CHICAS EN QUATRELLE

Association sans but lucratif


Dénomination : CHICAS EN QUATRELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.682.910

Publication

03/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

23 DEC 2013

Greffe

quogn

: 846.682.910

- _N d'entrepriserelOmitlatiOn

(en entier) Chicas en Quatrelle

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue Dolez 63 1180 Uccle

Objet de l'acte: Dissolution de l'asbl et clôture

Procès verbal de l'Assemblée Générale du 6 décembre 2013

Présents: Isabelle Peeters, Alain Peeters, Maëlle de Patoul

Ordre du jour:

-décision de dissolution et liquidation de l'asbl

Dissolution de l'asbl

Nous décidons de dissoudre notre asbl car la période du rallye «biocide avec des travaux pratiques obligatoires pour Isabelle, si elle s'absente, elle rate une partie de la matière. Nous décidons donc de ne pas y participer.

' La dissolution est actée à cette assemblée générale.

Les actuels administrateurs présentent leur démission',

-Isabelle Peeters

-Maëlle de Patoul

; Isabelle et Maëlle ont réussi a trouver un repreneur pour l'inscription au rallye, elles ont pu récupérer leur

" , participation financière personnelle.

Nous approuvons les comptes 2013 arrêtées à ce jouc actif de 123,98e il faudra déduire de ce montant les, frais de publication au Moniteur Belge pour la dissolution et la liquidation (121,97¬ ), le petit solde de 2,01e servira pour des frais postaux déjà avancés.

Liquidation de l'asbl

Nous nommons comme liquidateur Mme Maria Emilia de Flores Canales, née à Séville (Espagne) le 27 juillet 1962 et domiciliée à 1180 Uccle, avenue Dotez 63. Son mandat se terminera lundi 23 décembre prochain.

Procès verbal de l'Assemblée Générale du 19 décembre 2013

Présents: Isabelle Peeters, Maria Emilia de Flores (liquidateur)

Maelle de Patoul est représentée par procuration donnée à Isabelle

Ordre du jour

-Rapport du liquidateur et clôture de l'asbl

Le liquidateur confirme qu'il n'y a plus d'actif ni de passif

Les présents confirment la clôture de la liquidation et la décharge du liquidateur.

Les livres et documents seront conservés 5 ans au domicile d'Isabelle Peeters, avenue Dolez 63 à 1180: Uccle.

Mentionner sur la derniére page du Vol t ; Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verse: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/12/2012
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.e.A3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

1 4 oEC 2012

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LRUXELLES

Greffe

1\l' d'entreprise ; j i¬ 6.. .5A

Dénomination L.

(en entier) : Chicas en quatrelle

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue Dolez 631180 Uccle

()blet de l'acte : Changement de la composition du Conseil d'Administration

Démission de membres et administrateurs - Réélection de membres et d'administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale du 3 novembre 2012, ii est acté:

- Election comme membre de l'asbl et comme administrateur de Maëlle de Patoul, née le 22 avril 1992 à Uccle et domicilié à avenue vanderaey, 51,1180 Uccle

- Démission comme administratrice et comme membre de l'AG de Roxane Verdoy, née le 29 juillet 1992 à Anderlecht et domiciliée à Drève des soupirs, 1A, 1430 Rebecq

Désormais, le Conseil d'Administration est composé de:

- Mlle Isabelle Peeters, née le 26 septembre 1992 à Bruxelles et domiciliée à avenue dotez, 63, 1180 Uccle

- Mlle Maëlle de Patoul, née le 22 avril 1992 à Uccle et domiciliée à avenue vanderaey, 51, 1180! Uccle

Fait à Ucde le 20 novembre 2012

Mlle Isabelle Peeters, Présidente Mlle Maëlle de Patoul, trésorière

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLe

St 9 JUN 2012

Greffe.

N' d'entreprise : eue): X082 . gito

Chicas en quatrelle

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : asbf

Siège : Avenue Dolez 63 1180 Uceie

Obiet de l'acte : STATUTS

Entre les soussignés:

- Mile Isabelle Peeters, née à Bruxelles le 26.09.1992 et domiciliée à avenue Dolez 631180 Uccle

- Mlle Roxane Verdoy, née à Anderlecht le 29 juillet 1992 et domiciliée à Drève des Soupirs 1A à 1430

Rebecq

M. Alain Peeters, né à Lubumbashi (RD Congo) le 15.01.1956 et domicilié à 1180 Uccle, av Dolez 63

il est convenu de constituer une association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921, telle que

modifiée par la loi du 2 mai 2002 et d'adopter les statuts si dessous:

Titre I Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée" Chicas en quatrelle" ASBL

Article 2

Son siège social est établi à 1180 Uccle, avenue Dolez 63, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

fl

peut-être déplacé par décision de l'Assemblée Générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts.

Titre II Objet social, durée de l'association

Article 3 :

L'ASBL a pour objet ia promotion des échanges intercuitureis entre jeunes d'horizons différente, à travers

des activités sportives, culturelles, loisirs...

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Efle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Titre Hi Membres

Art. 4 L'ASSL comporte des membres effectifs dont le nombre est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

ils jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Mentionner sur la derniàre page du Volet B " An recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Art. 5 Sont membres effectifs de droit

-les membres fondateurs (les comparants au présent acte)

-les personnes ayant fait une demande motivée à l'AG et ayant été élus à la majorité de 415è des membres

effectifs présents ou représentés.

Les membres effectifs participent à l'assemblée générale avec voix délibérative,

Art, 6 Tout membre peut démissionner par notification de sa décision par lettre recommandée adressée au conseil d'administration.

Tout membre qui ne se met pas en règle de cotisations endéans le mois du rappel effectué par lettre recommandée ou qui ne contribue plus à ia réalisation de l'objet social est réputé démissionnaire.

Art. 7 Tout membre peut être exclu par l'assemblée générale, à la majorité des 4/5 ièmes des voix.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Titre IV Assemblée générale

Art. 8 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle comprend tous les membres effectifs,

Sont réservés à sa compétence ; la fixation des objectifs annuels de l'association, fes modifications aux statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, l'adoption d'une charte, l'admission et l'exclusion de membres, et en général toute décision dépassant les compétences du conseil d'administration,

Art, 9 11 doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle dans le courant du premier semestre qui

suit la clôture des comptes..

Le quorum requis pour siéger est de deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée par le conseil d'administration dans

un délai de deux à quatre semaines,

Elle statue aux deux tiers des voix, sauf pour les exceptions prévues par les statuts ou la Loi.

Art. 10 Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale par écrit, comprenant l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion au moins huit jours à l'avance, Le courrier doit être signé par le président du CA ou par un administrateur,

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Art. 11 Lorsqu'un cinquième des membres effectifs auront requis le conseil d'administration par lettre recommandée de réunir une assemblée générale extraordinaire, celui-ci devra accéder à cette demande,

Les membres usant de ce droit, doivent, par écrit exposer les motifs de leur requête qui figureront dans l'ordre du jour de l'assemblée.

Art 12 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Une procuration écrite peut être confiée à un autre membre effectif, un membre ne pouvant représenter plus d'un autre membre.

Art. 13 Les modifications statutaires ne sont permises que pour autant qu'elles figurent à l'ordre du jour, que l'assemblée comporte les 415ièmes des membres effectifs présents ou représentés et que les modifications soient approuvées á la majorité des 4/Mmes des voix.

Les modifications à l'objet social de l'association nécessitent aussi une majorité de 4/5è des voix présentes ou représentées.

Art. 14 L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par Ie plus ancien des administrateurs présents.

il est établi un procès-verbal des décisions de l'assemblée générale conservé au siège de l'association, Des

extraits peuvent être communiqués à des tiers intéressés par le conseil d'administration.

Toute modification des statuts sera publiée aux annexes du Moniteur,

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Titre V Cotisations,

Art. 15 Les membres effectifs doivent payer une cotisation annuelle Tarée par l'assemblée générale. Celle-ci ne pourra être supérieure à 25 Euros.

Titre VI Conseil d'Administration

Article 16

L'assemblée générale élit un conseil d'administration de deux à cinq membres effectifs, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas d'augmentation du nombre de membres effectifs au delà de 4, le nombre minimum d'administrateurs sera de trois.

Tous les membres effectifs sont éligibles comme administrateurs

Le mandat d'administrateur est de deux ans renouvelable. Cependant il peut y être mis fin en tout temps par une assemblée générale, En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nommé par l'AG pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Chaque administrateur pourra convoquer à son initiative personnelle une assemblée générale dans les formes prévues à l'article 11 des statuts,

Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Article 17

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus quant à l'administration et fa gestion de l'association et peut poser tout acte utile à l'association dans les limites des objectifs fixés par l'assemblée générale.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur

il délibère valablement si les deux tiers des mandats d'administrateurs sont présents ou représentés, .les décisions requérant la majorité de mandats existants. lin administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

11 peut désigner en son sein un président, un secrétaire et un trésorier, Les mandats sont cumulables, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus ancien des administrateurs présents.

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 18

Le conseil d'administration peut déléguer, en son sein ou non, pour une durée clairement précisée, ses pouvoirs à un ou plusieurs membres chargés de la gestion journalière, et les habiliter à représenter l'association. S'ils sont plusieurs, ils agissent Individuellement.

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière ou liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables vis à vis de l'association que de l'exécution de leur mandat,

'Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par [e président et un administrateur agissant conjointement.

Titre VII Budget et comptes

Art. 19 Le conseil d'administration soumet chaque année les comptes de l'année écoulée (établies selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002) et le budget de l'année à venir à ressemblée générale pour approbation, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice

L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ie jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre de la même année.

Titre VIII Liquidation, dispositions générales

Art 20 Sauf dissolution judiciaire, seul l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désignera le ou les

MOD 2.2

Volet B - Suite

liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et Indiquera à quelle association d'objet social similaire sera affecté l'actif net de l'avoir social.

Art 21 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la lol du 27 Juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour e élu en qualité d'administrateurs

-Mlle Isabelle Peeters, née à Bruxelles le 26.09.92, de nationalité belge, domiciliée à 1180 Bruxelles, avenue Dolez 63

-Mlle Roxane Verdoy, née à Anderlecht le 29,07.92, de nationalité belge, domiciliée à 1430 Rebecq, drève des Soupirs 1A

Plus amplement qualifiés ei-dessus, qui acceptent ce mandat.

Fait à Uccle, le 12 juin 2012 en deux exemplaires originaux

Signatures des membres fondateurs

Isabelle Peeters

Roxane Verdoy

Alain Peeters

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant eu de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signataire

Coordonnées
CHICAS EN QUATRELLE

Adresse
AVENUE DOLEZ 63 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale