CONSEIL JEUNESSE DEVELOPPEMENT

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CONSEIL JEUNESSE DEVELOPPEMENT
Dénomination : CONSEIL JEUNESSE DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 409.728.889

Publication

03/09/2013
ÿþ MOD 2.2

,eef Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé HI i ii~!~7~l! i

au

Moniteur

belge





BRUXELLES

Greffe

23 AM 2013

N° d'entreprise : 0409.472.889

Dénomination

(en entier) : CONSEIL-JEUNESSE-DEVELOPPEMENT

(en abrégé) : CJD

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Vignette 179 -1160 Auderghem

Objet de l'acte : Nomination et démission d'administrateurs - gestion jouranlière - modifications statutaires

L'assemblée générale du 19 juin 2013 a entériné les modifications aux statuts et a abrogé et remplacé le précédent texte des statuts :

CHAPITRE ler Dénomination, objet, siège

Article ler. L'association sans but lucratif est dénommée : Conseil-Jeunesse-Développement, en abrégé : «

C.J.D. ».

Art. 2, Le siège social de l'asbl est établi en Belgique. Actuellement, il est sis à 1160 Audérghem

(arrondissement judiciaire de Bruxelles), rue de la Vignette 179.

Le Siège social peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu situé en Belgique.

Art. 3. L'association est un organisme pluraliste d'information et de conseil à la jeunesse, de recherche et développement en matière d'économie sociale dont l'objectif est de promouvoir l'harmonisation des politiques de jeunesse avec les politiques sectorielles socio-économiques et socio-culturelles.

A cet effet, elle initie et développe aux échelons local, régional et communautaire ainsi qu'aux niveaux européen et international, diverses activités de services telles l'information et le conseil, l'animation, la formation, l'expertise etc. en vue d'optimiser les processus d'autonomisation des publics jeunes, en tant que citoyens actifs, responsables et solidaires.

Dans le cadre de la responsabilisation des citoyens et en particulier des jeunes, pour permettre au jeune de vivre en « Citoyen Responsable Actif Critique et Solidaire », l'association soutiendra, développera et organisera des activités, des rencontres et des échanges de jeunes en Belgique et à l'étranger. Au travers de l'information des jeunes et le développement d'échanges internationaux, l'association favorise et sensibilise à l'interculturalité, définie comme la rencontre entre deux personnes, avec leur parcours et leur culture.

L'association réalisera ses activités soit par et pour elle-même, soit en partenariat avec d'autres structures ; l'association peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but social ou fui permettant de le réaliser directement ou indirectement

L'association peut accomplir tous les actes matériels ou juridiques qui lui permettent de réaliser directement ou indirectement son but social, en Belgique ou à l'étranger.

CHAPITRE Il :  Membres

Art. 4. L'association est composée de membres associés ainsi que de membres adhérents, n'ayant pas voix délibérative à l'assemblée générale, et de membres d'honneur, n'ayant pas voix délibérative à l'assemblée générale.

Art. 5. L'association comporte au minimum trois membres associés. L'admission des membres associés est subordonnée à leur admission par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Les membres peuvent éventuellement être astreints au paiement annuel d'une cotisation dont le plafond annuel est fixé à 100 EUROS (cent) maximum. Le non-paiement de la cotisation après deux rappels sera considéré comme une demande formelle de démission et sera confirmée par l'assemblée générale pour les membres associés et par le conseil d'administration pour les membres adhérents.

Tout candidat à la qualité de membre associé doit introduire sa candidature motivée, par écrit, auprès du conseil d'administration qui statuera, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Art. 6. Sont membres d'honneur les personnes physiques ou morales qui, par leurs activités, ont soutenu les _buts .de .dent'association .ou_J'action.,de l'association. _La _candidature. à Ja.qualité- de, membre .d'honneur_ est du

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge 4 MOD 2.2

ressort du conseil d'administration, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés,

et sous réserve d'obtenir l'accord du membre d'honneur.

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales qui désirent soutenir l'action du CJD en

souscrivant une carte de membre adhérent moyennant le versement annuel d'une cotisation dont le plafond

annuel est fixé à 100 EUROS (cent) maximum. Sur demande écrite à présenter par le candidat au statut de

membre adhérent, le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou

représentés et n'aura pas à motiver sa décision.

Art.7 L'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, a

le pouvoir de prononcer la suspension d'un membre dont elle juge l'activité contraire aux buts de l'association

ou qui, par ses absences injustifiées récurrentes, n'honorerait plus sa charge.

Art. 8. La qualité de membre se perd :

a)Par décès, interdiction ou mise sous conseil judiciaire ;

b)Par démission, notifiée par lettre adressée au président de l'association ;

c)Par J'exclusion conformément à la procédure visée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

La perte de la qualité de membre ne confère aucun droit à l'ex-membre associé ou à ses ayants droit sur

l'avoir social de l'association.

CHAPITRE III. Assemblée générale

Art.9. L'assemblée générale est composée de tous les membres associés ; ces attributions sont celles

fixées par la loi du 27 juin 1921.

En l'occurrence, elle est compétente pour :

1° la politique générale de l'association ;

2° la modification des présents statuts ;

3° la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration ;

4° l'approbation des budgets et des comptes ;

5° l'élection de vérificateurs de compte ;

6° l'exclusion des membres associés ;

7° la dissolution volontaire de l'association.

Art.10.L'association peut être réunie en assemblée générale, à tout moment, par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un tiers des membres associés.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre de

l'année civile.

Chaque réunion se tiendra aux lieu, jour et heure mentionnés dans la convocation.

Tous les membres associés doivent y être convoqués.

Les membres adhérents, les membres d'honneur ou des experts ou des conseillers peuvent y être invités,

avec voix consultative, si l'assemblée générale le décide à la majorité des deux tiers des membres associés

présents.

Art.11. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par

courriel adressée à chaque membre associé au moins quinze jours avant la date prévue pour la séance ; cette

convocation à laquelle est jointe l'ordre du jour est signée par l'administrateur délégué ou, à défaut par son

représentant.

Toute proposition signée par un tiers des associés doit être portée d'office à l'ordre du jour.

Exception faite des cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut

décider à l'unanimité des membres présents ou représentés de délibérer valablement sur des points qui ne sont

pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.12. Les membres associés ont seuls droit de vote, chacun disposant d'une voix.

Les membres associés empêchés peuvent se faire représenter par un autre membre au moyen d'une

procuration écrite ; chaque membre présent ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

L'assemblée générale est valablement constituée quand la majorité des membres associés est présente ou

représentée.

Dans le cas contraire, une nouvelle séance peut être convoquée et valablement constituée quel que soit le

quorum des membres présents ou représentés.

Art.13. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans le cas où il en a été décidé

autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du présent, ou à défaut celle de l'administrateur-délégué ou à défaut celle

de l'administrateur le plus âgé présent est prépondérante.

La modification des présents statuts de même que la nomination et la révocation des membres du conseil

d'administration sont décidées à la majorité des deux tiers des voix.

Art.14.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux qui

sont signés par le président ou l'administrateur délégué.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres associés peuvent en prendre connaissance,

mais sans déplacement du registre. Tout associé ou tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des

extraits signés par le président ou par l'administrateur délégué.

Toute modification des statuts doit être publiée dans le mois de sa prise d'effet aux annexes au Moniteur

belge. Il en est de même pour toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

Art.15. Au jour prévu pour la tenue de l'assemblée générale ordinaire, l'association peut organiser une

séance académique au cours de laquelle sont exposés le rapport moral de l'exercice écoulé ainsi que les lignes

directrices de son action future.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

q MOE] 2.2

Sont conviés à cette réunion, outre les membres associés, les membres adhérents en ordre de cotisation, les memees d'honneur de l'association ainsi que des invités issus du milieu public, privé ou associatif sur base d'une liste arrêtée par le conseil d'administration délibérant à la majorité simple des voix,

Art.16. L'approbation des budgets et comptes pourra s'effectuer sur base du rapport d'un vérificateur aux comptes, désigné préalablement par l'assemblée générale.

CHAPITRE IV.  Conseil d'administration

Art.17. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins ; ils sont nommés par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix et cela pour un terme de trois an et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes qui sont réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Art.18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, ainsi qu'un administrateur délégué. En cas d'empêchement du président, ses fonctions et pouvoirs sont assumés par l'administrateur délégué.

Art.19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation président ou de l'administrateur délégué ; les convocations peuvent être faites oralement lors d'une réunion précédente ou selon un échéancier préétabli par le conseil d'administration.

Il ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

A défaut de ce quorum, un nouveau conseil d'administration peut être convoqué dans les quinze jours par lettre ordinaire.

Ce nouveau conseil d'administration peut délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés.

Chaque administrateur empêché peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite ; chaque administrateur présent ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les décisions du conseil d'administration sont prises, sauf les cas où une majorité spéciale est prévue par les présents statuts, à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président ou à son défaut, celle de l'administrateur délégué est prépondérante,

Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par l'administrateur délégué et inscrits dans un registre ad hoc. Les extraits qui peuvent en être produits sont signés par l'administrateur délégué.

Art.20. Le conseil d'administration délègue la simple administration ainsi que la gestion ordinaire de l'association, avec l'usage et la signature afférente à cette gestion, à l'administrateur délégué. Celui-ci est habilité à représenter l'association auprès des tiers et à prendre toutes décisions relatives à la gestion ordinaire et à l'administration sans devoir justifier d'une procuration ou délibération spéciale du conseil d'administration.

Il peut subdéléguer à toute personne, le pouvoir de signature pour les différents comptes ouverts au nom de l'association sans qu'aucun formalisme ne soit requis à cet effet.

Art.21. Les actes qui engagent l'association, autres, que ceux de gestions ordinaires et de simple administration, sont du ressort du conseil d'administration qui, sauf avis formel contraire, en délègue d'office l'exécution à l'administrateur délégué ou au président sans que ces derniers ne doivent justifier d'une procuration spéciale émanant du conseil d'administration.

Art.22. Les actions judiciaires, en tant que demandeur ou défendeur, sont poursuivies à la diligence du conseil d'administration qui, sauf avis formel contraire, en délègue d'office l'exécution au président ou à l'administrateur délégué sans qu'ifs doivent justifier d'une procuration spéciale émanant du conseil d'administration.

CHAPITRE V. -- Dispositions générales

Art.23. L'exercice social coïncide avec l'année civile.

Art.24. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget prévisionnel de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'assemblée générale qui se tiendra dans le courant du premier semestre suivant la clôture d'un exercice social.

Art.25. En cas de dissolution de l'association, l'actif net de son avoir social sera affecté par l'assemblée générale à une ou plusieurs personnes physiques ou morales qu'elle jugerait convenir en regard de la conformité de leurs actions avec l'objet social poursuivi par l'association.

Art.26. Les cas non explicitement ou non implicitement prévus par les présents statuts seront réglés par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif et par la jurisprudence concernant la matière.

AUTRES DECISIONS :

L'assemblée générale du 19 juin 2013 a acté la démission de son mandat d'administrateur de Madame

Aline Rigaux.

La même assemblée gérnérale du 19 juin 2013 a nommé comme administrateurs pour une durée de trois

ans:

- Isabelle Durieux, née le 16/06/1978, rue du Moulin à papier 62 -1160 Auderghem (Bruxelles)

- Guillaume Lair-puée, né le 12/04/1982, animateur pédagogique, Rue du Château 01 - 7021 Navré (Mons)

S

MOD 22

Réservé

Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Pour le conseil d'administration,

Fernand MAILLARD,

administrateur-délégué.

ntionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

En date du 31 mai 2012, le conseil d'administration a acte la decision suivante

- la suppression du mandat pour retirer auprès de la poste les colis et envois recommandés confié à

Madame Alphy Miceli, secrétaire,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

17/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de !'acte MOD 2,2

N° d'entreprise : 0409.472.889

8R1

O i JAN. 2013

Greffe

Réserv tgq11111,1111,1111

au

Monitet,

belge

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : CONSEIL-JEUNESSE-DEVELOPPEMENT

(en abrégé) : CJD

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de la Vignette 179 -1160 Audergheni

Obiet de Pacte : Nomination et démission d'administrateurs - délégation de pouvoir - représentation

L'assemblée générale du 26 avril 2012 a acté la fin des mandats des administrateurs Stéphanie Maillard,

Aline Rigaux, Julien Vandekerkhove et Fernand Maillard, leur mandat état venu à terme.

La même assemblée gérnérale a nommé comme administrateurs pour une durée de trois:

- Stéphanie Maillard, Rue de la Procession 1A  7822 Meslin-L'Evèque (Ghislenghien), née à Sougnies le

05 mai 1979;

- Aline Rigaux, Rue Masul 207 -1030 Schaerbeek, née à Mons le 16 septembre 1978;

- Fernand Maillard, Avenue de Nivelles 107 -1300 Limai (Wavre), né à Halanzy le 30 mai 1956.

Le conseil d'administration du 26 avril 2012 a acté

- la nomination de Monsieur Fernand Maillard avec effet immédiat comme administrateur-délégué, avec tous

pouvoirs de gestion journalière, signature bancaire comprise, et de représentation génrale et sans limite de

l'association envers les tiers, en ce compris dans les procédures judicaires;

- la nomination de Madame Stéphanie Maillard comme présidente du conseil d'administration.

- la suppression du mandat pour retirer auprès de la poste les colis et envois recommandés confié à.

Madame Alphy MICELI, secrétaire.

En date du 17 octobre 2012, le conseil d'administration a acté les decisions suivantes :

- le mandat pour retirer auprès de la poste les colis et envois recommandés sont à dater de ce jour confiés à Monsieur Xavier MANCHE, coordinateur, et à Madame Geogine Geerts, responsable de projet;et Madame Alphy MICELI, secrétaire;

- le mandat pour représenter l'association auprès de la SCIJ (sous-commission Information Jeunsse. Communauté française), du Conseil de la Jeunesse Catholique, de la COCOF (département "Cohésion sociale") à Monsieur Xavier MANCHE, coordinateur, et Madame Geogine Geerts, responsable de projet;

En date du 13 novembre 2012, le conseil d'administration a acté la decision suivante :

- la suppression du mandat pour retirer auprès de la poste les colis et envois recommandés confié à Madame Myriam Gilles, coordinatrice,

- la suppression du mandat pour représenter l'association auprès de la SCIJ (sous-commission Information Jeunsse Communauté française), du Conseil de la Jeunesse Catholique, de la COCOF (département "Cohésion sociale") confié à Madame Myriam Gilles, coordinatrice.

Pour le conseil d'administration,

Fernand MAILLARD,

administrateur-délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

10/07/2015
ÿþN° d'entreprise : 0409l21.889

Dénomination

(en entier) : CONSEIL JEUNESSE DEVELOPPEMENT

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Vignette 179 à 1160 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination et démission d'Administrateurs.

L'assemblée générale du 18 avril 2015 a acté

-) la nomination des administrateurs ;

- Monsieur Maillard Fernand, né le 30 mai 1956 à Halanzy, domicilié à Limai (\Navre), avenue de Nivelles

107;

- Madame Thollembeek Julie, née le 10 juillet 1987, domicilié à Woluwé-Saint-Lambert, avenue Lambeau,

101;

- Madame Giovanetti Katia , né le 21 mai 1984, domicilié à Ixelles, rue des Echevins, 109/0,

-) la démission en tant qu'administrateur de Monsieur De Sanso Enrico , né le 3 septembre 1984 à Ravenne (Italie), domicilié à Woluwe-Saint-Pierre, rue au Bois, 365B.

Le conseil d'administration immédiatement réuni le 18 avril 2015 après cette assemblée générale, a acté le renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Fernand Maillard, domicilié avenue de Nivelles 107 à Limai (\Navre), avec effet au 19 avril 2015 et pour une durée de trois ans.

Fernand Maillard

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réserva

au

Moniteu

belge

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CONSEIL JEUNESSE DEVELOPPEMENT

Adresse
Si

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale