CUBITO

Dénomination : CUBITO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 837.811.863

Publication

14/07/2011

�� Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11304448*

D�pos�

12-07-2011

Greffe

N� d entreprise : D�nomination

(en entier) : CUBITO

0837811863

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer 47

Objet de l acte : Constitution

D apr�s un acte re�u par Ma�tre Katrin ROGGEMAN, notaire associ� � Bruxelles, le 07

juillet 2011, il r�sulte que :

.../...

1. Monsieur DEGREZ Fabrice, n� � Libramont, le 14 novembre 1975, domicili� � 8630 Furnes, Vinkemstraat, 10, titulaire de la carte d identit� num�ro 590-8704875-24 et inscrit au Registre National sous le num�ro 751114-057-11.

2. Monsieur MARCINIAK Krzysztof, n� � Ciechanowiec (Pologne), le 18 novembre 1971, domicili� � 1070 Anderlecht, Rue Joseph Kelchtermans, 39, titulaire de la carte d identit� num�ro B078688319 et inscrit au Registre National sous le num�ro 711118-559-81.

.../...

CONSTITUTION.

A. Forme Juridique - D�nomination - Si�ge.

Il est constitu� une soci�t� sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, qui sera

d�nomm�e CUBITO.

Le si�ge social est �tabli pour la premi�re fois � 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 47.

B. Capital Parts Sociales - Lib�ration.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est enti�rement

souscrit et est lib�r� � concurrence d un tiers.

Il est repr�sent� par dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales, souscrites en esp�ces au

prix de un euro (1 EUR) chacune, comme suit :

- Monsieur DEGREZ Fabrice d�clare souscrire douze mille nonante (12.090) parts sociales qu'il lib�re � concurrence d un tiers, restant redevable de la lib�ration du solde.

- Monsieur MARCINIAK Krzysztof d�clare souscrire six mille cinq cent dix (6.510) parts sociales qu'il lib�re � concurrence d un tiers, restant redevable de la lib�ration du solde.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que toutes et chacune de ces parts sociales ont �t� souscrites et lib�r�es comme dit ci-dessus et qu'en cons�quence, la soci�t� a, d�s � pr�sent, � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR)

.../...

STATUTS

Article 1. - Forme - D�nomination.

La soci�t� a la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle porte la d�nomination CUBITO.

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Article 2. - Si�ge.

Le si�ge social est �tabli � 1020 Bruxelles, Rue Charles Demeer, 47, arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique par d�cision de la g�rance.

Tout transfert du si�ge social sera publi� aux annexes au Moniteur belge par les soins de la

g�rance.

Article 3. - Objet.

A. La soci�t� a pour objet, tant pour elle-m�me que pour le compte de tiers, seule ou en

participation, en Belgique ou � l �tranger, toutes les activit�s r�glement�es dans le secteur de la

construction, sans que cette liste soit limitative, notamment celles de :

- construction g�n�rale de b�timents r�sidentiels, non r�sidentiels et d immeubles de

bureaux ;

- r�alisation du gros Suvre de maisons individuelles, de b�timents � cellules multiples

(appartements notamment), de b�timents et ouvrages industriels ou commerciaux, de d�p�ts de

v�hicules, d entrep�ts, d �coles, de cliniques et de b�timents pour la pratique d un culte notamment ;

- r�alisation de maisons individuelles et d appartement � cl�s en mains � ;

- construction de routes, d autoroutes, d a�rodromes et d installation sportives ;

- forages, forages d essai et de sondages et construction de puits d eau et de fon�age de

puits ;

- travaux de d�blayage, de d�molition d immeubles et d autres constructions ;

- travaux d installation de chantier, de ma�onnerie et de rejointoiement ;

- travaux de terrassements, de mise en place de fondations, y compris le battage de pieux;

- travaux de ferraillage, de pose de coffrage et de chapes ;

- montage d �l�ments de structures m�talliques non fabriqu�s par l unit� qui ex�cute les

travaux ;

- montage et d�montage d �chafaudages et de plates-formes de travail ;

- travaux d ach�vement et de finition des b�timents ;

- travaux de construction de chemin�es et de fours industriels ;

- travaux d isolation ;

- travaux de pl�trerie, d application de pl�tre ou de stuc pour l int�rieur ou l ext�rieur, y

compris les mat�riaux de lattage associ�s ;

- travaux de menuiserie et de montage de menuiseries ext�rieures et int�rieures (portes,

fen�tres, escaliers, placards de cuisines �quip�es, �quipements pour magasins, dormants de portes et

fen�tres notamment), notamment en mati�re plastique ou m�tallique;

- montage de cloisons mobiles, de rev�tements de murs, de plafonds, ou d autres supports, en

bois, en mati�re plastique ou m�tallique ;

- montage de cloisons s�ches � base de pl�tre ;

- montage de portes de garage, de volets, de persiennes et de grillages notamment, en bois,

en mati�re plastique ou m�tallique ;

- montage de portes blind�es et de portes coupe-feux, en bois, en mati�re plastique ou

m�tallique;

- montage de serres et de v�randas notamment, en bois, en mati�re plastique ou m�tallique;

- installation de stores et de bannes ;

- installation de portes int�rieures et de cloisons de s�paration, notamment en verre ;

- pose de papiers peints, de rev�tements en bois de sols et de murs de tous mat�riaux ;

- peinture int�rieure et ext�rieure de b�timents, de travaux de g�nie civile ou d ossatures

m�talliques ;

- vitrerie (pose de vitres et de miroirs notamment) ;

- nettoyage de b�timents nouveaux, d�blayage des chantiers et de remise en �tat des lieux

apr�s travaux ;

- nettoyage � la vapeur, de sablage et d activit�s analogues appliqu�es aux parties ext�rieures

du b�timent ;

- r�alisation de canalisations � longue distance, construction de r�seaux �lectriques, de

t�l�communication et de transport d �nergie.

B. La soci�t� a par ailleurs pour objet tant en Belgique qu � l �tranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour son compte ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

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- toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement, sans que cette liste ne soit limitative, � la r�alisation de toutes op�rations g�n�ralement quelconques, activit�s et prestations de service pour son propre compte ou pour le compte d autres soci�t�s, entreprises, associations, institutions, organismes, personnes physiques ou morales. Les op�rations sont relatives notamment � la gestion, l organisation, la logistique, l administration, la repr�sentation, l �tude, l expertise, l ing�nierie, la consultance, l assistance, la repr�sentation en relation publiques, le marketing, la communication et l information, comprenant entre autres, les relations d entreprises internes ou externes, les relations avec les pouvoirs publics, la n�gociation, la r�partition d informations, les relations avec la presse, la consultance financi�re ;

- toutes transactions ou travaux immobiliers ou fonciers, et notamment l achat, la vente, l �change, la construction, la r�paration, la transformation, le leasing immobilier, la location et la gestion de tous biens immeubles b�tis ou non b�tis ainsi que toutes op�rations mobili�res et notamment l achat, la vente, la location et la gestion de tous biens meubles.

Pour r�aliser son objet social, la soci�t� peut, et sans que ce soit limitatif, effectuer toutes missions d expertise en mati�re immobili�re, toutes op�rations de courtage en valeurs immobili�res, mobili�res, assurer la gestion des biens immobiliers et valeurs mobili�res, intervenir en mati�re de conseils et r�alisation dans les mati�res �conomiques, financi�res et mon�taires, assurer ou coordonner la r�alisation de projets immobiliers. Elle peut donc investir � court, moyen et long terme, faire des op�rations de bourse, des investissements, les achats et les ventes sur le march� des options, �riger ou faire �riger des immeubles, les am�nager ou faire am�nager, prendre ou donner des immeubles en location, faire tous travaux en vue de les rendre rentables, lotir les terrains, cr�er la voie n�cessaire, contracter tous contrats de leasing, prendre ou donner des droits d emphyt�ose au de superficie.

De fa�on g�n�rale, elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�re, mobili�re ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement en tout ou en partie � son objet social ou qui serait de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation et qui ne lui sont pas interdites par la loi.

La soci�t� peut exercer des mandats d administration, de gestion, de formation ou toute fonction analogue avec sa client�le. Elle peut aussi conclure toute convention de collaboration, d association, de partenariat visant � la r�alisation de son objet social. Elle peut s int�resser par voie d apports, de fusion, de souscriptions, d interventions financi�res ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire au sien ou susceptible de d�velopper l une ou l autre branche de son activit�. La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d autres soci�t�s. Elle peut �galement se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne physique ou morale li�e ou non.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

C. Enfin, la soci�t� a pour objet social, tant pour elle-m�me que pour le compte de tiers, seule ou en participation, en Belgique ou � l �tranger, toutes les activit�s relatives au march� des antiquit�s et notamment, sans que cette liste soit limitative, de brocante, de restauration de meubles et d objets d art et de d�coration, de d�coration d int�rieur, d achat et de vente de meubles tant anciens que modernes, ainsi que toute activit� d import-export, d expertise, d achat et de vente d antiquit�s.

Article 4. - Dur�e.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5. - Capital.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est repr�sent� par

dix-huit mille six cents (18.600) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

.../...

Article 8. - G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale.

S'il y a plusieurs g�rants, ceux-ci forment un coll�ge appel� le conseil de g�rance. Le g�rant

unique ou le conseil de g�rance constitue "la g�rance" de la soci�t�.

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Une r�mun�ration annuelle, fixe ou variable, peut leur �tre attribu�e par l'assembl�e

g�n�rale.

Article 9. - Repr�sentation � l'�gard des tiers.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut accomplir seul

tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet de la soci�t�, sauf ceux que la loi

r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

La g�rance peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

.../...

Article 11. - Assembl�es g�n�rales.

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, ce dernier exerce les pouvoirs d�volus �

l'assembl�e g�n�rale ; il ne peut les d�l�guer.

Il sera tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale ordinaire le dernier vendredi du mois de

juin � dix-huit heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

La g�rance peut, en outre, convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que les int�r�ts de

la soci�t� l'exigent.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit en Belgique indiqu�

dans les convocations ; celles-ci se font conform�ment aux dispositions l�gales.

Article 12. - Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de

chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit

les comptes annuels.

Article 13. - R�partition des b�n�fices.

Sur le solde b�n�ficiaire, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds

de r�serve l�gale ; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteint le dixi�me du

capital social.

Le surplus recevra l'affectation lui donn�e par l'assembl�e g�n�rale.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct

sur la d�charge � donner au(x) g�rant(s) et commissaire(s) �ventuel(s).

Article 14. - Dissolution - Liquidation.

En cas de dissolution pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e

g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs

�moluments �ventuels et le mode de liquidation.

La soci�t� n'est point dissoute par le d�c�s, l'incapacit�, la faillite ou la d�confiture d'un

associ�.

Article 15. - R�partition.

Apr�s r�alisation de l'actif et apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, le solde b�n�ficiaire sera affect� au remboursement des parts � concurrence de leur

lib�ration et le solde sera r�parti entre les associ�s proportionnellement au nombre de parts poss�d�es

par eux.

.../...

DISPOSITIONS FINALES

A. Nominations des premiers g�rants.

Est nomm� en qualit� de g�rant non statutaire, pour une dur�e illimit�e.

- Monsieur DEGREZ Fabrice, pr�nomm�.

Ce mandat sera r�mun�r� pendant toute la dur�e de celui-ci � moins qu'une assembl�e

ult�rieure n'en d�cide autrement, conform�ment � l'article 8 des statuts.

La nomination des g�rants n'aura d'effet qu'au jour de l'acquisition par la soci�t� de la

personnalit� morale.

Le g�rant ainsi nomm� d�signe Monsieur MARCINIAK Krzysztof, pr�nomm�, en qualit� de

directeur technique pour les activit�s du b�timent.

B. Commissaire.

Il n'est pas nomm� de commissaire �tant donn� que, suivant les estimations faites, la soci�t� r�pond pour son premier exercice social aux crit�res vis�s par l'article 141 du Code des soci�t�s.

C. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition par la soci�t� de la

personnalit� morale et finira le trente et un d�cembre deux mille douze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en deux mille treize.

D. D�but des activit�s.

Le d�but des activit�s de la soci�t� est fix� � son immatriculation en qualit� de commer�ant.

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Pour extrait analytique conforme.

D�pos� en m�me temps : exp�dition

(sign�) Damien HISETTE, notaire associ� � Bruxelles.

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Coordonnées
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RUE CHARLES DEMEER 47 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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