COMPAGNIE EGUIMODANZ, EN ABREGE : CIE EGUIMODANZ

Dénomination : COMPAGNIE EGUIMODANZ, EN ABREGE : CIE EGUIMODANZ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 889.700.331

Publication

14/11/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

l �seryi ac Mofite belge

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N d'entreprise : 0889.700.331

0 5 MOU 2012

BRUXELLES

Greffe

f3�nornination

(en entier) : Compagnie Eguimodanz

(en ebr� .) : Cie Eguimodanz

Forme juridique : ashl

Si�ge : 3,rue de Lisbonne 1060 Bruxelles

(�lot de l'acte :

Assembl�e g�n�rale de la Cie Eguimodanz du 7octobre 2012

Objet de l'acte : Modification des statuts concernant l'article 2 et 31

-D�missions d'administrateurs.

-Nominations d'administrateurs.

-D�mission gestion journali�re.

-Changement d'adresse du si�ge.

-Changement concernant l'article 23

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 7 octobre 12 :

D�missions d'administrateurs :

-Maesschalck Monique 15 rue Toots Thielemans 1190 Bruxelles.

-Dominguez Dante 15 rue Toots Thielemans 1190 Bruxelles .

-Leroy Camille rue des Eburons, 60 1000 Bruxelles

Nominations d'administrateurs :

-Meugens Mich�le 3, rue de Lisbonne 1060 Bruxelles n�e � Uccle le 11/08148

- Palomo Marisol 64,rue du Croissant 1190 Bruxelles n�e � Etterbeek le 11/05/64

-Maesschalck Marie-Sylvie 9 rue Mateur Carlot 7387 Fayt-Le-Franc n�e � Mons le 6109165

} -Stevenson Alan 4 (c),rue du Gouverneur Maurice Damoiseau 7000 Mons n� � Maisi�res le 01110/70

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MOD 2.2

D�mission gestion journali�re :

-Maesschalck Monique 15 rue Toots Thielemans 1190 Bruxelles Belgique.

D�sormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

-Meugens Mich�le

-Palomo Marisol

-Stevenson Alan

-Maesschalck Marie-Sylvie

Changement d'adresse du si�ge :

Le si�ge de l'ASBL Cie Eguimodanz sera d�sormais � cette adresse :

28, Rue de Laeken 1000 Bruxelles

Article 23:Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par un administrateur au moins d�sign� par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

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MOD 22

� La Compagnie EGUIMODANZ �

Titre ler - D�nomination, si�ge social, but

Entre les soussign�s :

-Maesschalck Monique , artiste chor�graphe, n�e le 19/08/73 � Mons. Domicili�e rue de Lisbonne,3, 1060 Bruxelles.

-Dominguez Dante, artiste de la sc�ne ,n� le 22/12/75 � Neuquen (Argentine). Domicili� rue de Lisbonne, 3,1060 Bruxelles.

-Leroy Camille, employ�e contr�leur de gestion , n�e le 31/07/73 � Bruxelles .Domicili�e boulevard Maurice Herbette,67,1070 Bruxelles.

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont arr�t�s comme suit :

Art. 1. L'association est d�nomm�e � La Compagnie Eguimodanz �.

En abr�g� � Cie Eguimodanz �.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli au 28, rue de Laeken � 1000 Bruxelles dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association a pour but, en dehors de tout but de lucre, de r�aliser, de promouvoir,de sensibiliser et de diffuser, sous toute forme que se soit, des projets culturels. L'association a pour but et objectif la production, la r�alisation ainsi que la distribution de films, spectacles, expositions, concerts de musique ainsi que la r�alisation de tous �v�nements de m�me type, en ce compris relatifs au multim�dia ou aux livres. Elle aura la facult� de pr�ter son concours,de s'interesser,sous toutes les formes � toutes associations,institutions ou initiatives suseptiblles de servir la r�alisation de son but et ,d�ment mandat�e,de prendre tous les arrangements relatifs � l'organisation des spectacles et autres activit�s. Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et actions qu'elle juge n�cessaires et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par la participation � ou l'organisation de formation, rencontres, colloques, spectacles, festivals, manifestations, �v�nements, activit�s � caract�re p�dagogique tel que des animations ou ateliers..., tant au si�ge social de l'association qu'en dehors.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�chera pas l'association de rechercher dans les limites autoris�e par la loi,tout avantage mat�riel utile aux fin qu'elle poursuit.

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Dur�e

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute, dans les conditions pr�vues � l'article 20 de la loi' du 27 juin 1921.

Titre II - Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Sont membres d'honneur : les personnes choisies et nomm�es par le conseil d'administration, en raison de leurs comp�tences en la mati�re.

Art. 7. Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration avec un pr�avis d'un mois. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.

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MOD 22

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Titre lil - Cotisations

Art. 9. Les membres adh�rents pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration et ne peut d�passer 250 euros.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�s par le pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule � cette r�union. Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

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M4D 2.2

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an avant la date du 30 juin. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel adress� � chaque membre effectif et sign� par un administrateur au nom du conseil d'administration, au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Sauf les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou � partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Art. 13. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en serait d�cid� autrement par ta loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de

l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux �annexes du Moniteur belge �.

Art. 16. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident de s�ance et un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les

Membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art. 18. La dur�e du mandat est fix�e d' une dur�e illimit�e. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre

~ t MOD 2.2

nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. li ach�ve dans ce cas le

mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par deux administrateurs au moins.

Art. 20. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. li peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�s par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion

journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par un administrateur au moins d�sign� par le conseil

d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art. 24. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit,

Art. 25. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des

administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�es au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux �annexes du Moniteur belge �.

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Volet B - suite

Titre VI - Dispositions diverses

R�serve

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Art. 26. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 27. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre .Par exception, le premier exercice commencera au jour de la signature des pr�sents pour se terminer le 31 d�cembre 2007.

Art. 28. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � ['approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 1 ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association dont l'objet sera d�sint�ress� et se rapprochera le plus possible de celui de la pr�sente association.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Fait � Bruxelles le 7 !1012012.

Meugens Mich�le

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Coordonnées
COMPAGNIE EGUIMODANZ, EN ABREGE : CIE EGUIMO…

Adresse
RUE DE LISBONNE 3 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

COMPAGNIE EGUIMODANZ, EN ABREGE : CIE EGUIMODANZ

Association sans but lucratif

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