COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI

Dénomination : COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 500.692.620

Publication

09/09/2014

��j II

francophone de Bruxelles

N� d'entreprise 0500.692,620

D�nomination

(en entier) : Collectif auQuai asbl

(en abr�g�): auQual asbl

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : quai du Hainaut 23

Objet de l'acte: P.V. de l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 8/7/2014 : d�missions d'administrateurs, nomination d'administrateur, r��lections d'administrateurs

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

ULL Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

II

Texte

1. D�missions d'administrateurs:

Ana Stegnar, Rue Edmond Tollenaere 56/5, 1020 Bruxelles

Martin Denda, Partida mediases 192 piso 3 izquierda, Villajoyosa, Alicante, Espana cp 03570

2. Nomination d'administrateurs:

Thomas Corbisler, avenue Jules Carlier 42, 7850 Enghien, ne le 14/06/1979 a Ixelles 1050, Belgique

Laurent Trierweiler, 123 rue de Flandre, 1000 Bruxelles, ne le 28/12/1975 a Le Creusot 71200, France

3. R��lections d'administrateurs:

Giada Di Trapani, 23 quai du Hainaut, 1080 Bruxelles

Le conseil d'administration est donc compos� des personnes :

Giada DI Trapani, 23 quai du Hainaut, 1080 Bruxelles Laurent Trierweller, 123 rue de Flandre, 1000 Bruxelles Thomas Corbisier, avenue Jules Carlier 42, 7850 Enghien Fait a Bruxelles le, 8/712014

D�pos� / Re�u le

29 -08- 2014

Greffe

mi gr effet. du _tribune de cmuneree

02/01/2014

�� 10'; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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Greffe

N� d'entreprise : 0500.692.620

D�nomination

(en entier) : Collectif auQuai asbl

(en abr�g�) : auQuai asbl

Forme juridique : asbl

Si�ge : 23 quai du Hainaut, 1080 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts

Par la d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire et statuaire de l'association sans but lucratif 'Collectif auQuai asbl' en date de 15 d�cembre 2013 et d�lib�rant conform�ment aux prescriptions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, les statuts de l'association, publi�s aux annexes du Moniteur en date du 9 novembre 2012 ont �t� modifi� ainsi qu'il suit:

L'article 3 est modifi� comme suit:

L'association a pour but de promouvoir la culture et d'encourager l'expression artistique de

mani�re directe ou indirecte et sous toutes ses formes, cela en Belgique. Elle se donne aussi pour but de favoriser l'acc�s au logement. En cela, elle pourra louer, acheter ou encore prendre en occupation temporaire et pr�caire des biens meubles ou immeubles. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses buts et en outre pr�ter son concours et s'int�resser � toutes les activit�s similaires � ses buts et pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Nouveaux statuts:

I D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. L'association prend pour d�nomination : Collectif auQuai asbl

L'association prend pour d�nomination abr�g� : auQuai asbl

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � : 23 quai du Hainaut, 1080 Molenbeek Saint-Jean, dans l'arrondissement,

judiciaire de Bruxelles.Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e

g�n�rale qui votera sur ce point.

Art. 3.L'association a pour but de promouvoir la culture et d'encourager l'expression artistique de mani�re directe ou indirecte et sous toutes ses formes, cela en Belgique. Elle se donne aussi pour but de favoriser l'acc�s au logement. En cela, elle pourra louer, acheter ou encore prendre en occupation temporaire et pr�caire des biens meubles ou immeubles. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses buts et en outre pr�ter son concours et s'int�resser � toutes les activit�s similaires � ses buts et pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute en tout temps.

Il Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres actifs, de membres adh�rents et de membres usag�s. Le nombre de membres adh�rents et de membres usag�s est illimit�. Le nombre de membres actifs ne peut �tre inf�rieur � 3, Seuls les membres actifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art, 6. Sont membres actifs: les membres fondateurs ainsi que tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres actifs au moins, est admis en qualit� de membre actifs par d�cision de l'assembl�e g�n�rale; r�unissant la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es .

Art. 7. Sont membres adh�rents : Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci,

Art. 8. Les membres usag�s sont des membres adh�rents qui b�n�ficient des infrastructures de l'asbl pour. une dur�e de an,

Art. 9. Les conditions mises � l'entr�e et � la sortie des membres sont fix�es par le Conseil d'Administration,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

" MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. IOies membres peuvent �tre astreints � une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 50 euros. Seuls les membres en r�gle de cotisation pourront avoir acc�s aux lieux de r�union.

Art. 11. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Art. 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

III Assembl�e G�n�rale

Art. 13. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs et est pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour:

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des

liquidateurs ;

-la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas ou une r�mun�ration est attribu�e

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- l'admission de nouveaux membres ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres.

- le mode de fonctionnement des espaces utilis�s par l'asbl.

Art.16. Chaque membre actifs a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Art. 17. Tous les membres actifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 18. Les membres seront invit�s � participer aux assembl�es g�n�rales par simple courrier ou par courriel, une semaine au plus tard avant les dates de celles-ci. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Art. 19_ Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux conserv�s au si�ge de l'association o� tous les membres pourront les consulter.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Art. 21. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

Art. 22. La modification des statuts est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

IV Conseil d'administration

Art. 23. Le Conseil d'Administration est nomm� et r�voqu� par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple des voix. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par un autre des administrateurs pr�sents .

Art. 24_ Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre annuellement � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

Art. 25. Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre ou e-mail.

Art. 26. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Art. 27. Les Administrateurs ainsi que les d�l�gu�s � la gestion journali�re de l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

demandant l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 29 Lodur�edumomdatdeoAdministoataurmest|hnW#e�unedunAmd'unmm�tewtmnouvekable.|lsooni r��Ng0blaaa\on\leopouvoim\oopAuo�tenduupourYa�ninistnd�onot\oQeobondeY000pdo�on.

Art. 30]out administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au oonsei|~ d'administration. peut ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de |'maaododun qui pannottan�oymccomplir les octeaoyodministradon~

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de I'ASBL;

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gues � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e pas le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'adminiotrmbourentnK�neoutommtiquementhufindummndmtdud&l�gu��|mQeu�onjoumm|i�mo.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qul|dnivm|m justifier, mettnafin�|eVonuUonaxeno�e~ . par |opomonneuhamg�odo|eQaot|oojoumoU�re.

Art. 32. L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes nv en justice par deux

administrateurs ou au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant inba ont qui, en tant

qu'organe, devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil

d'odminiatra� n.

Ils peuvent notamment repr�se l'association �| detuu0mmu*odt�.odminbtwationounemiuepublic,

*ncecompmmkm|osignaton*deoatteatationo*tc��0cmtsdivaro�haundrauxo toh0�y publiquesnotammmmnt en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tont en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de document au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par \wcunoeUd.adminiatrmtion.

Le mandat prend 5n automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

V Dispositions diverses

Art. 33. Un n� / n� d'ordre int�rieur (RO|) pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration �

l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront��eoppnd�eoporunwmanemb|�mg�n�mde

statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 34.L'amanciceoochdcommenom|e1orjmnvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Art. 35. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis d

|'nppmbationde|'maoembl�eg�n�nukomndinoinwpmr|euon�ei|d'edministratinn.

Art. 36. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du

rappel adress� par lettre d� � la poste, les |nyien

int�r�ts ou � la

d~. Toutefois, cette exclusion ne peut~hmpnonunc�e quipeuvent

associ�.. r l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple.

LeconooUd'adm�mYntratkmpeutmuopandna|eomembpamvis�o.juoqd�d�do|ondo|'mmaemb|�mQ�n�nde.

Art. 37. En cas de dissolution, l'avoir net sera affect� � une association dont l'objet se rapproche de la

pr�sente association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

ANA STE6 tJ74-

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08/08/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�serv� 11111111111!111111j1111111111

au

Moniteur

belge

d'entreprise : 0500.692.620

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Collectif auQuai asbl

(en abr�g�) : auQuai asbl

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 23 quai du Hainaut, 1080 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : P.V. de l'assembl�e G�n�rale du 1810712013: admission de membres actifs, d�missions d'administrateurs et de membres actifs, nominations d'administrateurs.

1. Admission de membres actifs

Le membre Juana, Ortega Kippes est admis en qualit� de membre actif au sein de l'esbl apr�s avoir obtenu de la majorit� des voix en sa faveur.

Le membre Martin Denda est admis en qualit� de membre actif au sein de l'asbl apr�s avoir obtenu de la majorit� des voix en sa faveur.

Le membre Ana Stegnar est admis en qualit� de membre actif au sein de l'asbl apr�s avoir obtenu de la majorit� des voix en sa faveur.

Le membre Leire Mesa Ramirez est admis en qualite' de membre actif au sein de l'asbl apres avoir obtenu de la majorite' des voix en sa faveur.

2. D�missions d'administrateurs :

- Ariane Carron, rue Jean Laumans, 12, 1020 Laeken.

- Annette Baussart, rue Jean Heymans 7/18, 1020 Laeken.

- Alessandra Chillaron Gerber, rue de Moscou 14B, 1060 Saint Gilles.

3. D�mission de membres actifs :

-Valeria Roveda d�missionne de son statut de membre actif,

-Ycha� Gassenbauer d�missionne de son statut de membre actif.

4. Nomination d'administrateurs :

Nomm�s � ce jour comme administrateurs :

-Giada Di Trapani, quai du Hainaut, n�e le 19/09/1976 � Palermo,ltalia

-Stegnar Ana , rue Edmond Tollenaere, 56/5 , N�e le 12/04/ 1972 , � Ljubljana , Slovenie

-Denda Jorge Martin, caserio santa elena 2J , Las palmas de gran canada 2J, 35450 Espagne, n� le

02/04/1978 � Buenos aires, Argentine

5. Changement de fonctions

Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Di Trapani Giada, Administrateur

Stegnar Ana , Administrateur

Denda Jorge Martin, Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et quai� te du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et sionature

R�serv�

,au

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

6. Compte Bancaire

Annette Baussart, Ariane Carron, Alessandra Chillaron et Ycha� Gassenbauer �tant d�missionnaire de

l'asbl, les d�tenteurs du compte changent.

Les signatures autoris�es pour fes mouvements sur le compte sont

Giada Di Trapani

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto " Nom et qualit� du notaire instru�nentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

21/11/2012

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MOD 22

Copie � publigr aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� 111110111111111111111

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Moniteur

belge

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Greffe

N� d'entreprise : 0500 . i7S,Z . r72,0

D�nomination

(en �ntier) : Collectif auQuai asbl

(en abr�g�) ; auQuai asbl

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : 23 quai du Hainaut 1080 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : status de l'ASBL

Statuts de l'ASBL

Les soussign�es :

-Ariane Carron, rue Jean Laumans, 12,1020 Laeken.

-Annette Baussart, rue Jean Heymans 7118, 1020 Laeken.

-Alessandra Chiliaron Gerber, rue de Moscou 14B, 1060 Saint Gilles,

Ycah� Gassenbauer, rue de Moscou 14B, 1060 Saint Gifles.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

I D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1.

L'association prend pour d�nomination : Collectif auQuai asbl

L'association prend pour d�nomination abr�g� ; auQuai asbl

Art. 2.

Son si�ge social est �tabli � : 23 quai du Hainaut, 1080 Molenbeek Saint-Jean, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce

point.

Art, 3.

L'association � pour but de promouvoir la culture et d'encourager l'expression artistique de mani�re directe ou

indirecte et sous tontes ses formes tant en Belgique qu'� l'�tranger,

Collectif auQuai asbi a pour vocation d'investir un lieu non destin� � �tre utilis� � des fins artistiques et d'y

_.aplzarter.une.acfivit�_oulturalle~Ce.tte_activit�.stoitere.�.l'�coute.du rcoisinage_aEos�_que.siu_guarii.er_dans.le.queL._

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et sianature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD z2

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1. .9.-

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le lieu se trouve. Cette activit� est ouverte � toute personne souhaitant y participer du moment que celle-ci

respecte les pr�sents statuts ainsi que le r�glement d'ordre int�rieur.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directementou indirectement � son but et en-outre

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � ce but, bu pouvant en amener le d�veloppement

ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute en tout temps,

li Membres

Art. 5.

L'association est compos�e de membres actifs, de membres adh�rents et de membr�s usag�s.

Le nombre de membres adh�rents et de membres usag�s est illimit�.

Le nombre de membres actifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres actifs jouissent de la pl�nitude des

droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6.

Sont membres actifs: les membres fondateurs ainsi que tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres

actifs au moins, est admis en qualit� de membre actifs par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la

majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es .

Art. 7.

Sont membr�s adh�rents : Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en

respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 8,

Les membres usag�s sont des membres adh�rents qui b�n�ficient des infrastructures de l'asbl pour une dur�e

de an.

Art. 9.

Les conditions mises � l'entr�e et � la sortie des membres sont fix�es par le Conseil d'Administration.

Art. 10,.

Les membres peuvent �tre astreints � une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par le conseil

d'administration sans pouvoir �tre superieur � 50 euros. Seuls les membres en r�gle de cotisation pourront

avoir acc�s aux lieux de r�union.

Art 11.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au

conseil d'administration.

Art. 12.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 22

Les membres d�missionnaires, suspendus ou`exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

III Assembl�e G�n�rale

Art. 13,

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e

g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration.

Art. 14.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs et est pr�sid�e par un administrateur d�sign�

en pr�ambule � chaque r�union_ Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de

vote.

Art, 15.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

- la modification des statuts ;

-i'exlusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas ou une r�mun�ration est attribu�e ; - l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux verificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de, dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- l'admission de nouveaux membres ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres,

- le mode de fonctionnement des espaces utilis�s par l'asbl.

Art.16.

Chaque membre actifs a le droit de participer � l'assembl�e. ii peut se faire repr�senter par un autre membre ou

par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que

de deux procurations au maximum.

Art. 17.

Moo 2.2

Tous les membres actifs ont droit �e vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art 18.

Les membres seront invit�s � participer aux assembl�es g�n�rales par simple courrier ou par courriel, une

semaine au plus tard avant les dates de celles-ci. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de ia

r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou

partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Art, 19.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux conserv�s au si�ge de

l'association o� tous les membres pourront les consulter.

Art. 20.

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membrespr�sents ou repr�sent�s, sauf les

exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la des

DL

votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid�

autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes

blancs, nuls et les abstentions.

e

Art, 2t

L'assembl�e g�n�rale se prononce surie rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale

N pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du

0

eq

our repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue parle conseil d'administration et l'assembl�e

N g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point �

et

l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

et

Art. 22.

et

et

ri) La modification des statuts est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

IV Conseil d'administratidn

Art 23.

Le Conseil d'Administration est nomm� et r�voqu� par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple des voix. Le

et conseil peut d�signer e)1 son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas

d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par un autre des

administrateurs pr�sents .

Art. 24.

Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre annuellement � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, le

" MOA 2.2

compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

Art. 25.

Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois

qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le secr�taire ou, � d�faut, par un

administrateur, par simple lettre ou e-mail.

Art. 26.

Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � le majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire

repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Art. 27.

Les Administrateurs ainsi que les d�l�gu�s � la gestion journali�re de l'association ne contractent, en raison de

leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci

est exerc� � titre gratuit

DL

Art 28.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association

e

o,, par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � Cet effet.

e Art, 29.

b

CI)

La dur�e du mandat des Administrateurs est limit�e � une dur�e d'un an et est renouvelable. Ils sont r��ligibles e

e et ont les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

d

eq Art. 30.

0

eq

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'admininstration.

N Art, 31.

zs Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � plusieurs personnes, administrateurs ou non, et

agissant individuellement

et

et

ri) Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association el

rm C� qui permetent d'accomplir les actes d'administration :

Ce

pq - qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de i'ASBL ;

et - qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas :r.

e

l'intervention du conseil d'administration.

Ce La dur�e du mandat des d�l�gues � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e pas le conseil :r.

d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat

d'administrateur entame automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive le justifier, mettre fin � la fonction exerc�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Art. 32,

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs ou au moins design�s par le conseil d'administration agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'adminitration,

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compromis la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de document au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge,

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

V Dispositions diverses

Art. 33.

Un r�glement d'ordre int�rieur (ROI) pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 34.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Art. 35.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 36.

Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress�

par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la

r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre associ�, Toutefois,

cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple. Le conseil

d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

,Art 37.

"

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOL) 2.2

Volet B Suite

En cas de dissolution, l'avoir net sera affect� � une association dont l'objet se rapproche de la pr�sente association.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Ariane Carron, rue Jean Laumans, 12, 1020 Laeken, n�e � Martigny, Suisse, le 17.08.1981

Annette Baussart, rue Jean Heymans 7/18, 1020 Laeken, n�e � Berchem Ste Agathe, Belgique, le

06.9.194g.

,-Alessandra Chillaron Gerber, rue de Moscou 14B, 1060 Saint Gifles, n�e � Gen�ve, Suisse, le 14.10.1985.

qui acceptent ce mandat

Fait � Bruxelles, le 04 novembre 2012,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ariane Carron

Annette Baussart Alessandra Chillaron Gerber

Ychat Gassenbauer

Mentionner sur la derni�re page du Volej..: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

17/08/2015

�� mou 2.2

(Dn Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

11111111

*15118760*

' N` d'entreprise : 0500.692.620

D�pos� / Re�u te

0 6 AOUT 2015

au greffe du tribunal de commerce francophtoneGe bruxeiies

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier) : Collectif auQuai asbl

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Obiet de l'acte auQuai asbl

association sans but lucratif

23 quai du Hainaut 1080 Bruxelles, Belgique

Proc�s Verbale de l'Assembl�e G�n�rale Statutaire de l'asbl � Collectif AuQuai � du 6 juillet 2015: exclusion, admission de membres et �lection administrateurs + modification staturaire (art.16 et art. 20)

1. Adh�sion et exclusion des membres actifs:

Exclusion des membres actifs :

Juanita O'KIPPES, Valentin BOIS, Amanda CLEMATIDE, Lisbeth SCHROE, Tavo DEL PRATO, Martin DENDA ont exprim� le souhait de ne plus �tre membres actifs de l'Association. L'AG accepte leur d�mission.

Admission des membres actifs :

L'AG nomme Renata MELLONI, Caroline MORIZUR, Aymeric PEALAT, Samuel BIONDO en qualit� de membres actifs de l'association.

2, D�mission et �lection d'administrateurs

R��lection administrateurs:

Giada Di Trapani, quai du Hainaut 23, 1080 Bruxelles n�e le 19.09.1975 � 90146 Palerme, Italie

Laurent Trierweiler, rue de Flandre 123, 1000 Bruxelles n� le 28.12.1975 � 71200 Le Creusot, France

Thomas Corbisier , avenue Jules Carlier 42, 7850 Enghien n� le 14.06.1979 � 1050 Ixelles, Belgique

Election administrateur :

Caroline Morizur, rue Jules le Brun 30, 1030 Schaarbeek n� le 27.09.1985 � Landerneau, France

Le conseil d'administration se compose d�sormais des personnes suivantes pour une dur�e d'un an

Giada Di Trapani, quai du Hainaut 23,1080 Bruxelles

Laurent Trierweiler, rue de Flandre 123, 1000 Bruxelles

Thomas Corbisier , avenue Jules Carlier 42, 7850 Enghien

. Caroline Morizur, rue Jules le Brun 30, 1030 Schaarbeek

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

M4D 2.2

MODIFICATION DES STATUTS

Par la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale et statutaire de l'asbl 'Collectif auQuai asbl' en date du 6 juillet 2015 et d�lib�rant conform�ment aux prescriptions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, les statuts de l'association, publi�s aux annexes du Moniteur Belge en date du 9 novembre 2012 ont �t� modifi� ainsi qu'il suit

L'article 16 est modifi� comme suit :

Chaque membre actif a le droit de participer � l'Assembl�e G�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre actif, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre actif peut �tre porteur que d'une procuration maximum.

L'article 20 est modifi� comme suit :

Pour pouvoir d�lib�rer valablement, l'Assembl�e G�n�rale doit r�unir au moins la moiti� plus un des membres actifs. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, ou repr�sent�es, sauf disposition contraire par la loi sur les Asbl et les fondations ou dans les statuts.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas repr�sent�s a la premi�re r�union, ils peuvent �tre convoqu�s a une seconde r�union, qui pourra d�lib�rer valablement et adopter les modifications a la majorit� ci-apr�s.

La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s fa premi�re r�union.

Le vote peut �tre effectu� � main lev�e, ou par bulletin secret si demand�e par les membres actifs.

En cas d'�galit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

L'Assembl�e G�n�rale sera effective d�s lors que le quorum minimum de pr�sence de deux tiers des membres actifs sera atteint.

L'Assembl�e G�n�rale sera report�e dans les 15 jours suivants, si le quorum de vote n'est pas atteint.

Nouveaux statuts :

I D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1,

L'association prend pour d�nomination : Collectif auQuai asbi

L'association prend pour d�nomination abr�g� : auQuai asbl

Art. 2.

Son si�ge social est �tabli �; 23 quai du Hainaut, 1080 Molenbeek Saint-Jean, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point.

Art. 3.

L'association � Our but de promouvoir la culture et d'encourager l'expression artistique de mani�re directe ou indirecte et sous toutes ses formes, cela en Belgique. Elle se donne aussi pour but de favoriser l'acc�s au logement. En cela, elle pourra louer, acheter ou encore prendre en occupation temporaire et pr�caire des biens meubles ou immeubles.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et en outre pr�ter son concours et s'int�resser � toutes les activit�s similaires � ses buts et pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

, Moo 2.2

Art. 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute en tout temps.

Il Membres

Art 5.

L'association est compos�e de membres actifs, de membres adh�rents et de membres usag�s.

Le nombre de membres adh�rents et de membres usag�s est illimit�.

Le nombre de membres actifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres actifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6,

Sont membres actifs: les membres fondateurs ainsi que tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres actifs au moins, est admis en qualit� de membre actifs par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es .

Art. 7.

Sont membres adh�rents : Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art. 8.

Les membres usag�s sont des membres adh�rents qui b�n�ficient des infrastructures de l'asbl pour une dur�e de an.

Art. 9.

Les conditions mises � l'entr�e et � la sortie des membres sont fix�es par le Conseil d'Administration.

Art. 10.

Les membres peuvent �tre astreints � une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par le conseil d'administration sans pouvoir �tre superieur � 50 eruos. Seuls les membres en r�gle de cotisation pourront avoir acc�s aux lieux de r�union.

Art. 11.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Art. 12.

Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

III Assembl�e G�n�rale

Art. 13.

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration.

Art. 14.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres actifs et est pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais Ils n'ont pas le droit de vote.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 15.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- l'exlusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-ia fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas ou une r�mun�ration est attribu�e ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux verificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- l'admission de nouveaux membres ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres.

- le mode de fonctionnement des espaces utilis�s par l'asbi.

Art.16.

Chaque membre actif a le droit de participer � l'Assembl�e G�n�rale. 11 peut se faire repr�senter par un autre membre actif, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre actif ne peut �tre porteur que d'une procuration maximum.

Art. 17.

Tous les membres actifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 18.

Les membres seront invit�s � participer aux assembl�es g�n�rales par simple courrier ou par courriel, une semaine au plus tard avant les dates de celles-ci, La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Art. 19.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux conserv�s au si�ge de l'association o� tous les membres pourront les consulter.

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOQ' 2,2

Art. 20.

Pour pouvoir d�lib�rer valablement, l'Assembl�e G�n�rale doit r�unir au moins la moiti� plus un des membres actifs. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, ou repr�sent�es, sauf disposition contraire par la loi sur les Asbl et les fondations ou dans les statuts.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas repr�sent�s a la premi�re r�union, ils peuvent �tre convoqu�s a une seconde r�union, qui pourra d�lib�rer valablement et adoptes les modifications e la majorit� ci-apr�s.

La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Le vote peut �tre effectu� � main lev�e, ou par bulletin secret si demand�e par les membres actifs.

En cas d'�galit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

L'Assembl�e G�n�rale sera effective d�s lors que le quorum minimum de pr�sence de deux tiers des membres actifs sera atteint.

L'Assembl�e G�n�rale sera report�e dans les 15 jours suivants, si le quorum de vote n'est pas atteint. Art. 21.

L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

Art. 22.

La modification des statuts est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

IV Conseil d'administration

Art. 23.

Le Conseil d'Administration est nomm� et r�voqu� par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� simple des voix. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par un autre des administrateurs pr�sents .

Art. 24.

Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre annuellement � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

Art. 25.

Le Conseil d'Administration se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre ou e-mail.

Art. 26.

Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Art. 27.

Les Administrateurs ainsi que les d�l�gu�s � la gestion journali�re de l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 28. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 29.La dur�e du mandat des Administrateurs est limit�e � une dur�e d'un an et est renouvelable. Ils sont r��ligibles et ont les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 30.

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'admininstration.

Art. 31.

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permetent d'accomplir les actes d'administration

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gues � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est fix�e pas le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur enta�ne automatiquement la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive le justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Art. 32.

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs ou au moins design�s par le conseil d'administration agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'adminitration.

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compromis la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de document au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

V Dispositions diverses

Art. 33.

Un r�glement d'ordre int�rieur (ROI) pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 34.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e,

MOD 2.2

Volet B -- Suite

Art. 35.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 36.

Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� ' par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre associ�. Toutefois, ' cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple. Le conseil : d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

R�serv�

au

Moniteur

beige

mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art. 37.

} En cas de dissolution, l'avoir net sera affect� � une association dont l'objet se rapproche de la pr�sente association.

Coordonnées
COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI

Adresse
QUAI DU HAINAUT 23 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI

Coordonnées
COLLECTIF AUQUAI, EN ABREGE : AUQUAI