COUP DE MAINS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. COUP DE MAINS
Dénomination : COUP DE MAINS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.957.928

Publication

05/09/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Lors de l'assemblée générale du 8 aoùt 2014, il a été décidé de constituer l ASBL coup de mains Les soussignés membres fondateurs :

1. Monsieur ANGALEU Anselme né le 18 juillet 1951 à Douala (Cameroun) domicilié au 54/1, rue Philippe BAUCQ à BRUXELLES (1040)

2. Monsieur NGUEDEU MESSI Cédric Vermon né le 24 juillet 1984 à Nkongsamba (Cameroun) domicilié au 4/98 rue Frans KALKEN à Bruxelles (1070)

3. Monsieur DAGHELA Basile Guerin né le 09 janvier 1979 domicilié au 18 de la Clinique à Bruxelles (1070)

4. Monsieur FANSI Desire né le 14 janvier 1976 à Yaoudé (Cameroun) domicilié au 59/B, chaussée d Anvers à Bruxelles (1000)

5. Monsieur TCHIEUDJUI Daniel né le 27 avril 1968 à Bouba 1Tombel (Cameroun) domicilié au 6, rue Liverpool à BRUXELLES (1080)

6. Monsieur TELA Salomon né le 06 juin 1976 à Baleng (Cameroun) domicilié au 147, rue de la PROCESSION à BRUXELLES (1070)

Article 1 . L association est dénommée coup de mains

Article 2 . Le siège est établi à Bruxelles dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré dans un autre lieu par simple décision du conseil d administration.

Article 3 . L association a pour but l encadrement des jeunes africains dans les métiers manuels et notamment la promotion de la culture afro-africaine. Elle peut en outre entreprendre toutes les activités qui peuvent contribuer à la réalisation de son but, telles que la couture, la coiffure, la cuisine, la peinture d art, cette énumération n étant pas limitative. En ce sens, elle peut aussi s adonner à des activités commerciales à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation du but pour lequel l association est constituée Article 4 . L association se compose de membres effectifs et de membre adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres effectifs jouissent des mêmes droits

Article 5 . Sont membres effectifs : les comparants au présent acte ; tout membre est admis en qualité de membre effectif par une décision de l assemblée générale

Article 6 . Les membres sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d administration. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Article 7 . Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayant droit du membre n ont aucun droit à faire valoir sur l avoir social.

Article 8 . Les membres effectifs paient une cotisation annuelles identique, dont le montant est fixé par le conseil d administration et ne peut être supérieure

à 250,00 euros

1. L assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer, et de révoquer les administrateurs et les commissaires.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Philippe Baucq 54 5

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : COUP DE MAINS

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14307818*

Volet B

1040

0560957928

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Etterbeek

Greffe

Déposé

03-09-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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2. Les convocations sont faites par le conseil d administration par lettre recommandée adressée huit jours avant la réunion.

3. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celles du président est prépondérante.

4. L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification de statut qu en observant les dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921

5. L association est gérée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés pour trois (3) ans renouvelable au plus par l assemblée générale des membres effectifs et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

6. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l association. Leur responsabilité se limite à l exécution du mandat reçu.

7. Le conseil élit ses membres : un président, un secrétaire, un trésorier.

8. Le conseil d administration se réunit sur convocation. Il peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres est présentée ou représentée. Les décisions se prennent à la majorité simple. Celle du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

9. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes ou de disposition qui intéressent l association. Il a dans sa compétence, tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les statuts à l assemblée générale. Il peut, notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans, tous bien, immeubles, accepter tous les transferts de bien meubles et immeubles affectées au service de l association, accepter et recevoir des subsides et des subventions privées ou officiels ; tous les legs et des donations , ...., plaider, tant en demandant qu en défendant, devant toutes juridiction et exécuter tous les juments. C est le conseil également qui, soit par lui-même soit par délégation, nomme ou révoque tous les employés de l association et fixe leurs attributions et rémunérations

10. Tous les actes engeant l association, tous pouvoirs et procuration, toutes révocations d employés de l association, à défaut d une délégation données par une délibération spéciale du conseil d administration, sont signés par le président du conseil d administration ou un administrateur.

11. Chaque année, le 31 décembre, le compte de l exercice écoulé est arrêté, et le budget du prochain exercice est dressé. L un ou l autre sont soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire. L assemblée générale aura lieu le troisième dimanche de juin de chaque année au siège de l association.

12. En cas de dissolution de l ASBL coup de mains l'assemblée Générale nommera des liquidateurs, déterminera leur pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'Association après l'acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'Association dissoute a été créé.

13. Nomination: Nous désignons entre nous comme administrateurs:

Président : Monsieur ANGALEU Anselme

1ier Secrétaire Monsieur DAGHELA Basile Guerin

2ième Secrétaire Monsieur FANSI Desire

Trésorier Monsieur NGUEDEU MESSI Cédric Vermon

Commissaire aux comptes Monsieur TCHIEUDJUI Daniel

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
COUP DE MAINS

Adresse
RUE PHILIPPE BAUCQ 54, BTE 5 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale