COURS TOUJOURS !

Association sans but lucratif


Dénomination : COURS TOUJOURS !
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.856.945

Publication

27/01/2011
ÿþMOD 2.2

pni Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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Greffe

N° d'entreprise : o $ 3 a2 S sG ?

Dénomination

(en entier) : Cours toujours l

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 83 avenue du Cor de chasse à 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS DE !'ASBL: " Cours toujours !

Les soussignés :

1° Renotte Frédéric domicilié 83 avenue du Cor de chasse à 1170 Bruxelles

2° Parmentier Loïc domicilié 25 Parvis de St Gilles à 1060 Bruxelles

3° Caffiers Dominique domicilié 128 rue Markelbach à 1030 Bruxelles

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er

L'association est dénommée « Cours toujours ! »

Article 2

Son siège social est établi à 83 avenue du Cor de chasse à 1170 Bruxelles, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2

But, durée, ressources

Article 3

L'association a pour but d'encadrer des jeunes issus d'un milieu défavorisé de les entraîner dans le but de les préparer à différentes compétitions ( courses de masse, football, tennis, tous les sports existants ...).

Coordonner des événements sportifs publics et privés en milieu urbain, mettant en valeur des sportifs ou des populations socialement défavorisées.

Les entraînements seront donnés par des préparateurs physiques et des étudiants de la Haute Ecole Condorcet ( Province du Hainaut ). Une batterie de tests en laboratoire de physiologie de l'effort sera effectuée tout le long des périodes d'entraînements ainsi qu'un encadrement psycho-pédagogique ( psychologues et étudiants de la Haute Ecole Condorcet ).

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son projet de développement et d'intégration des personnes en milieu urbain dans des domaines aussi variés que l'audiovisuel, l'événementiel culturel ou sportif. Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son projet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout être dissoute. Les ressources de l'association se composant notamment des cotisations des membres, des subsides, de dons et de legs, des revenus d'activités organisées par l'association.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les

membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents

statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est

admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix

présentes ou représentées.

3° Les droits et obligations des membres effectifs leur sont conférés par la loi.

Ils doivent, notamment :

..S'acquitter du montant de la cotisation annuelle

," Ne pas compromettre la notoriété de l'association

..Ne pas utiliser leur statut de membre dans des activités non conformes à

l'esprit de l'ASBL.

Ils ont le droit, notamment :

..De participer aux assemblées générales avec droit de vote ;

," De participer aux activités publiques de l'association.

L'engagement financier de chaque membre est strictement limité au montant de sa cotisation.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil

d'administration désireuses d'aider l'association ou de participer à ses activités. Elles s'engagent à en

respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

L'admission comme membre adhérent est agréée par le paiement de la cotisation

annuelle. Il n'a pas droit de vote à l'Assemblée générale.

Article 7

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite et motivée au conseil d'administration.

Article 8

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix des membres présents ou

représentés. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur

possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

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MOD 22

Article 10

L'association tient à son siège un registre des membres conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002.

TITRE 4

Cotisations

Article 11

Le montant de la cotisation annuelle est fixée par l'assemblée générale. La cotisation maximale est fixée à 1000 euros.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 12

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le secrétaire ou par le

plus âgé des administrateurs présents.

Article 13

L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation des vérificateurs aux comptes et la

fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

Ela fixation des cotisations;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie

lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 15

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou à défaut par deux administrateurs, par courrier ordinaire ou électronique, adressé à chaque membre visé à l'article 14 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1 membre effectif doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moitié au moins des membres présents ou représentés.

Article 16

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre ou non de l'association, qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 17

" . M0D 2.2

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 18

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts, l'assemblée générale ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 19

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002,.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunat de commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge

conformément à la loi du 27 juin 1921,telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002, et selon les modalités prévues par les arrêtés d'exécution.

Article 20

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2011- Annexes du Moniteur belge Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux

signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre

connaissance. Les membres effectifs et adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 21

L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de

l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de un an, et en tout temps sont

révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil

d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à

exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas,

l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur

possession dans un délai de 15 jours à compter de la date de

cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité

requises par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002, et ses arrêtés d'exécution dans

le mois.

Article 22

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 23

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24

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MOD 2.2

Le conseil se réunit sur convocation du président ou d'un administrateur.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association, qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 26

Le conseil nomme tous les agents, employés, et membres du personnel de

l'association et les destitue. II détermine leur occupation et leur traitement.

Article 27

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à un membre, administrateur ou non, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 28

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou

soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30

des statuts.

Articles 29

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 30

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 31

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 32

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 33

e " ,

MOD 2.2

Article 34

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualiteY otaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 28 novembre 2007 pour se clôturer le 31 décembre 2008.

Réservé

au

Moniteur

belge

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 35

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002, l'assemblée générale pourra désigner un vérificateur aux comptes, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les

liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 37

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 38

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 18 avril 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Monsieur Frédéric Renotte né le 02/06/1970 à Charleroi. Domicilié à 83 Avenue du Cor de Chasse à 1170 Bruxelles Monsieur Loïc Parmentier né le 14/05/1976 à Haine-Saint-Paul. Domicilié à 25 Parvis de Saint Gilles à 1060 Bruxelles

Monsieur Dominique Caffiers né le 13/08/1971 à Douai . Domicilié à 137 Avenue Gilisquet à 1030 Schaerbeek

Qualifié ci-dessus qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Frédéric Renotte Secrétaire : Loïc Parmentier Trésorier : Dominique Caffiers

Fait à Bruxelles

En trois exemplaires, le 07 janvier 2011

Signatures,

Frédéric Renotte (Président),

Loïc Parmentier (Secrétaire),

Dominique Caffiers (Trésorier)

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Coordonnées
COURS TOUJOURS !

Adresse
AVENUE DU COR DE CHASSE 83 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale