CLEITECH SOLUTIONS

Dénomination : CLEITECH SOLUTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 506.865.580

Publication

30/12/2014

�� MOD WORD 11.1

\Y",-,1,1WI ] Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe - .

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv� � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1140 Evere, Avenue Henry Dunant, num�ro 64, bo�te 044 (adresse compl�te)

Objets) de l'acte :CONSTITUTION- NOMINATION

I. Il r�sulte d'un acte re�u parle notaire Jean Van de Putte, � Schaerbeek, le 4 d�cembre 2014, que:

1.- Monsieur PUIMEAN-CHIEZE Pierrick, de nationalit� fran�aise, n� � Bezons (France) le vingt-huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-un, �poux de madame MASS�, V�ronique, ci-apr�s qualifi�e, domicili� � 78114 Magny Les Hameaux (France), C.N. Ledoux, 117, et ayant d�clar� �tre en cours de domiciliation � 1140 Evere, Avenue Henry Dunant, num�ro 64, bo�te 044,

2.- Madame MASS� V�ronique Nathalie Fran�oise, de nationalit� fran�aise, n�e � Saint-Martin-D'H�res (France), le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-quatre, �pouse de Monsieur PUIMEAN-CHIEZE pierrick, pr�qualifi�, domicili�e � 1140 Evere, Avenue Henry Dunant, num�ro 64, bo�te 044.

IL ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination "CLEITECH SOLUTIONS" dont le si�ge social est situ� � 1140 Evere, Avenue Henry Dunant, num�ro 64, bo�te 044, d�s le d�p�t des extraits de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles.

II1.La soci�t� a pour objet, pour son compte ou pour le compte d'autrui, par elle-m�me ou par sous-traitants de faire toutes op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res et immobili�res, se rapportant directement ou indirectement aux activit�s suivantes :

-L'�tude, la consultance, la conception, la repr�sentation et la commercialisation de tout support et logiciel informatique ou ERP (Entreprise Resource Planning) ainsi que tout service se rapportant � ces activit�s (analyse, mod�lisation de processus m�tier, formation, support, r�daction de manuel, pr�sentation, gestion de projet, conception d'interfaces, tests, ...) ;

-Business Process Reengineering (en fran�ais, r�ing�nierie des processus d'affaires) ;

-L'�tude, la r�alisation et l'impl�mentation de syst�me int�gr� d'information ;

-La r�alisation de sites internet et gestion de bases de donn�es ;

-La r�alisation, l'�tude, la conception de tous travaux de photographie et vid�o ;

-La planification et la conception de syst�mes informatiques int�grant la technologie du mat�riel, celle des logiciels et celle des communications. Les services peuvent comprendre une formation des utilisateurs concern�s ;

-La fourniture de services, de conseils en configuration, syst�mes et logiciels informatiques ainsi que les services d'assistance technique informatique.

-La programmation informatique ;

-La r�paration d'ordinateurs et d'�quipements p�riph�riques ;

-La r�alisation d'�tudes portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et/ou connaissance par le publia, ainsi que sur les habitudes d'achat des consommateurs aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de produits nouveaux; sont comprises �galement les analyses statistiques des r�sultats, les sondages d'opinion sur des questions politiques, �conomiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des r�sultats ;

-La conception de m�thodes ou proc�dures comptables, de programme de comptabilisation des d�penses, de proc�dures de contr�le budg�taire ;

-Toute activit� de conseil et d'�tude en organisation d'entreprise, en ce compris la consultance, l'assistance, le coaching, la formation et le conseil dans ce domaine aux entreprises et aux services publics en mati�re de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contr�le, d'information de gestion, etc. ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�pos� I Re�u le

midi IIH ius

622 997

i7DEL 2014

u greffe du tribunal de commerce fran^Llbi,t;.-te

N� d'entreprise : g6 g + SflV

D�nomination

(en entier) : CLEITECH SOLUTIONS

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

-L'organisation de formation, de s�minaires et d'�v�nements dans ces domaines.

La liste ci-dessus est exemplative et non exhaustive et doit �tre �tendue � toute op�ration qui contribuera au bon fonctionnement de la soci�t�.

La soci�t� peut �galement prospecter et rechercher d'autres interm�diaires, consultants pour la mise en relation avec d'autres entreprises.

Elle peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et participer � une telle activit� de quelque fa�on que ce soit,

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir en Belgique ainsi qu'� l'�tranger tous actes, transactions ou op�rations immobili�res, en ce compris, l'achat, la vente, la location, le lotissement, la mise en valeur et l'�quipement sous toutes ses formes ainsi que la promotion de tous biens immeubles, b�tis ou non b�tis, tant � usage d'habitation ou de bureau, que de commerce ou d'industrie, soit de fa�on g�n�rale toutes transactions relative � des biens immobiliers et fonds de commerce, � l'exclusion de toute activit� r�gie par l'Arr�t� Royal du six septembre mil neuf cent nonante-trois, et s'occuper de la gestion, la g�rance et l'exploitation de ces biens sous toutes leurs formes et la location de tous biens meubles et immeubles.

Elle pourra, en cas de besoin, fournir sa caution pour permettre des emprunts ou des ouvertures de cr�dit au profit de tous tiers, personnes physiques ou morales, avec lesquels elle est en relation d'affaires.

La soci�t� peut s'int�resser par voies d'apports, de souscriptions, d'interventions financi�res, fusion ou tout autre mode, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s existantes ou � cr�er, ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou qui seraient utiles � la r�alisation de tout ou partie de son objet social.

IV. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, � partir du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

V. Les comparants ont d�clar� que le capital social de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR) a �t� enti�rement souscrit. Le capital est repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans valeur nominale, chacune repr�sentant un cent-quatre-vingt-sixi�me du capital social, lesquelles ont �t� souscrites imm�diatement en num�raire, comme suit :

Monsieur PUIMEAN-CHIEZE Pierrick, pr�nomm�, souscrit cent quatre-vingt parts ; 180,-

Madame MASS� V�ronique, pr�nomm�e, souscrit six parts : 6.-

Total des parts souscrites ; cent quatre-vingt-six 186.-

Les comparants ont d�clar� et reconnu que chaque part ainsi souscrite a �t� lib�r�e � concurrence d'un tiers (1/3) par virement bancaire, de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent, de ce chef, � sa disposition, une somme de six mille deux cent euros (6.200,00 � ).

A l'appui de cette d�claration, les comparants ont remis au notaire soussign� l'attestation d�livr�e le 2 d�oembre 2014 par la Banque ING justifiant le d�p�t de ladite somme de six mille deux cent euros (6.200,00 E) sur un compte sp�cial num�ro BE35 3631 4206 5937 ouvert au nom de la soci�t� en formation. Le notaire instrumentant conservera au dossier ladite attestation.

VI.La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s qui fixe la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs.

Chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Les statuts peuvent apporter des restrictions aux pouvoirs des g�rants. Ces restrictions ne sont pas opposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es.

Chaque g�rant repr�sente ia soci�t� � l'�gard des tiers et en justice soit en demandant soit en d�fendant.

En cas d'opposition d'int�r�t, les g�rants sont tenus d'agir conform�ment aux articles 259 � 261 du Code des Soci�t�s.

Sauf d�l�gation sp�ciale de l'assembl�e, tous les actes engageant la soci�t� autres que ceux de gestion journali�re, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours sont valablement sign�s par un g�rant s'il n'y en a qu'un seul et par deux g�rants, agissant conjointement, lorsqu'il y en a plusieurs.

Ceux-ci n'ont pas � justifier vis-�-vis des tiers d'une autorisation sp�ciale de l'assembl�e.

Chaque g�rant peut d�l�guer � un ou plusieurs associ�s ou non associ�s telle partie de ses pouvoirs qu'il d�termine et pour la dur�e qu'il fixe.

ViI. Les d�cisions des associ�s sont prises en assembl�e g�n�rale.

Une assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira de plein droit, chaque ann�e le troisi�me mercredi du mois de juin � vingt heures (20h00). Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

L'assembl�e se tiendra extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige. Elle est convoqu�e par l'un des g�rants.

Toute assembl�e se r�unit au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� dans les convocations. Celles-cl contenant l'ordre du jour, avec l'indication des sujets � traiter, sont faites par lettres recommand�es adress�es aux associ�s, titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, porteurs d'obligations, commissaires et g�rants, quinze jours au moins avant l'assembl�e.

Volet B - Suite

En m�me temps il leur est envoy� une copie des documents qui doivent leur �tre adress�s en vertu du Code des Soci�t�s.

Les convocations ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir et que les g�rants et commissaires sont pr�sents ou ont express�ment dispens� la soci�t� de les convoquer.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�rera d'apr�s les dispositions pr�vues aux Code des Soci�t�s. Chaque part sociale conf�re une voix. Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire qui devra lui-m�me �tre associ�.

VIII. L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se cl�turer le trente-et-un d�cembre de la m�me ann�e.

1X. Chaque ann�e, les g�rants dressent un inventaire et �tablissent les comptes annuels conform�ment � la loi. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats, ainsi que l'annexe et forment un tout. Le b�n�fice de la soci�t� est d�termin� dans le respect des prescriptions l�gales en la mati�re.

Il est fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

Le solde du compte de r�sultats de l'exercice et du r�sultat report� est mis � disposition de l'assembl�e g�n�rale' qui d�cidera de son affectation dans le respect de la loi.

Elle pourra n�tamment;d�cider,.d'une mise en r�serve, d'effectuer un report nouveau, de distribuer les b�n�fices, distribuables ou �l'accor�ler un suppl�ment de r�mun�ration aux associ�s actifs.

'Les pertes �veniu`elles pburr�nt �tre prises en charge par les associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre' faite si l'actif net est ou devenait inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il r�sulte du bilan d�duction faite des provisions et pertes. L'actif ne peut comprendre :

- le montant non encore amorti des frais d'�tablissement;

- le montant non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement, sauf cas exceptionnels.

Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit �tre restitu�e par les b�n�ficiaires si la soci�t� prouve que ces b�n�ficiaires connaissaient l'irr�gularit� des distributions faites en leur faveur ou ne pouvaient l'ignorer compte tenu des circonstances.

En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'op�rera, apr�s confirmation de sa nomination par le Tribunal de Commerce, par les soins du g�rant � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe � cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs et les �moluments s'il y a lieu. L'assembl�e g�n�rale r�gle le mode de liquidation � fa simple majorit� des voix.

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes de la soci�t�, servira � rembourser les parts sociales � concurrence de leur montant de lib�ration. Le surplus sera partag� entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conf�rant un droit �gal.

X.1) Les comparants ont d�cid� de nommer un g�rant et d'appeler � cette fonction Monsieur PUIMEAN-

CI-IIEZE Pierrick, pr�nomm�.

La dur�e de sa fonction est ind�termin�e avec la possibilit� d'y mettre fin annuellement.

son mandat est gratuit ou r�mun�r�. Le montant de cette r�mun�ration est fix� par l'Assembl�e G�n�rale,

2) Etant donn� qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi, que, pour le premier exercice social, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article douze paragraphe deux de la loi du dix-sept juillet mil neuf cent septante-cinq, relative � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises, telle que modifi�e par la loi du sept mai mil neuf cent nonante-neuf, les comparants ont d�cid� de ne pas nommer de commissaire.

3) Le premier exercice social commence d�s le d�p�t au greffe du Tribunal de commerce du pr�sent acte pour se cl�turer le trente-et-un d�cembre deux mille quinze.

4) La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra le troisi�me mercredi du mois de Juin deux mille seize.

Cet extrait, �tabli conform�ment � l'article 69 C.soc, et en vu de la publication aux Annexes du Moniteur belge, ainsi qu'en vu de l'obtention de la personnalit� juridique, est d�pos� aupr�s du greffe du Tribunal de Commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social end�ans les '15 jours apr�s la passation de l'acte de constitution (article 67 68 C.soc.),

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�pos� en m�me temps qu'un exp�dition de l'acte constitutif. Jean Van de Putte, notaire � Schaerbeek.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers .

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 15.06.2016, DPT 27.06.2016 16234-0399-010

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