COUPOLE BRUXELLOISE DE L'AUTISME, EN ABREGE : C.B.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : COUPOLE BRUXELLOISE DE L'AUTISME, EN ABREGE : C.B.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 898.476.752

Publication

04/09/2014
ÿþ Copie A publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Annexes dil Moniteur beige

Bijlagen bil lie-Bagisch Stâàtàbrad-:-04709/20I4

Ne d'entreprise 0898.476.762

Dénomination

(en entier) Coupole bruxelloise de l'autisme

(en abrège). C.B.A.

Forme juridique : AS131-

Siège : rue Defacqz 102 bt 1 à 1060 Bruxelles

ObJet de l'acte : Modification du Siège Social et nomination

Lors de son Assemblée générale du 1 1 juin 2014 ,11 est décidé à l'unanimité des membres présents : - de transférer re siège social de J'asbl à J'adresse suivante : rue esseghem 41 à 1090 Bruxelles

- de nommer Monsieur François-Xavier IJLLENS de SCHOOTEN, citoyen belge, domicilié avenue

Grand Air, 37 à 1640 Rhode-Saint-Genèse, NN 511123 30952, né à Bruxelles le 23 novembre 1951, Vice-

Président, administrateur-délégué de l'asbl.

- de confirmer et de publier la nomination de Madame Isabelle VANDERSTOCK , citoyenne belge , domiciliée avenue Stegers 156/10 à 1200 Bruxelles ( NN 83.04.22-396.36), directrice du centre d'accueil de jour "Estreda" et du centre d'Hébergement "Condorcet".

Elle a pouvoir de prendre toute décision utile concernant la gestion journalière des deux centres. Pour toute décision impliquant une nouvel engagement financier de l'asbl supérieur à 2.500E, l'accord formel d'un administrateur est requis. Cette limitation de pouvoir n'est pas d'application pour le paiement des salaires pour autant que ceux-ci soient conformes à la réglementation de l'autorité subsidiante et aux normes quantitatives d'accompagnement accordées par celle-ci à l'asbl.

Déposé / Reçu le

2 6 -08- 2014

au greffe du tribunal de commerce

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

29/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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fÉRUXELLES

Greffe 2 0 MAR. 201-à

N° d'entreprise : 0898.476.752

Dénomination

(en entier) : Coupole bruxelloise de l'Autisme

(en abrégé) : C.B.A.

Forme juridique : ASBL

Siège : rue I]efacgz 102 bt 2, à 1060 Bruxelles

Objet de l'acte ; Modification des statuts et Délégation

En date du 6 juin 2012, l'assemblée générale de I'ASBL a décidé des modifications suivantes aux statuts : 1.Création/modification : les membres fondateurs : correction de l'orthographe au point 15. Madame Marie-Dominique van Hecke

2.Siège ajouter : « Arrondissement judiciaire de Bruxelles »

3.Fondateurs : Ajouter les nr. d'Entreprise pour ASBL Condorcet ( 478 046 682) et ASBL Estreda (86 02 49 349)

4.Art 14 des statuts ; Convocation d'une Assemblée générale extraordinaire

L'Article 14 est modifié comme suit : « L'assemblée générale ordinaire annuelle se tiendra dans le courant du mois de juin. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande de 1/5 des membres de l'association

Toute convocation aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaire se fera par écrit ou courriel au minimum 15 jours avant l'assemblée générale »

5.Art 19 des statuts : Suppression des paragraphes 2 et 3

6.Art.26 des statuts : pouvoirs de gestion journalière

L'Article 26 est modifié comme suit : « Le conseil d'administration peut déléguer les pouvoirs de gestion journalière de l'association à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers, moyennant l'agréation des trois-quarts des administrateurs. Il est expressément convenu que l'on entend par « gestion journalière » les actes qui ont une incidence financière inférieure à EUR 25.000¬ maximum . Tous les actes qui ont une incidence financière supérieure à ce montant doivent obligatoirement être contresignés par deux administrateurs pour sortir leurs effets, même à l'égard des tiers ».

7.Administrateurs  changement d'adresse

Monsieur Eric Janssens , Administrateur , citoyen belge, né à Etterbeek le 22 juillet 1958 ,

58072200520 , est dorénavant domicilié à 1780 Wemmel, avenue des bouleaux Texte

Le Conseil d'administration , de !'ASBL , réuni ce 29 mars 2010, à Jette confirme les pouvoirs de gestion journalière de l'asbl accordés à Monsieur François-Xavier Uliens de Schooten, administrateur ( NN 51.11.23309.52 , né à Etterbeek le 23.11.1951)

Il est précisé que ces pouvoirs dérogent explicitement à l'article 26 des statuts en ce qu'ils permettent à Monsieur François-Xavier Uliens de Schooten de gérer tous les biens de l'asbl à l'avantage de celle-ci, sans limites de montants.

Pour ce faire il est autorisé à ouvrir et clôturer les comptes indispensables au nom de l'association ainsi qu'à en assumer la bonne gestion de la façon la plus étendue

Le Conseil d'administration , de !'ASBL Coupole bruxelloise de l'autisme , réuni ce 28 novembre 2012 à Jette , décide d'octroyer les pouvoirs suivants à Madame Isabelle Vanderstock ( NN 83.04.22-396.36 , née à Woluwe-St-Lambert le 2 avril 1983)

-Pouvoir de prendre toute décision utile concernant la gestion journalière du centre de jour et de l'hébergement de l'asbl , en ce compris tous les aspects liés à la préparation de ces centres à l'accueil des

NN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Volet B - Suite

futurs résidents. Pour toute décision impliquant un nouvel' engagement financier de l'asbl ,dans ces matières , supérieur à 2.500 E ,l'accord formel préalable d'un des administrateur sera requis.

-Pouvoir d'effectuer tout paiement ,limité à max. 2.500¬ par paiement , sur les comptes suivants de l'asbl

oCompte IBAN BE84 5230 8048 9059 auprès de la banque Triodos

oCompte IBAN BE04 0015 7195 6031 auprès de la banque BNP Paribas Fortis.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/04/2015
ÿþI M..M Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



MOD 2.2



*15059479*

Déposé /Reçu le

1 3 M04- 2015

Greffe

au_greffe trihmisd de <muumer.~

franuopl5.one de Brrtaxelies

N° d'entreprise : 0898.476.752 Dénomination

(en entier) : Coupole bruxelloise de l'autisme

(en abrégé) : C.B.A.

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Esseghem 41,1090 Jette

Objet de l'acte : Nomination du Commissaire

Extrait de L'assemblée générale extraordinaire du 8 janvier 2014

L'assemblée générale décide à l'unanimité de nommer en qualité de commissaire la société DGST & Partners SCivPRL, représentée par Monsieur Pierre Sohet, bureau de Namur; le mandat s'achevant avec les

comptes annuels à clôturer le 31 décembre 2016.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belg

Mentionner sur la dernière page du Volet B.:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tien

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
COUPOLE BRUXELLOISE DE L'AUTISME, EN ABREGE …

Adresse
RUE ESSEGHEM 41 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale