CLEAN TT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CLEAN TT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 537.663.575

Publication

11/09/2013
ÿþ MOA WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0537.663.575

Dénomination

(en entier) : CLEAN TT

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Grande rue au Bois, 10 - 1030 Bruxelles

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :NOMINATION DE COGERANT

Extrait du p.-v. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 août 2013

L'Assemblée, à l'unanimité, accepte la nomination de Monsieur GUBBELS Yves, domicilié

rue Albert let 48 à 1480 Tubize, au poste de cogérant à partir du 30 août 2013. Il exercera son

mandat à titre gratuit,

TORUN Tolga GUBBELS Yves

04/09/2013
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : Société KI ivée à responsabilité limitée

Siège : 1030 Schaerbeek, Grande rue au Bois 10

(adresse complète)

Objets) de l'acte :ACTE DE CONSTITUTION

D'un acte reçu par le no aire Philippe DEGROOFF à Woluwe-Saint-Pierre, le vingt-deux août deux mil treize, à enregistrer au premier bureau de l'enregistrement de Woluwe, il résulte que Monsieur TORUN Tolga, né à Emirdag (Turquie), le vint-cinq octobre mil neuf cent septante-cinq, domicilié à Schaerbeek, Grande rue au Bois, 10, époux de Madame PALIT Ayse, a constitué une société avec les caractéristiques suivantes :

Forme : société privée à responsabilité limitée

Dénomination : « CLEAN TT»

Siège social : 1030 Schaerbeek, Grande rue au Bois, 10.

Objet social :

La société a pour objet, pour son compte et pour le compte de tiers, tant en Belgique qu'à l'étranger : 1.l'entreprise générale de nettoyage et de désinfection de bâtiments, bureaux, grandes surfaces et objets divers ainsi que le nettoyage de vitres

2.l'entreprise d'installation d'échafaudage, de rejointoiement et de nettoyage de façades ; tous travaux de plafonnage, de cloisons, de pose de châssis, portes en bois et en d'autres matériaux ; tous travaux de revêtement de murs et de sols, de toiture ; l'entreprise de plomberie, d'installation de chauffage central et d'électricité ;

3.l'entreprise de démolition de bâtiments et autres constructions ; le déblayage de chantiers ;

4.l'entreprise générale de construction, de rénovation, et de transformation ainsi que tous travaux de décoration intérieure et extérie'pre de bâtiments y compris les travaux de peinture en général ;

5.l'exploitation de garage et car-wash ainsi que de pompes à essences ; l'exploitation d'un night-shop ; 6.toutes activités de boulangerie-pâtisserie artisanale et autres ; l'exploitation d'une librairie ;

7.1e transport national et international de marchandises par route ; le transport national et international de personnes ; l'entreprise de courrier express ;

8.toutes opérations se rapportant à l'installation, l'exploitation et la gestion en matière d'hôtellerie, friture, snack, salon de consommation, café, services traiteur, restauration et accueil au sens le plus large du mot ;

9.toutes activités autorisées dans le cadre des titres services ; travaux de jardinage ; travaux de bricolage ;

10.1e commerce de gros ;et de détail, l'importation, l'exportation, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation, la distribution, la représentation, la location, la vente sur marchés publics, commerce ambulant ou autres ;

- de tous produits ou denrées alimentaires ainsi que tout ce qui se rapporte à l'alimentation générale ; de boissons alcoolisées ou non, tabacs, cigarettes, fleurs, de cassettes vidéo et audio ;

- de tous produits combustibles tels que gaz, pétrole, charbon ;

- de tous produits cosmétiques ;

- d'articles de cadeau, de décoration, ainsi que de tous produits de l'artisanat en général ;

- de tous appareils électriques, électroniques, informatiques et bureautiques ;

- de tous articles audiovisuels, ainsi que d'appareils et d'accessoires pour la téléphonie ;

- d'appareils ménagers et électroménagers ainsi que de meubles au sens le plus large du mot ;

- de matériaux de construction en général ;

- de tous articles en matières de textile et cuir et en toutes autres matières ayant trait aux industries du

textile et de la confection, du vêtement et plus généralement de l'habillement et de l'ornementation, chaussures

et maroquinerie en général.



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Ad recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Ai verso : Nom et signature





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;Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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2 6 AQUT 2013

BggsELLes

N° d'entreprise : 0 5 ,3 y G63 SAS

Dénomination

(en entier) : CLEAN TT

La société pourra faire toutes opérations commerciales, industrielles et financières, immobilières et

mobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser son

développement.

Elle pourra également dans le cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de

prospection de clientèles.

Elle pourra s'intéresser par voie d'apports, de souscription, de fusion ou de toute autre manière dans toutes

sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le

développement de ses activités ou ayant avec elle un lien économique.

La société peut également exercer les fonctions de gérant, d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres

sociétés.

Durée : La société est constituée pour une durée illimitée.

Capital :

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros.

1l est représenté par cent quatre-vingt-six parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Souscription - libération : lés cent quatre-vingt-six parts sociales ont été intégralement souscrites au prix de

cent euros chacune par Monsieur TORUN Tolga et libérées à concurrence de deux tiers soit pour un montant

total de douze mille quatre cents euros (12.400 EUR).

Cession :.

A. Cessions libres:

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé.

B. Cessions soumises à agrément ;

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié des associés, possédant les trois quarts au moins des parts sociales, dédûction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé ou contre avis de réception, une demande indiquant les nom, prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que ie ncmbre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert. Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé ou contre avis de réception, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé ou contre avis de réception,

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande. Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés. Le refus d'agrément est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à eur valeur fixée par un expert. L'expert sera choisi de commun accord et à défaut par le président du tribunal de commerce du lieu du siège social. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'up légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois

du refus. 11

Répartition des bénéfices Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

Dissolution  Liquidation : La scciété peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes préûues pour les modifications aux statuts.

En cas de dissolution de (a société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants én fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.

Après le paiement ou la consignation des sommes nécessaires à l'apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds, soit par des distributicns préalables aux profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés suivant le nombre de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

Exercice social : L'exercic social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre ; le premier exercice social débutera le jour du dépôt de l'extrait des présents statuts au greffe du tribunal de commerce compétent, et finira de trente et un décembre deux mil quatorze.

Assemblée générale : 11 est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de mal à dix-neuf heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au preinierjour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Gestion : La gestion de la société est confiée par l'assemblée générale à une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, gérants statutaires ou non. Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci a l'obligation de nommer un représentant permanent, personne physique, qui sera chargé d'exercer la fonction de gérant au nom et pour le compte de la personne morale.

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Volet B - Suite

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que si il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la société est nommée administrateur/gérant d'une société, la compétence de nommer un représentant permanent revient à fa gérance.

L'assemblée pourra mettre fin au mandat de gérant anticipativement.

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui intéressent fa société.

Chaque gérant représenté la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, fe mandat de gérant est gratuite

Nomination de gérant : A été nommé en qualité de gérant non statutaire, Monsieur TORUN Tolga, prénommé, qui a accepté. Le mandat de gérant sera gratuit.

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire ou liquidateur domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes communications peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société..

Tous les engagements ainsi que fes obligations qui en résultent, souscrits au nom et pour compte de la société en formation par un ou plusieurs fondateurs sont repris par la société. Cette reprise d'engagements sortira ses effets au moment de l'obtention par la société de la personnalité juridique.

Les opérations accomplies pour compte de fa société en formation seront réputées avoir été souscrites dès l'origine par la société conformément à l'article 60 du code des sociétés,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Philippe DEGROOFF

Notaire

Déposé en même temps : expédition de l'acte de constitution avec attestation bancaire.

Ment WWer sur la dernière page du Volet B À.0 recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Áu verso : Nom et signature

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09/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.05.2016, DPT 04.08.2016 16403-0113-009

Coordonnées
CLEAN TT

Adresse
GRAND RUE AU BOIS 10 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale