CIRCOMODO, EN ABREGE : CMD

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CIRCOMODO, EN ABREGE : CMD
Dénomination : CIRCOMODO, EN ABREGE : CMD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.720.011

Publication

22/07/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Dénomination

(en entier) : CircoMoDo

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Charles Dierickx 21 à 1160 Auderghem

N° d'entreprise : OZ3 -, ?.Gq, (41

Objet de l'acte : constitution

Les soussignés :

1. Prignon Dominique, professeur d'éducation physique, domicilié à 1160 Auderghem, av. Charles Dierickx 21;

2. Schils Morgane, étudiante, domicilié à 1780 Wemmel, rue Obberg 105 ;

3. Pierard Tom, professeur d'éducation physique, domicilié à 1400 Nivelles, Allée Pré Au Lait 15 ;

4. Durci Thierry, professeur d'éducation physique, domicilié à 4280 Merdorp, rue de la chapelle 19 ;

tous de nationalité belge, déclarent dresser par le présent acte, les statuts d'une association sans but lucratif (A.S.B.L.), qu'ils constituent entre eux, conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE ler. -- Dénomination, siège social, objet, durée

Dénomination

Article ler. L'association est dénommée : "CircoMoDo". En abrégé "CMD".

Siège social

Art. 2. Son siège social est établi à 1160 Auderghem, av. Charles Dierickx 21. II peut être transféré par décision du conseil d'administration partout ailleurs, dans la région de Bruxelles.

Situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Objet

Art. 3. L'association a pour objet :

1. L'enseignement de toutes les techniques des arts de la piste aux enfants, adolescents et adultes.

2. D'assurer la meilleure formation possible de ses membres en les intégrant dans son enseignement des disciplines complémentaires telles que : théâtre, expression corporelle, musique, danses, grimage, chant, etc...

3. La création de spectacles et de les présenter en Belgique et à l'étranger.

4. D'assurer le développement harmonieux des membres tant sur le plan physique, psychologique et intellectuel.

5. D'organiser des cours et stages avec des professionnels des arts du cirque.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom-et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2011- Annexes du Moniteur belge

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Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. L'association peut, en outre, entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de cet objet : organiser des conférences, des tournois; adhérer, se fédérer, s'associer à quelque titre que ce soit avec d'autres associations ou groupements concourant directement ou non à la réalisation du même objet social.

En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association est constituée.

Acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et tous droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Durée

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il. -- Membres, cotisation

Nombre

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs. Les fondateurs soussignés, sont les premiers membres effectifs de l'association. L'association peut constituer des membres d'honneur et des membres adhérents, mais seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts, y compris le droit de vote à l'assemblée Générale. Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois.

Admission

Art. 6. Toute personne physique ou morale, peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée à l'unanimité par le conseil d'administration. Sa décision ne doit pas être motivée et est souveraine.

Démission, exclusion, suspension

Art. 7. Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire tout membre qui après deux rappels dont un recommandé n'est plus en règle de cotisation trois mois après la date de l'envoi recommandé.

Exclusion

Art. 8. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à bulletin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le point doit être inscrit à l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut suspendre, au maximum trois mois, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, règlements d'ordre intérieur ou aux normes de l'honneur et de la bienséance.

Démission

Art. 9. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers ou ayant droit, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer tous apports et cotisations, ni requérir : relevé, reddition de comptes, apposition de scellés, inventaire.

Art. 10. Cotisation :

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

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TITRE Ili. -- Assemblée Générale

Art. 11. Composition, présidence :

L'assemblée Générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le Président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, du Vice-président, à défaut, d'un membre du conseil d'administration, désigné par les autres administrateurs.

Art. 12. Pouvoirs et compétences :

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont réservées à sa compétence :

1. Les modifications des statuts.

2. La nomination et la révocation des administrateurs.

3. L'approbation des budgets et des comptes.

4. La dissolution volontaire de l'association.

5. Les exclusions de membres.

6. Toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Mode de convocation

Art. 13. L'Assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration, par mail (message électronique) adressé à chacun des membres effectifs, au moins huit jours francs avant la date de l'Assemblée. Elle est signée par le Président ou/et le Secrétaire. L'ordre du jour, le lieu de réunion, la date et l'heure du début de l'Assemblée, sont mentionnés dans la convocation. Tenue de l'assemblée Générale, budget et comptes

Art. 14. II doit être tenu au moins une Assemblée Générale ordinaire par an, au plus tard le 31 décembre de chaque année pour l'approbation du budget et des comptes. L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit l'être, lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande au conseil d'administration. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 (modifications de statuts, exclusion d'un membre, dissolution), l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Vote, résolution, publicité

Art. 15. Chaque membre effectif, a le droit d'assister et de participer aux Assemblées Générales. Il peut se faire représenter par un mandataire de son choix, membre effectif lui-même. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. En cas de partage des voix, celle du Président ou de la

personne qui le remplace est prépondérante. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 16. L'Assemblée générale, ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux Associations sans But Lucratif.

Art. 17. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire. Ce registre est conservé au siége social où tous les membres, sans déplacement du registre, peuvent en prendre connaissance. Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le Président ou te Secrétaire. Toute modification aux statuts, nomination, démission ou révocation d'administrateur, doivent être publiées dans le mois aux annexes du Moniteur belge.

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TITRE IV. -- Conseil d'administration

Composition

Art. 18. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale parmi ses membres effectifs, pour un terme illimité fixé par l'Assemblée Générale et en tout temps révocable par elle. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pouvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres : un Président, éventuellement un Vice-président, un Secrétaire et un Trésorier.

Art. 19. La révocation d'un administrateur ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à bulletin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le point doit être inscrit à l'ordre du jour. Tout administrateur suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers ou ayant droit, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer tout apports et cotisations, ni requérir : relevé, reddition de comptes, apposition de scellés, inventaire.

Pouvoirs

Art. 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les actes qui ne sont pas explicitement réservés à l'assemblée Générale par la loi et les présents statuts sont de sa compétence.

Réunions, décisions, responsabilité

Art. 21. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président eUou du Secrétaire. Il ne peut statuer si la majorité de ses membres n'est pas présente ou représentée. Sauf dans le cas prévu à l'article 6 des présents statuts, ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées dans un registre, sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et le Secrétaire. A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du Conseil d'administration, tout administrateur, signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière, doivent être signés par le

Président, lequel n'aura pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE V. -- Règlement d'ordre intérieur

Art. 22. Un règlement d'ordre intérieur, concernant plus particulièrement l'organisation des divers entraînements, exercices, démonstrations, élaboré par te(s) moniteur(s) avec le conseil d'administration pourra être présenté par celui-ci à l'Assemblée Générale. Cette dernière, statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés pourra y apporter des modifications.

TITRE VI. -- Dispositions diverses

Exercice social

Art. 23. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la parution au Moniteur belge des présents Statuts pour se terminer le 31 décembre de l'année écoulée.

Art. 24. Dissolution :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation de l'actif net de l'avoir social à une association ayant les mêmes buts.

Volet B - Suite

TITRE VII. -- Dispositions transitoires

á Administrateurs

L'assemblée Générale de ce jour, a élu en qualité d'administrateurs :

1. Prignon Dominique né le 26 aout 1971 à Etterbeek, domicilié avenue Charles Dierickx 21 à 1160 Auderghem;

2. Schils Morgane née le 02 janvier 1989 à Etterbeek, domiciliée à 1780 Wemmel, rue Obberg 105;

3. Pierard Tom né le 22 janvier 1977 à Uccle, domicilié à 1400 Nivelles, Allée Pré Au Lait 15 ;

Qui acceptent ce mandat.

Art. 25. Les administrateurs ont désigné en qualité de :

; Président : Prignon Dominique.

Trésorier : Schils Morgane.

Secrétaire : Pierard Tom.

Fait à Bruxelles, le 30 juin 2011.

(Signé) Prignon Dominique, Schils Morgane, Pierard Tom, Duroi Thierry.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CIRCOMODO, EN ABREGE : CMD

Adresse
AVENUE CHARLES DIERICKX 21 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale