02/08/2013
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Greffe
N� d'entreprise : 0453350383 D�nomination
(en entier) : CIRMAD
(en abr�g�) :
Forme juridique : SOCIETE ANONYME
Si�ge : Avenue de Cortenbergh, 52 - Bo�te 6 -1000 BRUXELLES - BELGIQUE (adresse compl�te)
Obiet(s~de l'acte ;1. D�mission d'un Administrateur,
2. Nomination d'un nouvel Administrateur,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU VENDREDI 29 MARS 2013
L'an deux mille treize,
le vendredi vingt-neuf mars � onze heures,
Le Conseil d'Administration de la Soci�t� CIRMAD s'est r�uni au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES
L'ordre du jour est le suivant
1.D�mission d'un Administrateur, 2.Nomination d'un nouvel Administrateur,
3,
5.
6.
Sont pr�sents ou repr�sent�s, les Administrateurs suivants
Monsieur Martial DESRUELLES, Pr�sident du Conseil et Administrateur D�l�gu�, Madame BERGER-POUZOL, Administrateur,
Participe �galement � la r�union du Conseil d'Administration, Monsieur Patrick LECUIROT,
Monsieur Martial DESRUELLES pr�side la r�union, Madame Genevi�ve BERGER-POUZOL assurant le secr�tariat de la s�ance.
Le Pr�sident constate que les Administrateurs pr�sents r�unissent plus de la moiti� des membres en fonction et que le Conseil peut valablement d�lib�rer.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
R�serv� Volet B - Suite
au
Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Le Pr�sident rappelle l'ordre du jour sur lequel le conseil est appel� � d�lib�rer, puis il est pass� � l'examen des questions y figurant :
1.D�mission d'un Administrateur
Le Pr�sident informe te Conseil que Monsieur Beno�t HIPPOLITE, �tant appel� � exercer d'autres fonctions au sein du Groupe a d�cid� de remettre sa d�mission de son mandat d'Administrateur � effet du ler avril 2013.
Le Conseil d'Administration en prend acte et remercie Monsieur Beno�t HIPPOLITE pour le travail r�alis� au sein du Conseil d'Administration. Le Conseil sollicitera de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire le quitus de sa gestion.
2.Nomination d'un nouvel Administrateur
Monsieur Patrick LECUIROT, demeurant � GIF-SUR-YVETTE (91190) --19 All�e de la clairi�re (France), en qualit� d'Administrateur � effet du 1er avril 2013, sous r�serve de l'approbation de cette nomination par l'Assembl�e G�n�rale, aux lieu et place de Beno�t HIPPOLITE, d�missionnaire,
La dur�e du mandat de Patrick LECUIROT sera la m�me que celle de son pr�d�cesseur et expirera � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer en 2018 sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2017.
Monsieur Patrick LECUIROT, a d'ores et d�j� accept� lesdites fonctions, d�clar� n'exercer ou n'avoir exerc� aucune fonction et n'�tre frapp� d'aucune mesure ou incompatibilit� susceptibles de lui interdire l'exercice de ce mandat.
L'approbation de cette nomination sera sollicit�e lors de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire,
3
4.
5.
6.
Puis le Conseil arr�te le texte des r�solutions qu'il proposera au vote des actionnaires.
Le Conseil donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des pr�sentes d�lib�rations pour effectuer toutes formalit�s de publicit�s, notamment tous d�p�ts o� besoin sera.
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � 12 H 00
De tout ce qui pr�c�de, il est dress� le pr�sent proc�s-verbal qui sera sign� par deux administrateurs
Martial DESRUELLES Genevi�ve BERGER-POUZOL
Pr�sident du Conseil d'Administration Administrateur
02/08/2013
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Greffe
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N� d'entreprise : 0453350383
D�nomination
(en entier) : CIRMAD
(en abr�g�) :
Forme juridique : SOCIETE ANONYME
Si�ge : Avenue de Cortenberg 52 - Bo�te 6 -1000 BRUXELLES - Belgique (adresse compl�te)
Objet(s) de Pacte : 5. D�mission et nomination d'un Administrateur,
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU VENDREDI 17 MAS 2013
L'an deux mille treize,
le vendredi dix-sept mai � onze heures,
Les actionnaires de la soci�t� CIRMAD se sont r�unis au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES, sous la pr�sidence de Monsieur Martial DESRUELLES.
Le Pr�sident appelle Monsieur Patrick LECUIROT aux fonctions de secr�taire.
La feuille de pr�sence ci-annex�e permet de constater que tous les actionnaires sont pr�sents ou repr�sent�s. Cette liste est sign�e avant l'ouverture de la s�ance et cl�tur�e par les membres du bureau.
Apr�s v�rification de la liste des pr�sences, Monsieur le Pr�sident constate que l'Assembl�e est r�guli�rement constitu�e et qu'elle peut donc valablement d�lib�rer, il est ensuite pass� � l'examen de la question � l'ordre du jour.
Le Pr�sident rappelle ensuite que l'Assembl�e est appel�e � statuer sur l'ordre du jour suivant :
2.
3.
4.
5.D�mission et nomination d'un Administrateur,
6.
Le Pr�sident donne lecture du rapport du Conseil d'Administration, puis il fait donner lecture du rapport du Commissaire R�viseur.
Cette lecture termin�e, le Pr�sident ouvre la discussion. Personne ne demandant plus la parole, le Pr�sident mets successivement aux voix les r�solutions suivante
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
PREMIERE RESOLUTION
DEUXIEME RESOLUTION
TROISIEME RESOLUTION
QUATRIEME RESOLUTION
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de ratifier d'une part, la d�mission de Monsieur Beno�t HIPPOLITE de son mandat d'Administrateur, d'autre part, la nomination en qualit� d'Administrateur de Monsieur :
-Patrick LECUIROT, demeurant � GIF-SUR-YVETTE (91190) --19 All�e de la clairi�re (France), � effet du 1 er avril 2013, Son mandat viendra � terme � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale appel�e � statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2017.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�.
CINQUIEME RESOLUTION
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � douze heure.
Le Pr�sident, Le Secr�taire,
Martial DESRUELLES Patrick LECUIROT
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Moniteur
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25/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 17.05.2013, DPT 17.06.2013 13194-0495-025
19/06/2012
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08 JUN 2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
N� d'entreprise : 0453350383
D�nomination
(en entier) : CIRMAD
SA
Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 -1000 BRUXELLES
:D�mission du Pr�sident du Conseil d'Administration de ses fonctions de Pr�sident du Conseil d'Administration et d'Administrateur D�l�gu� et de son mandat d'Administrateur,
(en abr�g�) : Forme juridique :
Si�ge :
(adresse compl�te)
Objet(s) de l'acte
Nomination d'un nouvel Administrateur
Nomination d'un nouveau Pr�sident du Conseil d'Administration
Nomination d'un nouvel Administrateur D�l�gu�
Proposition de renouvellement du mandat du Commaissaire R�viseur
Convocation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire - Ordre du jour
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MARDI 21 FEVRIER 2012
L'an deux mille douze,
le mardi vingt et un f�vrier � onze heures,
Le Conseil d'Administration de la Soci�t� CIRMAD s'est r�uni au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de . Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES
L'ordre du jour est le suivant :
1.D�mission du Pr�sident du Conseil d'Administration de ses fonctions de Pr�sident du Conseil
d'Administration et d'Administrateur D�l�gu� et de son mandat d'Administrateur,
2.Nomination d'un nouvel Administrateur,
3 ............................
4.Nomination d'un nouveau Pr�sident du Conseil d'Administration,
5.Nomination d'un nouvel Administrateur D�l�gu�,
6.Proposition de renouvellement du mandat du Commissaire R�viseur
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11e Convocation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire - Ordre du jour
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Sont pr�sents ou repr�sent�s, les Administrateurs suivants
Monsieur Alain LOYER, Pr�sident du Conseil et Administrateur D�l�gu�
Madame BERGER-POUZOL,
Monsieur Beno�t HIPPOLITE,
Monsieur Alain LOYER pr�side la r�union, Monsieur Beno�t HIPPOLITE assurant le secr�tariat de la s�ance.
Le Pr�sident constate que les Administrateurs pr�sents r�unissent plus de la moiti� des membres e fonction et que le Conseil peut valablement d�lib�rer.
Le Pr�sident rappelle l'ordre du jour sur lequel le conseil est appel� � d�lib�rer, puis il est pass� � l'examen des questions y figurant :
1.D�mission du Pr�sident du Conseil d'Administration de ses fonctions de Pr�sident du Conseil d'Administration et d'Administrateur D�l�gu� et de son mandat d'Administrateur
Alain LOYER informe le Conseil de sa d�mission de ses fonctions de Pr�sident du Conseil d'Administration et d'Administrateur D�l�gu� et de son mandat d'Administrateur.
Cette d�mission prendra effet � compter du 1er mars 2012.
Il est demand� au Conseil d'Administration d'en prendre acte et de remercier Alain LOYER pour son actio � la Pr�sidence du Conseil d'Administration et � la Direction de la Soci�t� et de solliciter de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire le quitus de sa gestion.
2.Nomination d'un nouvel Administrateur
Il est propos� aux Membres du Conseil, qui l'acceptent � l'unanimit�, de nommer Martial DESRUELLES, demeurant � ECULLY (69130) 21, Avenue Guy de Collongue (France), en qualit� d'Administrateur � effet du 1er mars 2012, sous r�serve de l'approbation de cette nomination par l'Assembl�e G�n�rale, aux lieu et place d'Alain LOYER, d�missionnaire.
La dur�e du mandat de Martial DESRUELLES sera la m�me que celle de son pr�d�cesseur et expirera � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer en 2012 sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2011.
Monsieur Martial DESRUELLES, a d'ores et d�j� accept� lesdites fonctions, d�clar� n'exercer ou n'avoir exerc� aucune fonction et n'�tre frapp� d'aucune mesure ou incompatibilit� susceptibles de lui interdire l'exercice de ce mandat,
L'approbation de cette nomination sera sollicit�e lors de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire.
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4.Nomination d'un nouveau Pr�sident du Conseil d'Administration
Sur proposition du Pr�sident, les membres du Conseil d'Administration nomment, � l'unanimit� � effet du 1er mars 2012, Monsieur Martial DESRUELLES, sous r�serve de l'approbation de sa nomination en qualit� d'Administrateur par la prochaine Assembl�e G�n�rale, au poste de Pr�sident du Conseil d'Administration � effet du 1 er mars 2012, pour la dur�e de son mandat d'Administrateur, soit jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer en 2018, sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2017.
Monsieur Martial DESRUELLES, a d'ores et d�j� accept� lesdites fonctions, d�clar� n'exercer ou n'avoir exerc� aucune fonction et n'�tre frapp� d'aucune mesure ou incompatibilit� susceptibles de lui interdire l'exercice de ce mandat.
Il est rappel� que le Pr�sident du Conseil d'Administration organise et dirige les travaux du Conseil d'Administration, dont il rend compte � l'Assembl�e G�n�rale. Il veille au bon fonctionnement des organes de la Soci�t� et s'assure, en particulier, que les Administrateurs sont en mesure de remplir leur mission.
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
S.Nomination d'un nouvel Administrateur D�l�gu�
Sur proposition du Pr�sident, les membres du Conseil d'Administration nomment, � l'unanimit� � effet du 1er mars 2012, Monsieur Martial DESRUELLES, sous r�serve de l'approbation de sa nomination en qualit� d'Administrateur par la prochaine Assembl�e G�n�rale, au poste d'Administrateur D�l�gu� � effet du 1er mars 2012, pour la dur�e de son mandat d'Administrateur, soit jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer en 2018, sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2017.
Monsieur Martial DESRUELLES, a d'ores et d�j� accept� lesdites fonctions, d�clar� n'exercer ou n'avoir exerc� aucune fonction et n'�tre frapp� d'aucune mesure ou incompatibilit� susceptibles de lui interdire l'exercice de ce mandat.
Pour l'exercice de ses fonctions d'Administrateur D�l�gu�, le Conseil, � l'unanimit�, lui conf�re les pouvoirs suivants
Repr�senter valablement]a soci�t� aupr�s de tous les administrations publiques, semi-publiques ou priv�es, clients, ma�tres d'ouvrage, confr�res, fournisseurs, sous-traitants, qu'ils soient belges ou d'autres nationalit� ;
Signer la correspondance, traiter toutes affaires ;
- Signer les factures et en recevoir les montants ;
- Nommer, r�voquer, destituer tous agents et employ�s, fixer leurs pouvoirs, traitement, salaires, gratifications ainsi que toutes autres conditions de leur admission ou d�part,
- Louer, soit en prenant, soit en baillant, tous biens meubles ou immeubles ; - Dresser tous inventaires de biens et valeurs quelconques pouvant appartenir � la soci�t� ;
- Signer, endosser, accepter tous effets de commerce, lettres de change, billets � ordre, traites, ch�ques et mandats se rapportant aux affaires de la soci�t�, en recevoir acte, en payer le montant, toucher tous re�us, d�poser, transf�rer toutes valeurs en garantie de la soci�t� et les retirer, faire ouvrir des cr�dits documentaires et les annuler, traiter sous leur signature avec des �tablissements de cr�dit tout retrait ou toute disposition m�me � d�couvert et, en g�n�ral, faire tout le n�cessaire ;
- Recevoir au si�ge de la soci�t� ou retirer � la poste des lettres charg�es ou recommand�es, toucher les ch�ques ou mandats-poste ou t�l�graphiques adress�s � la soci�t�, donner � cet effet tous d�chargements, signer tous registres et documents, demander l'ouverture d'un compte de ch�ques postaux au nom de la soci�t�, en g�n�ral, repr�senter la soci�t� dans tous ses rapports avec l'administration des postes, t�l�graphes, t�l�phones, chemins de fer et ch�ques postaux, ainsi qu'avec toutes entreprises de transports ;
- Faire toutes op�rations de douane relatives � l'entr�e et � la sortie des marchandises appartenant ou destin�es � la soci�t�, souscrire tous engagements et soumissions, faire toutes consignations, recevoir toutes sommes et en donner quittance, donner tous d�sistements, r�clamer tous redressements de comptes, signer tous certifications d'origine, connaissements, licences, permis d'exemption temporaire et autres documents et tous proc�s-verbaux, et en un mot, repr�senter la soci�t� dans tous ses rapports avec l'administration des douanes et accises ;
- Enfin, transf�rer � l'effet de tout ce qui pr�c�de, tous pouvoirs semblables � qui bon lui semblera. 6.Proposition de renouvellement du mandat du Commissaire R�viseur
Le Pr�sident propose au Conseil d'Administration, qui l'accepte � l'unanimit�, de pr�senter au vote des actionnaires le renouvellement pour 3 ans du mandat de RSM-lnteraudit en tant que Commissaire R�viseur avec pour repr�sentant l�gal Thierry DUPONT ou Vinciane MARICQ, qui arrive � expiration � l'issue de la prochaine Assembl�e G�n�ral Ordinaire.
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
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R�serv�
au
Moniteur
belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou de's personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
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11 .Convocation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire - Ordre du jour
Le Conseil d�cide de convoquer les actionnaires en Assembl�e G�n�rale Ordinaire, le lundi 21 mai 2012 � 11 h 00 au si�ge social de la soci�t�, compte tenu de la fermeture de l'entreprise les 27 et 28 mai, � l'effet de d�lib�rer sur l'ordre du jour suivant
" Lecture du rapport de gestion et du rapport du commissaire relatif � l'exercice 2011,
" Examen et approbation des comptes annuels arr�t�s au 31 d�cembre 2011,
" Approbation de l'affectation du r�sultat,
" Quitus � donner aux Administrateurs et au commissaire,
" Nomination d'un nouvel Administrateur,
" Renouvellement du Conseil d'Administration,
" Renouvellement du mandat du Commissaire R�viseur,
" Proposition de reconstitution du registre des actionnaires de la soci�t�
" Pouvoirs pour formalit�s.
Puis le Conseil arr�te le texte des r�solutions qu'il proposera au vote des actionnaires.
Le Conseil donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des pr�sentes d�lib�rations pour effectuer toutes formalit�s de publicit�s, notamment tous d�p�ts o� besoin sera.
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � 12 H 00
De tout ce qui pr�c�de, il est dress� le pr�sent proc�s-verbal qui sera sign� par deux administrateurs
Genevi�ve BERGER-POUZOL Beno�t HIPPOLITE
Administrateur Administrateur
19/06/2012
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BRUXELLES 08JUN 2012
Greffe
N� d'entreprise : 0453350383
D�nomination
(en entier) : CIRMAD
(en abr�g�)
Forme juridique : SA
Si�ge : Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 - 1000 BRUXELLES
(adresse compl�te)
Obiet(s} de l'acte :Quitus aux Administrateurs et �u Commissaire R�viseur Nomination d'un nouvel Administrateur,
Renouvellement du conseil d'Administration,
Renouvellement du mandat du Commissaire R�viseur
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE pU LUNDI 21 MAI 2012
L'an deux mille douze,
le jeudi dix-sept mai � onze heures
Les actionnaires de la soci�t� CIRMAD se sont r�unis au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES, sous la pr�sidence de Monsieur Martial DESRUELLES.
Le Pr�sident appelle Monsieur Beno�t HIPPOLITE aux fonctions de secr�taire,
La feuille de pr�sence ci-annex�e permet de constater que tous les actionnaires sont pr�sents ou repr�sent�s. Cette liste est sign�e avant l'ouverture de la s�ance et cl�tur�e par les membres du bureau.
Apr�s v�rification de la liste des pr�sences, Monsieur le Pr�sident constate que l'Assembl�e est r�guli�rement constitu�e et qu'elle peut donc valablement d�lib�rer, il est ensuite pass� � l'examen de la question � l'ordre du jour,
Le Pr�sident rappelle ensuite que l'Assembl�e est appel�e � statuer sur l'ordre du jour suivant
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4 Quitus aux Administrateurs et au Commissaire R�viseur
5.Nomination d'un nouvel Administrateur,
6.Renouvellement du conseil d'Administration,
7.Renouvetlement du mandat du Commissaire. R�viseur,
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur fa derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Le Pr�sident donne lecture du rapport du Conseil d'Administration, puis il fait donner lecture du rapport du Commissaire R�viseur,
Cette lecture termin�e, le Pr�sident ouvre la discussion.
Personne ne demandant plus la parole, le Pr�sident mets successivement aux voix les r�solutions suivantes
PREMIERE RESOLUTION
DEUXIEME RESOLUTION
Apr�s avoir entendu la lecture des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire R�viseur, l'Assembl�e G�n�rale donne quitus aux Administrateurs de leur gestion et au Commissaire R�viseur de sa v�rification des comptes pour l'exercice �coul�.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�,
TROISIEME RESOLUT1ON
QUATRIEME RESOLUTION
CINQUIEME RESOLUTION
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de ratifier le renouvellement du mandat de tous les Administrateurs qui vient � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire statuant sur les comptes 2011. Les mandats viendront � terme � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale appel�e � statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2017.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�.
SIXIEME RESOLUTION
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de ratifier le renouvellement pour 3 ans du mandat de RSM-lnteraudit en tant que Commissaire R�viseur avec pour repr�sentant l�gal Thierry Dupont ou Vinciane MARICQ, qui arrive � �ch�ance � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire statuant sur les comptes 2011. Le mandat viendra � terme � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale appel�e � statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2014. Le montant annuel des honoraires du commissaire r�viseur est fix� � 3 200.00 euros indexable.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�.
SEPT1EME RESOLUTION
HUITIEME RESOLUTION
L'Assembl�e G�n�rale donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des pr�sentes d�lib�rations pour effectuer toutes formalit�s de publicit�s, notamment tous d�p�ts o� besoin sera.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�.
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Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � douze heure.
Le Pr�sident, Le Secr�taire,
Martial DESRUELLES Beno�t HIPPOLITE
19/06/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 21.05.2012, DPT 12.06.2012 12172-0540-029
19/08/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
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N' d'entreprise : 0453350383
D�nomination
(en entier) : CIRMAD
Forme juridique : SA
Si�ge : Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 - 1000 BRUXELLES
Objet de l'acte : D�mission d'un Administrateur
Cooptation d'un nouvel Administrateur
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU JEUDI 29 AVRIL 2011
L'an deux mille onze,
le jeudi vingt neuf avril � onze heures,
Le Conseil d'Administration de la Soci�t� CIRMAD s'est r�uni au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES
L'ordre du jour est le suivant :
4. D�mission d'un Administrateur,
5. Cooptation d'un nouvel Administrateur
6.
7. Convocation de l'Assembl�e G�n�rale et pouvoirs pour formalit�s.
Sont pr�sents ou repr�sent�s, les Administrateurs suivants :
Monsieur Alain LOYER, Pr�sident du Conseil et Administrateur D�l�gu�,
Monsieur Beno�t HIPPOLITE,
Assiste �galement � la r�union, Madame Genevi�ve BERGER-POUZOL.
Monsieur Alain LOYER pr�side la r�union, Monsieur Beno�t HIPPOLITE assurant le secr�tariat de la s�ance.
Le Pr�sident constate que les Administrateurs pr�sents r�unissent plus de la moiti� des membres en fonction et que le Conseil peut valablement d�lib�rer.
Le Pr�sident rappelle l'ordre du jour sur lequel le conseil est appel� � d�lib�rer, puis il est pass� � l'examen des questions y figurant :
R�serv�
au
Moniteur
belge
Volet B - Suite
3.
4.D�mission d'un Administrateur
Le Pr�sident informe le Conseil que Monsieur Jean GADENNE a d�cid� de remettre sa d�mission de ses
" fonctions d'Administrateur pour convenance personnel � effet du 21 d�cembre 2010.
Le Conseil d'Administration en prend acte et remercie Monsieur Jean GADENNE pour le travail r�alis� au sein du Conseil d'Administration. Le Conseil sollicitera de la prochaine Assembl�e G�n�rale Ordinaire le quitus de sa gestion.
5.Cooptation d'un nouvel administrateur
Le Conseil, � l'unanimit�, d�cide de proposer � l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de coopter comme Administratrice Madame :
" Genevi�ve BERGER-PODZOL, n� le 22 mai 1956 � Raimbaucourt (France) et demeurant 16, all�e Chantecler 59650 Villeneuve d'Ascq (France)
en remplacement de Monsieur Jean GADENNE.
Son mandat viendra � terme � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire appel�e � statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2011.
Madame Genevi�ve BERGER-PODZOL, pr�sente, d�clare accepter ce mandat d'Administratrice.
7.Convocation de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire - Ordre du jour
Le Conseil d�cide de convoquer les actionnaires en Assembl�e G�n�rale Ordinaire, le jeudi 19 mai 2011 � 11 h 00 au si�ge social de la soci�t� � l'effet de d�lib�rer sur l'ordre du jour suivant :
" Lecture des rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire R�viseur sur les op�rations effectu�es au cours de l'exercice clos le 31 d�cembre 2010,
" Examen et approbation des Comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2010,
" Nomination d'un nouvel Administrateur,
" Quitus aux Administrateurs et au Commissaire R�viseur,
" Affectation des r�sultats,
" Autorisation de ne pas �tablir de comptes consolid�s,
" Pouvoirs pour formalit�s.
Puis le Conseil arr�te le texte des r�solutions qu'il proposera au vote des actionnaires.
Le Conseil donne tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait des pr�sentes d�lib�rations pour effectuer toutes formalit�s de publicit�s, notamment tous d�p�ts o� besoin sera.
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � 12 H 00
De tout ce qui pr�c�de, il est dress� le pr�sent proc�s-verbal qui sera sign� par deux administrateurs
Le Pr�sident, Le Secr�taire
Alain LOYER Beno�t HIPPOLITE
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
19/08/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Aeod 2.1
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Greffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
N� d'entreprise : 0453350383
D�nomination
(en entier) : CIRMAD
Forme juridique : SA
Si�ge : Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 - 1000 BRUXELLES
Objet de l'acte : Nomination d'un nouvel Administrateur
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU MERCREDI 29 JUIN 2011
L'an deux mille onze,
le mercredi vingt-neuf juin � onze heures
Les actionnaires de la soci�t� CIRMAD se sont r�unis au si�ge social de la Soci�t�, Avenue de Cortenbergh, 52 Bte 6 1000 BRUXELLES, sous la pr�sidence de Monsieur Alain LOYER.
Le Pr�sident appelle Monsieur Beno�t HIPPOLITE aux fonctions de secr�taire.
La feuille de pr�sence ci-annex�e permet de constater que tous les actionnaires sont pr�sents ou repr�sent�s. Cette liste est sign�e avant l'ouverture de la s�ance et cl�tur�e par les membres du bureau.
Apr�s v�rification de la liste des pr�sences, Monsieur le Pr�sident constate que l'Assembl�e est r�guli�rement constitu�e et qu'elle peut donc valablement d�lib�rer, il est ensuite pass� � l'examen de la question � l'ordre du jour.
Le Pr�sident rappelle ensuite que l'Assembl�e est appel�e � statuer sur l'ordre du jour suivant :
5. Nomination d'un nouvel Administrateur
8. ...
L'Assembl�e ne se tenant pas � la date initialement fix�e par le Conseil d'Administration, le Pr�sident demande aux actionnaires qu'ils se prononcent par un vote sur la validit� de l'Assembl�e G�n�rale pour d�lib�rer sur l'ordre du jour.
Ce point, mis aux voix, est adopt� � l'unanimit�. L'assembl�e est donc valablement r�unie pour d�lib�rer sur. l'ordre du jour.
Le Pr�sident donne lecture du rapport du Conseil d'Administration, puis il fait donner lecture du rapport du Commissaire R�viseur.
Cette lecture Termin�e, le_Pr�sident ouvreja discussion,._.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Volet B - Suite
Personne ne demandant plus la parole, le Pr�sident mets successivement aux voix les r�solutions suivantes
PREMIERE RESOLUTION
DEUXIEME RESOLUTION
TROISIEME RESOLUTION
L'Assembl�e G�n�rale d�cide de ratifier la nomination en qualit� d'Administratrice de Madame :
. Genevi�ve BERGER-POUZOL, n� le 22 mai 1956 � Raimbaucourt (France) et demeurant 16, all�e Chaniecler 59650 Villeneuve d'Ascq (France)
Son mandat viendra � terme � l'issue de l'Assembl�e G�n�rale appel�e � statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2011.
Cette r�solution, mise aux voix, est adopt�e � l'unanimit�.
QUATRIEME RESOLUTION
CINQUIEME RESOLUTION
SIXIEME RESOLUTION
Plus rien n'�tant � l'ordre du jour, la s�ance est lev�e � douze heure.
Le Pr�sident, Secr�taire G�n�ral
Alain LOYER Beno�t HIPPOLITE
"
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers.
Au verso : Nom et signature
25/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 29.06.2011, DPT 18.07.2011 11312-0173-033
03/08/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 30.06.2010, DPT 28.07.2010 10362-0438-034
21/08/2009 : BL584961
21/08/2009 : BL584961
16/03/2009 : BL584961
06/03/2009 : BL584961
05/08/2008 : BL584961
11/04/2008 : BL584961
11/04/2008 : BL584961
02/01/2008 : BL584961
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01/10/2007 : BL584961
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26/09/2007 : BL584961
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05/07/2007 : BL584961
14/12/2006 : BL584961
01/08/2006 : BL584961
07/04/2006 : BL584961
07/04/2006 : BL584961
29/07/2005 : BL584961
23/06/2005 : BL584961
19/01/2005 : BL584961
22/06/2004 : BL584961
04/09/2003 : BL584961
04/09/2003 : BL584961
15/07/2003 : BL584961
18/10/2001 : BL584961
12/07/2001 : BL584961
23/07/1999 : BL584961
28/04/1998 : BL584961
02/10/1997 : BL584961
05/09/1996 : BL584961
23/09/1994 : BL584961