CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN ABREGE) PHONEOMEN

Divers


Dénomination : CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN ABREGE) PHONEOMEN
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 895.906.945

Publication

29/04/2014 : Y;'J„U;„-.LUSl:.
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0895.906.945

Dénomination

(en entier) : Choeur d'hommes à voix égales Phoneomen

(enabrégé): Phoneomen Forme juridique: a.S.b.l.

Siège : Rue de la Neuville, 60,1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Nominations, démissions et modification des statuts

Extraite du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 16/02/2014

9. Entérinement des démissions d'administrateurs

! Les démissions de François Vemiers, Président et de Benoit Vitry, administrateur, sont entérinées

Olivier De Breuck et André Schanck termineront leur mandat en 2015.

11. Election de nouveaux administrateurs.

Georges Van den Broeck, né à Uccle, le 15/03/1953, domicilié à 1180 Bruxelles, 105D avenue Dotez

et Luc De C�oedt, né à Brugge le 12/08/1951, domicilié â 1435 Corbais, 5 rue de la Forge,

sont élus administrateurs.

14. Modification de l'article 16 (Voir annexe - suppression de l'élection du président par les membres)

La modification de l'article 16 est approuvée : 17 voix approuvent 1 membre vote contre.

15. Modification de l'article 27

La modification de l'article 27 est approuvée : 17 voix approuvent 1 membre vote contre.

Nouveau Conseil d'Administration:

- De Breuck Olivier

-DeCloedtLuc

'. -SchanckAndré

- Van den Broeck Georges

De Breuck Olivier,adminîstrateur, De Cloedt Luc, administrateur, Schanck André, administrateur et

Van den Broeck Georges, administrateur, ont pouvoir de représenter individuellement

: l'association à l'égard de tiers.

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Réservé

au

Moniteur

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Volet B.- Suite

Modification des statuts:

Les articles ci-dessous remplacent ceux publiés aux annexes du moniteur le 06/02/2013

Article 16. (AG16/02/2014)

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants ;

1. Modification des présents statuts

2. Nomination et révocation des administrateurs

3. Nomination et révocation du vérificateur aux comptes

: 4. Décharge à octroyer aux administrateurs et au vérificateur

5. Approbation des comptes et budget

, 6. Transformation de l'association en société à finalité sociale

7 Exclusion d'un membre

8. Dissolution volontaire de l'association

: Article 27 (AG 16/02/2014).

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Ces fonctions sont attribuées pour un terme d'un an, renouvelable par tacite reconduction.

De Breuck Olivier.adminîstrateur, De Cloedt Luc, administrateur, Schanck André, administrateur et

Van den Broeck Georges, administrateur, ont pouvoir de représenter individuellement

l'association à l'égard de tiers.

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18/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DL c;UN1NiERCE

p 6 FEV. 2013

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N° d'entreprise : 0895.906.945

Dénomination

(en entier) : Choeur d'hommes à voix égales Phoneomen

(en abrégé) : Phoneomen

Forme juridique : a.s.b.1.

Siège : Rue de la Neuville, 60, 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de Pacte : Nominations et modification des statuts

Assemblée générale du 19/01/2013

Nominations d'administrateurs:

- Verniers François comme Président, né à Etterbeek le 0910811950, résidant à 1450 Chastre,

avenue Minerve 17, de nationalité belge

- Vitry Benoit, né à Charleroi le 1810411981, résidant à 1348 Louvain-la-Neuve, Place des

Peintres 91101, de nationalité belge

- Schanck André, né à Ixelles le 2010711941, résidant à 1348 Louvain-la-Neuve, rue de la

Neuville 60, de nationalité belge

- De Breuck Olivier, né à Séoul le 2810711978, résidant à 1150 Bruxelles, avenue de

l'Atlantique 84, de nationalité belge

Conseil d'Administration du 19/01/2013

Nouvelle composition:

- Verniers François, Président

- De Breuck Olivier, Secrétaire

- Schanck André, Trésorier

- Vitry Benoit, gestionnaire du site Web

François Verniers ou André Schanck ou Benoît Vitry ou Olivier De Breuck ont pouvoir de représenter l'association à l'égard de tiers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Modification des statuts

Les articles cl-dessous remplacent ceux publiés au Moniteur ie 21/02/2008 lors du dépôt des statuts de l'a.s.b.i.

TITRE V : Assemblée générale

Article 16.

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants :

1. Modification des présents statuts

2. Nomination et révocation des administrateurs

3. Election du Président

4. Nomination et révocation du vérificateur aux comptes

5. Décharge à octroyer aux administrateurs et au vérificateur

6. Approbation des comptes et du budget

7. Transformation de l'association en société à finalité sociale

8. Exclusion d'un membre

S. Dissolution volontaire de l'association

Article 17.

L'assemblée générale se réunit sur convocation du Président du Conseil d'administration ou en cas d'empêchement de celui-ci du Secrétaire. H doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année aux jour et heure indiqués sur les avis de convocation et à l'adresse qui y figure.

TITRE VI -- Administration, Conseil d'administration

Article 24

L'association est administrée par un Conseil composé d'au moins trois et au plus six administrateurs, nommés parmi les membres, par l'assemblée générale pour un terme de deux ans et révocable en tout temps par elle.

Tout membre se présentant comme administrateur et possédant un mandat au sein d'une autre a.s.b.l. ayant un objet social similaire en tout ou en partie doit, en présentant sa candidature, déclarer l'existence d'un tel mandat.

Article 27.

Lors d'une assemblée générale, les membres élisent le Président parmi les administrateurs. Le candidat administrateur à ia présidence devra être élu par 213 des voix des membres. Le Président est élu pour une année renouvelable par tacite reconduction.Le Président est le représentant de i'a.s.b.l. dans le cadre strictement légal du terme. li peut engager l'association dans tous les actes de gestion en co-signature avec un autre administrateur.

Tout acte engageant l'association est signé, sauf délégation expresse, par le Président et un administrateur sur base d'une décision du Conseil d'administration ou des prérogatives données par une assemblée générale. Le Conseil d'administration nomme en son sein un Trésorier et un Secrétaire. Le Conseil d'administration attribuera d'autres fonctions à des administrateurs s'il ie juge nécessaire.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - suite

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Article 28 --

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation de son Président ou à défaut de son secrétaire aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association. Quant un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, H peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut représenter qu'un seul administrateur. L'ordre du jour joint à la convocation est établi par le Président ou à défaut, par le secrétaire et sera accompagné dans la mesure du nécessaire d'un exposé des points inscrits. Tout membre peut demander l'inscription d'un point à l'ordre du jour. Tout membre est en droit de participer au Conseil d'administration, avec voix consultative.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 29.

Le Conseil d'administration ne peut statuer que si au moins trois de ses membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix; en cas de partage, celte du Président est prépondérante. Le Conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 30

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les articles réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Personne ne peut représenter valablement l'association ou s'exprimer en son nom s'il n'a été expressément mandaté par le Conseil d'administration ou de par les statuts. Les mandats de représentation à l'extérieur (presse, site Internet..) sont précisés quant à leurs limites et à leurs durées par le Conseil d'administration ou de par les statuts.

Le TITRE VIII : Dispositions transitoires

est remplacé par:

TITRE VIII : Du règlement d'ordre intérieur

Article 37.

Le rêglement d'ordre intérieur régit le fonctionnement Interne de l'association et peut être modifié, après vote interne à la majorité simple de tous les membres, et ce, sans devoir convoquer une assemblée générale. Le rêglement d'ordre intérieur ne doit pas faire l'objet de publication au moniteur.

Nouveau TITRE IX: Cas non prévus

Article 38.

Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, les dispositions des lois du 27 Juin 1921, du 2 mai 2002 et du 16 Janvier 2003 et suivantes sur les a.s.b.l. sont applicables.

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02/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0895.906.945

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : Choeur d'hommes à voix égales Phoneomen

(en abrégé) : Phoneomen

Forme juridique : a.s.b.i,

Siège : Rue de la Neuville, 60, 1348 Louvain-la-Neuve

Obiet de l'acte : Démissions

" A.G. du 3010112011: démission comme administrateur de:

- Aggerbeck Lars, Sebastien, de nationalité Danoise, rue Adolphe Mathieu, 11, 1050 Bruxelles, né à Gentofte (Danemark), le 1410211957.

- Héraly Yves, de nationalité Belge, Moerlaanstraat,19, 3090 Overijse, né à Léopoldville le 0610411948

A.G. du 0810112012: démission comme administrateur de:

` - Rasmussen Poul, Gustav, de nationalité Danoise, Chemin de Levremont, 15, 1380 Lasne, né à Naestved (Danemark) le 08111/1941

.Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
CHOEUR D'HOMMES A VOIX EGALES PHONEOMEN (EN …

Adresse
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Commune : X
Région : Région de Bruxelles-Capitale