CHAMPIONS MARTIAL ARTS, EN ABREGE : CMA

Association sans but lucratif


Dénomination : CHAMPIONS MARTIAL ARTS, EN ABREGE : CMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 546.556.891

Publication

17/02/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

des buts en vue desquels l'association est constituée.

ART 5. L'association a pour objectif, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger, l'ensemble des tâches matérielles et intellectuelles relatives à l'enseignement, la promotion, l'organisation, l'accès et le développement de la pratique des arts martiaux.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objectif. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut en partenariat avec d autres fédérations ou associations, européennes ou mondiales, créer, organiser et participer, tous types d événements ou manifestations liées directement ou indirectement au but de l association. L association visera également la création de clubs partout en Belgique ainsi que la mise en place de structure d enseignement et d accompagnement des pratiquants du CHAMPIONS MARTIAL ARTS.

Elle pourra également par l achat, la vente, l importation, fournir tout matériel et équipements nécessaire pour la pratique de cette discipline.

Elle pourra prendre en jouissance, de quelque manière que ce soit, et posséder, tous meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

ART 6 l association a pour but principal l apprentissage et le développement des ARTS MARTIAUX à Bruxelles et partout en Belgique Elle pourra organiser, promouvoir, animer et gérer toutes manifestations, compétitions et divers événements, la publication de bulletins, séances d entrainements à l échelle nationale et internationale

afin de développer et faire connaitre le CHAMPIONS MARTIAL ARTS Elle pourra organiser des stages, séminaires, colloques pour former des entraineurs et dirigeants avec l aide et la collaboration des fédérations belge d'art martiaux.

L association s interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

Art. 9. Seront considérés comme membres effectifs tous les membres fondateurs de l'a.s.b.l. Seront considérés comme membres adhérents tous professeurs ou pratiquants étant en règle de cotisations et d'affiliations.

Art. 10. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Art. 12. L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit une fois par an. Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être convoquée à tout moment par le conseil d'administration. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration par simple lettre adressée dix jours au moins avant la réunion et contenant l'ordre du jour.

Art. 13. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil. Chaque membre dispose d'une voix. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre sans que ce dernier puisse être titulaire de plus d'un mandat. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes sauf dans les cas expressément prévus par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, la voix du président de l'assemblée est

prépondérante.

Art. 7. Les ressources de l association proviennent, des cotisations des membres, des activités productives, des dons et legs, des subsides venant d'autres organismes, des fonds provenant du sponsoring. Tout l'argent récolté au sein de l association sera utilisé afin de mener à bien ses objectifs et contribuera au financement des activités de développement de l'association.

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi à savoir : la modification des statuts en se conformant aux règles et procédures prévues aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921; la nomination et la révocation des administrateurs; l'approbation des comptes et du budget; l'exclusion des membres; la dissolution de l'association.

Art. 8. Le nombre de membres ne pourra jamais être inférieur à trois.

Art. 14. Toutes décisions ou délibérations seront rédigées dans un procès-verbal et pourront être consultées à tout moment par un membre.

Art. 15. Les modalités des délibérations de l'assemblée générale sont régies par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Art. 16. Le comité de gestion se compose : d'un président, d'un secrétaire général et d'un trésorier.

Art. 17. Tout ce qui n'est pas repris dans statuts est régi d office par la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 18. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif.

A l'instant les membres se réunissent en assemblée générale.

Ils nomment aux fonctions d'administrateur M. AKEL MUSTAPHA (sécrétaire), MME BIDANII MERIEM (présidente), et M AGZENAY ABDELHAMID (sécrétaire suppléant) M. Aly SALEM (trésorier) et M.Ilias Zaidi (instructeur de Taekwondo).

Fait à Bruxelles, le 11 février 2014.

AKEL MUSTAPHA BIDANI MERIEM

AGZENAY ABDELHAMID ILIAS ZAIDI

Coordonnées
CHAMPIONS MARTIAL ARTS, EN ABREGE : CMA

Adresse
RUE JOSEPH BRAND 72 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale