CHILDREN ARE THE FUTURE, EN ABREGE : CAF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CHILDREN ARE THE FUTURE, EN ABREGE : CAF
Dénomination : CHILDREN ARE THE FUTURE, EN ABREGE : CAF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 475.254.765

Publication

04/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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RI° d' ntreprise : 475.254.765

Dénomination

(en entier) : Children Are the Future

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Emile Banning 39, 1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Changement des Statuts - Nouvelle adresse du siège social - Démission,Nomination et Réélection des Administrateurs

AG du 15 Mai 2008 :

a acté la Réélection des Administrateurs

Duchateau Anja Deken Michiels straat 74, 1500 Halle

Chiltz Murielle rue Emile Banning 39, 1050 Ixelles

Lovengreen Pia Via Nino Bixio 2g, 65049 Viareggio, Italie

AG du 20 Mai 2012:

a acté la Réélection des Administrateurs

Duchateau Anja Deken Michiels straat 74, 1500 Halle

Chillz Murielle rue Emile Banning 39, 1050 Ixelles

Lovengreen Pia Via Nino Bixio 2g, 55049 Viareggio, Italie

AG du 21 Juin 2014:

1/ Texte adopté à l'unanimité par l'assemblée générale du 21 Juin 2014 : les anciens statuts sont annulés et remplacés par les suivants

STATUTS

CHILDREN ARE THE FUTURE

Titre I Nom - Siège - But - Durée

Article 1:

L'association porte le nom de "Children Are the Future". Ce nom doit toujours être précédé ou suivi des termes "association sans but lucratif ou de l'abréviation "ASBL", ou en néerlandais i'vereniging zonder winstoogmerk" ou l'abréviation "VZW'.

L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination abrégée "CAF" dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de l'association.

Article 2: "

L'association est située à 1050 Ixelles, Avenue de la Couronne 452. L'assOciation dépend de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont déposés

dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité«

Article 3:

L'association a pour but social :

De contribuer au bien-être et à l'épanouissement des enfants et des jeunes adultes en répondant à leurs besoins essentiels, en améliorant leurs conditions de vie et en promouvant le respect de leur dignité et de leurs droits fondamentaux dans un cadre d'action apolitique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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IvSOD 2.2

Elle se préoccupe particulièrement des enfants et jeunes adultes défavorisés, en situation de précarité ou de vulnérabilité, et étend son action aux familles et aux communautés de ces enfants et jeunes adultes.

Elle veille au respect des droits humains fondamentaux de son public cible et porte une attention particulière aux questions de discriminations fondées sur ie genre. Elle travaille dans un esprit de solidarité et de partage entre les cultures.

En coopération avec les bénéficiaires et les acteurs locaux, elle développe, pour atteindre son but, des actions dans les domaines notamment des besoins de base, de l'éducation, de la santé, du développement socio-économique, et de la citoyenneté.

L'association peut ainsi soutenir entre autre des programmes d'aide aux plus vulnérables, des programmes de soutien à la micro-entreprise, des programmes éducatifs, des programmes de santé, etc. Les méthodes d'intervention de ['association incluent également l'information et la sensibilisation des publics concernés, ainsi que le plaidoyer, afin d'orienter ou d'améliorer les politiques publiques.

Dans le cadre de la réalisation de son but, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de son but.

En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l'association peut, notamment, acquérir, louer, ou donner en location toute propriété ou droit réel, récolter des fonds, en résumé, exercer ou faire exercer toutes les activités, même de nature commerciale, qui permettent de réaliser son but.

L'association peut ainsi apporter son soutien à d'autres initiatives et associations locales (privées ou publiques) en Belgique ou à l'étranger, dont l'objet serait en relation avec le but de l'association.

Article 4:

L'association est créée pour une durée indéterminée.

Titre Il Adhésion

Article 5:

L'association compte au minimum trois membres.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations fixés explicitement par les statuts. Les clauses

statutaires concernant ces droits et obligations peuvent être modifiés sans ia consultation ou l'accord des

membres adhérents.

Article 6:

Peut devenir membre ou membre adhérent de l'association, toute personne physique ou morale qui est

acceptée en tant que membre ou membre adhérent par décision du conseil d'administration.

Les demandes d'adhésion doivent être adressées exclusivement par écrit au conseil d'administration, avec mention du nom, prénom, adresse ou, s'il s'agit d'une personne morale, de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siège social du demandeur. Le conseil d'administration statue sur l'adhésion lors de sa première réunion et informe le demandeur par écrit.

Article 7:

La cotisation annuelle des membres et des membres adhérents est fixée à maximum 3000 ,- euros.. L'assemblée générale détermine la cotisation dans les limites prescrites et sur proposition du conseil d'administration.

Article 8;

Les membres et les membres adhérents de l'association sont tenus

a.de respecter les statuts et ie règlement d'ordre intérieur de l'association ainsi que les décisions de ses

organes;

b.de ne pas porter atteinte aux intérêts de l'association ou d'un de ses organes.

c.Chaque membre et membre adhérent communiquera sans retard à l'ASBL tout changement éventuelle

d'adresse de domicile, de courriel et de numéro de téléfax à utiliser.

Article 9:

Chaque membre ou membre adhérent peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi

d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale avec une majorité de deux tiers des voix.

Le membre menacé d'exclusion sera convoqué par lettre recommandée à comparaître devant l'assemblée générale la plus utile afin d'y être entendu en ses explications. L'assemblée générale statuera même si l'intéressé n'a pas répondu à la convocation ou s'il ne comparaît pas.

Le conseil décide souverainement, sans devoir motiver sa décision, de l'exclusion des membres adhérents.

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MOD 2.2

L'adhésion d'un membre ou d'un membre adhérent prend fin automatiquement par son décès, ou s'il s'agit d'une personne morale, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation lui incombant dans un délai de six semaines à dater de la lettre de rappel lui adressée par courrier recommandé ou par téléfax ou par courriel à la dernière adresse signalée par le membre et qui reste valable jusqu'à nouvel avis. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation lui incombant dans le délai prévu dans la demande de paiement.

Les membres ainsi que les membres adhérents démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont aucune part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations versées ou des apports effectués.

Titre 111 Conseil d'Administration

Article 10:

L'association est gérée par un conseil d'administration comptant trois administrateurs au moins qui peuvent être choisis en dehors de l'assemblée générale. Leur nombre sera réduit à deux si l'association ne compte que trois membres. Les administrateurs agissent en collège. Ils sont nommés par l'assemblée générale et sont à tout moment révocables par celle-ci.

Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit, sauf disposition contraire de l'assemblée générale.

Article 11:

Les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans et sont rééligibles. Si, à la suite d'une démission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, le nombre d'administrateurs tombe au-dessous du minimum légal, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit suppléé à leur remplacement.

Article 12:

ale prèsident convoque et préside les réunions du conseil. A défaut, cette prérogative revient à l'administrateur le plus âgé

b.Le conseil ne peut statuer valablement que si la moitié au moins des administrateurs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, un nouveau conseil peut être convoqué avec le même ordre du jour, et il délibérera et statuera valablement si au moins deux administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple (= la moitié plus un, les abstentions ne comptent pas) des voix. En cas de partage des voix, la voix du président ou de celui qui le représente, est déterminante.

c.Chaque administrateur peut donner procuration par écrit à un autre administrateur pour le représenter à une réunion du conseil d'administration.

d.Le conseil d'administration peut se réunir par téléphone ou vidéo-conférence. Les règles reprises aux points a. à c. ci-dessus sont d'application.

e.Le conseil d'administration peut créer un ou plusieurs comités de support, composés de membres et/ou de tiers, ayant comme tache la préparation des dossiers qui seront traités par le conseil. Le conseil nomme et révoque les membres de ces comités et en défini les tâches.

f.Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'association l'exigent, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord écrit unanime des administrateurs. Cet accord écrit peut être communiqué par lettre, télégramme, téléfax ou par courriel. Cette procédure ne peut toutefois pas être suivie pour l'établissement des comptes annuels.

g.Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par l'administrateur désigné secrétaire de séance et inscrits dans un registre destiné à cette fin.

Les extraits qui doivent être remis ainsi que tous les autres actes, sont dûment signés par le secrétaire ou un administrateur.

Article 13:

a.Le conseil d'administration gère les activités de l'association et la représente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent pour toutes les questions, à l'exception de celles qui sont expressément réservées à l'assemblée générale par la loi. Le conseil peut même poser des actes de disposition y compris, notamment, l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt ou l'emprunt, toutes les opérations commerciales et bancaires, la levée d'hypothèques, etc.

btassociation est valablement engagée à l'égard des tiers par la signature d'un seul administrateur. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation à l'égard des tiers.

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MOD 2.2

c.Pour les actes de gestion journalière, le conseil d'administration peut céder sa compétence à une gestion journalière, composée d'un ou plusieurs administrateurs. La durée de cette délégation de pouvoir ne peut pas dépasser quatre ans et le mandat peut être à tout moment révoqué avec effet immédiat par le conseil

" d'administration. Lcrsque plus d'une personne est chargée de la gestion journalière, l'association est dûment représentée dans tous ses actes de gestion journalière par une seule personne chargée de la gestion journalière, qui ne doit pas fournir de preuve d'une décision préalable entre elles.

d.Le pouvoir de représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être confié par simple décision du conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs OU non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de(s) la personne(s) précitée(s) est délimité avec précision par le conseil d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à tout moment avec effet immédiat par le conseil d'administration.

Titre IV Assemblée générale

Article 14:

L'assemblée générale se compose de tous les membres. Le conseil d'administration peut le cas échéant

décider d'également inviter les membres adhérents. Les membres adhérents ont dans ce cas exclusivement

une voix consultative.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur le

plus âgé présent.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut toutefois représenter

qu'un seul autre membre.

Chaque membre dispose d'une seule voix à l'assemblée générale.

Article 15:

L'assemblée générale est exclusivement compétente pour

a.modifier les statuts;

b.nommer et révoquer les administrateurs;

c.le cas échéant, nommer et révoquer les commissaires et déterminer leur rémunération éventuelle;

d.donner décharge aux administrateurs et commissaires;

e.approuver le budget et les comptes;

f.dissoudre volontairement l'association;

g.exclure un membre;

h.transformer l'association en une société à objet social; et

i.tous les cas où les présents statuts l'exigent.

Article 16:

arassemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige et elle doit être convoquée chaque fois qu'un cinquième des membres le demande. Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et des budgets de l'année suivante à un lieu et une date à déterminer par le conseil d'administration et qui tombe avant le 30 juin de cette année.

b.Tous les membres ainsi que, le cas échéant sur décision du conseil d'Administration, les membres adhérents sont invités à l'assemblée générale par simple lettre ou par courriel au moins huit jours avant l'assemblée générale. L'invitation est signée par un administrateur. Elle mentionne la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale.

c.La convocation reprend l'ordre du jour tel qu'il est établi par le conseil d'administration. L'assemblée générale peut statuer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à condition que

tous les membres soient présents ou représentés. g

Article 17:

a.Dans les cas autres que ceux repris dans le point b. ci-dessous, les décisions sont prises à la majorité simple (= la moitié plus un, les abstentions ne comptent pas) des membres présents et représentés. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

b.En cas d'exclusion d'un membre, d'une modification des statuts ou de dissolution de l'association, fa procédure prescrite par la loi sera respectée. Lors d'un vote sur un changement des statuts ou une dissolution, les abstentions sont comptées comme des voix contre.

Article 16:

Un rapport de chaque réunion est établi, signé par le secrétaire cu un administrateur et repris dans un

registre particulier. Des extraits de ce rapport sont signés par le secrétaire ou un administrateur.

Titre V Droit de regard des membres

Article 19:

" e. Reserve

" ' au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les tiers qui le souhaitent ont le droit de demander la communication et/ou une copie des rapports de l'assemblée générale.

Tous les membres peuvent consulter le registre des membres au siège de l'association, ainsi que tous les rapports et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des personnes, exerçant ou non une fonction d'administration, qui exercent un mandat dans l'association ou pour son compte ainsi que toutes

les pièces comptables de l'association. A cette fin, ils adressent une demande écrite au conseil

d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Titre VI Budgets  Comptes - Contrôle

Article 20:

a.L'exercice de l'association court du 1er janvier au 31 décembre.

b.Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale. Après approbation des comptes annuels et du budget, l'assemblée générale se prononce, par vote distinct, sur la décharge à donner aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire.

cie conseil d'administration veille à ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur les ASBL soient déposés dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l'exige, à la Banque nationale de Belgique.

Article 21:

a.Si, sur la base des dispositions qui lui sont applicables, l'association y est tenue, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité du point de vue de la loi sur les ASBL et des statuts des opérations à reprendre dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'Institut des reviseurs d'entreprises. L'assemblée générale détermine le nombre de commissaires et fixe leur rémunération. Les commissaires sont nommés pour un terme renouvelable de trois ans.

bies commissaires ont, conjointement ou séparément, un droit illimité de contrôle de toutes les opérations de l'association. Ils peuvent prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et, en général, de tous les documents de l'association.

Titre VII Dissolution - Liquidation

Article 22:

Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d'office, seule l'assemblée générale peut décider

de la dissolution, de la façon prescrite par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale, ou à défaut le tribunal, nomme un ou plusieurs

liquidateurs. Elle détermine également leurs compétences ainsi que les conditions de la liquidation.

Article 23:

En cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes, sont transférés à une association qui vise un objectif similaire. L'assemblée générale qui décide de la dissolution désignera l'association qui recevra le solde de la liquidation.

Article 24:

La loi du 27 juin 1921 ou la législation qui modifierait cette loi après la constitution de l'association, ainsi que les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière sont d'application pour tout ce qui n'est pas expressément régi par les statuts.

2/ AG du 21 Juin 2014 a acté la Démission de l'Administrateur :

Lovengreen Pia Via Nino Bixio 2g, 55049 Viareggio, Italie

3/ AG du 21 Juin 2014 a acté la Nomination de l'Administrateur:

Prénom+Adresse 4- Lieu Date de Naissance)

Hoehn Karen rue du Loutrier 35, 1170 Waten-nael-Boitsfort; née à Chicago (Illinois) USA le 03

Avril 1966

4/ AG du 21 Juin 2014 a acté la Réélection des Administrateurs: Duchateau Anja Deken Michiels straat 74, 1500 Halle

Chiltz Murielle rue Emile Banning 39, 1050 Ixelles

Volet B - Suite

MOD 2.2

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Coordonnées
CHILDREN ARE THE FUTURE, EN ABREGE : CAF

Adresse
RUE EMILE BANNING 39 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale