CONSEIL DES ETUDIANTS DE LA HAUTE ECOLE GALILEE, EN ABREGE : CEHEG

L'Assemblée générale du 15 mai 2013, confirmée par l'assemblée générale du 19 septembre 2013 décide

de la modification du Conseil d'Administration.

1) Démission d'administrateurs:

PEREMANS Cécile, Rue de la Tannerie, 16 - 5190 Spy, née le 28/05/1989 à Namur

VAN BOTERDAEL Dimitri, Avenue des Azalées, 38 -1030 Bruxelles, né le 11/10/1986 à Etterbeek GAHIMBARE Fiona, Rue de Villers, 1/12 - 6010 Couillet, née le 14/12/1988 à Bujumbura, Burundi GROSSE Grégory, Rue de Linthout, 89 -1030 Bruxelles, né le 02/01/1984 à Dreux, France ■ LANGLET Hélène, Rue Léon Mignon, 1 -1030 Schaerbeek, née le 06/02/1993 à Chaûmont, France

2) Nomination d'administrateurs :

TALBI llhame, Santa Joaquima de Vedruna 10,17230 Palamos Espagne, née le 21/08/1988 au Maroc MEDDEB Sarra, Rue de Noisy, 4 - 5561 Celles, née le 15/11/1991 à Namur, Belgique JACQUET Fanny, rue Jolivet 42-4000 Liège, 26/05/1991 à Liège, Belgique TANGANIKA Yasmina, rue de l'agriculture 26,1030 Bruxelles, Belgique

3) L'Assemblée générale du 05 février 2014, décide de la modification du siège social;

Ancien siège: rue des grands carmes 23,1000 Bruxelles, Belgique

Nouveau siège: rue royale, 336,1030 Bruxelles

Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso Nom et signature-

ÿþ~ ~ -----, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLES

2 9 SEP 2611

Greffe

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N° d'entreprise : 0819.474.905

Dénomination

ten entier) : Conseil des Etudiants de la Haute Ecole Galilée

(en abrégé) : CEHEG

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Grands Carmes, 27 - 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du C. A.

L'Assemblée générale du 22 juin 2011, confirmée par l'assemblée générale du 20 septembre 2011 décide de la modification du Conseil d'Administration.

1) Démission d'administrateurs:

VANWELDE Jean-François, Rue Guillaume Lekeu, 33 - 1070 Bruxelles

MARÉCHAL Corentin, Rue des Heros 54 - 7090 Henripont

PAQUAY Maxime, Clos des Hauts Aimonts, 7 - 7050 Erbisoeul

WALRAVENS Julie, Rue de Chebais 23 - 1370 Jodoigne

FOULON Marie, Bd Sylvain Dupuis 229 bte 17 - 1070 Anderlecht

2) Nomination d'administrateurs

PEREMANS Cécile, Rue de la Tannerie, 16 - 5190 Spy, née le 28/05/1989 à Namur

VAN BOTERDAEL Dimitri, Avenue des Azalées, 38 - 1030 Bruxelles, né le 11/10/1986 à Etterbeek

DAI Claire, Rue aux choux, 47 - 1000 Bruxelles, née le 11/05/1987 à Pans

ABAL DE LA MATA Daniel, Rue Dethy, 41 - 1060 Saint-Gilles, né le 09/11/1990 à Berchem-Sainte-Agathe

BEECKMANS De West Meerbeeck Guénaëlle, G.P Abelooslaan, 16 - 1933 Sterrebeek, née Ie 13/08/1988 à

Uccle

Désormais, le CA se compose comme suit:

PEREMANS Cécile, Présidente

VAN BOTERDAEL Dimitri, Vice-président

DAI Claire, Trésorière

ABAL DE LA MATA Daniel, Secrétaire

BEECKMANS De West Meerbeeck Guénaélle, Communication

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2



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éposé / Reçu le SU1N 2a1~

Greffe

au greffe du tribunal de commerce f1'anDCpálOw C

N` d'entreprise : 0819.474.905

Dénomination

(en entier) : Conseil des Etudiants de la Haute Ecole Galilée

(en abrégé) : CEHEG

Forme juridique : ASBL

Siège ; Rue Royale 336,'1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts I Démissions - Nominations

STATUTS DE L'A.S.B.L.

CERCLES DES Ef[JDIANTS DE LA HAUTE ECOLE GALILEE

Titre ler : Dénomination, siège, but, durée

Article 1

H est constitué sous la dénomination « Conseil des étudiants de la Haute Ecole Galilée», en abrégé «

Ceheg » et repris ci-après sous cette même dénomination.

Article 2 :

Le Ceheg a son siège à la rue Royale 336, 1030 Bruxelles au bâtiment dit « Galiléo », situé dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3 :

Les buts du Ceheg sont

a) De représenter les étudiants au sein de la Haute Ecole Galilée et de ses différents conseils ;

b) De défendre les intérêts au sein des différents conseils de la Haute Ecole Galilée ;

c) De conseiller les étudiants ;

d) De resserrer les liens d'amitié entre les étudiants de la Haute Ecole Galilée ;

e) De soutenir et de promouvoir les projets construits par et pour les étudiants de la Haute Ecole Galilée ;

Article 4

La durée de l'association est illimitée.

Article 5 :

Le bureau a le pouvoir de dissoudre l'association par un vote à l'unanimité.

Titre 2eme : Des membres

Article 6 :

Sont considérés comme membre, tous les étudiants régulièrement inscrit à la Haute Ecole Galilée.

Titre 3eme : Du bureau

Section I ; Généralités

Article 7 :

§1. Le bureau sera composé des membres des 4 implantations proportionnellement au nombre d'étudiants de chacune de ces implantations ;

§2. Le bureau se compose de 7 membres dont

a) un président ;

,b) un vice-président ;

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6 Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD22

c) un trésorier ;

d) un secrétaire ;

§3. Le bureau peut créer de nouveaux postes d'administrateurs pour répondre aux besoins de l'association.

§4. Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier et de secrétaire sont attribuées parmi le

bureau élu et par les membres du bureau élu ;

Article 8 :

§1. Le comité a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association ;

§2, Ses pouvoirs comprennent les actes dits de disposition ; C'est ainsi qu'il peut notamment transiger, compromettre, acquérir, aliéner, ou échanger tous biens immeubles ou meubles, contracter tous baux ou locations, accepter tous dons ou legs, effectuer tous placements de fonds, contracter tous emprunts, avec affectation ou non de toutes garanties hypothécaires, privilèges, transcriptions, saisies, oppositions ou autres empêchements, exercer toute action judiciaires tant en demandant qu'en défendant, lesdites actions étant suivies au nom de l'association, poursuites et diligences du président ou d'un administrateur délégué par le bureau ;

§3, Les actions engageant l'association sont signées par le président et le trésorier ; Toutefois, le comité pourra déléguer à l'un de ses membres ses pouvoirs pour tout ce qui concerne la gestion journalière, les quittances et décharges envers l'administration et les sociétés ainsi que pour la correspondance courante ;

§4. Le comité représente l'association dans les actes extrajudiciaires ;

§5. Aucun membre du comité ne peut être poursuivi pour une action entreprise lors de son mandat tant que

cette action fait partie de son rôle ;

Article 9 :

Les membres du comité ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 10 :

Le comité statue aux conditions fixées par les articles 14, 15 et 16, chacun de ses membres ayant les

mêmes droits.

Article 11 :

Toutefois, pour établir et modifier son règlement d'ordre intérieur, le comité ne peut délibérer que si les trois

quarts de ses membres sont pr ,sents.

Article 12 :

Les règles de gestion, d'organisation et de répartition des tâches du comité, de même que toutes autres

questions techniques, sont fixées en détail par les membres du comité. Néanmoins, les principes repris dans

les articles suivants sont d'application.

Article 13

Une réunion du comité est convoquée une fois par mois au moins, hors le cas des vacances scolaires, la

période de blocus, ét ia période d'examens.

Article 13bis

Un procès-verbal d'une réunion doit être envoyé au comité au moins 3 jours avant la réunion suivante afin

que des corrections puissent y être apportées et que le procès-verbal puisse être approuvé ou amendé lors de

la réunion suivante.

Article 13ter :

Le procès-verbal approuvé d'une réunion doit être envoyé au comité endéans les 24h suivant son

approbation.

Article 14

La direction de l'association est collégiale.

Article 15 :

Le comité délibère valablement si au moins la moitié de ses membres est présent Le président, le vice-

président ou à défaut un autre membre du bureau, préside la réunion.

Article 16 :

Le bureau est habilité à :

a) Coopter des membres de l'association pour l'aider à réaliser certains de ses objectifs ;

b) Créer des commissions destinées à l'aider dans certaines de ses réalisations.

Section Il : Des conditions et modalités d'élection

Article 17 :

Les membres du bureau cités à l'article 10, §1 sont élus pour un an par vote des membres.

Article 18 :

Tout candidat doit être inscrit régulièrement à la Haute Ecole Galilée pour l'année de son mandat.

Article 19 :

Toutes les candidatures doivent parvenir par courrier électronique à info@ceheg.be au comité d'élection.

Article 20

§1. Le comité d'élection met à jour le règlement électoral, organise, dépouille et proclame les élus lors des élections ;

§2. Le comité d'élection est composé d'au moins un membre de chaque implantation et d'un membre des services généraux de la Haute Ecole Galilée ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MaD22

§3. Le comité d'élection fixe à chaque fin d'année, le nombre de personnes pouvant être élu pour chaque implantation en se référant au nombre d'étudiant inscrit lors de l'année précédente ;

§4. Le comité d'élection s'occupe de transmettre tous les documents au commissaire du gouvernement ;

Article 21

En cas de démission ou d'exclusion d'un des membres bureau en cours d'exercice, le bureau peut coopter

un nouveau membre tant qu'il respecte les présents statuts pour faire partie du Ceheg.

Article 22 :

Les membres du bureau sont rééligibles avec un maximum de deux mandats au même poste.

Titre 4eme : De la gestion financière de l'association

Article 23

Les dépenses portant sur une somme supérieure à 200¬ ne pourront être effectuées sans l'accord d'au

moins 7 membres du comité,

Article 24 :

Les membres du comité ne reçoivent aucune rémunération ; Ils sont néanmoins remboursés des frais qu'ils

auraient utilement exposés au profit de l'association.

Article 25

Le remboursement de toute dépense par le trésorier ou le président, et uniquement par ces deux membres

du bureau, est subordonné:

a) A la justification de cette dépense ;

b) A la production d'une note de frais, de préférence sous la forme de facture ;

Si le président ou le trésorier est la personne demandant un remboursement, l'accord de l'autre responsable

est requis pour la réalisation du remboursement.

Article 26

a) L'accès au compte en banque (compte épargne uniquement) ou à la caisse de dépôt de l'association est effectué par le trésorier. La signature du trésorier et du président sont seules valides ;

b) L'accès au compte courant de l'association est co-solidaire. La signature du trésorier et du président sont seules valides ;

c) Toutefois, moyennant accord écrit et signé du président et du trésorier, un autre membre du conseil d'administration pourrait ouvrir etlou gérer un compte en banque ou à la caisse de dépôt au nom et pour compte de l'association ;

d) L'administrateur auquel cette autorisation serait accordée devra d'office et au plus tard dans les 7 jours,

renseigner fe trésorier des opérations auxquelles il aura procédé.

Article 27:

Les comptes de l'association sont soumis chaque année au comité. Celui-ci peut, en cas de refus du bilan

financier, nommer deux vérificateurs aux comptes qui lui feront rapport.

Article 28:

L'exercice social de l'ASBL commence ie 10r janvier de l'année et termine le 31 décembre de la même

année.

Article 29:

Le montant maximal des cotisations demandées aux membres est fixé à 500¬ . Ce montant est révisable

annuellement sur décision du comité.

Titre 5eme : Disposition transitoire

Article 30 :

Les présents statuts entrent en vigueur à la date de leur publication aux annexes du Moniteur Belge.

Article 31 :

En cas de dissolution, le bureau s'occupera de la gestion courante de l'asbl jusqu'à ce que la dissolution soit

effective.

Volet B - suite

DEMISSIONS - NOMINATIONS

3.1 Démissions d'administrateurs

+Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

L'Assemblée Générale du 28 octobre 2014 acte la démission (ou de fin de mandat) des administrateurs suivants :

En tant que présidente de ]'ASBL : Mademoiselle llhame TALBI, Rue Van Male de Ghorain 15, 1080 Bruxelles, née le 21/08/1988 à Zdadgha (Maroc)

En tant qu'administratrioe de catégorie : Mademoiselle Sara MEDDEB, Rue de Noisy 4, 5561 Celles, née le 14/11/1991 à Namur

En tant qu'administratrice de catégorie : Mademoiselle Fanny JACQUET, Rue Jolivet 42, 4000 Liège, née le 26/05/1991 à Liège

En tant qu'administratrice de catégorie : Mademoiselle Yamina TANGANIKA, Rue de l'Agriculture 26, 1030 Bruxelles, née le 29/06/1990

3.2 Nominations d'administrateurs

L'Assemblée Générale du 28 octobre 2014 prend acte de la nomination au 28 octobre de :

En tant que présidente de I'ASBL : Mademoiselle Alessandra CILLARIO, Avenue de l'Affamais 21, 1472 Genappe, née le 5/11/1991 à Anvers

En tant qu'administrateur de catégorie : Monsieur Olivier NELIS, 342/5 rue Francois Gay 1180 bruxelles, né le 27/01/1992 à North Hempstead (Etats-Unis)

En tant qu'administrateur de catégorie : Monsieur Félix FRANCOTTE, Rue du prévôt, 132, 1050 Ixelles, 05/09/1992 âUccle,

En tant qu'administrateur de catégorie : Monsieur Amaury JOCHAUD du PLESSIX, Avenue Ernest Gambier 99, 1030 Schaerbeek, né le 10/12/1991 à Etterbeek,

En tant qu'administrateur de catégorie : Monsieur Tank MOULDI, Rue Godefroid Kurth 82, 1140 Evere, né le 30101/1989 à Etterbeek

En tant qu'administratrice de catégorie : Mademoiselle Charlotte MONTERO, Avenue Paul Vanden Thoren n°94, 1160 Bruxelles, née ie 06112/1995 à Ixelles

En tant qu'administratrice de catégorie : Mademoiselle Fanny WILLIEME, Rue FIorimond de Pauw 71, 1070 Bruxelles, née le 20/06/1994 à Anderlecht

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2015 - Annexes du Moniteur belge