�e Avenue Louis Ceusters 45 � 1150 Bruxelles
Qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :
Pr�sident : Serge Vandevelde domicili� Dr�ve de Nivelles 174 bte 35 � 1150 Bruxelles
Vice-pr�sident : Reda Zennati domicili� Avenue de Mars 26 � 1200 Bruxelles
Secr�taire-Tr�sorier : Ana�s Rodriguez domicili�e Avenue Louis Ceusters 45 � 1150 Bruxelles
Conform�ment � l'article 28 Serge Vandevelde; Pr�sident; se voit confier la gestion journali�re de l'ASBL et en
son absence R�da Zennati; Vice-Pr�sident.
Fait � 1150 Bruxelles le 08 septembre 2014.
Volet B - suite MOD 2.2