CIRQUETUDES D'AUDERGHEM

Dénomination : CIRQUETUDES D'AUDERGHEM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 469.506.229

Publication

17/12/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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O 6 EC. 2012

N� d'entreprise : 4695.062.29

D�nomination

(en entier) : Cirqu�tudes d'Auderghem

Forme juridique : association sans but lucratif

__ Si�ge : Rue Robert Willame, 25 � 1160 Auderghem

Objet de l'acte : modifications des statuts - d�missions- r�elections-nominations conseil d'administration

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 31 mai 2012

Modifications des statuts de l'association sans but lucratif "Cirqu�tudes d'Auderghem".

Le texte gui suit fait donc office de nouveaux statuts de l'asbl.

" Entre les soussign�s

1. Katia Manconi, enseignante, rue Rouvroy, 293 � 5300 Bonneville n�e � Ixelles le 14 mars 1964 de nationalit� Italienne.

2. France De Staercke, enseignante, avenue Verboven, 20 � 1160 Bruxelles n�e � Ixelles le 13 ao�t 1964 de nationalit� beige.

3. Martine Marbaix, enseignante, avenue F�lix Lacourt, 204 � 1390 Grez Doiceau n�e � Lessines le 17 mai 1961 de nationalit� belge.

4. H�l�ne Preuveneers, enseignante, avenue de la H�ronni�re, 104 bte 13 � 1160 Bruxelles n�e � Uccle le 9 janvier 1960 de nationalit� belge.

5. Aline Delvaux, enseignante, rue L�opold de Hulster, 49 � 5002 Saint Servais n�e � Charleroi le 19 d�cembre 1978 de nationalit� belge.

6. Delphine Morin, enseignante, Dr�ve de Nivelles, 182 bo�te 5 � 1160 Auderghem n�e � Bruxelles le 31 mars 1976 de nationalit� fran�aise.

7. Axelle Fr�rotte, enseignante, avenue de la Charmille, 20 bte 13 � 1200 Bruxelles n�e � Uccle le 23 novembre 1975 de nationalit� belge.

8. Elysabeth Putz, enseignante, rue Jacques Bassem, 4 � 1160 Bruxelles n�e � Etterbeek, le 01/06/1973 de nationalit� belge

9. Dominique Georges, psychologue, bld des Invalides, 147, 1160 BRUXELLES, n�e � Ixelles le 25/12/1953 de nationalit� belge

10. B�n�dicte Delattre, enseignante, rue des Archers, 31 � 1420 Braine L'Alleud, n�e � St-Josse-Ten-Noode le 05/01/1987 de nationalit� belge

TITRE ler. -- D�nomination, si�ge social, objet, dur�e.

Article 1er. L'association est d�nomm�e ; " Cirqu�tudes d'Auderghem ".

Art. 2. Son si�ge social est �tabli rue R. Willame 25 � 1160 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant dans les conditions requises pour modifier les statuts

Art. 3. L'association a pour objet

l'organisation en milieu scolaire des techniques du cirque tant au niveau maternel que primaire;

la gestion de l'ensemble du mat�riel;

l'organisation de toutes manifestations visant � valoriser le projet d'�tablissement.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Mentionner sur la derni�re page d� Volet B � Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE il. -- Associ�s ti

Art. 5. L'association se compose des comparants au pr�sent acte et de toute personne admise ult�rieurement en qualit� de membre par la majorit� de l'assembl�e g�n�rale.

At 6, Tous les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Tout membre dont l'exclusion est propos�e est pr�alablement entendu par l'assembl�e g�n�rale, s'il le souhaite.

Le membre dont l'exclusion est poursuivie se retire apr�s avoir �t� entendu pour permettre � l'assembl�e g�n�rale de d�lib�rer et voter hors sa pr�sence.

La d�cision d'exclusion est port�e � la connaissance du membre exclu par lettre recommand�e.

Les membres d�missionnaires, exclus et les ayants droit ou h�ritiers des membres d�c�d�s n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent r�clamer aucun compte ni faire apposer les scell�s ou requ�rir inventaire.

Art 7. Toute admission emporte automatiquement l'adh�sion du nouveau membre aux statuts de l'association et aux r�glements �dict�s en conformit� aux pr�sents statuts.

Tous actes destin�s � un membre lui seront valablement notifi�s au domicile indiqu� par lui dans la demande d'admission ou au dernier endroit qu'il aura fait conna�tre de fa�on expresse au conseil d'administration.

1.

e Art. 8, Le CA, peut exiger une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'AG., le montant de cette cotisation. ne pourra �tre sup�rieur � 30� ,

Ait 9. Outre les membres associ�s, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des

e membres d'honneur dont les droits et obligations sont fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur. Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale de l'association, � titre de simple observateur et sans voix d�lib�rative.

TITRE III, -- Assembl�e G�n�rale

NArt. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. N

rl

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association.

En outre, ressortissent � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale :

Les attributions de l'AG comporte le droit de modifier les statuts, de prononcer la dissolution de l'association,

de nommer et r�voquer les adh�rents, d'approuver annuellement les budgets et les comptes et d'ex�cuter tous

les autres pouvoirs d�rivants de la loi et des statuts.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit de plein droit, une fois par an, dans le courant du premier semestre de chaque ann�e. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut en outre �tre convoqu�e � tout

c� moment par le conseil d'administration.

Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident ou le secr�taire du conseil d'administration, par simple lettre adress�e huit jours au moins avant la r�union et contenant l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer sur un point non pr�vu � l'ordre du jour.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, parle

plusag� des administrateurs, Tous les membres disposent d'une voix d�lib�rative..

Il peuvent se faire repr�senter � l'ass�mbl�e par un autre membre sans que ce dernier ne puisse �tre

titulaire de plus d'un mandat.

Los d�cisions sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas

pq express�ment pr�vus par fes pr�sents statuts ou parla loi.

En cas de partage de voix, ia voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 14. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign� par le pr�sident de l'assembl�e et un autre administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social; tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par courrier ordinaire.

TITRE IV. Conseil d'administration

Art. 15. L'association est administr�e par uh conseil compos� d'au moins cinq administrateurs, choisis parmi les membres effectifs. Ils sont nomm�s et r�voqu�s en tout temps par l'assembl�e g�n�rale, par un vote � la majorit� simple.

Art. 16. La dur�e du mandat est fix�e � 6 (six) ans, correspondant � une l�gislature communale.

Toute d�mission qui entra�nerait la r�duction du nombre des administrateurs en dessous du nombre minimal requis, ne pourra avoir d'effet avant le remplacement de l'administrateur d�missionnaire. Par d�rogation, la premi�re dur�e du mandat prend cours � la .date de la signature de l'acte pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Art. 17. Le conseil d�signe en son sein un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Art. 18. Le conseil d'administration poss�de tous les pouvoirs d'administration et de gestion d� l'association sous la r�serve des comp�tences attribu�es � l'assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, donner mainlev�e de toutes inscriptions d'office ou autre, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs g�n�raux ou

e sp�ciaux � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en

d�fendant qu'en demandant.

EE peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tout compte aupr�s des organismes financiers, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s, assur�s ou non, encaisser tous mandats de poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 19. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains de ses pouvoirs,

notamment de-gestion journali�re, � l'un de ses membres ou � un tiers, associ� ou non.

'

NArt. 20. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et, ou chaque fois qu'un

tiers des membres en font la demande.

Les convocations se font aux administrateurs par simple lettre.

Art. 21. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. Les

administrateurs excus�s peuvent envoyer une procuration.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Art. 22. Les proc�s-verbaux des r�unions du conseil sont �tablis par le secr�taire.

rit Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le

pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association sont sign�s par ie pr�sident et un administrateur.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

DL

TITRE V. -- Dispositions diverses

Art. 25. Uh r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Art. 26. Exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Volet B - Suite

Art, 27, Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice social suivant seront annuellement

soumis parle conseil d'administration � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. "

Art. 28. L'assembl�e g�n�rale d�signera un commissaire aux comptes, charg� de v�rifier les comptes de l'association et le r�alisme du budget propos�.

Art. 29..En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, qui ne seront pas n�cessairement associ�s, d�terminera leurs pouvoirs et leurs �moluments et indiquera souverainement l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cet actif net sera attribu� � une association ou un groupement poursuivant des buts similaires � ceux de l'association.

Art. 30. Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 Juin 1921 accordant la personnalit� aux associations sans but lucratif et aux �tablissements d'utilit� publique.

Art. 31. L'assembl�e g�n�rale du 31 mai 2012 a act�s

D�missions du pr�sident

- Aglave, Didier,clos du Sartage, 3 � 1390 Grez Doice�u

R�elections d'Administrateurs:

- De Staercke, France, avenue Verboven, 20 � 1160 Auderghem

- Manconi, Katia, rue Rouvroy, 293 � 5300 Bonneville

- Marbaix, Martine, avenue F�lix Lacourt, 204 � 1390 Grez Doiceau

- Preuveneers, H�l�ne, avenue de la H�ronni�re, 104 bte 13 � 1160 Bruxelles

- Delvaux, Aline, rue L�opold de Hulster, 49 � 5002 Saint Servais n�e � Charleroi le 19 d�cembre 1978

- Morin, Delphine, Dr�ve de Nivelles, 182 boite 5 � 1160 Auderghem n�e � Bruxelles le 31 mars 1976

Nominations d'Administrateurs .

Axelle Fr�rotte, enseignante, avenue de la Charmille, 20 bte 13 � 1200 Bruxelles n�e � Uccle le 23

novembre 1975 de nationalit� belge.

Elysabeth Putz, enseignante, rue Jacques Bassem, 4 � 1160 Bruxelles n�e � Etterbeek, le 01/06/1973 de

nationalit� BELGE

Dominique Georges, psychologue, bld des Invalides, 147, 1160 BRUXELLES, n�e � ixellesle 25/12/1953 de

nationalit� BELGE

B�n�dicte Delattre, enseignante, rue des Archers, 31 � 1420 Braine L'Alleud, n�e � St Josse-Ten-Noode le

05/01/1987 de nationalit� belge

Fait � Auderghem, le 13 novembre 2012, "

(Suivent les signatures.)

Mentionner-5ur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Adresse
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Commune : AUDERGHEM
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