COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKCOMITE FLORIDA-LANGEVELD, EN ABREGE : FLORIDE-LANGEVELD

Association sans but lucratif

Dénomination : COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKCOMITE FLORIDA-LANGEVELD, EN ABREGE : FLORIDE-LANGEVELD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 439.080.495

Publication

02/01/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

D�pos� I Re�u le

1 9 DEC. 2014

Ru greffe du fa! de commerce francophone de Bruxelles

Ilk\M�3118

N� d'entreprise : 0439.080.495

D�nomination

(en entier) : Comit� de Quartier Floride-Langeveld I Wijkcomit� Florida-

Langeveld

(en abr�g�) : CQFL

Forme juridique : ASBL.

Si�ge : 38, avenue Ren� Gobert -1180 Uccie

O.let de l'acte : Nominations statutaires

Assembl�e g�n�rale du 14 octobre 2014

DNominations des administrateurs

L'Assembl�e g�n�rale nomme � l'unanimit� les administrateurs suivants

Madame Virginie Busck-Nielsen, n�e � Gent le 22/06/1970, domicili�e 43, avenue Ren� Gobert � 1180

Uccle

Madame Bernadette de Reuck, n�e � Uccle, 29/11/1945, domicili�e 72, avenue de la Floride � 1180 Uccle

Madame Charlotte Ghijsbrecht, n�e � Uccle le 30/12/1971, domicili�e 125, rue Langeveld � 1180 Uccle

Monsieur Christophe Louis, n� � Li�ge le 2010811963, domicili� 134, avenue de la Floride � 1180 Uccle

DD�missions d'administrateurs

Monsieur Isidore Zielonka, domicili� 62, avenue Ren� Gobert � 1180 Uccle

Monsieur Francis Cracco, domicili� 55, avenue Beau S�jour � 1180 Uccle

OLe Conseil d'administration est donc compose de :

Mme Chantal Van Put, �pouse de Brauwere, pr�sidente a.i.

Madame Virginie Busck-Nielsen, �pouse Claeys

Madame Bernadette de Reuck

Madame Charlotte Ghijsbrecht

Monsieur Christophe Louis

Monsieur Dusan Oblak

Chantal de Brauwere Dusan Oblak

Administrateur Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/01/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MDD 22

R�serv� 111111111.111111111111111

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : 0439.080.495

21 DEC. 2012 BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Comit� de Quartier Floride-Langeveld I Wijkcomit� Florida-

Langeveld

(en abr�g�) : Comit� de Quartier Floride-f.angeveld

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : avenue Ren� Gobert, 38 -1180 Uccle

obiet de l'acte : Statut - Modification ; Administrateurs - Renouvellement

Comit� de Quartier Floride-Langeveld / Wijkcomit� Florida-Langeveld

Avenue Ren� Gobert, 38 -1180 Bruxelles (Uccle)

Num�ro d'entreprise : 0439 080 495

STATUT

Modifi� et coordonn� par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 4 septembre 2012

Titre ler D�nomination - Si�ge social Objet social - Dur�e

Article 1 : D�nomination

� 1. L'Association est d�nomm�e � Comit� de Quartier Floride-Langeveld 1 Wijkcomit� Florida-Langeveld �, en abr�g� � Floride-Langeveld �

� 2. Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications ou autres documents �manant de l'Association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � Association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � et de l'indication du si�ge social.

Article 2 : Si�ge social Arrondissement judiciaire

� 1. Le si�ge social est �tabli � Uccle (1180 Bruxelles), avenue Ren� Gobert 38, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

� 2. Le si�ge social peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu de la'

Commune d'Uccle.

Article 3 : Objet social

L'Association a pcur objet de :

� 1. Assurer la d�fense de l'int�grit� du quartier Floride-Langeveld, notamment en �tant le relais entre les habitants du quartier Floride-Langeveld et les autorit�s, de m�me que d'autres intervenants.

� 2. Veiller au respect des documents administratifs r�gissant le quartier, et notamment les plans particuliers d'am�nagement (PPA), que ce soit par les pouvoirs et administrations publics, les propri�taires et habitants du quartier, tout demandeur de permis de b�tir ou de certificat d'urbanisme. Sont vis�s les projets priv�s, d'int�r�t public ou collectif.

� 3. Promouvoir tout ce qui serait susceptible d'am�liorer la qualit� de vie dans le quartier, entre autres par la collecte et la diffusion d'informations. Combattre tout ce qui pourrait y porter atteinte, et notamment : Tout ce qui modifierait son caract�re r�sidentiel ; Tout ce qui d�tournerait l'habitat de sa destination et de son usage', r�sidentiel actuel ; Tout ce qui mettrait en danger la s�curit�, en ce compris une intensification de l'usage de la, voirie ; Tout ce qui entra�nerait des pollutions et nuisances de toutes sortes, ainsi que la destruction des espaces verts et des jardins ; Tout ce qui risquerait de troubler l'harmonie du quartier.

� 4. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle

peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4 : Dur�e

� 1. L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

� 2. L'Association peut �tre dissoute par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification du ou des objets en vue desquels l'Association est constitu�e.

Titre 2 Membres de l'Association

Article 5 : Membres adh�rents et membres effectifs

� 1. L'Association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

� 2. Le nombre de membres effectifs et de membres adh�rents est illimit�. Le nombre minimum de membres effectifs s'�l�ve � quatre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

� 3. Les droits et obligations des membres sont fix�s par la loi et le pr�sent Statut. Article 6 : Admission des membres Droits et obligations

� 1. Est membre adh�rent, toute personne habitant le quartier Floride- Langeveld, adh�rent au Statut de l'Association et en r�gle de cotisation.

� 2, Tout membre adh�rent qui d�sire �tre membre effectif doit poser sa candidature aupr�s du conseil d'administration. Seule l'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour accepter une candidature. Elle se prononce � la majorit� des trois quarts des voix pr�sentes. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat.

� 3. Les membres effectifs apportent � l'Association le concours actif de leurs capacit�s et de leur

d�vouement.

Article 7 -- Cotisations et versements

� 1. Le Conseil d'administration d�cide souverainement s'il y a lieu de demander une cotisation et quel en est le montant. La cotisation ne peut cependant exc�der 25 EUR par an.

� 2. Le Conseil d'administration peut d�cider de cr�er un fonds de soutien et de solliciter des contributions

qui sont laiss�s � fa libre appr�ciation des membres.

Article 8 : D�missions D�missions d'office - Exclusion

� 1. Les membres adh�rents et effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration,

� 2. Perd automatiquement sa qualit� de membre adh�rent ou effectif, celui qui cesse d'habiter le quartier ou celui qui n'est toujours pas en r�gle de cotisation, un mois apr�s un rappel par simple lettre. �3. Sans pr�judice des conditions d'admission et de sortie des membres fix�es par le pr�sent Statut, l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves au Statut ou aux fois de l'honneur et de fa biens�ance ou de d�marches contraires � l'esprit du Statut.

� 4. L'associ� d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont

aucun droit sur l'avoir social et n'a aucun droit au remboursement des cotisations ou contributions vers�es, Titre 3. Assembl�e g�n�rale

Article 9 : Composition et pouvoirs

� 1. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs,

� 2. L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'Association.

� 3. L'assembl�e g�n�rale a seule le droit de : Admettre ou exclure des membres ; Nommer et r�voquer les administrateurs ; Nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, ou encore accepter leur d�mission ; Donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires ; Approuver les comptes annuels et les budgets ; Apporter des modifications au Statut ; D�cider de dissoudre l'Association.

Article 10 : Date -- Convocation Ordre du jour

� 1, L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation et au plus tard six mois apr�s la cl�ture de l'exercice,

Le Conseil d'administration mettra � l'ordre du jour les points relevant de toute assembl�e g�n�rale ordinaire. Il pourra en outre mettre � l'ordre du jour tous les points que l'int�r�t de l'Association exige.

� 2. Le Conseil d'administration convoquera une assembl�e g�n�rale extraordinaire, chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige.

� 3. Le Conseil d'administration convoquera �galement une assembl�e g�n�rale extraordinaire, lorsqu'un tiers des membres effectifs ou un cinqui�me des membres adh�rents en fait la demande,

Le Conseil d'administration inscrira � l'ordre du jour les points que l'int�r�t de l'Association exige, Elle inscrira �galement � l'ordre du jour les points, propos�s par un tiers des membres effectifs ou un cinqui�me des membres adh�rents.

Le Conseil d'administration pourra inviter des membres adh�rents � assister � l'assembl�e g�n�rale.

� 4. Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre ou par courriel, contenant l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre effectif et � chaque membre adh�rent invit�, au moins huit jours avant l'assembl�e.

�5. Si tous les membres effectifs ont consenti � se r�unir et s'ils sont tous pr�sents ou repr�sent�s ou ont �mis leur vote par �crit, l'assembl�e est r�guli�rement constitu�e sans qu'on ait d0 observer de d�lai ni faire des convocations.

Article 11 : D�lib�ration

�1. Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour. N�anmoins, des points peuvent �tre ajout�s � l'ordre du jour, si tous membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s y consentent, et pour les repr�sent�s, pour autant que les procurations le mentionnent express�ment

� 2. Seuls les membres effectifs ont voix d�lib�rative et participent au vote.

� 3 Chaque membre effectif peut voter par lui-m�me ou donner procuration � un autre membre effectif. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit

Un membre effectif peut repr�senter maximum un autre membre emp�ch�.

� 4. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou le pr�sent statut,

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

F

MOD 2.2

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

� 5. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification du Statut ou la dissolution de l'Association que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et que l'Assembl�e g�n�rale r�unit deux tiers des membres effectifs. Une modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix.

Article 12 : Proc�s-verbal

�1. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par deux administrateurs, de m�me que par tous les membres pr�sents qui en manifestent le d�sir.

� 2. Les exp�ditions et extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux administrateurs, sauf dans le cas o� les d�cisions de rassembl�e g�n�rale font l'objet d'un acte authentique.

� 3. Le registre des proc�s-verbaux est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre

connaissance, mais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance de tiers int�ress�s par lettre � la poste.

Titre 6. -- Conseil d'administration

Article 13 : Nomination Composition

� 1. L'Association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'Association.

� 2. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle.

� 3. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

� 4 Le Conseil choisit parmi ses membres un pr�sident

Article 14 : Convocation - R�unions D�lib�ration

� 1. Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation adress�e par le pr�sident, ou � la demande de

deux administrateurs.

La r�union est pr�sid�e par le pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, elle est pr�sid�e par

l'administrateur le plus �g�.

Le conseil ne se r�unit valablement que si la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident, ou

de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante, pour autant que le vote ne se fasse pas par �crit.

� 2, Le conseil peut inviter � des r�unions, tout membre effectif ou adh�rent, ou encore tout tiers en

consultation.

Article 15 : Pouvoirs du Conseil d'administration

� 1. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'Association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la loi ou par le Statut � l'Assembl�e g�n�rale.

� 2. Le Conseil d'administration tient r�guli�rement des r�unions de quartier, organise des r�unions d'information et se coordonne si utile avec d'autres Comit�s ayant des objectifs comparables,

� 3. Les actes qui engagent l'association sont sign�s par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Tout document ou pi�ce comptable, paiement, ch�que etc. sera valablement sign� par deux administrateurs.

� 4. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

� 5. Le Conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur, qu'il soumettra � l'ent�rinement

par l'Assembl�e g�n�rale.

Titre 7. Dispositions financi�res

Article 16 : Exercice social

� 1. L'exercice social commence le ler janvier, pour se terminer le 31 d�cembre.

� 2. Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra chaque ann�e avant le 30 juin.

� 3. L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer, parmi ses membres ou � l'ext�rieur, un commissaire charg� de

v�rifier les comptes de l'Association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Article 17 : Dissolution

� 1. En cas de dissolution de l'Association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

� 2. L'actif net de l'avoir social devra rester dans l'esprit de l'objet social de l'Association. Il pourra �tre apport� � une association sans but lucratif, dont l'objet social est proche de celui de l'Association.

L'assembl�e g�n�rale du 4 septembre 2012 a renouvel� le mandat de ses administrateurs. Les membres

du conseil d'administration sont :

Zielenka, Isidore, Pr�sident, 42.04.28-011.59 avenue Ren� Gobert, 62 -1180 Uccle

Van Put, Chantal, Secr�taire, 47.03.03-394.39 avenue Ren� Gobert, 38 1180 Uccle

Cracco, Francis, Administrateur, 35.01.24-005,17, avenue Beau S�jour 55 1180 Uccle

Oblak, Dusan, Administrateur, 55.05.28-553.88, rue Langeveld, 98 --1180 Uccle

Coordonnées
COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKC…

Adresse
AVENUE RENE GOBERT 38 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKCOMITE FLORIDA-LANGEVELD, EN ABREGE : FLORIDE-LANGEVELD

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKC…

Coordonnées
COMITE DE QUARTIER FLORIDE-LANGEVELD / WIJKC…