CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT, EN ABREGE : CAB-B

Dénomination : CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT, EN ABREGE : CAB-B

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 882.111.565

Publication

05/06/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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26 435- 2014

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entrerise : 0882,111.565

D�nomination

(en entier) : Club Alpin Belge - section Bruxelles-Brabant

(en abr�g�) : CAB-B

Forme juridique : ASBL

Si�ge : avenue de la Couronne 313 � 1050 Bruxelles

Obiet de l'acte Modification des statuts

CLUB ALPIN BELGE - SECTION BRUXELLES-BRABANT, en abr�g� CAB-B

Association sans but lucratif

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 24 octobre 2013

Ordre du jour: proposition de modification des statuts

Article 4 : il est propos� de compl�ter la description de l'objet social de la mani�re suivante:

-Ajout du mot �formations � dans la 3e phrase : � notamment en organisant des formations, stages,...� -Ajout de la phrase suivante juste apr�s le 3e phrase : � Elle accueille et accompagne le sportif, que ce soit dans sa recherche d'encadrement ou d'autonomie. �

Article 7 ; suppression des mots suivants:

-� - les comparants au pr�sent acte �

-� qui a envoy� un certificat m�dical �

Article 10: remplacer la premi�re phrase par le texte suivant � Les membres juniors sont les personnes physiques de moins de 18 ans, qui ont rempli le formulaire d'inscription, qui ont pay� la cotisation fix�e pour les membres juniors par le conseil d'administration et qui ont respect� les conditions suppl�mentaires pour devenir membre junior, �ventuellement fix�es par le r�glement d'ordre int�rieur.�

Article 12 : remplacer �, effectifs ou non� par � adh�rents�

Ajouter l'article suivant apr�s l'article 15:

� Article 15 bis ; Tout membre effectif ou adh�rent, par son affiliation, s'engage � respecter les statuts et

r�glements de l'association ainsi que les statuts et r�glements du Club Alpin Belge, dont, non limitativement, les r�glements disciplinaire et antidopage ainsi que les obligations en mati�re de production d'un certificat m�dical. L'association ainsi que ses membres effectifs et adh�rents s'engagent � respecter la r�glementation en vigueur en Communaut� fran�aise de Belgique et notamment les dispositions relatives � l'�thique sportive, � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention.

Le membre qui ne respecte pas les statuts et r�glements de l'association ou ceux du Club Alpin Belge ou

les dispositions l�gales ou qui nuirait � l'association peut �tre sanctionn�, dans le respect du r�glement d'ordre

int�rieur, qui peut faire sien les dispositions des r�glements du Club Alpin Belge ou de la Communaut�

fran�aise de Belgique.

Les sanctions seront, selon la gravit� des faits

-le rappel � l'ordre

-le bl�me

-la suspension pour une dur�e d�termin�e, totale ou partielle pour certains droits

- l'exclusion. �

Ajouter � la fin de l'article 25:

MOD 2.2

� -avoir envoy� sa candidature au pr�sident du conseil d'administration, par courriel ou par lettre ordinaire remise contre accus� de r�ception, au plus tard 15 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur cette candidature.

Au moins un des administrateurs est un sportif actif au sein de l'association. �

Correction de fautes de dactylographie ou d'orthographe :

-article 29: dans la 5e phrase remplacer � dat� � par � date �

-article 32: � la derni�re ligne de l'article 32 ajouter � s � � la fin de � salaire �

Article 39: ajouter la phrase suivante � la fin de l'article 39:

� Le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications sont applicables aux membres effectifs et aux membres

adh�rents, �

Article 41: ajouter � la fin de l'article 41: �, dans le respect des r�glements de la f�d�ration dont elle est membre. �

Ajouter l'article suivant apr�s l'article 41

� Article 41 bis : � L'association, affili�e au Club Alpin Belge, ne peut s'affilier � aucune autre f�d�ration ou association reconnue par la Communaut� fran�aise de Belgique g�rant totalement ou partiellement l'escalade, l'alpinisme ou la randonn�e. �

Suppression des dispositions transitoires, soit le titre 8, articles 46 � 49.

17'e Toutes les propositions de modifications sont approuv�es

e Vote du texte coordonn� des statuts, incluant les modifications adopt�es.

Le texte consolid� des statuts repris int�gralement ci-apr�s est approuv� :

e CLUB ALPIN BELGE - SECTION BRUXELLES-BRABANT, en abr�g� CAB-B Association sans but lucratif

Statuts : texte consolid� suite aux modifications approuv�es par l'Assembl�e G�n�rale du 24 octobre 2013

Entre les soussign�s :

1.Daniel BERIAUX, domicili� avenue des Traquets, 122, � 1150 Bruxelles,

2.Marcel BROUWER, domicili� avenue Coloniale, 22, � 1170 Bruxelles,

c::

3.Guy CARBONNELLE, domicili� rue de la Victoire, 192 C, � 1060 Bruxelles,

c:: 4.Marianne COUPATEZ, domicili�e avenue Dailly, 29, � 1030 Bruxelles, 5.Edouard DERAMEE, domicili� Brusselbaan, 146, � 1600 Sint-Pieters-Leeuw,

c:: 6.Claire GERMAIN, domicili�e Brusselbaan, 146, � 1600 Sint-Pieters-Leeuw,

7.Michel GOVAERTS, domicili� Val du Prince, 40, � 1950 Kraainem,

8.Jean-Michel HOEFFELMAN, domicili� rue de l'Aronde, 20, � 1170 Bruxelles, 9.Ren� LEMME, domicili� avenue de la Verrerie, 130, � 1190 Bruxelles, 10.Monique LOMBAL, domicili�e rue G. Huygens, 28 A, � 1160 Bruxelles,

11.Philippe MARIAME, domicili� avenue Belle-vue, 11, � 1410 Waterloo,

ri)

12.Lambert MARTIN, domicili� avenue L. Wiener, 98, � 1170 Bruxelles,

13.Yves RAYMAEKERS, domicili� avenue des sept Bonniers, 262, � 1190 Bruxelles,

14.Andr� STOOP, domicili� avenue du Pesage, 50, � 1050 Bruxelles,

il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont �tablis comme suit.

TITRE 1 D�nomination, si�ge social

Article 1: L'association est d�nomm�e �Club Alpin Belge, section Bruxelles-Brabant�, en abr�g� �CAB-B �.

Article 2 Son si�ge social est fix� avenue de la Couronne, 313, � 1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu du Brabant situ� en r�gion de langue fran�aise ou dans la r�gion bilingue de Bruxelles-Capitale.

TITRE 2: But, objet, activit�s

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MOD 2.2

Article 3 : L'association a pour but la promotion du sport en g�n�ral et, en particulier, de l'alpinisme, de l'escalade, de la randonn�e en montagne ou par via ferrata, de la sp�l�ologie, du canyoning, du ski-alpinisme ainsi que de tout ce qui favorise ces activit�s ou s'y rapporte (tels, par exemple, le ski, la randonn�e, la course � pied, le V�T, le cyclisme, les sports utilisant les techniques de s�curit� d�velopp�es dans les sports principaux),

notamment sur les pians sportif, �ducatif, historique, scientifique, 1111%1 aile ou artistique.

Article 4: L'association a pour objet d'organiser des activit�s qui encouragent la population � la pratique de ces sports.

Elle vise � servir de lien entre ses membres et � g�rer leurs int�r�ts communs.

Elle r�alise son objet par tous moyens ad�quats, dans le respect des lois et r�glements, entre autres, en

mati�re d'environnement, de sant� et de dopage, notamment en organisant des formations, stages, r�unions

d'informations, randonn�es collectives, rassemblements, manifestations sportives, culturelles ou scientifiques,

publications, pr�t de mat�riel, etc.

Elle accueille et accompagne le sportif, que ce soit dans sa recherche d'encadrement ou d'autonomie.

Sur le plan sportif, elle se conforme aux r�gles de la f�d�ration dont elle est membre.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle peut faire toutes les op�rations se rattachant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association.

TITRE 3 Associ�s, membres

Article 5: L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associes par la loi ou les pr�sents statuts. Tout membre, effectif ou non, par le fait de son admission, est r�put� adh�rer aux statuts et r�glements de l'association ainsi qu'aux modifications qui y sont apport�es.

Article 6: Le nombre des membres, effectifs ou non, est illimit�. Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 7 : Sont membres effectifs toute personne physique

-ayant au moins 18 ans,

-qui a rempli le formulaire d'inscription et

-qui a pay� fa cotisation fix�e pour les membres effectifs par Io conseil d'administration.

Article 8: Sont membres adh�rents, les membres d'honneur et les membres juniors.

Article 9 : Les membres d'honneur sont des personnes �minentes ou qui ont rendu des services qui m�ritent l'estime de l'association dans le cadre des articles 3 et 4 des pr�sents statuts.

Ils sont propos�s au grand choix par le conseil d'administration et �lus par l'assembl�e g�n�rale.

ils sont exempts de toute cotisation.

Ils peuvent assister aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative.

Article 10 Les membres juniors sont les personnes physiques

-de moins de 18 ans,

-qui ont rempli le formulaire d'inscription,

-qui ont pay� la cotisation fix�e pour les membres juniors par le conseil d'administration et

-qui ont respect� les conditions suppl�mentaires pour devenir membre junior, �ventuellement fix�es par le

r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres juniors ont le droit de participer � toutes les activit�s organis�es par l'association, sauf si des r�glements ou une d�cision de l'assembl�e g�n�rale ou du conseil d'administration les en excluent.

Ils peuvent assister aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative.

Ils doivent respecter les statuts et les r�glements de l'association, en ce compris son r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres effectifs peuvent modifier les droits et obligations des membres juniors sans l'autorisation de ces membres adh�rents.

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MOD 22

Article 11 : Toute personne qui d�sire �tre membre effectif ou junior doit remplir le formulaire mis � sa disposition, � cet effet, par l'association. Elle acquiert la qualit� de membre en se conformant aux conditions administratives et financi�res, sous la condition extinctive d'une d�cision de refus par l'assembl�e g�n�rale suivante. Une telle d�cision est sans appel mais elle doit �tre motiv�e et port�e � la connaissance du candidat par lettre recommand�e.

Article 12 : Le r�glement d'Ordre int�rieur peut pr�ciser des conditions suppl�mentaires auxquelles doivent satisfaire les personnes pour �tre admises comme membres adh�rents.

Article 13 Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa

d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des

deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents et repr�sent�s.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration s'il ne respecte pas

les lois, les statuts ou les r�glements ou s'il nuit gravement � l'association.

Est r�put� d�missionnaire

-le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent,

-le membre effectif ou adh�rent qui ne remplit plus les conditions exig�es pour son admission.

Article 14: Tout membre refus�, d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire. Leurs cotisations pour la p�riode en cours ne leurs seront pas rembours�es.

Article 15: Les membres effectifs et les membres juniors paient une cotisation annuelle.

Les montants respectifs de ces cotisations sont fix�s par le conseil d'administration.

Ces cotisations ne pourront �tre sup�rieures � 300� par an,

Le conseil d'administration peut fixer un montant r�duit de cotisation pour les membres effectifs qui r�sident

avec un autre membre effectif qui paye une cotisation pleine.

Article 15 bis Tout membre effectif ou adh�rent, par son affiliation, s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'association ainsi que les statuts et r�glements du Club Alpin Belge, dont, non limitativement, les r�glements disciplinaire et antidopage ainsi que les obligations en mati�re de production d'un certificat m�dical. L'association ainsi que ses membres effectifs et adh�rents s'engagent � respecter la r�glementation en vigueur en Communaut� fran�aise de Belgique et notamment les dispositions relatives � l'�thique sportive, � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention.

Le membre qui ne respecte pas les statuts et r�glements de l'association ou ceux du Club Alpin Belge ou les dispositions l�gales ou qui nuirait � l'association peut �tre sanctionn�, dans le respect du, r�glement d'ordre int�rieur, qui peut faire sien les dispositions des r�glements du Club Alpin Belge ou de la Communaut� fran�aise de Belgique.

Les sanctions seront, selon la gravit� des faits

-le rappel � l'ordre

- le bl�me

-la suspension pour une dur�e d�termin�e, totale ou partielle pour certains droits

- l'exclusion.

TITRE 4 : Assembl�e g�n�rale

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 17 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur. Sont r�serv�s �

sa comp�tence

-les modifications aux statuts,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs,

-la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration �ventuelle,

-l'approbation des comptes et budgets,

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

-l'exclusion des membres effectifs,

-la dissolution volontaire de l'association,

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

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MOD 2.2

Article 18 II sera tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire durant le premier trimestre de Vann�e civile. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent �tre convoqu�es chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Article 19 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par publication dans la revue de l'association ou par lettre ordinaire ou �lectronique, adress�e � chaque membre, effectif ou adh�rent, quinze jours au moins avant la date de l'assembl�e. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de l'assembl�e L'assembl�e g�n�rale ne pourra d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 20 : Sauf les exceptions pr�vues par la loi' et les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit ie nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Un membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif en vertu d'une procuration �crite. Un membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 21 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote.

Toute personne qui. a un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour.

Article 22 : Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 23 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Article 24 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par ie

pr�sident ou l'administrateur ayant fait fonction de pr�sident et par un autre administrateur.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s dans un registre au si�ge social de l'association.

Ils sont publi�s dans la revue de l'association ou sur son site Internet.

Tout membre effectif peut consulter ces proc�s-verbaux sur rendez-vous mais sans pouvoir exiger que le registre soit d�plac�.

TITRE 5 ; Administration

Article 25 L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres au moins et de vingt au plus, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix. Pour �tre candidat administrateur, il faut:

-�tre membre effectif depuis deux ans au moins,

-ne pas faire partie du personnel r�mun�r� par l'association, sauf en qualit� de d�l�gu� � la gestion journali�re

-avoir envoy� sa candidature au pr�sident du conseil d'administration, par courriel ou par lettre ordinaire remise contre accus� de r�ception, au plus tard 15 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur cette candidature.

Au moins un des administrateurs est un sportif actif au sein de l'association,

Article 26 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 27: Les membres du conseil d'administration sont �lus pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale et ils sont en tout temps r�vocables par elle. Ils sont r��ligibles.

Un membre du conseil d'administration peut �tre �lu pour une dur�e inf�rieure � trois ans si l'assembl�e g�n�rale l'�lit express�ment pour succ�der � un membre du conseil d'administration qui a d�missionn�, est d�c�d� ou a �t� exclu du conseil d'administration en cours de mandat. En ce cas, il est �lu pour la dur�e restant � courir du mandat du membre auquel il succ�de.

Article 28 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un administrateur d�sign� par le conseil, Le pr�sident ne peut conserver cette fonction que durant six ann�es cons�cutives au maximum, Ensuite ii ne peut plus exercer cette fonction pendant un an.

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MOD 2.2

Article 29 : Le conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur convocation du pr�sident, du secr�taire ou de deux administrateurs. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration �ctite. Un administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Les convocations sont envoy�es par lettre ordinaire ou courriel (courrier �lectronique) au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil. Elles contiennent l'ordre du jour.

Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Cependant, en cas d'urgence, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Article 30: Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. La voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant est pr�pond�rante en cas de parit� des voix.

Article 31: Les d�lib�rations du conseil d'administration sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou l'administrateur qui a assum� ses fonctions et un autre administrateur. Ils sont conserv�s au si�ge de L'association. Us doivent �tre soumis � l'approbation du conseil d'administration.

Article 32 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � un ou plusieurs d�l�gu�s � la gestion journali�re, qui ne doivent pas n�cessairement �tre choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, et �ventuellement les salaires et �moluments,

li fixera aussi la dur�e de leurs mandats ; � d�faut ils sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e.

Leurs mandats sont, en tout temps, r�vocables par le conseil d'administration.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 33 : Le conseil recrute le cas �ch�ant le personnel n�cessaire � la r�alisation des buts de l'association. lien fixe le salaire ainsi que les attributions.

Article 34: Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 35 : Toutefois la repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut �tre d�l�gu�e � une ou plusieurs personnes, administrateurs au non, d�sign�es par Ie conseil d'administration, qui fixera leurs pouvoirs et �ventuellement leurs salaire et �moluments.

Il fixera aussi la dur�e de leurs mandats ; � d�faut elles sont nomm�es pour une dur�e ind�termin�e.

Leurs mandats sont, en tout temps, r�vocables par le conseil d'administration.

Si elles sont plusieurs, elles agissent individuellement.

Article 36 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident ou le secr�taire ainsi que par un administrateur, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 37: Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 38: Les administrateurs sont d'office les d�l�gu�s de l'association aux assembl�es g�n�rales de la f�d�ration dont la pr�sente association est membre.

Si l'association ne peut envoyer � ces assembl�es g�n�rales qu'un nombre de d�l�gu�s inf�rieur au nombre des administrateurs, le conseil d'administration �lira tes d�l�gu�s en son sein.

S'il n'y a pas assez d'administrateurs, les d�l�gu�s suppl�mentaires seront �lus par le conseil d'administration.

TITRE 6: R�glement d'ordre int�rieur

Article 39: Le r�glement d'ordre int�rieur est �tabli et modifi� par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voix, les deux tiers des membres devant �tre pr�sents ou repr�sent�s. Les projets de r�glement ou de ses modifications doivent �tre communiqu�s � tous les membres du conseil d'administration par Gourde] ou pli simple dix jours au moins avant la date de la r�union.

R�qerv�

,au

Moniteur

belge

MOD 22

Volet B - suite

Des modifications peuvent aussi �tre apport�es au r�glement d'ordre int�rieur par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix � condition que le projet de modification ait �t� communiqu� aux membres effectifs au plus tard avec la convocation � l'assembl�e g�n�rale.

Le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications sont applicables aux membres effectifs et aux membres adh�rents.

TITRE 7 Dispositions diverses

Article 40 L'association prend toutes les dispositions pour que soient couvertes par une assurance appropri�e la responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels de ses membres..

Article 41: Elle d�termine la fr�quence des examens m�dicaux auxquels doivent �ventuellement se soumettre ses membres, dans le respect des r�glements de [a f�d�ration dont elle est membre.

Article 41 bis L'association, affili�e au Club Alpin Belge, ne peut s'affilier � aucune autre f�d�ration ou association reconnue par la Communaut� fran�aise de Belgique g�rant totalement ou partiellement l'escalade, l'alpinisme ou la randonn�e.

Article 42 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Article 43 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 44: En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra intervenir en faveur d'un ou de plusieurs organismes qui favorisent la pratique du sport.

Article 45 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la l�gislation r�gissant les associations sans but lucratif.

Assembl�e g�n�rale ordinaire du 20 mars 2014

R��lections:

- GERMAIN, Claire - Brusseibaan 146 - 1600 Sint-Pieters-Leeuw - administrateur - BERIAUX, Daniel - avenue des Traquets 122- 1150 Bruxelles - administrateur THILLE, Eric - avenue Marc henri Van Laer 87 - 1070 Bruxelles - administrateur

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit:

RAYMAEKERS, Yves - Pr�sident

HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- THILLE, Eric - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

COUPATEZ, Marianne - administrateur

LOM BAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- GRISEL, Jacques - administrateur

DERAMEE, Edouard - administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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05/06/2013

��Mon 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

2 7 NI E I 2013

Greffe

N� d'entreprise : 0882.111.565

D�nomination

(en entier) : Club Alpin Belge - Bruxelles Brabant

(en abr�g�) : CAB- B

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue de la Couronne, 313 -1050 Bruxelles

Objet de Pacte : Assembl�e g�n�rale du 28 mars 2013

R��lections:

- LAMBERT, Martin - avenue L�opold Wiener 98 -1170 Bruxelles - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - avenue des Sept Bonniers 252 - 1190 Bruxelles - administrateur

- DERAMEE, �douard - Brusselbaan 146 - 1600 Sint-Pieters-Leeuw - administrateur

- LOMBAL, Monique - dr�ve de la Brise 8 bte 8 - 1170 Bruxelles - administrateur

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit:

- RAYMAEKERS, Yves - Pr�sident

- HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- THILLE, Eric - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BER1AUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- GR1SEL, Jacques - administrateur

- DERAMEE, Edouard - administrateur

Personne repr�sentant l'ASBL: RAYMAEKERS, Yves - Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2012

�� L Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moo 2.2

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Greffe

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N� d'entreprise : 0882.111.565

D�nomination

(en entier) : Club Alpin Belge - Bruxelles Brabant

(en abr�g�) : CAB-B

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : avenue de la Couronne, 313 -1050 Bruxelles

Oblet de l'acte : Assembl�e g�n�rale du 14 mars 2008

R��lections:

- BERIAUX, Daniel - avenue des Traquets 122 - 1150 Bruxelles

- GERMAIN, Claire - Brusselbaan 146 -1600 Sint-Pieters-Leeuw

Nomination:

- GUILLOT, Anne - n�e le 03/10/1958 � Brunoy (France) - domicili�e rue Walckiers 50 -1160 Bruxelles

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit:

- DERAMEE, Edouard - Pr�sident

- HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- LEMOINE, Ren� - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - administrateur

- BROUWER, Marcel - administrateur

- MARIAME Philippe - administrateur

- STOOP Andr� - administrateur

- GUILLOT, Anne - administrateur

Assembl�e g�n�rale du 19 mars 2009

R��lections:

- DERAMEE, Edouard - Brusselbaan 146 - 1600 Sint-Pieters-Leeuw

- BROUWER Marcel - avenue Coloniale 22 - 1170 Bruxelles

-MARIAME Philippe - avenue Belle Vue 11 -1410 Waterloo

- STOOP Andr� - avenue du Pesage 50 bte 3 -1050 Bruxelles

- CARBONNELLE Guy - chauss�e d'Alsemberg 9 bte 5 -1060 Bruxelles

- COUPATEZ Marianne - avenue Dailly 29 -1030 Bruxelles

- HOEFFELMAN Jean-Michel - avenue De Fr� 271 -1180 Bruxelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit:

- DERAMEE, Edouard - Pr�sident

- HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- LEMOINE, Ren� - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - administrateur

- BROUWER, Marcel - administrateur

- MARIAME Philippe - administrateur

- STOOP Andr� - administrateur

- GUILLOT, Anne - administrateur

Assembl�e g�n�rale du 25 mars 2010

R��lections:

- LEMOINE, Ren� - avenue de la Verrerie 130 -1190 Bruxelles

- LOMBAL, Monique - dr�ve de la Brise 8 bte 8 - 1170 Bruxelles

- MARTIN, Lambert - avenue L�opold Wiener 98 -1170 Bruxelles

- RAYMAEKERS, Yves - avenue des Sept Bonniers 252 - 1190 Bruxelles

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit

- DERAMEE, Edouard - Pr�sident

- HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- LEMOINE, Ren� - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - administrateur

- BROUWER, Marcel - administrateur

- MARIAME Philippe - administrateur

- STOOP Andr� - administrateur

GUILLOT, Anne - administrateur

Assembl�e g�n�rale du 25 mars 2011

R��lections:

BERIAUX, Daniel - avenue des Traquets 122 -1150 Bruxelles

- GERMAIN, Claire - Brusselbaan 146 -1600 Sint-Pieters-Leeuw

D�missions:

- LEMOINE, Ren� - avenue de la Verrerie 130 -1190 Bruxelles

- GUILLOT, Anne - rue Walkiers 50 - 1160 Bruxelles

Nomination:

- THILLE, Eric n� � Ixelles Ie 22 octobre 1958 r�sidant � 1070 Bruxelles, 87 avenue Marc Henri Van Laer

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit

- DERAMEE, Edouard - Pr�sident

HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

WiOD 2.2

MOD 2.2

Volet B - Suite

-THILL�, �ric - Secr�taire ''_.__

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - administrateur

- BROUWER, Marcel - administrateur

- MARIAME Philippe - administrateur - STOOP Andr� - administrateur

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Assembl�e g�n�rale du 22 mars 2012

R��lections:

- CARBONNELLE Guy - chauss�e d'Alsemberg 9 bte 5 -1060 Bruxelles

- COUPATEZ Marianne - avenue Dailly 29 -1030 Bruxelles

- HOEFFELMAN Jean-Michel - avenue De Fr� 271 - 1180 Bruxelles

D�missions:

- BROUWER Marcel - avenue Coloniale 22 -1170 Bruxelles

- STOOP Andr� - rue du Pesage 50 bte 3 -1050 Bruxelles

- MARIAME Philippe - avenue Belle Vue 11 - 1410 Waterloo

Nomination:

- GRISEL Jacques - n� � Ixelles le 19/02/1945 - domicili� � 1180 Bruxelles, chauss�e des Pins 12

D�sormais, le conseil d'administration de compose comme suit:

- DERAMEE, Edouard - Pr�sident

- HOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

-THILLE, Eric - Secr�taire

- GERMAIN, Claire - administrateur

- COUPATEZ, Marianne - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- BERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- RAYMAEKERS, Yves - administrateur

- GRISEL, Jacques - administrateur

Personne repr�sentant l'ASBL Deram�e Edouard - Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/06/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� / Regu le

Mon 2.2

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au greffe du tr�beelede commerce' francophone cire Bruxelles ----

Otan im

N� " 'entreprise : 0882.111.565

D�nomination

(en entier) : Club Alpin Belge - Bruxelles Brabant

(en abr�g�) : CAB-B

Forme juridique : ASBL

Si�ge : avenue de la Couronne, 313 -1050 Bruxelles

Obi: t de l'acte : Assembl�e g�n�rale du 12 mars 2015

R��lections administrateurs :

- COUPATEZ, Marianne - avenue Daitly 29 � 1030 Bruxelles

- IIIOEFFELMAN, Jean-Michel - avenue De Fr� 271 � 1180 Bruxelles

- CARBONNELLE, Guy - chauss�e de l'Herbatte 93 � 1300 Wavre

- GRISEL, Jacques - chauss�e des Pins 12 � 1180 Bruxelles

Election administrateur

- WINDERICKX, Didier- n� � Ixelles le 13/07/1955 - domicili� rue du Monast�re 45 � 1330 Rixensart

D�sormais, le conseil d'administration se compose comme suit:

- RAYMAEKERS, Yves - Pr�sident

- 7HILLE, Eric - Secr�taire

- IIOEFFELMAN, Jean-Michel - Tr�sorier

- GERMAIN, Claire - administrateur

- LOMBAL, Monique - administrateur

-13ERIAUX, Daniel - administrateur

- MARTIN, Lambert - administrateur

- OERAMEE, Edouard - administrateur

COUPATEZ, Marianne - administrateur

- CARBONNELLE, Guy - administrateur

- GRISEL, Jacques - administrateur

- WINDERICKX, Didier - administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT,…

Adresse
AVENUE DE LA COURONNE 313 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT, EN ABREGE : CAB-B

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT,…

Coordonnées
CLUB ALPIN BELGE, SECTION BRUXELLES-BRABANT,…