CONCEPT CHOCOLATE

Dénomination : CONCEPT CHOCOLATE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 840.529.348

Publication

21/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

D til

u

EaUXEL

0 8 NOV2013

Greffe

N� d'entreprise : 0840.529,348

D�nomination

(en entier) : CONCEPT CHOCOLATE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue des Chardons 19 B-1030 Schaerbeek

(adresse compl�te)

Objets) de l'acte : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

II r�sulte de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e CONCEPT CHOCOLATE, tenue le 21 octobre 2013, que les d�cisions suivantes ont �t� adopt�es � l'unanimit�;

1. D�cision d'accepter la d�mission de Monsieur Maarten PLIESTER n� � Neuilly-sur-Seine (France), le 10 juillet 1949, domicili� � 1457 Walhain, rue de la Station, 16 (num�ro national ; 49.07,10-279.14 en tant que g�rant;

2. D�cision de nommer comme g�rant la soci�t� anonyme SPIRIT OF AMERICA, RPM 0434.859.611, ayant son si�ge social � 1300 Wavre, Chauss�e de Huy 120H, repr�sent�e par son repr�sentant permanent, Monsieur Maarten PLIESTER, pr�nomm�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maarten PLIESTER, g�rant

D�p�s�s en m�me temps:

proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 21 octobre 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 06.05.2013, DPT 08.07.2013 13303-0099-016
26/10/2011

�� Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11306331*

D�pos�

24-10-2011

Greffe

N� d entreprise : D�nomination

0840529348

(en entier) : CONCEPT CHOCOLATE

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1030 Schaerbeek, Rue des Chardons 19

Objet de l acte : Constitution

Il r�sulte d un acte re�u le vingt octobre deux mil onze en cours d enregistrement par Nous, Ma�tre Jean-Fr�d�ric VIGNERON, notaire associ�, membre de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Jean-Fr�d�ric VIGNERON & Laurent VIGNERON-Notaires associ�s �, ayant son si�ge social � 1300 Wavre, quai des Tanneries, 18, immatricul�e au registre des personnes morales de Nivelles sous le num�ro 0825.477.225, que:

1. FORME ET DENOMINATION : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �CONCEPT CHOCOLATE �

2. SIEGE SOCIAL: 1030 Schaerbeek, rue des Chardons, 19.

3. ASSOCIES:

1.- Monsieur PLIESTER Maarten, n� � Neuilly-sur-Seine (France), le 10 juillet 1949, domicili� � 1457 Walhain, rue de la Station, 16 (num�ro national: 49.07.10-279.14) ;

2.- Monsieur LAUWERS Marc Hippolyte Louis Germain, n� � Schaerbeek, le 16 f�vrier 1954, domicili� � 1560 Hoeilaart, Rozelaarlaan, 16 (num�ro national : 54.02.16-437.37) ;

3.- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � I.M. SERVICES �, ayant son si�ge social � 3040 Huldenberg, Zesdagmaalstraat, 3, num�ro d entreprise 0470.840.671 RPM Leuven, ici repr�sent�e par son g�rant statutaire Madame DEXTERS Danielle Maria Pascale B�atrice, domicili�e � 3040 Huldenberg, Zesdagmaalstraat, 3, nomm�e � cette fonction lors de la constitution de ladite soci�t�, publi�e � l Annexe au Moniteur belge du 24 f�vrier deux mille sous le num�ro 20000224-422.

4. CAPITAL : Le capital social est fix� � vingt mille euros et repr�sent� par deux cents parts sociales avec droit de vote sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/deux centi�me de l'avoir social, int�gralement souscrites et lib�r�es en esp�ces � concurrence d une moiti� par chacun des associ�s sur un compte ouvert aupr�s de la Banque BNP PARIBAS FORTIS sous le num�ro 001-6502146-21 que le notaire soussign� a constat� par la remise d une attestation bancaire qui est demeur� annex� � l acte.

5. EXERCICE SOCIAL: L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t des pr�sents statuts au greffe du tribunal de commerce comp�tent et finira le trente et un d�cembre deux mille douze.

6. R�SERVES-B�N�FICE : L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est effectu� chaque ann�e un pr�l�vement d'au moins cinq pour cent, pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint dix pour cent du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, sur proposition de la g�rance.

7. BONI : Apr�s apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord

� rembourser en esp�ces ou en titres ou autrement, le montant lib�r� non amorti des parts.

Le surplus disponible est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.

8. GESTION : La gestion de la soci�t� est confi�e par l'assembl�e g�n�rale � une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, g�rants statutaires ou non. Lorsqu une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci a l obligation de nommer un repr�sentant permanent,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

personne physique, qui sera charg� d exercer la fonction de g�rant au nom et pour le compte de la personne morale.

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la soci�t� est nomm�e administrateur/g�rant d une soci�t�, la comp�tence de nommer un repr�sentant permanent revient � la g�rance.

L'assembl�e pourra mettre fin au mandat de g�rant anticipativement.

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui int�ressent la soci�t�.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

9. OBJET:

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l �tranger la conception, l �laboration, la production, l adaptation, l emballage, l achat et la vente, la location ,la distribution de chocolat de luxe et haut de gamme, ou de produits ayant un rapport direct ou indirect avec ce qui pr�c�de. L exploitation de sa marque d�pos�e � des fins promotionnelles ou autres. La soci�t� peut accorder ou exploiter des licences et autres droits apparent�s en Belgique et � l �tranger. L achat et la vente, la r�novation d immeubles.

La soci�t� peut �galement exercer des fonctions d administrateur dans d autres soci�t�s.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s susceptibles de favoriser la r�alisation de son objet social.

Elle pourra faire toutes op�rations commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

10. ASSEMBLEE GENERALE : Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e ordinaire, le premier lundi du mois de mai � vingt heures.

a) Chaque associ� peut voter par lui-m�me, par correspondance ou par mandataire. Ce vote sera

toutefois nul si cette correspondance n'est pas re�ue par la g�rance trois jours au moins avant l'assembl�e

g�n�rale. Il sera �galement nul si cette correspondance ne mentionne pas :

- le nom et le domicile de l'associ�,

- le nom de la soci�t� et son si�ge social,

- la date de l'assembl�e g�n�rale,

- le vote ou l'abstention pour chaque point de l'ordre du jour tel qu'il figure dans la convocation.

- le lieu et la date de la signature.

- la signature de l'associ� ou de son mandataire.

Cette correspondance pourra �tre transmise par tous modes de communication et notamment par

poste et t�l�copie, en cons�quence, seul le support �crit est requis.

b) A l exception de :

- les d�cisions � prendre dans le cadre de l article 332 du Code des Soci�t�s ;

- les d�cisions qui doivent �tre pass�es par un acte authentique ;

Les associ�s peuvent prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l assembl�e

g�n�rale.

A cette fin, la g�rance va envoyer aux associ�s et aux commissaires �ventuels, une circulaire, soit par lettre, fax, e-mail, mentionnant l agenda et les propositions de d�cisions. Elle demandera aux associ�s d approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la circulaire d�ment sign�e, dans le d�lai prescrit apr�s r�ception de la circulaire, au si�ge de la soci�t� ou � tout autre endroit indiqu� dans la circulaire.

Les propositions des d�cisions seront consid�r�es comme n ayant pas �t� prises si la g�rance n a pas re�u dans le d�lai pr�vu par la circulaire, l approbation de tous les associ�s en ce qui concerne le principe de la proc�dure �crite ainsi qu en ce qui concerne les points de l agenda. Il en sera de m�me au cas ou la g�rance n a pas obtenu dans le d�lai pr�vu l accord unanime de tous les associ�s en ce qui concerne les propositions des d�cisions.

Chaque part donne droit � une voix.

11. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE :

Les comparants, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes :

1.- Est ici nomm� g�rant, Monsieur PLIESTER Maarten, pr�nomm� sub 1, ici pr�sent et qui accepte.

2.- Le mandat du g�rant est gratuit.

3.- Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, souscrits au nom et pour compte de la soci�t� en formation par un ou plusieurs fondateurs sont repris par la soci�t�. Cette reprise d engagements sortira ses effets au moment de l obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique.

Les comparants d�clarent autoriser Monsieur PLIESTER Maarten, pr�nomm� sub 1, � souscrire pour compte de la soci�t� en formation les engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social.

Ce mandat conventionnel prendra fin le jour du d�p�t au greffe du tribunal comp�tent de l'extrait des statuts.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les op�rations accomplies pour compte de la soci�t� en formation seront r�put�es avoir �t� souscrites d�s l'origine par la soci�t� conform�ment � l'article 60 du code des soci�t�s.

4.- Les comparants conf�rent � Monsieur PLIESTER Maxime Nicolas Fran�ois, n� � Bruxelles le 17 f�vrier 1987, domicili� � 1497 Walhain, rue de la station, 16

, avec facult� de subd�l�gation, comme personne habilit� � engager la soci�t� avec les pouvoirs particuliers et suivants: accomplissement des formalit�s administratives g�n�ralement quelconques en relation avec des immatriculations l�gales telles la banque Carrefour des entreprises, guichet d entreprise, administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, minist�re des affaires �conomiques et de la poste. La pr�sente d�l�gation de pouvoirs ne saurait avoir en aucun cas pour cons�quence de dessaisir ni de se substituer � Monsieur PLIESTER Maarten, pr�nomm� sub 1 qui pourra toujours user de ses pouvoirs, comme aussi r�voquer � tout moment les pouvoirs conf�r�s au mandataire d�sign� ci-avant.

Volet B - Suite

D�pos� en m�me temps : une exp�dition de l acte avec l attestation bancaire

Jean-Fr�d�ric VIGNERON, Notaire associ�

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.05.2016, DPT 19.07.2016 16324-0578-015

Coordonnées
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Adresse
RUE DES CHARDONS 19 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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