CHEONG YONG BRUSSELS HAIDONG-GUMDO, EN ABREGE : CYBHG

Association sans but lucratif


Dénomination : CHEONG YONG BRUSSELS HAIDONG-GUMDO, EN ABREGE : CYBHG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.651.704

Publication

18/10/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussignés:

Monsieur AKEL Mustapha, né le 17 janvier 1974, habitant rue du bon pasteur

Au 55 bte48 à 1140 BXL

Madame BIDANI Meriem née le 07 juillet 1972 habitant rue joseph Brandt

Au 72 à 1030 BXL

Monsieur AGZENAY Abdelhamid né le 08 mars 1972 habitant rue Emile

Delva 154 1020 à Laeken

Tous de nationalité belge,

Il a été convenu en ce jour 04 OCTOBRE 2012 de constituer une association sans but lucratif et ce

conformément à la loi du 27 Juin 1921.

Les statuts sont arrêtés comme suit :

ART 1:l'association prend pour nom « CHEONG YONG BRUSSELS HAIDONG - GUMDO "

L association pourra prendre pour abrégé " CYBHG "

ART 2 Tout acte, documents, annonces, publications, factures émanant de l association devra être précédé ou

suivi obligatoirement de la mention association sans but lucratif ou de l'abrégé "asbl".

ART 3 le siège social de l'association est établi en Belgique rue du bon pasteur 55 bte48 à 1140 Buxelles et pourra être transféré à tout moment sur décision du conseil d'administration

Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur belge

ART 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. prenant cours à la date de la signature par les membres fondateurs des présents statuts.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'association est constituée. ART 5. L'association a pour objectif, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger, l'ensemble des tâches matérielles et intellectuelles relatives à l'enseignement, la promotion, l'organisation, l'accès et le développement de la pratique du haidong gumdo.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objectif. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut en partenariat avec d autres fédérations ou associations, européennes ou mondiales, créer, organiser et participer, tous types d événements ou manifestations liées directement ou indirectement au but de l association. L association visera également la création de clubs partout en Belgique ainsi que la mise en place de structure d enseignement et d accompagnement des pratiquants du HAIDONG-GUMDO.

Elle pourra également par l achat, la vente, l importation, fournir tout matériel et équipements nécessaire pour la pratique de cette discipline.

Elle pourra prendre en jouissance, de quelque manière que ce soit, et posséder, tous meubles et immeubles

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Cheong Yong Brussels Haidong-Gumdo

(en abrégé) : CHBHG

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Bon Pasteur 55

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12305431*

Volet B

0849651704

1140

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Evere

Greffe

Déposé

16-10-2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

nécessaires à la réalisation de son objet.

ART 6 l association a pour but principal l apprentissage et le développement du Haidong-Gumdo art martial coréen principalement à Bruxelles et partout en Belgique Elle pourra organiser, promouvoir, animer et gérer toutes manifestations, compétitions et divers événements, la publication de bulletins, séances d entrainements à l échelle nationale et internationale afin de développer et faire connaitre le Haidong-Gumdo Elle pourra organiser des stages, séminaires, colloques pour former des entraineurs et dirigeants avec l aide et la collaboration de la fédération belge de Haidong-Gumdo. L association s interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres

Art. 7. Les ressources de l association proviennent, des cotisations des membres, des activités productives, des dons et legs, des subsides venant d'autres organismes, des fonds provenant du sponsoring. Tout l'argent récolté au sein de l association sera utilisé afin de mener à bien ses objectifs et contribuera au financement des activités de développement de l'association.

Art. 8. Le nombre de membres ne pourra jamais être inférieur à trois.

Art. 9. Seront considérés comme membres effectifs tous les membres fondateurs de l'a.s.b.l. Seront considérés comme membres adhérents tous professeurs ou pratiquants étant en règle de cotisations et d'affiliations Art. 10. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi à savoir : la modification des statuts en se conformant aux règles et procédures prévues aux articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921; la nomination et la révocation des administrateurs; l'approbation des comptes et du budget; l'exclusion des membres; la dissolution de l'association.

Art. 12. L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit une fois par an. Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être convoquée à tout moment par le conseil d'administration. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration par simple lettre adressée dix jours au moins avant la réunion et contenant l'ordre du jour.

Art. 13. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil. Chaque membre dispose d'une voix. Un membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre sans que ce dernier puisse être titulaire de plus d'un mandat. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes sauf dans les cas expressément prévus par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, la voix du président de l'assemblée est prépondérante. Art. 14. Toutes décisions ou délibérations seront rédigées dans un procès-verbal et pourront être consultées à tout moment par un membre.

Art. 15. Les modalités des délibérations de l'assemblée générale sont régies par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Art. 16. Le comité de gestion se compose : d'un président, d'un secrétaire général et d'un trésorier. Art. 17. Tout ce qui n'est pas repris dans statuts est régi d office par la loi du 27 juin 1921 sur les a.s.b.l.

Art. 18. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif.

A l'instant les membres se réunissent en assemblée générale.

Ils nomment aux fonctions d'administrateur M. AKEL MUSTAPHA (président), MME BIDANII MERIEM (trésorière), et M AGZENAY ABDELHAMID (secrétaire).

Fait à Bruxelles, le 6 OCTOBRE 2012.

(Signe) AKEL MUSTAPHA BIDANI MERIEM

AGZENAY ABDELHAMID

Coordonnées
CHEONG YONG BRUSSELS HAIDONG-GUMDO, EN ABREG…

Adresse
RUE DU BON PASTEUR 55, BTE 48 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale