CONNEXION RETROUVEE

Dénomination : CONNEXION RETROUVEE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 563.886.833

Publication

21/10/2014

��MOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�'POS� / Re�u le

1 0 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone deGffiffuexelies

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D�nomination

(en entier) : Connexion Retrouv�e asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Bd Mettewie 87/33 - 1080 Bruxelles

N� d'entreprise : e-3 82e '853

Obit de l'acte : Constitution

Texte

Entre les soussign�s :

1- Nicole VANWANZEELE domicili�e Bd Mettewie, 87/33 1080 Bruxelles - n�e le 18/09/1955

2-Annie GILSON domicili�e Rue du Spinia 17 5080 Emines - n�e le 30/04/1943

3- Jeannine ROELANS domicili�e Bd Mettewie 491 - 1080 Bruxelles - n�e le 26/02/1940

IL EST CONSTITUE UNE ASSOCIATION DONT LES STATUTS SONT LES SUIVANTS

Titre ler d�nomination, si�ge social, dur�e

Art 1 L'association est d�nomm�e "Connexion Retrouv�e asb1"

Art 2

Le si�ge social de l'association est �tabli � 1080 Bruxelles Bd Mettewie, 87/33

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tout transfert du si�ge se fait par d�cision

de l'assembl�e g�n�rale

Art 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps, �tre dissoute.

Titre 2 Objet

Art 4 L'association a pour objet :

L'association a pour objet de favoriser et d'am�liorer, les relations entre humains ainsi que les relations entre humains et animaux et plus g�n�ralement de mettre en symbiose humains et nature.. Toutes les d�marches sont effectu�es dans le respect et le bien-�tre de chacun.

L'association Suvre � am�liorer la communication entre l'Homme et l'Animal en vue d'une meilleure compr�hension,. cohabitation.

L'association poursuit �galement un but d'information et de sensibilisation du public � la protection des , animaux par tous les moyens appropri�s (publications, participations � des �v�nements, foires, manifestations....)

Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

L'association pourra poss�der, acqu�rir, recevoir, cr�er ou g�rer tous fonds et biens meubles ou immeubles utiles � la r�alisation de son objet.

Titre 3 - Membres, admissions, sorties, engagements

Art 5 Le nombre des membres est illimit�. 11 ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les constituants soussign�s sont les premiers membres.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne du des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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o.

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MOD 2.0

Les autres membres sont ceux admis ult�rieurement en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale selon les crit�res et la proc�dure d�termin�s par !e r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Tous les membres concourent par leur comp�tence, leur activit� et leur cotisation � la r�alisation des objectifs de l'association.

Les admissions des membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'administration, conform�ment � la loi et aux pr�sents statuts et selon les crit�res et la proc�dure d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Chaque membre est tenu de respecter le statut de l'association, et le r�glement d'ordre int�rieur de l'organisation. Les droits et les devoirs des membres sont d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Art 6 La qualit� de membre se perd par:

- la d�mission notifi�e par �crit � l'assembl�e g�n�rale :

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission � l'assembl�e g�n�rale. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire par le Conseil d'administration de l'association.

- l'exclusion pour les motifs suivants :.. non respect des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur, comportement non conforme � l'�thique de l'association, faute grave, attitude portant pr�judice � l'association, le refus de remplir les devoirs de membre fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur. Le membre est pr�alablement appel� � fournir seul ou assist� par un autre membre de son choix des explications par �crit � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire qui apr�s examen de son cas statuera sur son cas.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

- le d�c�s ou la perte �vidente de ses facult�s intellectuelles est d�finitive

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux fois. La d�mission, la suspension, et l'exclusion des membres ont lieu conform�ment � la loi en vigueur, aux pr�sents statuts et au r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Art 7 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art 8 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi. du 27 juin 1921.

Art 9 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 4 Cotisation

Art 10Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e. Ils apportent � l'association le concours actif de

leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Le montant maximum de la cotisation ne peut d�passer 50 euro par an.

Titre 5 Assembl�e g�n�rale

Art 11 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent par le secr�taire - tr�sorier de

l'association.

Art 12 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

-les modifications aux statuts sociaux,

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-fa nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-l'approbation des budgets et comptes,

-la dissolution volontaire de l'association,

-les admissions et les exclusions des membres ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

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Le droit de vote concernant les mati�res du pr�sent article ainsi que celles d�finie par la loi et la r�glementation comme �tant de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale, est r�serv� aux membres de l'association.

Art 13 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e chaque ann�e, dans le courant du mois de d�cembre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'1/5 des membres au moins.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration par lettre ordinaire au moins 08 jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint � cette convocation.

Art 14 Toute proposition sign�e d'un nombre de membre au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Art 15Sans pr�judice des dispositions de l'article 10 des pr�sents statuts, chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art 16 Sans pr�judice des dispositions de l'article 10 des pr�sents statuts, tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art 17 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art 18 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e

Art 19 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 (sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations), adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Art 20 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur et inscrits dans un registre sp�cial.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres, ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Titre 6 - Administration et gestion journali�re

Art 21 L'association est administr�e par un conseil compos�, au moins, de trois membres de l'association et nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e et en tout temps r�vocable par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux membres. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

En cas de d�mission ou d'exclusion d'un membre du conseil d'administration, celui-ci est tenu de rester en fonction jusqu'� son remplacement.

Art 22 Tout administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour pourvoir � une vacance survenue en

cours de mandat n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celle-ci.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 23 Le conseil choisit parmi ses membres, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire

selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Art 24 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent. Il ne peut statuer que si la moiti� des membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

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Art 25 Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs. Il peut en outre conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix.

Art 26 Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association.

L'association est repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par le pr�sident.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la

comp�tence du Conseil d'administration,

Art 27 Le conseil norrime, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du

personnel de l'association et les destitue.

Il d�termine leur occupation.

Les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association peuvent �tre membres de l'association.

Si un membre du personnel de l'asbl est licenci�, il est tenu de pr�senter sans d�lai sa d�mission de

l'association au conseil d'administration qui soumet cette d�mission � l'assembl�e g�n�rale pcur approbation

selon les modalit�s et dans les conditions pr�vues par le r�glement int�rieur.

Art 28 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Pr�sident du conseil d'administration.

Face � des tiers, l'association est valablement repr�sent�e par le pr�sident. Pour tout op�rations financi�res aupr�s des banques, l'association est valablement repr�sent�e par le pr�sident.

Art 29 A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art 30 Sans pr�judice des dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune cbligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Art 31 Les d�lib�rations sont consign�es dans les proc�s verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire et inscrits dans le registre sp�cial. Les extraits de proc�s verbaux sont sign�s par le pr�sident et par le secr�taire.

Art 32 Le conseil d'administration tient au si�ge de I'asscdation un registre des membres. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil d'administraticn end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.,

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association..

Art 33 Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tabli conform�ment � la loi.

Art 34 L'association tient sa comptabilit� conform�ment � la loi.

Art 35 L'association pourra confier � un ou plusieurs commissaires le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit�, au regard de la loi et des statuts, des op�rations � constater dans les comptes annuels.

Art 36 Le conseil d'administration veille � remplir les formalit�s de d�p�t et de publications requises par Ia la

Titre 7 R�glement d'ordre int�rieur.

Art 37 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale qui est seule comp�tente pour l'adopter conform�ment � la loi.

Le r�glement int�rieur d�termine conform�ment � la loi et aux statuts pr�sents, les modalit�s de fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale de l'association, les modalit�s de fonctionnement du Conseil d'administration de l'Asbl, les modalit�s d'admission et d'exclusion des administrateurs et des membres de l'Asa les modalit�s de la nomination et de la r�vocation des commissaires , les modalit� de fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e, les droits et les obligations des membres de l'association et les sanctions disciplinaires pouvant �tre prononc�es contre les membres concern�s.

MOD 2.0

R�serv�

au

Moniteur

'belge

Volet B - Suite

Sans pr�judice des dispositions de l'article 10 des pr�sents statuts, des modifications �' Ce r�glement pourront�tre apport�es par une assembl�e g�n�rale des membres statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Titre 8 Dispositions diverses.,

Art 38 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera ce 19/09/2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Art 39 En cas de dissolution de l'association, l'actif net, apr�s acquittement des dettes et apurements des charges, sera affect�, par une assembl�e g�n�rale extraordinaire convoqu�e � cette fin par le ou les liquidateurs, � une Suvre de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association,

Art40 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, par tout autre loi, en vigueur en Belgique, qui l'a modifi�e ou l'a compl�t�e et par tous les arr�t�s de mise en: , application,

Titre 9 Dispositions transitoires.

Art 41 Sont nomm�s administrateurs

- Nicole VANWANZEELE domicili�e Bd Mettewie, 87/33 1080 Bruxelles n�e � Luxembourg, le 18/09/55

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2014 - Annexes du Moniteur belge Annie GILSON domicili�e Rue du Spinia 17 5080 Emines n�e � Saint-Servais, le 30/04/43

Lesquels administrateurs d�signent en qualit� de

1- Pr�sident et tr�sorier Nicole VANWANZEELE domicili�e Bd Mettewie, 87/33 1080 Bruxelles n�e � Luxembourg, le 18/09/55

2- Secr�taire : Annie GILSON domicili�e Rue du Spinia 17-5080 Emines n�e � Saint-Servais, le 30/04/43 Fait � Bruxelles, le 19/09/2014 en 4 exemplaires

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

25/06/2015

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D�pos� / Re�u lei

au greffe du tril} l de commerce

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�nomination

(en entier) : Connexion Retrouv�e asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Bd Mettewie 87/33 -1080 Bruxelles

N� d'entreprise : 563.886.833

()blet de l'acte : Assembl�e g�n�rale extraordinaire : proc�s-verbal de la r�union du 15 avril 2015

Texte

Assembl�e g�n�rale extraordinaire : proc�s verbal de la r�union du 15 avril 2015

Modification de l'adresse du si�ge

Ordre du jour :

- Modification de l'adresse du si�ge ; Rue de la Brasserie, 9 - 5523 Weillen

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce jour, en session extraordinaire, au si�ge sociale de l'association Connexion retrouv�e ASBL;

Tous les membres de l'asbl �tant pr�sents;

Apr�s avoir adopt� l'ordre du jour susmentionn�;

Apr�s avoir d�lib�r� conform�ment � la loi;

D�cide � l'unanimit� du changement d'adresse du si�ge de l'asbl. La nouvelle adresse �tant : Rue de la' Brasserie, 9 - 5523 Weillen

L'ordre du jour �tant �puis�, l'assembl�e g�n�rale est cl�tur�e et un proc�s-verbal est sugn� par les. membres et par le pr�sident de l'asbl,

Fait � Weillen, le 15 avril 2015 en 4 exemplaires

Pour Conncexion Retrouv�e

1- Nicole VANWANZEELE domicili�e Rue de la Brasserie, 9 - 5523 Weillen- n�e le 1810911955, Administrateur

2- Annie GILSON domicili�e Rue du Spinia 17 5080 Emines - n�e le 3010411943; Administrateur

3- Jeannine ROELANS domicili�e Bd Mettewie 491 - 1080 Bruxelles - n�e le 26/02/1940, Administrateur

Mentionner sur d�rni�r� page du Volet B: Au recto : Nom'�i q��it� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CONNEXION RETROUVEE

Adresse
BOULEVARD METTEWIE 87, BTE 33 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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