CLASSICO FOOT, EN ABREGE : CF

Dénomination : CLASSICO FOOT, EN ABREGE : CF

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 548.698.811

Publication

01/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MoD 2.2

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belge

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Greffe

N� d'entreprise : ~e "1/4 ~ ~ ~ ~

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(en entier) : CLASSICO FOOT

(en abr�g�) : CF

Forme j�ridique : ASBL

Si�ge : avenue VAN VOLXEM n�26, 1190 Forest

Objet de l'acte: Ce sont r�unis ce 12 MARS 2014, � Forest

1� YOUSFI MOHAMED MAROUAN, 27/11!1989 a BRUXELLES, rue georges Leclerq 107, 1190Forest

2� JOHRI BILAL,2210811989 A UCCLE,rue jean Preckher 22,1190 Forest

3� Nougaoui Farid, 23107/1989 a Etterbeek ,RUE DE MERODE 358, 1190 Forest

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1er

D�nomination, si�ge social

Article 1er

L'association est d�nomm�e

CLASSICO FOOT. CF

Article 2

Son si�ge social est �tabli � AVENUE VAN VOLXEM N� 26, 1190 FOREST, Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, le si�ge sociale ne pourra �tre

transf�rer que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

Exercice sociale commence le 1 janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e

TITRE 2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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iulOD 2.2

But

Article 3

L'association a pour but : Offrir aux forestois et bruxellois un espace de divertissement, de formation d'�changes et d'insertion dans les domaines suivants

La poursuite de ce(s) but(s) se r�alisera notamment par les activit�s suivantes :

D�veloppement durable, insertion socio-professionnels, sport, culture, �v�nementiels, lutte contre la pauvret� et la discrimination, activit�s ludiques pour les ados,

Rencontres et partenariat avec le secteur associatif, lutte contre la fracture num�rique (EPN) activit�s cin�matographiques, offrir des espaces artistiques ultra urbain, soutenir et favoriser l'insertion-des jeunes 18-26 ans, acc�s a un parcours d'apprentissage requis et de sensibilisation afin d'acc�der a une formation ou un travail et toutes activit�s participant au mieux vivre ensemble sur le territoire forestois et bruxellois

Elle peut.accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps

L'association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 3, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent

de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts. Article 5

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article fi

Sont membres adh�rents , les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci..

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put�-d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation

Y

Mao 2,2

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qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 11

Les membres effectifs et (le cas �ch�ant) les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 10 EUR:

ou bien

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts .

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois Juin L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

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M0D 2.2

Tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) doivent y �tre convoqu�s.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale , chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 17

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts

Article 18

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 .

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es au annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon'les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gorie membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 an, et en tout temps r�vocables paf elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 20

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Moo 2.2

Volet B - suite

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

11 ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 23

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 24

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. II d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 25

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

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Article 26

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- YOUSFI MOHAMED MAROUANE, 27/1111989 a BRUXELLES, rue georges Leclerq 107, 1190 Forest

- JOHRI BILAL,2210811989 A UCCLE,rue jean Preckher 22,1190 Forest

Fait � Forest

En deux exemplaires, le 12/0312014 Signatures

Yousfi Johri Nougaoui

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Moniteur

belge

Coordonnées
CLASSICO FOOT, EN ABREGE : CF

Adresse
AVENUE VAN VOLXEM 26 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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