COMPAGNIE THEATRALE ROGER-CLAUDE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. COMPAGNIE THEATRALE ROGER-CLAUDE
Dénomination : COMPAGNIE THEATRALE ROGER-CLAUDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.949.229

Publication

04/12/2012
ÿþ MOD 2.2

(ryJ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteu

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J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

2 3 NOV. 2012

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 451.949.229

Dénomination

(en entier) : Compagnie théâtrale Roger-Claude

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Passiflores, 5 -1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 02.05.2002

NOMINATION ET DEMISSION

Lors de l'assemblée générale du 19/09/2012, Il a été décidé d'annuler les anciens statuts et de les remplacer par ceux qui suivent.

Article 1 : DENOMINATION : La dénomination de l'association sans but lucratif devient STAGEKRAFT:

Article 2 : SIEGE SOCIAL :DLe siège de l'ASBL est fixé à 1180 Bruxelles, 268b avenue Coghen-

b9.:(arrondissement judiciaire de bruxelles)

Article 3 : L' OBJET SOCIAL : JL'ASBL Stagkraft a pour objet:

Parascolaire : atelier de chant- atelier de théâtre - cours de rattrapage - sport

Manifestations culturelles: théâtre, chanson, vidéo, cinéma, expositions

Graphisme : édition, impression, webmaster - immobilier

Article 4 ::Dans le but de réaliser son objet, l'ASBL pourra également accepter tous dons et services ainsi que s'affilier à des associations similaires. La décision d'association sera prise par le conseil d'Administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. L'association pourra organiser toutes manifestations publiques de caractère culturel, économique, artistique ou de divertissement rentrant dans le, cadre de son objet social, ou qui assurent à l'association des recettes budgétaires occasionnelles.]

Article 5 : DUR EE:: L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée mais peut être dissoute à tout moment à la majorité des deux/ tiers de l'assemblée générale. En cas de dissolution volontaire, une assemblée

" générale extraordinaire désignera les liquidateurs et déterminera leurs fonctions.:

" Article 6 : MEMBRES ET ADMINISTRATEURS ::Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. La démission, la suspension, l'exclusion des membres se fait suivant l'article douze de la loi. L'assemblée générale élit deux administrateurs au moins parmi les membres. Ils sont élus pour une période de quatre ans et tout temps révocable par l'assemblée. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Le mandat de chaque administrateur est gratuit. Le conseil choisit parmi les membres un président et un vice-président, un secrétaire, et un trésorier. En l'absence du président, la fonction est remplie, parle vice-président.:

Article 7 : :COTISATION OBLIGATOIRE : Chaque membre, personne physique ou morale, doit payer une. cotisation annuelle maximale de vingt euros à l'ASBL

Article 8 ::L'ASBL est composée de l'ensemble de ses membres. Tous les membres s'engagent à accepter et respecter les statuts ainsi que le réglement de I'ASBL et décisions du Conseil d'Administration. L'association ne peut être rendue responsable des dommages causés par ses membres aux personnes et aux biens. généralement quelconques à l'occasion de ses activités.:

Article 9 :3 Chaque année, une liste indiquant, par ordre alphabétique, les noms, prénoms, domicile et nationalité des administrateurs ainsi que des membres de l'ASBL doit être déposée au Greffe du Tribunal Civile du siège de l'ASBL dans le mois qui suit l'assemblée générale.]

Article 10 : ASSEMBLEE GENERALE ET CONSEIL D'ADMINISTRATION: : L'assemblée générale ordinaire se fera au siège de l'ASBL, ou, à défaut à un endroit désigné par le Conseil d'Administration dans la convocation. Elle se fera le premier lundi du mois de septembre et le premier du mois de février. Le Conseil d'Administration sera composé au minimum d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Trésorier, d'un Secrétaire. Les administrateurs pourront admettre des membres d'honneur qui auront voix consultative au Conseil d'Administrateurs et en seront avisés. Le Conseil d'Administration peut également élire parmi les membres, d`honneur,.un Président d'honneur.

Mentionner sur 1a dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Résbrvé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - suite

Article 11 ::Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle aux engagements de l'ASBL. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut déléguer la gestion journalière de , l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Dépendent d'elle: les modifications aux statuts sociaux, la nomination et révocation des administrateurs. L'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, les décisions lui réservées parla loi.D

Article 12 :DLe Conseil d'administration se réunit au moins quatre fois par an. Il doit se réunir chaque fois que l'intérêt de l'ASBL l'exige et qu'un tiers des administrateurs, au moins, en fait la demande. Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans la convocation adressée par simple envoi ou remise de convocation sous récépissé au moins dix jours ouvrables avant la date de la réunion. Toutefois, lorsque tous les membres du conseil sont présents, il ne doit pas être justifié de convocation. L'administrateur s'engage à assister, en personne, à un nombre de réunions correspondant à la moitié du nombre de réunions annuelles. Faute de quoi, il sera exclu d'office en tant qu'administrateur mais non en tant que membre. En dehors de cette hypothèse, une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour exclure un administrateur et ce, conformément à l'article 4 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un.

Article 13 ::Le Conseil d'Administration doit convoquer l'assemblée générale extraordinaire lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite avec proposition d'un ordre du jour concret et précis adressé au Conseil d'Administration. L'Assemblée générale extraordinaire est convoquée par le Conseil d'Administration, par lettre circulaire, adressée à chaque membre au moins dix jours ouvrables avant la demande. L'assemblée générale extraordinaire doit avoir lieu au plus tard dans les deux mois de la demande. L'assemblée générale ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié de ses membres est présente. Toute décision est prise à la majorité simple des voix présentes hormis les abstentions sauf en ce qui concerne tout changement de statuts où la décision devra être prise à la majorité des deux tiers. En cas de partage la voix de la présidence est prépondérante. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée, mais peut se faire représenter par un autre membre en lui confiant procuration. Chaque membre ne peut représenter par procuration qu'un seul membre.:

Article 14 :: L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre. L'approbation des comptes définitifs de l'exercice écoulé se fera lors de l'assemblée générale du mois de février. Exceptionnellement, le premier exercice commence ce jour et finira le trente-et-un décembre deux mil douze.:

Article 15 :DLes actions judiciaires dans lesquelles l'ASBL se trouverait impliquée, tant en qualité de défenderesse que de demanderesse, sont confiées au Président ou à deux administrateurs, délégués à cet effet afin de représenter l'ASBL

Article 16 ::Les actes qui engagent l'ASBL autres que les actes de gestion journalière sont cosignés sauf délégation spéciale, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de pouvoirs spéciaux à l'égard des tiers par une décision préalable du conseil d'Administration.:

Article 17 ::En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs.:

Article 18 :DEn cas de dissolution de l'association, les avoirs nets du fond seront distribués à une autre ASBL ayant objet similaire sauf décision contraire d'affectation choisie par l'assemblée générale qui décide de la dissolution. Dès lors, les membres de l'association n'ont aucun droit sur les avoirs du fond, et aucune partie de ces avoirs ne leur sera transférée, directement ou indirectement,

Article 19 : DIVERS ::Les fondateurs de l'association se réfèrent explicitement au texte de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt- et-un pour tous les points non repris dans les présents statuts. En conséquence, les dispositions de cette loi, non explicitement mentionnées dans ce document, sont considérées comme y étant comprises. L'assemblée générale peut arrêter ou modifier à la majorité des membres présents tout règlement d'ordre intérieur qui serait nécessaire, sur proposition du conseil d'administration.

Grumbers Jeanne démissionnes en tant qu'administrateur et que trésorier

Hoen Pascale démissionnes en tant qu'administrateur et que secrétaire

Brodkom Patrick est nommé en tant qu'administrateur et que trésorier

Blanchart Daniel est nommé en tant qu'administrateur et que secrétaire

Constitution du conseil d'administration

Jean-Louis Timperman, enseignant, Ravenlaan, 22, 1800 Koningslo, Belge né le 13.09.1963, Eterbeek Christian Den Doncker, retraité, avenue Coghen, 268b, 1180 Bruxelles, Belge né le 17.01.1949, Costermansville (Congo Belge)

Patrick Brodkom, infirmier, rue de la Fosse, 19, 1435 Mont-St-Guibert, Belge né le 26.06.1963, Ixelles

Daniel Blanchart, employé, rue Zeecrabbe, 41, 1180 Bruxelles. né le 10.05.1958 à Watermael-Boitsfort

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
COMPAGNIE THEATRALE ROGER-CLAUDE

Adresse
RUE DES PASSIFLORES 5 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale