CODIT SOLUTIONS

Dénomination : CODIT SOLUTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 527.923.290

Publication

18/03/2014

�� MOD WORD 11,1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

6062 49

111111111

t

N� d'entreprise : 0527.923.290 D�nomination

(en entier) : CODIT Solutions

BRUXELLES

-6MRT2014

Greffe

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter

Si�ge : Rue Gallait 168, 1030 Schaerbeek

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Changement de d�nomination, modification des statuts

II r�sulte d'un proc�s-verbal dress� par David INDEKEU, notaire � Bruxelles, le dix-neuf f�vrier deux mille

quatorze, portant la mention d'enregistrement: "Enregistr� deux r�les un renvoi au 3e bureau de

l'Enregistrement de Bruxelles, le vingt et un f�vrier 2014, vol. 96 folio 23 case 5. Re�u: CINQUANTE EUROS

(50,00E). Pour le Receveur, (sign�) S. GERONNEZ-LECOMTE", ce qui suit:

DENOMINATION: elle est chang�e en "CODUS Solutions".

D�pos� en m�me temps l'exp�dition de l'acte du 19 f�vrier 2O14, deux procurations, texte coordonn� des

statuts,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

David INDEKEU, notaire,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

03/05/2013

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

1

R�serv�

au

Moniteur

belge

ND d'entreprise : Q c2 09

D�nomination

(en entier) : CODIT Solutions

1011

13 684

BRUXELLES

23a. 2013

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter

Si�ge : 1030 Schaerbeek, Rue Gallait, 168

(adreese compl�te)

Objet(s) de l'acte :Constitution

11 r�sulte d'un acte dress� par Ma�tre David INDEKEU, Notaire � Bruxelles, le 3 avril 2013, ce qui suit:

COMPARANT:

Monsieur IDRISSI Isma�l, n� le 11 janvier 1983 � Jette, Registre national n�830111-263-90, domicili� �

1030 Schaerbeek, Boulevard Lamber-mont 115.

Lequel comparant, apr�s nous avoir remis, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s, un plan

financier dans lequel il justifie le montant du capital social de la soci�t� � constituer, nous a requis de dresser,

par les pr�sentes, le contrat d'une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter, qu'il

d�clare avoir arr�t� comme suit :

STATUTS:

Article 1 : Forme et d�nomination

La soci�t� est une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter, en abr�g� SPRL-S.

La soci�t� perdra ce caract�re � starter � au plus tard le 28 mars 2018.

La soci�t� a pour d�nomination � CODIT Solutions �

Tant qu'elle n'a pas port� son capital social au moins � dix-huit mille cinq cent cinquante euros, la soci�t�

doit ajouter � toute mention de sa forme juridique dans les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes

de commande, sites Internet et autres documents, sous forme �lectronique le mot � starter �, en abr�g� �

SPRL-S �,

Article 2 : Si�ge

Le si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Rue Gallait, 168.

11 peut, par simple d�cision de la g�rance �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique.

Tout changement du si�ge social est publi� � l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de la g�rance.

Article 3 : Objet

La soci�t� a pour objet l'�tude, la conception, la cr�ation, la planification, la gestion et le d�veloppement

d'applications d'entreprises (Web ou Windows) ainsi que l'expertise dans l'analyse de projets informa-tiques,

La soci�t� a de m�me pour objet le commerce de mat�riel informatique et �lectronique de toute nature en

ce compris toutes les activit�s annexes telles que la conception, la r�alisation et la commerciali-sation de

logiciels et programmes, la production, l'entretien et la maintenance de mat�riel �lectronique, cette �num�ration

�tant exemplative et non limitative.

Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu'� l'�tranger, effectuer toutes op�rations

mobili�res, immobili�res, financi�res, industrielles, commerciales ou civiles.

Elle peut s'int�resser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation,

d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes soci�t�s, entreprises ou op�rations ayant un objet similaire

ou connexe ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet.

Elle peut exercer tout mandat de g�rant, administrateur ou liquida-teur.

Article 4 : Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, � compter du 3 avril 2013

Article 5 : Capital social

Le capital social, fix� � 1.800,00 euros, est repr�sent� par 1.800 parts sans mention de valeur nominale.

Au plus tard cinq ans apr�s sa constitution ou d�s que la soci�t� oc-cupe l'�quivalent de cinq travailleurs

temps plein, la soci�t� doit proc�der � une augmentation de son capital social pour le porter au moins � dix-huit

mille cinq cent cinquante euros.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

t t.

tr,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�s que le capital social a �t� port� � hauteur du montant tel que pr�vu ci-avant, la soci�t� perd le statut de

� starter � et toutes les disposi-tions du Code des Soci�t�s relatives aux soci�t�s priv�es � responsabilit�

limit�e lui seront applicables.

Apr�s expiration d'un d�lai de trois ans apr�s la constitution, les associ�s sont tenus solidairement envers

les int�ress�s de la diff�rence �ventuelle entre le capital minimum requis par le paragraphe premier et le

montant du capital souscrit,

Article 6 : Augmentation et r�duction de capital

Le capital social peut �tre augment� ou r�duit, en une ou plusieurs fois, par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Des personnes morales ne peuvent �tre admises que par la voie d'une augmentation de capital qui porte le

capital social au moins � dix-huit mille cinq cent cinquante euros.

Aussi longtemps que la soci�t� a le statut de � starter �, elle ne peut pas proc�der � une r�duction de

capital.

Article 7 : Nature des parts

Les parts sont nominatives.

Elles sont inscrites dans le registre des as-'soci�s tenu au si�ge social.

Les parts peuvent �tre repr�sent�es par des certificats au nom des titulaires, extraits d'un registre �

souches et sign�s par la g�rance.

Tout associ� d'une soci�t� � starter � sera r�put� caution solidaire des obligations de toute autre soci�t�

priv�e � responsabilit� limit�e starter qu'il constituerait par la suite comme fondateur, jusqu'� ce que la dite

soci�t� perde ou renonce � son caract�re � starter � ou d�s la publica-tion de sa dissolution,

En outre, sans pr�judice de ce qui est dit ci-avant, tout associ� d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

starter qui d�tient � un mo-ment donn� des titres dans une autre soci�t� � responsabilit� limit�e qui

repr�sentent 5% ou plus du total des droits de vote de cette autre soci�t� � responsabilit� limit�e sera tenu

solidairement envers tes int�ress�s.

Article 8 : Cession des parts

Les cessions ou transmissions pour cause de mort de parts s'op�rent conform�ment aux dispositions du

Code des Soci�t�s.

Tant que la soci�t� a le caract�re de � starter �, les parts d'un associ� ne peuvent �tre c�d�es � une

personne morale, � peine de nullit� de l'op�ration.

Si les parts sont transf�r�es � une personne physique, suite � un d�c�s ou entre vifs, celle-ci devra

respecter les obligations inscrites dans le Code des Soci�t�s pour les associ�s d'une soci�t� � starter � et dont

question � l'article 7 des pr�sents statuts.

Article 9 : H�ritiers et ayants causes ou cr�anciers

Les h�ritiers, ayants cause ou cr�anciers d'un associ� ne peuvent, sous quelque pr�texte que ce soit,

provoquer l'apposition des scell�s sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la soci�t�, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'im-'miscer en rien dans son

administration, ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et bilans sociaux et

aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Article 10 : Indivisibilit� des parts vis-�-vis de la soci�t�

Les parts sont indivisibles.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents,

jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant, � son �gard, propri�taire de la part,

Article 1 1 : G�rance

La g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rants.

Tant que la soci�t� a la qualit� de � starter �, le(s) g�rant(s) est obligatoirement une personne physique.

Le mandat du g�rant (des g�rants) est gratuit ou r�mun�r�.

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation du (d'un) g�rant, il sera pourvu � son remplacement par

l'as-'sembl�e g�n�rale des associ�s.

Article 12 : Gestion journali�re

La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� et des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s � tous

mandataires de son choix.

Article 13 : Clause de non-concurrence

Un g�rant ne peut s'int�resser, ni directement, ni indirectement, � aucune entreprise susceptible de faire

concurrence � la soci�t�.

Article 14 : Pouvoirs du g�rant

Le g�rant (Chacun des g�rants) peut accomplir tous les actes n�ces-saires ou utiles � l'accomplissement

de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Article 15 : Repr�sentation de l� soci�t�

Le g�rant (Chacun des g�rants) repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant,

soit en d�fendant,

Article 16 : Assembl�e g�n�rale

Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�.

Toutefois, les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit tou-tes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir

de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. Les

personnes vis�es � l'article 271 du Code des Soci�t�s, peuvent prendre connaissance de ces d�cisions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire le 1er lundi du mois de juin, � 09.00 ; si ce jour est f�ri�,

l'assembl�e est remise au jour ouvrable suivant, � la m�me heure,

La g�rance peut convoquer l'assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les avis de convocation.

L'assembl�e d�lib�re conform�ment au code des soci�t�s,

Article 17 : Droit de vote

Chaque associ� peut voter par lui m�me ou par mandataire.

Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle les appels de fonds r�guli�rement appel�s et exigibles ont �t�

effectu�s, donne droit � une voix.

Les parts sans droit de vote retrouvent leur droit de vote dans les cas vis�s ci avant dans les statuts.

L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associ�s, dans les limites fix�es par le

Code des Soci�t�s.

Article 18 : Proc�s-verbaux

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par tous les associ�s pr�sents.

Article 19 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. A cette date, la

g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels, conform�ment � la loi.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e, les comptes annuels sont d�pos�s par les soins

de la g�rance � la "BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE".

Article 20 : R�partition des b�n�fices

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats constitue le b�n�fice net.

Tant que la soci�t� a le caract�re de soci�t� � starter �, l'assembl�e g�n�rale fait annuellement, sur les

b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un quart au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve. Cette obliga-

tion de pr�l�vement existe jusqu'� ce que le fonds de r�serve ait atteint le montant de la diff�rence entre le

capital minimum requis par le Code des Soci�t�s, � savoir dix-huit mille cinq cent cinquante euros et le capital

souscrit actuel de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider, conform�ment aux r�gles de la modification des statuts, que ce fonds

de r�serve soit incorpor� dans le capital.

Lorsque la soci�t� aura perdu le caract�re de soci�t� � starter �, soit au plus tard le vingt-huit mars deux

mille dix-huit, il est pr�lev� sur le b�n�fice tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve

l�gale.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation,

Article 21 ; Dissolution

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assem-bl�e g�n�rale.

Article 22 ; Liquidateur

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixe le

mode de liquidation, conform�ment au Code des Soci�t�s.

Article 23 : R�partition du boni de liquidation

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation ou consignation faite pour ces

r�glements, l'actif net est r�parti, en esp�ces ou en titres, entre toutes les parts.

Article 24 ; Associ� unique

Au cas o� pour une raison quelconque, la soci�t� ne compte plus qu'un seul associ� et jusqu'au moment o�

la soci�t� compte � nouveau au moins deux asso-'ci�s, les prescriptions du Code des Soci�t�s concernant la

soci�t� ne comprenant qu'un associ� unique, seront d'application et le fonctionnement de la soci�t� de m�me

que la responsabilit� de l'associ� seront r�gl�s conform�ment � ces prescriptions,

Article 25 Election de domicile

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ�, g�rant, commissaire et liquidateur �lit, par les pr�sentes,

domicile au si�ge social, o� toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui �tre

valablement faites, sans autre obligation pour la soci�t� que de tenir ces documents � la disposition du

destinataire.

Article 26 : R�f�rence au Code des Soci�t�s

Les associ�s entendent se confcrmer enti�rement au Code des Soci�t�s et, en cons�quence, les

dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts, y sont r�put�es

inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ce Code, sont cens�es non

�crites.

GERANT NON STATUTAIRE POUR UNE DUREE INDETERMINEE

Monsieur Isma�l IDRISSI, pr�nomm�,

PROCURATION

Le comparant d�cide de conf�rer tous pouvoirs � la SPRL Corpoconsult, 15 rue Fernand Bernier, 1060

Bruxelles, avec facult� de subd�l�gation aux fins d'accomplir toutes formalit�s n�cessaires aupr�s de la Ban-

que-Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la T.V.A.

REPRISE DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LE FONDATEUR AU NOM DE 1-A SOCIETE EN FORMATION

Le comparant d�cide de conf�rer tous pouvoirs � la SPRL CORPOCONSULT, 15 rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles, ou au comparant, agissant individuellement, avec facult� de subd�l�gation, aux fins d'accom-

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

plir toutes formalit�s n�cessaires aupr�s de la Banque-Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la

T.V.A.

D�pos� en m�me temps une exp�dition de l'acte du 3 avril 2013,

Cet extrait est d�livr� conform�ment � l'article deux, paragraphe quatre, du Code des Soci�t�s, uniquement

en vue du d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce et de l'acquisition pour la nouvelle soci�t� de la

personnalit� morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

David INDEKEU, Notaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nem et signature

Coordonnées
CODIT SOLUTIONS

Adresse
RUE GALLAIT 168 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées CODIT SOLUTIONS

Coordonnées
CODIT SOLUTIONS