29/04/2014 : Conseil d'administration(reconductions, nouvelles
nouvelles adresses administrateurs, modi-fications des statuts.
Assemblée Générale du 27 août 2013.
Vu les décisions de l'assemblée :
Ont été reconduit comme administrateurs pour 4 ans :
DELOUVROY Gîles, avenue de la Constitution 1f>„1083 Bruxelles, né le 18/04/1963 à COURTRAI. POSSOT André, rue des Atrébates 101,1050 Bruxelles, né te 22/01/1955 à ETTERBEEK.
TELLIER Didier, Avenue de Lévis-Mirepoix 2,1090 Bruxelles, né le 30/01/1955 à CHAR-LEROI.
VILEYN Béatrice, avenue de la Constitution 10,1083 Bruxelles, né le 05/07/1962 à AUDERGHEM.
VOSTERS Olivier, rue Maurice Wilmotte 45,1060 Bruxelles, né le 29/09/1972 à UCCLE,
Ont été nommés comme administrateurs pour 4 ans :
RUTTER Luciano, avenue Paul HYMANS 117b9,1200 Bruxelles, né le 22/11/1947 à BRUXELLES.
* VAN MUYLDERS Catherine, rue Bois de Gonrieux 17, 5560 Cul-des-Sarte né le 14/11/1947 à BRUXELLES
Le conseil d'administration se compose comme suit :
Président DELOUVROY Giles Secrétaire VILEYN Béatrice Trésorier VOSTERS Olivier Administrateurs : POSSOT André RUTTER Luciano TELLIER Didier
VAN MUYLDERS Catherine
Modification des statuts :
Article 6.
L'association, outre les membres effectifs comparant aux présentes, peut regrouper des membres adhérents qui bien que pouvant bénéficier de certains services organisés par l'association ne font pas partie de' l'assemblée générale. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présente statuts.
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0 les comparants au présent acte,
0 les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la
majorité simple.
Toute personne désirant être membre effectif de l'association dort adresser une demande écrite au conseil
d'administration.
Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association s'engagent à
respecter les statuts et, le cas échéant d'ordre intérieur de l'association.
Article 7.
Les membres effectifs et adhérente sont libres de se retirer â tout moment de l'association en adressant par
écrit ou par courriel leur démission au conseil d'administration.
Est réputé démissionnaire le membre effectif et adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans
le mois du rappel qui lui est adressé.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes au représentées. Toutefois, est réputé démissionnaire le membre qui ne participe pas à trois assemblées générales consécutives.
Est réputé démissionnaire de plein droit ie membre qui est l'objet d'une interdiction Judiciaire. L'assemblée générale constate que le membre est réputé démissionnaire.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres
effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni
inventaire ni remboursement de cotisations éventuelles.
L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des
2/3 des membres présents ou représentes.
Article 13.
Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire et/ou courriel électronique, adressée à chaque membre quinze jours avant la réunion et signée par le président ou par le
secrétaire.
La convocation mentionne l'ordre du jour'*.
Des résolutions pourront être prises en dehors de l'ordre du jour, pour autant que 1/20 au moins des
membres ie demandent. . »,.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12, 20 et 26 quater, l'assemblée peut délibérer valablement sur les
points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.', ,
Assemblée Générale du 20 mars 2014. • . ; *
Le Conseil d'administration de l'association se compose dorénavant comme suit :
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Président
Vice-Président Secrétaire Trésorier
Administrateurs : POSSOT André
RUTTER Luciano
DELOUVROY Giles VILEYN Béatrice VOSTERS Olivier
V •M
TELLIER Didier
VAN MUYLDERS Catherine
RUTTER Luciano
Président
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