CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP BELGIE, EN ABREGE : CDE-KVH

Dénomination : CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP BELGIE, EN ABREGE : CDE-KVH

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 463.455.904

Publication

18/12/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

i A

II

3190269k

-6 DEC 2013

T 7-i

Greffe

D�nomination : Cha�ne de l'Espoir- Belgique 1 Keten van Hoop-Belgi�

Forme juridique : AISBL

Si�ge : "Espace Roseau" Place carnoy 12 1200 Bruxelles

N" d'entreprise : 463 45 59 04

Objet de l'acte : modification articles I d�mission / nomination

I. D�nomination, si�ge, objet

Art 1. II est constitu� une association internationale sans but lucratif: � Chaine de l'Espoir Belgique Keten

van Hoop Belgi� �-

Les membres fondateurs sont les suivants :

Son Altesse Royale le Prince Lorenz de Belgique

Philippe BAELE, avenue de la Chapelle 285 � 1950 Kraainem

Madeleine CAILTEUX STIJNS, rue des Combattants 11 � 1301 Bierges

Sylvain CHAUVAUD, rue Didot 96 � 75993 Paris

Michel-Fran�ois CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, avenue St Jean 6 Btel � 1150 Bruxelles

Alain DELOCHE, rue Didot 96 � 75993 Paris

Robert DION

Martin GOENEN, rue du Manil 20 � 1301 Bierges

Piet HOEBEKE, Malenhoeckstraat6 � 9831 Deurne

Didier MOULIN, avenue du Haras 150, 1150 Bruxelles

Philippe NOIRHOMME, avenue du Corde Chasse 42/6, 1170 Bruxelles

Jean RUBAY, rue Laloux 34 � 1367 Mont-St-Andr�

Thierry SLUYSMANS, avenue Armand Forton 28 � 1950 Kraainem

Micheline TREMOUROUX, Museumtaan 42B � 3080 Tervuren

Romain VAN WIJCK, rue du Parc 99, 4053 Embourg

Andr� VLIERS, rue des Cosmonautes 6 � 7030 Saint-Symphorien

Luc ADAM, avenue de la Niv�ole 14 B9, 1020 Bruxelles

Pierre BEAUSSART, , rue du Stocquoy 1, 1300 Wavre

Marc BLANPAIN, avenue d'Italie 43 8�A/B � 1050 Bruxelles

Henry CAMBIER, route de Bousalle 35 � 5300 Andenne

Isabelle CROONENBERGHS, rue des Brasseurs 135, 5000 Namur

Julius DE CORT, Hoogstraat 27 � 2820 Rijmenam

Solange UELSART, , Meerstraat 51, 1740 Temat

Dominique de PATOUL, Sikkelstraat 92 � 1970 Wezembeek Oppem

�douard OESCAMPE, Guldendallaan 79 � 1150 Bruxelles

Claude DI_SSEILLE, chemin des Mar�chaux 31 � 1300 Lima!

Baudouin MEUNIER, rue Mar�chal 26, 5100 Andoy Wierde

Yves POLL, rue de Stalle 65, 1180 Bruxelles

Christine PHILIPPE, chemin des deux Maisons 167 � 1200 Bruxelles

Gabriel RINGLET, rue du Prieur� 37, 1360 Maleves-Sainte-Marie

Jean-Claude TILLIET, rue Gaucheret 4 BB, 1030 Bruxelles

Walter TORRES HERNANDEZ, rue G�n�ral Mac Arthur 39/2 � 1180 Bruxelles

Ariane WINCKELMANS, rue Henry Wafelaerts 36 � 1060 Bruxelles

Art 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � 1200 Bruxelles, place Carnoy 12, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par simple d�cision du Conseil d'Administration, publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Mentionner surfa derni�re pag� du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 3. La Cha�ne de l'Espoir a pour but social de contribuer � la diminution de la mortalit� et de la morbidit� infantiles, en ciblant les enfants issus de pays en d�veloppement atteints d'une pathologie curable par un acte m�dico-chirurgical sp�cialis�.

Pour r�aliser sa mission, la Cha�ne de l'Espoir d�veloppe deux axes strat�giques :

1.Renforcer le droit des enfants, particuli�rement les plus d�munis, � l'acc�s aux soins 'de sant� sp�cialis�s, notamment par

- la prise en charge m�dico-chirurgicale d'enfants dans les pays partenaires dans le cadre d'un processus

de transfert de technologies et d'autonomisation, et en Belgique lorsque les pathologies ne peuvent pas �tre trait�es localement ;

- des actions de plaidoyer dans les pays partenaires et sensibilisation en Belgique ;

- la recherche et mise en place de solutions favorisant l'acc�s financier aux soins de sant� sp�cialis�s.

2.Participer � l'am�lioration de la qualit� des soins de sant� sp�cialis�s fournis dans les institutions

hospitali�res partenaires, notamment par :

- la formation th�orique et pratique des �quipes pluridisciplinaires locales ;

- le renforcement de l'environnement technique et sanitaire de ces institutions.

II. Membres.

Art. 4 L'association se compose de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

La liste des membres peut �tre obtenue au secr�tariat de l'association.

Art. 5 Les membres effectifs de l'association sont �lus � la majorit� absolue des voix par l'assembl�e

g�n�rale sur pr�sentation de deux membres effectifs ou fondateurs.

Les membres fondateurs peuvent �tre �lus en qualit� de membre effectif.

Les membres effectifs constituent l'assembl�e g�n�rale et ont droit de vote.

Ils paient une cotisation annuelle de 25 euros.

Art. 6 Sont accept�s comme membres adh�rents par le conseil d'administration toute personne physique ou morale qui en fait la demande �crite et t�moigne de son soutien soit par des contributions financi�res r�guli�res, soit par un attachement aux id�aux de l'association.

Art. 7 L'association peut b�n�ficier du patronage de personnalit�s de la vie publique, scientifique, artistique ou sportive. En tant que membres d'honneur, ils peuvent assister aux r�unions de l'assembl�e g�n�rale sans droit de vote.

Art. g Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s apr�s avoir entendu l'int�ress� si celui-ci le d�sire.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou qui aurait manqu� aux objectifs qu'ils d�finissent.

III. Assembl�e g�n�rale

Art. 9 L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation du but de

l'association.

Elle se compose de tous les membres effectifs dont le nombre ne peut �tre inf�rieur � dix.

Les membres d'honneur peuvent y assister mais n'ont pas de voix d�lib�rative.

Art. 10 Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

-de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

-de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

-d'approuver annuellement les budgets et les comptes, ainsi que le bilan moral ;

-d'exercer tout pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale se r�unit de plein droit chaque ann�e au si�ge social ou � l'endroit indiqu�

dans la convocation.

Celle-ci est �tablie par le pr�sident du conseil d'administration et envoy�e quinze jours au moins avant

l'assembl�e ; elle contient l'ordre du jour.

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs

en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.12 Les membres effectifs peuvent chacun se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre'

membre effectif porteur d'une procuration sp�ciale.

Chaque membre effectif ne peut cependant �tre porteur de plus de deux procurations.

! % r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 13 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o�

il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La pr�sence ou la repr�sentation par procuration

de trente pour cent des membres est requise.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Art. 14 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s parle pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

1V. Modifications aux statuts et dissolution

Art. 15 L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditior�%s que celles relatives � la modification du ou des buts) de l'association.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 3 ou l'alin�a 4. La seconde r�union ne peut se tenir moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

V, Administration

Art. 16 L'association est administr�e par un conseil compos� au minimum de six membres effectifs dont les

comp�tences couvrent notamment les domaines d'expertise m�dicale, juridique, financi�re et sociale ; un

administrateur au moins doit �tre de nationalit� belge.

L'assembl�e g�n�rale �lit les membres du conseil d'administration.

Le conseil d�lib�re valablement quand la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Un r�glement d'ordre interne est �tabli par le conseil d'administration et approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 17 La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � deux ann�es.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le

mandat de celui qui le remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers

des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 18 Le conseil d�signe parmi ses membres, un pr�sident et un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le cas �ch�ant, par l'administrateur le plus �g�.

Art. 19 Le conseil se r�unit au moins quatre fois par an soit sur convocation de son pr�sident soit � la demande d'un cinqui�me au moins de ses membres.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut cependant �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 20 Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les r�solutions sont inscrites dans un registre sign� par le pr�sident ou l'administrateur qui le remplace et conserv� par celui-ci qui le tiendra � la disposition des membres de l'association.

La personne charg�e de la direction de l'association participe, sans droit de vote, aux r�unions du conseil d'administration et en assure le secr�tariat sous la responsabilit� de l'administrateur d�sign� en qualit� de secr�taire conform�ment � l'article 18.

Art. 21 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

"

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 22 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres, � une commission compos�e de membres ou � un tiers.

Art, 23 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Art. 24 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par !e conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet par celui-ci.

Art, 25 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat

VI. Budgets et comptes

Art. 26 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 27 Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 28 L'assembl�e g�n�rale peut d�cider la constitution d'un fonds de r�serve.

Art 29 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation ce rapprochera autant que possible du but en vue duquel l'association a �t� constitu�e.

Art. 30 Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts et notamment les publications � faire aux annexes au Moniteur belge, sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 19 avril 2012 :

D�mission d'administrateurs :

Professeur SLUYSMANS Thierry, Avenue Forton 28, 1950 Kraainem

Monsieur SAELENS Gauthier, Venelle des Noyers 5, 1300 Wavre

Monsieur LAFEUILLADE Jean-Claude, Rue Cabanis 1, 75014 Paris

Professeur CHAUVAUD Sylvain, Quai Voltaire 23, 75007 Paris

R��lection d'administrateurs :

Professeur RUBAY Jean, Rue de Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Docteur ELBAUM Robert, Avenue Victor Rousseau 60, 1160 Bruxelles

Monsieur TORRES-HERNANDEZ Walter, Rue G�n�ral Mac Arthur 39/2, 1180 Bruxelles

Monsieur LAFFINEUR Jacques, rue du Prince Royal 85, 1050 Bruxelles

Nomination d'administrateurs :

Monsieur MASSET Philippe, Avenue des Aub�pines 55, 1180 Uccle

Monsieur TACK Johan, Nevelse Warande 8, Sint Marten Latem

D�sormais, le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Professeur Jean RUBAY, pr�sident

Docteur Robert ELBAUM, vice-pr�sident

Monsieur Jacques LAFFINEUR, secr�taire

Monsieur Philippe MASSET, tr�sorier

Monsieur Walter TORRES-HERNANDEZ, administrateur

Monsieur Johan TACK, administrateur

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet BB : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

18/12/2013

�� MOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

IlU13i11iiq viii 111

r. G DEC 2013

isen

Griffie

Ondememingsnr : 463.455.904

Benaming

(voluit) : Keten van Hoop-Belgi� 1 Cha�ne de l'Espoir-Belgique

(verkort) : KVH-CDE

Rechtsvorm : lVZW

Zetel : "Espace Roseau" Camoyplein 12, 1200 Brussel

Onderwerp akte :: wijzigingen van de statuten, ontslag, benoeming van bestuurderen

Artikel 1. Onder de benaming : ` Keten van Hoop Belgi� - Cha�ne de l'Espoir Belgique", wordt een; internationale vereniging zonder winstoogmerk opgericht

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

De stichtende leden zijn :

Zijne Koninklijke Hoogheid Prins Lorenz van Belgi�

Philippe BAELE, avenue de la Chapelle 285, 1950 Kraainem

Madeleine CAILTeUX-STIJNS, rue des Combattants 11, 1301 Bierges

Sylvain CHAUVAUD, rue Didot 96, 75993 Paris

Michel-Fran�ois CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, avenue St Jean 6, 1150 Brussel

Alain DELOCHE, rue Didot 96, 75993 Paris

Robert D1ON

Martin GOENEN, rue du Mani; 20, 1301 Bierges

Piet HOEBEKE, Molenhoeckstraat 6, 9831 Deurne

Didier MOULIN, avenue du Haras 150, 1150 Bruxelles

Philippe NOIRHOMME, avenue du Cor de Chasse 42/6, 1170 Bruxelles

Jean RUBAY, rue Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Thierry SLUYSMANS, avenue Armand Forton 28, 1950 Kraainem

Micheline TREMOUROUX, Museumlaan 42B, 3080 Tervueren

Romain VAN WIJCK, rue du Parc 99, 4053 Embourg

Andr� VLIERS, rue des Cosmonautes 6, 7030 Saint-Symphorien

Luc ADAM, avenue de la Niv�ole 14 B9, 1020 Bruxelles

Pierre BEAUSSAIT, rue du Stocquoy 1, 1300 Wavre

Marc BLANPAIN, avenue d'Italie 43 8�ANB, 1050 Brussel

Henry CAMBIER, route de Bousalle 35, 5300 Ancienne

Isabelle CROONENBERGHS, rue des Brasseurs 135, 5000 Namur

Julius DE CORT, Hoogstraat 27, 2820 Rijmenam

Solange DELSART, Meerstraat 51, 1740 Ternat

Dominique de PATOUL, Sikkelstraat 92, 1970 Wezembeek-Oppem

Edouard DESCAMPE, Guldendallaan 79, 1150 Brussel

Claude DESSELLE, chemin des Mar�chaux 31, 1300 Limai

Baudouin MEUNIER, rue Mar�chal 26, 5100 AndoyWierde

Yves POLL, rue de Stalle 65, 1180 Bruxelles

Christine PHILIPPE, chemin des deux Maisons 167, 1200 Brussel

Gabriel RINGLET, rue du Prieur� 37, 3360 Maleves-Sainte-Marie

Jean-Claude TILLIET, rue Gaucheret 4 B8, 1030 Bruxelles

Walter TORRES HERNANDEZ, rue G�n�ral Mac Arthur 39/2, 1180 Brussel

Ariane WINCKELMANS, rue Henry Wafelaerts 36, 1060 Brussel

Artikel 2. Het adres van de vereniging is gevestigd 'Espace Roseau" Camoyplein 12, 1200 Brussel.

Het hoofdkantoor kan naar waar ook in Belgi� verhuizen bij gewone beslissing van de Raad van Bestuur.

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

" i MOD 2.2

ti

Artikel 3. Keten van Hoop stelt zich tot sociaal doel bij te dragen tot de vermindering van kindersterfte en-ziekte door gespecialiseerde medico-chirurgische ingrepen uit te voeren op kinderen uit ontwikkelingslanden, met een geneesbare pathologie .

Om deze missie uit te voeren ,ontwikkelt Keten van Hoop twee strategische assen ;

1. Het versterken van het recht tot gespecialiseerde gezondheidszorg voor kinderen , vooral de armsten onder hen , door :

- de medico-chirurgische verzorging van kinderen in de partnerlanden in het kader van een transfert van technologie en autonoommakingsproces. In Belgi� als de pathologie niet kan behandeld worden ter plaatse;

- pleitacties in de partnerlanden en sensibilisering in Belgi�;

- zoeken naar en uitwerken van oplossingen die de financi�le toegang tot gespecialiseerde zorg bevorderen.

2. Deelnemen aan de verbetering van de kwaliteit van de gespecialiseerde gezondheidszorg in de partner

hospitalen oa door

- de theoretische en practische opleiding van de pluridisciplinaire locale teams;

- de versterking van de technische en sanitaire omgeving van deze instellingen.

11. Leden

Artikel 4. De vereniging telt werkende leden, geassocieerde leden en ereleden. De ledenlijst kan men op het secretariaat van de vereniging verkrijgen.

Artikel 5. De effectieve leden van de vereniging worden verkozen bij een absolute meerderheid van de

Algemene Vergadering op voorstel van twee effectieve leden of stichters.

De stichters mogen als effectieve leden verkozen worden.

De werkende leden vormen de Algemene Vergadering en hebben stemrecht.

Zij betalen een jaarlijkse bijdrage van 25E.

Artikel 6. Geassocieerde leden zijn de fysieke of morele personen die schriftelijk om lidmaatschap verzoeken en die herhaaldelijk bewijzen door daad of bijdragen achter de idealen van de Keten van Hoop Belgi� - Cha�ne de l'Espoir Belgique te behartigen.

Artikel 7. De vereniging kan rekenen op de steun van bekende personen uit de publieke, wetenschappelijke, artistieke of sportieve sector. Zij mogen als ereleden de bijeenkomsten van de algemene vergadering bijwonen, maar beschikken niet over een stemrecht.

Artikel 8. De leden kunnen te allen tijde schriftelijk hun ontslag indienen aan de raad van bestuur.

Een effectief of gewoon lid kan enkel uitgesloten worden door een besluit van de algemene vergadering,

met een quorum van 2/3de van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Het betrokken lid waarvan de uitsluiting wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

De raad van bestuur kan in afwachting van de beslissing van de algemene vergadering een voorlopige

schorsing opleggen aan leden die zich schuldig hebben gemaakt aan een ernstige inbreuk op de statuten of op

de doelstellingen die deze statuten inhouden.

111. Algemene vergadering

Artikel 9. De algemene vergadering heeft het volste beslissingsrecht om het doel van de vereniging te

verwezenlijken.

Zij is samengesteld uit aile werkende leden.

De ereleden kunnen deelnemen aan de beraadslaging maar hebben er geen stemrecht.

Artikel 10. De bevoegdheid van de algemene vergadering omvat het recht om

-de statuten te wijzigen en de ontbinding uit te spreken van de vereniging mits naleving

van de wettelijke maatregelen terzake;

-de bestuurders te benoemen of af te danken;

-de budgetten en rekeningen jaarlijks goed te keuren;

-een beleid te voeren, gegrond op de wetgeving of op deze statuten.

Artikel 11. De Algemene Vergadering komt jaarlijks bijeen op het hoofdkantoor of op het adres dat vermeld wordt �n de uitnodiging. Deze uitnodiging wordt door de Voorzitter van de Raad van Bestuur opgesteld. Ze wordt minstens 14 dagen voorafgaand aan de datum van de vergadering verstuurd en vermeldt de agendapunten. Telkens wanneer 1/5 van de effectieve leden erom verzoekt, moet de Raad van Bestuur de Algemene Vergadering bijeenroepen.

Elk agendapunt dat door 1/5 van de effectieve leden wordt voorgesteld en ondertekend, dient op de agenda te worden geplaatst.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

i '' �%' MOD 2.2

~

Artikel 12. Werkende leden mogen zich op de Algemene Vergadering laten vervangen door gevolmachtigde

werkende medeleden.

Deze volmachten zijn beperkt tot twee per effectief lid.

Artikel 13. Alle werkende leden hebben een gelijkwaardige stem op de Algemene Vergadering.

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of gevolmachtigde leden tenzij de Belgische wetgeving of de huidige statuten het anders voorschrijven. De aanwezigheid of vertegenwoordiging van minstens 30% van de effectieve leden is vereist.

Bij een 50/50 verhouding van de stemmen is de stem van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt, doorslaggevend.

Artikel 14. De beslissingen van de algemene vergadering warden opgetekend in het proces-verbaalregister

en ondertekend door de voorzitter en een beheerder.

Dit register wordt uitsluitend bewaard op het hoofdkantoor, alle leden kunnen het ter plaatse inzien.

IV. Wijzigingen van de statuten, ontbinding.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Artikel 15. De beslissing tot ontbinding van de vereniging kan enkel worden genomen op een Algemene Vergadering onder dezelfde voorwaarden als de voorwaarden betreffende de wijziging van de doelstelling(en) van de vereniging.

Om geldig te kunnen beraadslagen over wijzigingen van de statuten dienen de wijzigingen expliciet in de uitnodiging vermeld te zijn. De wijziging van de statuten vereist een beraadslaging in een vergadering dat voldoet aan een quorum van 2/3 van de effectieve leden die aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

De wijziging wordt geacht aanvaard te zijn indien ze wordt goedgekeurd door 2/3 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Wanneer de statutenwijziging betrekking heeft op het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, vereist ze een meerderheid van 415 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Ingeval op de eerste vergadering minder dan 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen die geldig kan beraadslagen en besluiten alsook de wijzigingen aannemen met de meerderheden zoals bepaald in paragraaf 3 of paragraaf 4 van dit artikel, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden. De tweede vergadering kan slechts plaatsvinden 14 dagen na de eerste vergadering.

V. Bestuur

Artikel 16. De vereniging wordt beheerd door een raad van Bestuur , bestaande uit minimum zes effectieve

leden waarvan de competenties, onder meer, volgende domeinen omvatten: medisch , juridisch financieel en

sociaal. De meerderheid van de bestuurders heeft de belgische nationaliteit,

De algemene vergadering kiest de leden van de Raad van Bestuur.

De Raad beslist geldig bij aanwezigheid of vertegenwoordiging van de helft van zijn leden.

De Raad stelt een intern reglement op, goed te keuren door de algemene vergadering.

Artikel 17. De ambstperiode is voor twee jaar vastgesteld.

Indien een mandaat open komt te staan gedurende zijn looptijd, wordt een voorlopige bestuurder benoemd

om het mandaat tot zijn termijn te vervullen.

Uittredende bestuurders kunnen zich herkiesbaar stellen.

Bestuurders kunnen uit hun functie ontzet worden door beslissing van twee derde van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde leden op een Algemene Vergadering.

Artikel 18. De raad verdeelt de functies van voorzitter, ondervoorzitter, schatbewaarder en secretaris onder zijn leden.

Bij afwezigheid van de voorzitter, wordt diens taak overgenomen door de ondervoorzitter of eventueel door het in leeftijd oudste lid.

Artikel 19. De raad van bestuur komt minstens viermaal per jaar samen op schriftelijke uitnodiging van hetzij de voorzitter hetzij minstens ��n vijfde van de leden.

Een bestuurder mag zich laten vervangen door een andere bestuurder. Volmacht wordt beperkt tot ��n per bestuurder.

Artikel 20. De raad van bestuur beslist bij gewone meerderheid van stemmen van aanwezige of vertegenwoordigde leden,

Bij een 50/50 gelijke verdeling van de stemmen is deze van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt , doorslaggevend.

Y` A MOD2.2

Luik B - Vervolg

De beslissingen worden genoteerd in een register en ondertekend door de voorzitter of de bestuurder die' hem vervangt. Het register wordt ter beschikking van de leden van de vereniging gehouden.

Artikel 21. De raad van bestuur heeft het ruimste beslissingsrecht in het bestuur en beleid van de vereniging.

Artikel 22. De raad van bestuur mag op eigen verantwoordelijkheid zijn dagelijks bestuur overdragen aan

" ��n van zijn leden, aan een commissie bestaande uit leden of aan een buitenstaander.

Artikel 23. Bestuursdaden die buiten het dagelijks bestuur vallen, worden ondertekend door de voorzitter en door twee andere bestuurders, tenzij hiervoor een bijzondere afvaardiging in aanmerking komt. Zij zijn geen verantwoording verschuldigd aan buitenstaanders.

Artikel 24, Rechtsdaden waarbij de raad van bestuur vragende of verwerende partij is, worden behartigd door de raad van bestuur, vertegenwoordigd door de voorzitter of door de bestuurder die daartoe wordt aangewezen.

Artikel 25. De functie van bestuurder brengt geen enkele persoonsgebonden verplichting. De

verantwoordelijkheid van de bestuurder betreft enkel de daden die hij pleegt als gemandateerde.

Vl. Budget en rekeningen

Artikel 26. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

Artikel 27. De jaarrekening van het voorafgaand boekjaar alsook een voorstel van begroting voor het komend haar worden ter goedkeuring voorgelegd aan de jaarlijkse gewone algemene vergadering.

Artikel 28. De algemene vergadering kan beslissen tot het aanleggen van een reservefonds.

Artikel 29, Bij ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden, hun

volmachten bepalen en de bestemming van vermogen van het sociaal tegoed vastleggen.

Deze bestemming zal voorzover mogelijk overeenkomen met de doelstelling van de vereniging.

Artikel 30. Mochten deze statuten bepaalde punten niet voorzien hebben, inzonderheid de verplichte publicaties in de Bijlage van het Belgische Staatsblad, dan zal dit bijgesteld worden met naleving van de Belgische wetgeving terzake.

De Algemene Vergadering van 19 april 2012 heeft bepaald:

Ontslagneming van bestuurders :

Professor SLUYSMANS Thierry, Avenue Forton 28, 1950 Kraainem

De Heer SAELENS Gauthier, Venelle des Noyers 5, 1300 Wavre

De Heer LAFEUILLADE Jean-Claude, Rue Cabanis 1, 75014 Paris

Professor CHAUVAUD Sylvain, Quai Voltaire 23, 75007 Paris

Herbenoemingen van bestuurders :

Professor RUBAY Jean, Rue de Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Dokter ELBAUM Robert, Avenue Victor Rousseau 60, 1160 Bruxelles

De Heer TORRES-HERNANDEZ Walter, Rue G�n�ral Mac Arthur 39/2, 1180 Bruxelles

De Heer LAFFINEUR Jacques, Rue du Prince Royal 85, 1050 Bruxelles

Benoeming van bestuurders :

De Heer MASSET Philippe, Avenue des Aub�pines 55, 1180 Uccle

De Heer TACK Johan, Nevelse Warande 8, Sint Marten Latem

Raad van Bestuur sinds mei 2012:

Professor RUBAY Jean, voorzitter

Dokter ELBAUM Robert, vice-voorzitter

De Heer LAFFINEUR Jacques, sekretaris

De Heer MASSET Philippe, penningmeester

De Heer TORRES-HERNANDEZ Walter, bestuurder

De Heer TACK Johan, bestuurder

Op de laatste blz. van Luik El vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Vcfor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/02/2015

�� M0D 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Voor-

behonde aan het BeIgisct

Staatsbia

~ 1 D

llllhl~~

~NiNi~un

1 027991*

NIS

'pos� / Re�u !t'

0 9 FFI!, ?ni5

a11 gre`fe du trihuri�i c~e cc~l ~nr3 ercc

Griffie _

frcxri: C~ ~~~~ cie*~~i"Lixlr'1i'S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ondememingsnr : 463.455.904

Benaming

(voluit) : Keten van Hoop-Belgi� 1 Cha�ne de l'Espoir-Belgique

(verkort) : KVH-CDE

Rechtsvorm : IVZW

Zetel : Camoyptein 12, 1200 Brussel

Onderwerp akte : ontslag-benoeming van bestuurderen,wijziging van maatschappelijke neten

Artikel 1. Onder de benaming : " Keten van Hoop Belgi� - Cha�ne de l'Espoir Belgique", wordt een internationale vereniging zonder winstoogmerk opgericht.

De stichtende leden zijn :

Zijne Koninklijke Hoogheid Prins Lorenz van Belgi�

Philippe BAELE, avenue de la Chapelle 285, 1950 Kraainem

Madeleine CAILTEUX-STIJNS, rue des Combattants 11, 1301 Bierges

Sylvain CHAUVAUD, rue Didot 96, 75993 Paris

Michel-Fran�ois CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, avenue St Jean 6, 1150 Brussel

Alain DELOCHE, rue Didot 96, 75993 Paris

Robert DION

Martin GOENEN, rue du Manil 20, 1301 Bierges

Piet HOEBEKE, Molenhoeckstraat 6, 9831 Deurre

Didier MOULIN, avenue du Haras 150, 1150 Bruxelles

Philippe NOIRHOMME, avenue du Corde Chasse 42/6, 1170 Bruxelles

Jean RUBAY, rue Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Thierry SLUYSMANS, avenue Armand Forton 28, 1950 Kraainem

Micheline TREMOUROUX, Museumlaan 42B, 3080 Tervueren

Romain VAN WIJCK, rue du Parc 99, 4053 Embourg

Andr� VLIERS, rue des Cosmonautes 6, 7030 Saint-Symphorien

Luc ADAM, avenue de la Niv�ole 14 B9,1020 Bruxelles

Pierre BEAUSSART, rue du Stocquoy 1, 1300 Wavre

Marc BLANPAIN, avenue d'Italie 43 8�A/B, 1050 Brussel

Henry CAMBIER, route de Bousalle 35, 5300 Andenne

Isabelle CROONENBERGHS, rue des Brasseurs 135, 5000 Namur

Julius DE LORT, Hoogstraat 27, 2820 Rijmenam

Solange DELSART, Meerstraat 51, 1740 Temat

Dominique de PATOUL, Sikkelstraat 92, 1970 Wezembeek-Oppem

Edouard DESCAMPE, Guldendallaan 79, 1150 Brussel

Claude DESSEILLE, chemin des Mar�chaux 31, 1300 Limai

Baudouin MEUNIER, rue Mar�chal 26, 5100 Andoy Wierde

Yves POLL, rue de Stalle 65, 1180 Bruxelles

Christine PHILIPPE, chemin des deux Maisons 167, 1200 Brussel

Gabriel RINGLET, rue du Prieur� 37,1360 Maleves-Sainte-Marie

Jean-Claude TILLtu, rue Gaucheret 4 B8, 1030 Bruxelles

Walter TORRES HERNANDEZ, rue G�n�ral Mac Arthur 3912, 1180 Brussel

Ariane WINCKELMANS, rue Henry Wafelaerts 36, 1060 Brussel

Artikel 2. Het adres van de vereniging is gevestigd "Espace Roseau" Camoyplein 15,1200 Brussel.

Het hoofdkantoor kan naar waar ook in Belgi� verhuizen bij gewone beslissing van de Raad van Bestuur.

Op de laatste blz. van Luik l3 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Versn " Naam en hanrltekeninn

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

Artikel 3. Keten van Hoop stelt zich tot sociaal doel bij te dragen tot de vermindering van kindersterfte en-ziekte door gespecialiseerde medico-chirurgische ingrepen uit te voeren op kinderen uit ontwikkelingslanden, met een geneesbare pathologie "

Om deze missie uit te voeren ,ontwikkelt Keten van Hoop twee strategische assen :

1. Het versterken van het recht tot gespecialiseerde gezondheidszorg voor kinderen , vooral de armsten

onder hen , door:

- de medico-chirurgische verzorging van kinderen in de partnerlanden in het kader van een transfert van

technologie en autonoommakingsproces. ln Belgi� als de pathologie niet kan behandeld wcrden ter

plaatse;

- pleitacties in de partnerlanden en sensibilisering in Belgi�;

zoeken naar en uitwerken van oplossingen die de financi�le toegang tot gespecialiseerde zorg bevorderen.

2. Deelnemen aan de verbetering van de kwaliteit van de gespecialiseerde gezondheidszorg in de partner

hospitalen oa door :

- de theoretische en practische opleiding van de pluridisciplinaire locale teams;

- de versterking van de technische en sanitaire omgeving van deze instellingen.

Il. Leden

Artikel 4. De vereniging telt werkende leden, geassocieerde leden en ereleden. De ledenlijst kan men op het secretariaat van de vereniging verkrijgen.

Artikel 5. De effectieve leden van de vereniging worden verkozen bij een absolute meerderheid van de

Algemene Vergadering op voorstel van twee effectieve leden of stichters.

De stichters mogen als effectieve leden verkozen worden.

De werkende leden vormen de Algemene Vergadering en hebben stemrecht.

Zij betalen een jaarlijkse bijdrage van 25� .

Artikel 6. Geassocieerde leden zijn de fysieke of morele personen die schriftelijk om lidmaatschap verzoeken en die herhaaldelijk bewijzen door daad of bijdragen achter de idealen van de Keten van Hoop Belgi� - Cha�ne de l'Espoir Belgique te behartigen.

Artikel 7. De vereniging kan rekenen op de steun van bekende personen uit de publieke, wetenschappelijke, artistieke of sportieve sector. Zij mogen ais ereleden de bijeenkomsten van de algemene vergadering bijwonen, maar beschikken niet over een stemrecht

Artikel 8. De leden kunnen te allen tijde schriftelijk hun ontslag indienen aan de raad van bestuur,

Een effectief of gewoon lid kan enkel uitgesloten worden door een besluit van de algemene vergadering,

met een quorum van 2/3de van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Het betrokken lid waarvan de uitsluiting wordt voorgesteld, heeft het recht gehoord te worden.

De raad van bestuur kan in afwachting van de beslissing van de algemene vergadering een voorlopige

schorsing opleggen aan leden die zich schuldig hebben gemaakt aan een ernstige inbreuk op de statuten of op

de doelstellingen die deze statuten inhouden.

lll. Algemene vergadering

Artikel 9. De algemene vergadering heeft het volste beslissingsrecht om het doel van de vereniging te

verwezenlijken.

Zij is samengesteld uit alle werkende leden.

De ereleden kunnen deelnemen aan de beraadslaging maar hebben er geen stemrecht

Artikel 10. De bevoegdheid van de algemene vergadering omvat het recht om

-de statuten te wijzigen en de ontbinding uit te spreken van de vereniging mits naleving

van de wettelijke maatregelen terzake;

-de bestuurders te benoemen of af te danken;

-de budgetten en rekeningen jaarlijks goed te keuren;

-een beleid te voeren, gegrond op de wetgeving of op deze statuten.

Artikel 11. De Algemene Vergadering komt jaarlijks bijeen op het hoofdkantoor of op het adres dat vermeld wordt in de uitnodiging. Deze uitnodiging wordt door de Voorzitter van de Raad van Bestuur opgesteld. Ze wordt minstens 14 dagen voorafgaand aan de datum van de vergadering verstuurd en vermeldt de agendapunten. Telkens wanneer 1/5 van de effectieve leden erom verzoekt, moet de Raad van Bestuur de Algemene Vergadering bijeenroepen.

Elk agendapunt dat door 1/5 van de effectieve leden wordt voorgesteld en ondertekend, dient op de agenda te worden geplaatst.

r ~J

MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 12. Werkende leden mogen zich op de Algemene Vergadering laten vervangen door gevolmachtigde

werkende medeleden.

Deze volmachten zijn beperkt tot twee per effectief lid.

Artikel 13. Alle werkende leden hebben een gelijkwaardige stem op de Algemene Vergadering,

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of gevolmachtigde leden tenzij de Belgische wetgeving of de huidige statuten het anders voorschrijven. De aanwezigheid of vertegenwoordiging van minstens 30% van de effectieve leden is vereist.

Bij een 50150 verhouding van de stemmen is de stem van de voorzitter of van de beheerder die hem vervangt, doorslaggevend.

Artikel 14. De beslissingen van de algemene vergadering worden opgetekend in het proces-verbaalregister

en ondertekend door de voorzitter en een beheerder.

Dit register wordt uitsluitend bewaard op het hoofdkantoor, alle leden kunnen het ter plaatse inzien.

IV. Wijzigingen van de statuten, ontbinding.

Artikel 15. De beslissing tot ontbinding van de vereniging kan enkel worden genomen op een Algemene Vergadering onder dezelfde voorwaarden als de voorwaarden betreffende de wijziging van de doelstelling(en) van de vereniging.

Om geldig te kunnen beraadslagen over wijzigingen van de statuten dienen de wijzigingen expliciet in de uitnodiging vermeld te zijn. De wijziging van de statuten vereist een beraadslaging in een vergadering dat voldoet aan een quorum van 2/3 van de effectieve leden die aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

De wijziging wordt geacht aanvaard te zijn indien ze wordt goedgekeurd door 2/3 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Wanneer de statutenwijziging betrekking heeft op het doel of de doeleinden waarvoor de vereniging is opgericht, vereist ze een meerderheid van 415 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Ingeval op de eerste vergadering minder dan 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn, kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen die geldig kan beraadslagen en besluiten alsook de wijzigingen aannemen met de meerderheden zoals bepaald in paragraaf 3 of paragraaf 4 van dit artikel, ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden, De tweede vergadering kan slechts plaatsvinden 14 dagen na de eerste vergadering.

V. Bestuur

Artikel 16. De vereniging wordt beheerd door een raad van Bestuur , bestaande uit minimum zes effectieve

leden waarvan de competenties, onder meer, volgende domeinen omvatten: medisch , juridisch , financieel en

sociaal. De meerderheid van de bestuurders heeft de belgische nationaliteit.

De algemene vergadering kiest de leden van de Raad van Bestuur.

De Raad beslist geldig bij aanwezigheid of vertegenwoordiging van de helft van zijn leden.

De Raad stelt een intern reglement op, goed te keuren door de algemene vergadering.

Artikel 17. De ambstperiode is voor twee jaar vastgesteld.

Indien een mandaat open komt te staan gedurende zijn looptijd, wordt een voorlopige bestuurder benoemd

om het mandaat tot zijn termijn te vervullen.

Uittredende bestuurders kunnen zich herkiesbaar stellen.

Bestuurders kunnen uit hun functie ontzet worden door beslissing van twee derde van de tegenwoordige of

vertegenwoordigde leden op een Algemene Vergadering.

Artikel 18. De raad verdeelt de functies van voorzitter, ondervoorzitter, schatbewaarder en secretaris onder zijn leden.

Bij afwezigheid van de voorzitter, wordt diens taak overgenomen door de ondervoorzitter of eventueel door het in leeftijd oudste lid.

Artikel 19. De raad van bestuur komt minstens viermaal per jaar samen op schriftelijke uitnodiging van hetzij de voorzitter hetzij minstens ��n vijfde van de leden.

Een bestuurder mag zich laten vervangen door een andere bestuurder. Volmacht wordt beperkt tot ��n per bestuurder.

Artikel 20. De raad van bestuur beslist bij gewone meerderheid van stemmen van aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Bij een 50/60 gelijke verdeling van de stemmen is deze van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt , doorslaggevend.

t.8ew3-

�ehoajden aan het Belgisch

Staatsblad

MOD2.2

Lie" B - ~l:evolg

De beslissingen worden genoteerd in een register en ondertekend door de voorzitter of de bestuurder die hem vervangt. Het register wordt ter beschikking van de leden van de vereniging gehouden.

Artikel 21. De raad van bestuur heeft het ruimste beslissingsrecht in het bestuur en beleid van de , vereniging.

Artikel 22. De raad van bestuur mag op eigen verantwoordelijkheid zijn dagelijks bestuur overdragen aan ��n van zijn leden, aan een commissie bestaande uit leden of aan een buitenstaander.

Artikel 23. Bestuursdaden die buiten het dagelijks bestuur vallen, worden ondertekend door de voorzitter en door twee andere bestuurders, tenzij hiervoor een bijzondere afvaardiging in aanmerking komt. Zij zijn geen verantwoording verschuldigd aan buitenstaanders.

Artikel 24. Rechtsdaden waarbij de raad van bestuur vragende of verwerende partij is, worden behartigd door de raad van bestuur, vertegenwoordigd door de voorzitter of door de bestuurder die daartoe wordt aangewezen.

Artikel 25. De functie van bestuurder brengt geen enkele persoonsgebonden verplichting. De

verantwoordelijkheid van de bestuurder betreft enkel de daden die hij pleegt als gemandateerde.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

VI, Budget en rekeningen

Artikel 26. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

Artikel 27. De jaarrekening van het voorafgaand boekjaar alsook een voorstel van begroting voor het komend haar worden ter goedkeuring voorgelegd aan de jaarlijkse gewone algemene vergadering.

Artikel 28. De algemene vergadering kan beslissen tot het aanleggen van een reservefonds,

Artikel 29, Bij ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden, hun

volmachten bepalen en de bestemming van vermogen van het sociaal tegoed vastleggen.

Deze bestemming zal voorzover mogelijk overeenkomen met de doelstelling van de vereniging.

Artikel 30. Mochten deze statuten bepaalde punten niet voorzien hebben, inzonderheid de verplichte publicaties in de Bijlage van het Belgische Staatsblad, dan zal dit bijgesteld worden met naleving van de Belgische wetgeving terzake.

De Algemene Vergadering van 29 april 2014 heeft bepaald:

Herbenoemingen van bestuurders :

Professor RUBAY Jean, Rue de Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Dokter ELBAUM Robert, Avenue Victor Rousseau 60, 1160 Bruxelles

De Heer TORRES-HERNANDEZ Walter, Rue G�n�ral Mac Arthur 39/2, 1180 Bruxelles

De Heer LAFFINEUR Jacques, Rue du Prince Royal 85, 1050 Bruxelles

De Heer MASSET Philippe, Avenue des Aub�pines 55, 1180 Bruxelles

De Heer TACK Johan, Nevelse Warande 8, Sint-Marten-Latem

Benoeming van bestuurders :

De Heer GILSON Dominique, Rue de l'Escaut 67, 1080 Bruxelles

Raad van Bestuur sinds april 2014:

Professor RUBAY Jean, voorzitter

Dokter ELBAUM Robert, vice-voorzitter

De Heer LAFFINEUR Jacques, sekretaris

De Heer MASSET Philippe, penningmeester

De Heer TORRES-HERNANDEZ Walter, bestuurder

De Heer TACK Johan, bestuurder

De Heer GILSON Dominique, bestuurder

op de laatste biz. van Lure. 0 vermelden : Recto : t-raam en hoedanighcld van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme tan aanzien van derden te vertegenwoordigen

20/02/2015

��r

c

~1~

---'

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

.D&poz� 1 Re�u le

O g Fry. 2n15

cu nju tr!bi_irra+ de commerce

f -Lt.L Ji.); E : G.: araffees

111111�111111111111 m

D�nomination : Cha�ne de l'Espoir- Belgique 1 Keten van Hoop Belgi�

Forme juridique : AISBL

Si�ge : Place carnoy 12 1200 Bruxelles

N� d'entreprise : 463 45 59 04

Objet de l'acte : nomination et d�mission de membres, changement si�ge social

I. D�nomination, si�ge, objet

Art 1. II est constitu� une association internationale sans but lucratif: � Cha�ne de l'Espoir Belgique -- Keten

van Hoop Belgi� �.

Les membres fondateurs sont les suivants :

Son Altesse Royale le Prince Lorenz de Belgique ;

Philippe BAELE, avenue de la Chapelle 285 � 1950 Kraainem

Madeleine CAILTEUX-STIJNS, rue des Combattants 11 � 1301 Bierges

Sylvain CHAUVAUD, rue Didot 96 � 75993 Paris

Michel-Fran�ois CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, avenue St Jean 6 Bte1 � 1150 Bruxelles

Alain DELOCHE, rue Didot 96 � 75993 Paris

Robert DION

Martin GOENEN, rue du Mani' 20 � 1301 Bierges

Piet HOEBEKE, Molenhoeckstraat 6 � 9831 Deume

Didier MOULIN, avenue du Haras 150, 1150 Bruxelles

Philippe NOIRHOMME, avenue du Corde Chasse 42/6, 1170 Bruxelles

Jean RUBAY, rue Laloux 34 � 1367 Mont-St-Andr�

Thierry SLUYSMANS, avenue Armand Forton 28 � 1950 Kraainem

Micheline TREMOUROUX, Museumlaan 42B � 3080 Tervuren

Romain VAN WIJCK, rue du Parc 99, 4053 Embourg

Andr� VLIERS, me des Cosmonautes 6 � 7030 Saint-Symphorien

Luc ADAM, avenue de la Niv�ole 14 B9, 1020 Bruxelles

Pierre BEAUSSART, , me du Stocquoy 1, 1300 Wavre

Marc BLANPAIN, avenue d'Italie 43 8�AB � 1050 Bruxelles

Henry CAMBIER, route de Bousalle 35 � 5300 Ancienne

Isabelle CROONENBERGHS, me des Brasseurs 135, 5000 Namur

Julius DE CORT, Hoogstraat 27 � 2820 Rijmenam

Solange DELSART, , Meerstraat 51, 1740 Temat

Dominique de PATOUL, Sikkelstraat 92 � 1970 Wezembeek-Oppem

Edouard DESCAMPE, Guldendallaan 79 � 1150 Bruxelles

Claude DESSEILLE, chemin des Mar�chaux 31 � 1300 Limai

Baudouin MEUNIER, rue Mar�chal 26, 5100 Andoy Wierde

Yves POLL, rue de Stalle 65, 1180 Bruxelles

Christine PHILIPPE, chemin des deux Maisons 167 � 1200 Bruxelles

Gabriel RINGLET, rue du Prieur� 37, 1360 Maleves-Sainte-Marie

Jean-Claude TILLIET, rue Gaucheret 4 B8, 1030 Bruxelles

Walter TORRES HERNANDEZ, rue G�n�ral Mac Arthur 39/2 � 1180 Bruxelles

Ariane WINCKELMANS, me Henry Wafelaerts 36 � 1060 Bruxelles

Art. 2. Le si�ge social de l'association est �tabli � 1200 Bruxelles, place Camoy 15, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par simple d�cision du Conseil, d'Administration, publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personn� ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 3, La Cha�ne de l'Espoir a pour but social de contribuer � la diminution de la mortalit� et de la morbidit�

infantiles, en ciblant les enfants issus de pays en d�veloppement atteints d'une pathologie curable par un acte

m�dico-chirurgical sp�cialis�.

Pour r�aliser sa mission, la Cha�ne de l'Espoir d�veloppe deux axes strat�giques :

1.Renforcer le droit des enfants, particuli�rement les plus d�munis, � l'acc�s aux soins de sant� sp�cialis�s,

notamment par :

- la prise en charge m�dico-chirurgicale d'enfants dans les pays partenaires dans le cadre d'un processus

de transfert de technologies et d'autonomisation, et en Belgique lorsque les pathologies ne peuvent pas

�tre trait�es localement ;

- des actions de plaidoyer dans les pays partenaires et sensibilisation en Belgique ;

- la recherche et mise en place de solutions favorisant l'acc�s financier aux soins de sant� sp�cialis�s.

2.Participer � l'am�lioration de la qualit� des soins de sant� sp�cialis�s fournis dans les institutions

hospitali�res partenaires, notamment par :

- la formation th�orique et pratique des �quipes pluridisciplinaires locales ;

- le renforcement de l'environnement technique et sanitaire de ces institutions.

II. Membres.

Art. 4 L'association se compose de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

La liste des membres peut �tre obtenue au secr�tariat de l'association.

Art, 5 Les membres effectifs de l'asscciation sont �lus � la majorit� absolue des voix par l'assembl�e

g�n�rale sur pr�sentation de deux membres effectifs ou fondateurs.

Les membres fondateurs peuvent �tre �lus en qualit� de membre effectif.

Les membres effectifs constituent l'assembl�e g�n�rale et ont droit de vote.

Ils paient une cotisation annuelle de 25 euros.

Art, 6 Sont accept�s comme membres adh�rents par le conseil d'administration toute personne physique ou morale qui en fait la demande �crite et t�moigne de son soutien soit par des contributions financi�res r�guli�res, soit par un attachement aux id�aux de l'association.

Art. 7 L'association peut b�n�ficier du patronage de personnalit�s de la vie publique, scientifique, artistique ou sportive. En tant que membres d'honneur, ils peuvent assister aux r�unions de l'assembl�e g�n�rale sans droit de vote.

Art. 8 Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s apr�s avoir entendu l'int�ress� si celui-ci le d�sire.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou qui aurait manqu� aux objectifs qu'ils d�finissent.

III. Assembl�e g�n�rale

Art. 9 L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation du but de

l'association.

Elle se compose de tous les membres effectifs dont le nombre ne peut �tre inf�rieur � dix.

Les membres d'honneur peuvent y assister mais n'ont pas de voix d�lib�rative.

Art. 10 Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

-de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

-de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

-d'approuver annuellement les budgets et les comptes, ainsi que le bilan moral ;

-d'exercer tout pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale se r�unit de plein droit chaque ann�e au si�ge social ou � l'endroit indiqu�

dans la convocation.

Celle-ci est �tablie par le pr�sident du conseil d'administration et envoy�e quinze jours au moins avant

l'assembl�e ; elle contient l'ordre du jour.

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs

en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art.12 Les membres effectifs peuvent chacun se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre

membre effectif porteur d'une procuration sp�ciale.

Chaque membre effectif ne peut cependant �tre porteur de plus de deux procurations.

r

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 13 Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o�

il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La pr�sence ou la repr�sentation par procuration

de trente pour cent des membres est requise.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Art. 14 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

1V. Modifications aux statuts et dissolution

Art. 15 L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification du ou des but(s) de l'association.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 3 ou l'alin�a 4. La seconde r�union ne peut se tenir moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

V. Administration

Art. 16 L'association est administr�e par un conseil compos� au minimum de six membres effectifs dont les

comp�tences couvrent notamment les domaines d'expertise m�dicale, juridique, financi�re et sociale ; un

administrateur au moins doit �tre de nationalit� belge.

L'assembl�e g�n�rale �lit les membres du conseil d'administration.

Le conseil d�lib�re valablement quand la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Un r�glement d'ordre interne est �tabli par le conseil d'administration et approuv� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 17 La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � deux ann�es.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le

mandat de celui qui le remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers

des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 18 Le conseil d�signe parmi ses membres, un pr�sident et un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le cas �ch�ant, par l'administrateur le plus �g�.

Art. 19 Le conseil se r�unit au moins quatre fois par an soit sur convocation de son pr�sident soit � la demande d'un cinqui�me au moins de ses membres.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut cependant �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 20 Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les r�solutions sont inscrites dans un registre sign� par le pr�sident ou l'administrateur qui le remplace et conserv� par celui-ci qui le tiendra � la disposition des membres de l'association.

La personne charg�e de la direction de l'association participe, sans droit de vote, aux r�unions du conseil d'administration et en assure le secr�tariat sous la responsabilit� de l'administrateur d�sign� en qualit� de secr�taire conform�ment � l'article 18.

Art. 21 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

r ~

lePserv�

_ " au

a Moniteur

belge

Volet B - suite

Art. 22 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres, � une commission compos�e de membres ou � un tiers.

Art 23 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Art. 24 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet par celui-ci.

Art. 25 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat

VI. Budgets et comptes

Art. 26 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 27 Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 28 L'assembl�e g�n�rale peut d�cider la constitution d'un fonds de r�serve.

Art 29 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation se rapprochera autant que possible du but en vue duquel l'association a �t� constitu�e.

Art 30 Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts et notamment les publications � faire aux annexes au Moniteur belge, sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi.

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 29 avril 2014 :

R��lection d'administrateurs :

Professeur RUBAY Jean, Rue de Laloux 34, 1367 Mont-St-Andr�

Docteur ELBAUM Robert, Avenue Victor Rousseau 60, 1160 Bruxelles

Monsieur TORRES-HERNANDEZ Walter, Rue G�n�ral Mac Arthur 39/2, 1180 Bruxelles

Monsieur LAFFINEUR Jacques, rue du Prince Royal 85, 1050 Bruxelles

Monsieur MASSET Philippe, Avenue des Aub�pines 55, 1180 Bruxelles

Monsieur TACK Johan, Nevelse Warande 8, 9830 Sint-Martens-Latem

Nomination d'administrateurs

Monsieur Dominique GILSON, Rue de l'Escaut 67, 1080 Bruxelles

D�sormais, le Conseil d'Administration se compose comme suit:

Professeur Jean RUBAY, pr�sident

Docteur Robert ELBAUM, vice-pr�sident

Monsieur Jacques LAFFINEUR, secr�taire

Monsieur Philippe MASSET, tr�sorier

Monsieur Walter TORRES-HERNANDEZ, administrateur

Monsieur Johan TACK, administrateur

Monsieur Dominique GILSON, administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B , Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Coordonnées
CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP…

Adresse
PLACE CARNOY 15 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP BELGIE, EN ABREGE : CDE-KVH

Divers

Publication

Coordonnées CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP…

Coordonnées
CHAINE DE L'ESPOIR BELGIQUE - KETEN VAN HOOP…