CLUB CULTUREL BELGO-RUSSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CLUB CULTUREL BELGO-RUSSE
Dénomination : CLUB CULTUREL BELGO-RUSSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.706.875

Publication

02/08/2011
ÿþ _j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOd 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge









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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 435.706.875

Dénomination

(en entier) : CLUB CULTUREL BELGO-RUSSE

(en abrégé} : CCBR

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de l'association 20 - 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Renominations et démissions des membres du Conseil d'administration Publication des statuts remplaçant les statuts existant - Transfert de l'adresse du siège social de l'Association.

Après avoir approuvé les comptes et budgets de l'année 2010, l'assemblée générale réunie le 20 juin 2011

constate à l'unanimité les démissions de

- Madame Eliane Gobert, Rue Abbé Victor De Sloover, 22/5, 1090 Bruxelles, en tant que secrétaire

- Monsieur Luc Klinsport, Chaussée de Bruxelles, 432? 7850 Enghien

- Madame Miriam Monnom, Avenue de la Forêt, 117/6, 1000 Bruxelles

- Madame Françoise Serreau, Avenue Télémaque, 62, 1190 Bruxelles, en tant que vice-présidente

- Monsieur Alexis van ede van der Pals, Boulevard Léopold 111,8/5, 1030 Bruxelles

Et leur décharge de leur gestion. L'assemblée renomme pour une durée de 3 ans à l'unanimité les

administrateurs suivant :

- Présidente : Madame Véra Konig, Avenue Van Horenbeek, 41/9, 1160 Bruxelles

- Vice-présidente et trésorière : Madame Patsy Ballman, Avenue des Violettes, 4, 1640 Rhode-St-Genèse

- Monsieur Daniel Stevens, Avenue Parmentier,48, 1050 Bruxelles

- Madame Natalia Mazing, Rue Champ de l'Eglise, 48, 1020 Bruxelles

Il a été décidé à l'unanimité de transférer l'adresse du siège social de l'association Club Culturel Belgo-Russe à l'adresse suivante : Avenue Van Horenbeek, 11/19 à 1160 Bruxelles dépendant de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles. L'adresse pourra être modifiée par décision du Conseil d'administrationCLUB CULTUREL BELGO-RUSSE

1160 Bruxelles

N° d'entreprise 435 706 875

A.Dénomination, siège, objet, durée

Art.1 Il a été constitué le 27 juin 1988, sous la dénomination « Club Culturel Belgo-Russe », une association

sans but lucratif. La dénomination sociale de l'asti! est « Club Culturel Belgo-Russe », « Belgisch-Russischer

Kultuurverein ». Elle pourra faire usage des traductions anglaises « Belgium-Russia Cultural Club », russe

Belgo-Ruskii Klub ».

Art. 2 L'association a son siège en Belgique en région bruxelloise et dépend de l'Arrondissement judiciaire

de Bruxelles. Au domicile fédéral du correspondant qualifié du Club à savoir Madame Véra Konig, domiciliée 

Avenue Van Horenbeek 41/9  1160 Bruxelles et pourra être modifiée par décision du Conseil d'administration.

Après avoir approuvé les comptes et budgets de l'année 2010, l'assemblée générale du 20 juin 2011

constate à l'unanimité les démissions de :

- Madame Eliane Gobert, Rue Abbé Victor De Sloover, 22/5, 1090 Bruxelles, en tant que secrétaire

- Monsieur Luc Klinsport, Chaussée de Bruxelles, 432, 7850 Enghien

- Madame Miriam Monnom, Avenue de la Forêt, 117/6, 1000 Bruxelles

- Madame Françoise Serreau, Avenue Télémaque, 62, 1190 Bruxelles, en tant que vice-présidente

- Monsieur Alexis van ede van der Pals, Boulevard Léopold 111,8/5, 1030 Bruxelles

- Madame Natalia Mazing, Rue Champ de l'Eglise, 48, 1020 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOO 2.2

Et leur décharge de leur gestion. L'assemblée renomme, pour une durée de 3 ans, à l'unanimité les

administrateurs suivant :

- Présidente : Madame Véra Konig, Avenue Van Horenbeek, 41/9, 1160 Bruxelles

- Vice-présidente et trésorière : Madame Patricia Ballman, Avenue des Violettes, 4, 1640 Rhode-St-Genèse

- Monsieur Daniel Stevens, Avenue Parmentier,48, 1050 Bruxelles

L'association a son siège en Belgique en région bruxelloise et dépend de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles. Au domicile fédéral du correspondant qualifié du Club à savoir Madame Véra Konig, domiciliée  Avenue Van Horenbeek 41/9  1160 Bruxelles et pourra être modifiée par décision du Conseil d'administration.

Art. 3 buts d l'association

L'association n'a aucune orientation idéologique, politique ou religieuse. Elle est ouverte à tous les courants de pensée de caractère pluraliste.

L'association a pour but de grouper des membres fixés à la section B en de : Permettre à tous ceux qui sont intéressés par la langue et la culture russe de se réunir afin de pouvoir pratiquer cette langue et les idées :

« Promouvoir entre les habitants de l'Union européenne et tout particulièrement de Belgique, d'une part, et les habitants de Russie ainsi que toutes autres personnes et communautés culturellement proches d'autre part, l'ensemble des relations culturelles sociales, économiques et scientifiques, et entre autres :

Favoriser par ses activités et informations, et par son assistance matérielle, technique, de conseil, ou part tout autre moyen, connaissance mutuelle, ainsi que la conversation, la protection et la diffusion des richesses culturelles, historiques, religieuses et philosophiques de la Russie, ainsi que tous échanges, voyages et coopérations tels que culturels, commerciaux et scientifiques »

Publier un bulletin d'informations et des fiches de documentation pour les séminaires.

Organiser des manifestations culturelles, projections de films, pièces de théâtre, exposition, conférences, séminaires, etc...

Organiser des cours étudiants en slavistique et des cours de perfectionnement pour ceux qui pratiquent déjà cette langue.

Créer dans les buts ci-dessus des sections régionales ou locales et/ou regrouper ou coordonner toutes les associations déjà existantes aux buts similaires.

En vue de réaliser son but de diffusion, de protection de rapprochement et d'échange des cultures, elle pourra aussi acquérir par donation ou autrement des biens culturels, et les exposer ou diffuser.

Pour réaliser ses buts, l'association peut se doter de tous les moyens personnels et équipement appropriés, accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire, et notamment rester en justice pour elle-même ou certains de ses membres.

Art.4 Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps conformément aux statuts.

B. Membres

Art. 5 Membre effectif, membre adhérent, membre d'honneur

L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents et éventuellement des membres d'honneur.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, à son règlement.

Art. 6 Nombre maximum et minimum de membres

Il ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Peuvent être admis en tant que membre effectif de l'association, toute personne intéressée par les activités

de l'association et qui s'engage à verser le montant de la cotisation. Les membres d'honneur seront proposés

au conseil d'administration et approuvés par l'assemblée générale. Le conseil pourra exonérer de cotisation

des membres dépourvus de moyens, ou des associations avec lesquelles existent des échanges.

Art. 7 Conditions d'admission des membres effectifs

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande par écrit au conseil

d'administration et qui sont admis, en cette qualité, par l'assemblée générale.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée.

Elle est prise souverainement sans qu'il puisse être demandé de justification. Elle est portée à la

connaissance du candidat par lettre ordinaire, à la diligence du correspondant qualifié de l'association.

Le candidat non admis ne peut présenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la date de la décision

de l'assemblée générale.

Art. 8 Démission  exclusion  suspension des membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

sa démission au conseil d'administration.

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MOD 2.2

MEMBRE REPUTE DEMISSIONNAIRE

Est en outre réputé démissionnaire :

1  le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel lui

adressé par lettre recommandée ;

2- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales

consécutives.

MEMBRE SUSPENDU

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre

effectif ou adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

MEMBRE EXCLU

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association,

peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes

ou représentées.

L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :

1-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins au sommaire, de la raison de cette proposition ;

3-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voies des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote

secret.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de

l'association.

Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.

L'admission et l'exclusion des membres visés à l'art.6 sont prononcées par le Conseil d'administration qui statue sans avoir à justifier sa décision. Celle-ci est susceptible d'appel dans les trente jours de sa notification aux intéressés auprès de l'assemblée générale. Cette dernière se prononce définitivement à la prochaine réunion statutaire sur la proposition d'un comité d'arbitrage de moins et deux ans au plus d'un conseil d'administration.

Ses délibérations sont secrètes et ne sont pas consignées par un procès-verbal. Le comité d'arbitrage n'est pas tenu de motiver sa proposition devant l'assemblée générale.

Art 9. Tenue d'un registre des membres effectifs  consultation  composition exacte de l'asbl

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration,

reprenant notamment les mentions suivantes :

1-Nom, prénom, domicile et date de naissance des membres ;

2-La forme juridique de l'association ;

3-L'adresse du siège social ;

4-Les décisions et dates d'admission, de démission ou d'exclusion des membres avec nom et fonction de la

personne qui effectue cette formalité ainsi que la signature de cette dernière et le motif de la sortie (démission

présumé démissionnaire, révocation, exclusion, décès, etc...) ;

5-Le numéro d'inscription de l'association au greffe du tribunal.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la

diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou

des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter au siège social de l'association le registre des membres, ainsi que

tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous

les documents.

Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexés à la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

C.Assemblée générale

Art. 10L'assemblée générale est constituée par les membres visés à l'art.6 en règle de cotisation.

Elle est présidée par le président du Conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un

administrateur désigné à cet effet par le Conseil d'administration.

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Art.11 L'assemblée générale statutaire se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de mars mais à tout te moins six mois après la date de clôture de l'exercice social pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Art. 12 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main au moins quinze jours avant la date de l'assemblée pour entendre le rapport de ce dernier, approuver les comptes et pourvoir, conformément aux statuts, aux places vacantes au sein du conseil d'administration. Cette demande indique les points à inscrire à l'ordre du jour.

Art. 13 Tout membre peut se faire représenter par un autre membre admissible à l'assemblée générale. Nul ne peut être porteur que d'une seule procuration écrite et dûment signée. L'assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple de ceux-ci.

Toutefois, l'assemblée peut valablement délibérer sur des modifications aux statuts que si le texte de celles-ci est indiqué dans la convocation. Ces modifications ne sont adoptées qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Les décisions de l'assemblée sont portées à la connaissance des membres par voie de circulaire ou par publication dans le bulletin de l'association. Elles sont signées par le président et le secrétaire.

Art.14 Assemblée générale  pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi, les présents statuts ou le règlement

d'ordre intérieur.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

-De modifier les statuts ;

-D'admettre de nouveaux membres ;

-D'exclure un membre ;

-De nommer et révoquer les administrateurs ainsi que les commissaires ;

-D'approuver annuellement les comptes et budgets ;

-De donner la décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs ;

-D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

- De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire ;

-De prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à finalité

sociale ;

-De désigner la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré.

Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

D.Conseil d'administration

Art.15 L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant minimum 3 administrateurs

choisis parmi les membres en règle de cotisation et résidant en Belgique.

Art.16 Le conseil d'administration nomme parmi les conseillers un président, un vice-président, un

secrétaire, un trésorier et les titulaires de toutes autres fonctions jugées nécessaires.

Le président ou à défaut le vice-président, assume ta présidence de l'association de l'assemblée générale et

du conseil d'administration.

Le secrétaire est chargé notamment de convoquer le conseil d'administration, de rédiger les procès-

verbaux, de veiller à la conservation des documents.

Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes au greffe du Tribunal de commerce.

Art.17 Le conseil d'administration est valablement réuni lorsque trois conseillers visés à l'art.14 sont

présents ou représentés par un collège du conseil d'administration. Les décisions sont prises à la majorité

simple des membres présents ou représentés.

En cas de parité, la voix de celui qui préside est prépondérante. Les décisions sont consignées dans le

registre des procès-verbaux par le secrétaire qui en assume la conservation.

Art.18 Le conseil d'administration veille à la bonne marche de l'association. Il se réunit aussi souvent que

l'exige l'intérêt de l'association sur convocation du président ou à défaut du vice-président.

Le secrétaire adresse les convocations aux conseillers. Celle-ci mentionne la date, l'heure, le lieu et l'ordre

du jour de la réunion.

Le conseil d'administration arrête annuellement les comptes tenus par le trésorier et les soumet à

l'approbation de l'assemblée générale.

Sauf cas spéciaux de délégations dans un but déterminé tes mandats des conseillers ne sont pas

rémunérés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CLUB CULTUREL BELGO-RUSSE

Adresse
RUE DE L'ASSOCIATION 20 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale