COMTE DE JETTE-GRAAFSCHAP JETTE-

Association sans but lucratif


Dénomination : COMTE DE JETTE-GRAAFSCHAP JETTE-
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.901.412

Publication

10/02/2012
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Greffes O JAN. 2012

N° d'entreprise : 409.901.412

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Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : °blet de l'acte :

Comté de Jette - Graafschap Jette

Association sans but lucratif

Avenue Hélène, 62 à 1082 Berchem Sainte-Agathe

Modification des statuts - Renouvellement du mandat d'administrateurs - Démission d'administrateurs - élection de nouveaux administrateurs

1. Renouvellement du mandat d'administrateurs

Par décision de l'Assemblée générale du Cercle d'Histoire, d'Archéologie et de Folklore du Comté de Jette et de la Région, prise le 24 septembre 2011, ont été confirmés avec effet rétroactif les renouvellements de; mandats suivants:

Ont été renouvelles pour les années 2007 à 2009 les mandats des administrateurs suivants:

BASTIN, André, domicilé avenue Laure, 101 à 1082 Bruxelles

BECHAIMONT, Jean-François, domicilié Avenue des Mimosas, 102 bte 3 à 1150 Bruxelles

BOTERDAEL, Jean, domicilié Boulevard Edmond Machtens, 153 bte 38 à 1080 Bruxelles

DEMOL, André, domicilié Rue G. Gilson, 122 à 1090 Bruxelles

GEEROMS, Charles, domicilié Avenue de la Réforme, 76 bte 28 à 1083 Bruxelles

GODFROID, Georges-André, domicilié Avenue de l'Arbre Ballon, 20 bte 183 à 1090 Bruxelles

ROCHETTE, Daniel, domicilé avenue Hélène, 62 à 1082 Bruxelles

VAN BELLINGEN, Stephan, domicilié avenue Louis de Brouckère, 35 à 1083 Bruxelles

VAN NIEUVVENHUYSEN, Pierre, domicilié avenue Mathieu de Jonghe, 34 à 1083 Bruxelles

Ont été renouvelles pour les années 2009 au 12 février 2011 les mandats des administrateurs suivants:

BASTIN, André, domicilé avenue Laure, 101 à 1082 Bruxelles

BECHAIMONT, Jean-Français, domicilié Avenue des Mimosas, 102 bte 3 à 1150 Bruxelles

BOTERDAEL, Jean, domicilié Boulevard Edmond Machtens, 153 bte 38 à 1080 Bruxelles

DEMOL, André, domicilié Rue G. Gilson, 122 à 1090 Bruxelles

GEEROMS, Charles, domicilié Avenue de la Réforme, 76 bte 28 à 1083 Bruxelles

GODFROID, Georges-André, domicilié Avenue de l'Arbre Ballon, 20 bte 183 à 1090 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

u verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

ROCHETTE, Daniel, domicilé avenue Hélène, 62 à 1082 Bruxelles

VAN BELL1NGEN, Stephan, domicilié avenue Louis de Brouckère, 35 à 1083 Bruxelles

VAN NIEUWENHUYSEN, Pierre, domicilié avenue Mathieu de Jonghe, 34 à 1083 Bruxelles

Ont été renouvellés pour la période du 12 février 2011 au 24 septembre 2011 les mandats des administrateurs suivants:

BASTIN, André, domicilé avenue Laure, 101 à 1082 Bruxelles

BECHAIMONT, Jean-François, domicilié Avenue des Mimosas, 102 bte 3 à 1150 Bruxelles

BOTERDAEL, Jean, domicilié Boulevard Edmond Machtens, 153 bte 38 à 1080 Bruxelles

DEMOL, André, domicilié Rue G. Gilson, 122 à 1090 Bruxelles

GEEROMS, Charles, domicilié Avenue de la Réforme, 76 bte 28 à 1083 Bruxelles

GODFROID, Georges-André, domicilié Avenue de l'Arbre Ballon, 20 bte 183 à 1090 Bruxelles

ROCHETTE, Daniel, domicilé avenue Hélène, 62 à 1082 Bruxelles

VAN BELLINGEN, Stephan, domicilié avenue Louis de Brouckère, 35 à 1083 Bruxelles

VAN NIEUWENHUYSEN, Pierre, domicilié avenue Mathieu de Jonghe, 34 à 1083 Bruxelles

2. Prise d'acte d'une démission

L'Assemblée générale du Cercle d'Histoire, d'Archéologie et de Folklore du Comté de Jette et de la Région, a acté ce 24 septembre 2011 la démission de VERMEIREN, Lucien de son poste d'administrateur à la date du 13r décembre 2006.

3. Modification des statuts

Par décision de l'Assemblée générale du Cercle d'Histoire, d'Archéologie et de Fofklor" e du Comté de Jette et de la Région, prise le 24 septembre 2011, les articles suivants des statuts de l'association publiés au Moniteur le 23 novembre 2005 sont abrogés et remplacés comme suit :

- L'article 7 est abrogé et remplacé comme suit:

"Article 7 Le conseil d'administration confère la qualité de membre effectif aux membres adhérents qui participent de façon active aux travaux de recherche ainsi qu'à la gestion de l'association. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 10. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. La liste des membres effectifs est arrêtée au plus tard un mois avant la tenue de l'assemblée générale."

- L'article 16 est abrogé et remplacé comme suit:

"Article 16 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard le 31 mars. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'1/5 des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués."

- L'article 17 est abrogé et remplacé comme suit:

"Article 17 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé à chàque membre au moins 15 jours avant l'assemblée, et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation."

- L'article 24 est abrogé et remplacé comme suit:

"Article 24 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 4 membres au moins et 9 au maximum, nommés par l'assemblée générale à la majorité simple pour un terme de 5 ans et en tout temps révocable par elle.

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MOD 2.2

Les candidatures à la fonction d'administrateur doivent parvenir par écrit au Président ou à celui qui le

remplace, 8 jours avant l'assemblée générale.

Les administrateurs sortants sont rééligibles."

- L'article 27 est abrogé et remplacé comme suit:

"Article 27 Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant,' en cas de partage, prépondérante."

- L'article 31 est abrogé et remplacé comme suit

"Article 31 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont Intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration."

L'article 36 ancien est abrogé. li est inséré un Titre VII nouveau contenant les nouveaux articles 33 et 34. Le texte à insérer est le suivant:

"TITRE VII  Conseil scientifique

Article 33 Sous l'autorité du conseil d'administration, le conseil scientifique veille à l'élaboration et à l'édition des publications du cercle et en assure la qualité et le sérieux. Il peut être consulté par le conseil d'administration au sujet des visites et activités scientifiques du cercle en étant attentif à leur valeur.

En cas de désaccord, le conseil" d'administration se substitue au conseil scientifique dans l'exécution de ses tâches.

Article 34 Les membres du Conseil scientifique sont désignés par le Bureau pour une durée indéterminée jusqu'à révocation du mandat par le Bureau ou démission."

Le Titre VII ancien devient le Titre VIII nouveau et l'article 33 ancien devient l'article 35 nouveau lequel figure sous le Titre VIII nouveau.

Le Titre VIII ancien devient le Titre EX nouveau. L'article 34 ancien devient l'article 36 nouveau lequel figure sous le Titre IX nouveau.

- L'article 35 ancien devient l'article 37 nouveau lequel figure sous le Titre EX nouveau.

L'article 37 ancien devient l'article 38 nouveau lequel figure sous le Titre IX nouveau. L'article 38 ancien devient l'article 39 nouveau lequel figure sous le Titre IX nouveau.

Le Titre IX ancien est abrogé. L'article 39 ancien est abrogé.

3. Renouvellement du mandat d'administrateurs pour ie nouveau terme considéré

Ont été renouvellés pour la période du 24 septembre 2011 au 24 septembre 2016

BECHAIMONT, Jean-François, domicilié Avenue des Mimosas, 102 bte 3 à 1150 Bruxelles BOTERDAEL, Jean, domicilié Boulevard Edmond Machtens, 153 bte 38 à 1080 Bruxelles GODFROID, Georges-André, domicilié Avenue de l'Arbre Ballon, 20 bte 183 à 1090 Bruxelles ROCHETTE, Daniel, domicilé avenue Hélène, 62 à 1082 Bruxelles

VAN NIEUWENHUYSEN, Pierre, domicilié avenue Mathieu de Jonghe, 34 à 1083 Bruxelles

4. Démissions d'administrateurs

Ont démissionné en date du 24 septembre 2011 les administrateurs suivants:

BASTIN, André, domicilé avenue Laure, 101 à 1082 Bruxelles

DEMOL, André, domicilié Rue G. Gilson, 122 à 1090 Bruxelles

Moo 2.2

Volet B - suite

GEEROMS, Charles, domicilié Avenue de la Réforme, 76 bte 28 à 1083 Bruxelles3. Election de nouveaux administrateurs

VAN BELLINGEN, Stephan, domicilié avenue Louis de Brouckère, 35 à 1083 Bruxelles

5. Election de nouveaux administrateurs

Ont été élu comme membres du conseil d'administration pour la période du 24 septembre 2011 au 24 septembre 2016:

BOCHON, Anthony Peter William  né à Berchem-Sainte-Agathe ie 16 octobre 1987  domicile: Avenue Edouard Bénès 166/7 à 1080 Bruxelles  profession: avocat et assistant d'université chargé d'exercices. Numéro de registre national: 87.10.16-367.80

PY, William Xavier  né à Jette lé 14 décembre 1987  domicile: Avenue Georges Leclercq 3 à 1083 Bruxelles  profession: étudiant  numéro de registre national: 87.12.14-359.65

6. Nomination du Bureau du Conseil d'Administration

Réunis en conseil ce meme jour, les administrateurs ont désigné comme membres du bureau en qualité:

de president: Monsieur VAN NIEUWENHUYSEN Pierre Maurice Jean  né à Berchem-Sainte-Agathe le 18 décembre 1955 -- domicile: Avenue Mathieu de Jonghe 34 à 1083 Bruxelles  profession: sous-directeur d'enseignement secondaire  Numéro de registre national: 55.12.15-155.59

de vice-président: Monsieur BOCHON Anthony Peter William  né à Berchem-Sainte-Agathe le 16 octobre 1987  domicile: Avenue Edouard Bénès 166/7 à 1080 Bruxelles  profession: avocat et assistant d'université chargé d'exercices  Numéro de registre national: 87.10.16-367.80

de trésorier: Monsieur PY William Xavier  né à Jette le 14 décembre 1987  domicile: Avenue Georges Leclercq 3 à1083 Bruxelles  profession: étudiant  numéro de registre national: 87.12.14-359.65

de secrétaire: Monsieur BECHAIMONT Jean-François  né à Groot-Bijgaarden le 17 juin 1960  domicile: Avenue des Mimosas 10212 à 1150 Bruxelles  profession: professeur d'enseignement secondaire  numéro de registre national: 60.06.17-343.61

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

P,èèerve t,au Moniteur belge

01/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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Déposé / Reçu le

N° d'entreprise : 0409.901.412 au -greffe dia ribüri .1 de cómíncres

Dénomination francophone to Bru e1Ies

(en entier} : Cercle d'histoire, d'archéologie de folklore du Comté de Jette

(en abrégé) : Comté de Jette - Graafschap Jette

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Hélène 62 à 1082 Berchem Sainte-Agathe

Objet de l'acte : Démission et nomination d'administrateurs

Lors de l'assemblée générale annuelle du 7 février 2015, l'ensemble des administrateurs a démissionné et

reçu la décharge pour l'ensemble de leur mandat, à savoir:

- Monsieur Daniel POCHETTE, domicilié Avenue Hélène 62 à 1082 Berchem Sainte-Agathe

- Monsieur Anthony BOCHON, domicilié Avenue Edouard Bénès 166/7 à 1080 Molenbeek Saint-Jean

- Monsieur Pierre VAN NIEUWENHUYSEN, domicilié Avenue Mathieu de Jonghe 34 à 1083 Ganshoren

- Monsieur André GODFROID, domicilié Avenue du Comté de Jette 1 à 1090 Jette

- Monsieur Jean BOTERDAEL, domicilié Boulevard Edmond Machtens 153 bte 38 à 1080 Molenbeek Saint-

Jean

- Monsieur William PY, domicilié Avenue Georges Leclerc n°3 à 1083 Ganshoren

- Monsieur Jean-François Béchaimont, domicilié Avenue des Mimosas n°102 bte 3 à 1150 Bruxelles

Lors de cette même assemblée générale, les personnes suivantes ont été élues en qualité d'administrateur:

- Monsieur Daniel POCHETTE, domicilié Avenue Hélène 62 à 1082 Berchem Sainte-Agathe

- Monsieur Anthony BOCHON, domicilié Avenue Edouard Bénès 166/7 à 1080 Molenbeek Saint-Jean

- Monsieur Cataldo ALU, domicilié Avenue Van Overbeke 206 bte 17 à 1083 Ganshoren

Monsieur Albert PIEDFORT, domicilié Rue des Jonquilles 28 à 1083 Ganshoren

- Monsieur Jean BOTERDAEL, domicilié Boulevard Edmond Machtens 153 bte 38 à 1080 Molenbeek Saint-

Jean

- Monsieur William PY, domicilié Avenue Georges Leclerc n°3 à 1083 Ganshoren

- Monsieur Jean-François Béchaimont, domicilié Avenue des Mimosas n°102 bte 3 à 1150 Bruxelles

- Monsieur Stephan VAN BELLINGEN, domicilié Avenue Louis De Brouckère 35 à 1083 Ganshoren

Leur mandat débute ce 7 février 2015 et prend fin le 6 février 2020 à minuit.

Par mandat ce 20 mai 2015

Anthony BOCHON

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COMTE DE JETTE-GRAAFSCHAP JETTE-

Adresse
AVENUE HELENE 62 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale