DANSE DES MUSES, EN ABREGE : D.D.M.

Dénomination : DANSE DES MUSES, EN ABREGE : D.D.M.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.808.641

Publication

02/03/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derru�re page du Volet B

Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des peisonnes ayant pouvoir de represenrer l'association. la fondation ou l'organisme � I egard des tiers

Au verso Nom et signature

N d'entreprise

D�nomination

(en entier) : Danse des muses a.s.b.L

(en abr�g�) D.D.M A.S.B.L.

Forme juridique . Association Sans But Lucratif

Si�ge rue de Ganshoren ri�56 � 1082 Berchem Sainte Agathe

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL

"Danse des Muses"

Association Sans but Lucratif

Num�ro d'entreprise :

Statuts de l'A.S.B.L. Danse des muses

Les soussign�s membres fondateurs :

Madame Toro-Valdebenito Monica, Rue de Ganshoren n�56 1082 Berchem Sainte Agathe, coordinatrice, belge,n�e le 20/10/1980 � Bruxelles, NN 801020-25819

Madame Barchiesi Marina, Rue du Menil n� 82 1420 Braine-L'Alleud, employ�e, belge ,n�e ie 13/11/1954 � Charleroi, NN 541113-08854

Madame Umuhoza Fran�oise, Dr�ve du Ch�teau n� 75-56 1083 Ganshoren, belge,travailleuse sociale ,belge, n�e le 04/04/1981 � Kigali Rwanda, NN 810404-35689

D�clarent constituer une association sans but lucratif (A,S.B.L.) dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1 : DENOMINATION -- SIEGE OBJET - DUREE

Article 1. DENOMINATION

L'association est d�nomm�e : � Danse des muses � en abr�g� D.D.M.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots �crits lisiblement et en toutes lettres Association Sans But Lucratif ou du sigle �ASBL�.

Article Il. - SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � rue de Ganshoren n�56 1082 Berchem Sainte Agathe dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles et pourra �tre transf�r� sur d�cision du conseil d'administration.

Article Ill. - OBJET.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

2 0 FEB 2012

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Greffe

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MOD 2.2

L'a.s.b.l. a pour objet la promotion et l'enseignement des arts et de la culture ludique et r�cr�ative sous toutes ses formes (la danse, le chant, la mode, th��tre, le cirque, le dessin, le cin�ma, la sculpture, les expositions, la peinture, la d�coration, l'animation de soir�e, ...).

Ainsi que de promouvoir les �changes culturels, l'�cologie et l'humanitaire.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � cet objet.

Elle peut notamment :

Organiser des festivals, des s�ances de formation et de perfectionnement, des �changes, des stages, spectacles, des conf�rences et voyages d'�tudes, en collaboration ou pas avec d'autres associations ou institutions;

cr�er des bourses de recherche et de perfectionnement;

organiser toutes repr�sentations et expositions;

Cr�er des marques de v�tements;

fonder une revue;

occuper du personnel salari� et accomplir toutes op�rations lui permettant de r�unir les fonds n�cessaires � la r�alisation de ses projets.

Article IV. - DUREE.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut �tre dissoute en tout temps sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 2 : MEMBRES ADMISSION ENGAGEMENT - SORTIE

Article V. CATEGORIE DE MEMBRES.

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales.

]Les membres effectifs, qui par leurs comp�tences particuli�res et leurs activit�s, concourent directement � la r�alisation du but social. Ils ont seul le droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Leur nombre n'est pas limit�, mais il ne pourra jamais �tre inf�rieur � trois. Les premiers membres effectifs sont les membres fondateurs.

]Les personnes, tant physiques que morales, qui apportent ou ont apport� une aide financi�re appr�ciable ou un appui particulier � l'association peuvent �tre admises en qualit� de membres d'honneur ou de membres protecteurs.

Article VI. ADMISSION ET DEMISSION DES MEMBRES.

A/l_'admission des membres effectifs est du seul ressort du Conseil d' Administration statuant � l'unanimit�.

L'attribution du titre de membre d'honneur ou de membre protecteur devra �tre ratifi�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration.

B/Tout membre est libre de se retirer, quand il l'entend, en adressant sa d�mission, par �crit, au Conseil d'administration.

Article VII. EXLUSION DES MEMBRES.

Altr'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux

tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

BIL'associ� exclu ou d�missionnaire n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut r�clamer le

remboursement des cotisations ou des dons qu'il a vers�s � l'association.

CiEn adh�rant aux pr�sents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou omission pr�judiciable � l'ASBL

ou de nature � porter atteinte � l'honneur de celle-ci ou de ses membres.

D/L'engagement de chaque membre est strictement limit� au paiement de sa cotisation.

P

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MOO 2.2

Article VIII.

A/Les danseurs ne sont pas, � priori, consid�r�s comme des membres effectifs, mais bien comme des affili�s et leur statut est r�gi par les dispositions du R�glement d'Ordre Int�rieur.

TITRE 3 : ADMINISTATION ET GESTION

Article IX.

A/L'exercice social commence le premier septembre pour se terminer le trente et un aout.

B/Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le

trente et un aout 2013.

Article X.

ANL'association est dirig�e par un Conseil d'Administration comprenant au minimum trois personnes. Toutefois, lorsque l'association ne comporte que trois membres, le Conseil d'Administration peut n'�tre compos� que de deux personnes. Le nombre de membre du Conseil d' Administration doit �tre toujours inf�rieur � celui de l'assembl�e g�n�rale.

Ces administrateurs sont �lus, sur candidature, par l'assembl�e g�n�rale.

B/Le Conseil se r�unit, sur convocation d'un des administrateurs ou � la demande de trois membres, aussi

souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite.

Les convocations doivent �tre adress�es, sous pli ordinaire ou �lectroniquement au moins dix jours, sauf

cas d'urgence, avant la date de la r�union.

C/Les d�cisions du Conseil se prennent � la majorit� simple des voix de membres pr�sents.

Article XI.

A/Les membres du Conseil sont �lus pour un terme de trois ans, renouvelables par tiers tous les ans. Ils sont r��ligibles.

BIEn tout �tat de cause, les administrateurs sortants poursuivent leur mandat jusqu'� la mise en place de leur rempla�ant.

C/En cas de vacance d'un poste d'administrateur, pour quelque raison que ce soit, les membres restants continuent � former un Conseil d'Administration ayant les m�mes pouvoirs que si le Conseil �tait complet.

D/Au cas o� l'assembl�e g�n�rale d�cidait de remplacer cet administrateur d�faillant, le rempla�ant ainsi mis en fonction ach�verait le mandat de celui qu'il remplace.

Article XII.

A/Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut, notamment, et sans que cette �num�ration soit limitative, acqu�rir, ali�ner, prendre ou donner � bail tous biens meubles ou immeubles, conclure des baux de toute dur�e, accepter des legs, subsides, donations et transferts.

B/fl �tudie tous les moyens propres � r�aliser les buts de l'association et peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, tout ou partie de ses devoirs � un ou plusieurs administrateurs de son choix.

CIIL prend toutes les mesures pour l'ex�cution des directives de l'assembl�e g�n�rale ou des d�cisions du Conseil et coordonne le travail d'�quipe.

En cas d'absence ou d'indisponibilit� de plus d'un mois, il (elle) peut-�tre remplac�(e) temporairement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. L'�ventuel(le) rempla�ant(e) aura le souci de travailler dans le m�me sens que celui (celle) qu'il (elle) remplace provisoirement.

D/ll est �galement charg�(e) de toutes les �critures administratives. Il (elle) est responsable de la conservation des archives de l'association et de toutes les �critures comptables et est responsable, devant fe Conseil, de le tenue � jour de tous les documents comptables.

F/ Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur dont il fixera les pouvoirs et, �ventuellement, les �moluments

Article XIII.

A/Le Conseil pourra ouvrir un ou plusieurs comptes, au nom de l'ASBL aupr�s de la Banque de la Poste

ou de tout autre organisme financier de son choix, offrant des garanties suffisantes.

Il aura tous pouvoirs dans la gestion de ces comptes.

Le conseil pourra donner une d�rogation � la personne de son choix si cela s'av�re n�cessaire.

TITRE 4 : ASSEMBLEE GENERALE

e

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MPD2.2

Article XIV.

ANL'assembl�e g�n�rale est te pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous tes membres

effectifs.

B/Sont r�serv�s � sa comp�tence :

-Les modifications aux statuts

-La nomination et la r�vocation des administrateurs

-La nomination et la r�vocation des commissaires

-Le d�charge aux administrateurs et aux commissaires

-L'approbation des budgets et des comptes

-La dissolution volontaire de l'association

-Les exclusions des membres

-Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au Conseil

d'Administration.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi,par les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Article XV.

Ml sera tenu, dans les six mois qui suivent la fin de l'ann�e sociale, de tenir une assembl�e g�n�rale

ordinaire.

Le Conseil d'Administration y fera rapport sur les activit�s et les op�rations de l'ann�e �coul�e.

II soumettra � l'approbation de l'assembl�e les comptes de l'exercice et le budget des voies et moyens.

B//Les assembl�es g�n�rales extraordinaires sont convoqu�es par le Conseil d' Administration chaque fois

que l'int�r�t social le justifie ou quand un cinqui�me des membres en fait la demande.

CiToute assembl�e g�n�rale se tient aux jours, heure et endroit indiqu� dans la convocation.

Article XVi.

AlLes convocations sont �tablies au nom du Conseil d'Administration. Elles sont adress�es par lettre

missive ordinaire ou �lectroniquement quinze jours au moins avant la date pr�vue par l'assembl�e.

B/Elfes sont sign�es par un membre du Conseil d'Administration.

C/Elles contiennent l'ordre du jour de la r�union.

Article XVII.

AIL'assembr�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour.

B/Elle peut cependant conna�tre de tout autre objet � condition que l'urgence en soit admise � la majorit�

des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

C/Cette latitude n'est pas applicable en ce qui concerne l'exclusion d'un membre ou d'un administrateur, la

modification des statuts ou la dissolution de l'association.

Article XVIII.

NL'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par par le plus �g� des membres du Conseil d'Administration .

B/Chaque membre a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e g�n�rale, soit en personne soit en se faisant repr�senter par tout mandataire de son choix, membre lui-m�me de l'association, porteur d'une procuration �crite.

C/Nul mandataire ne peut disposer de plus de deux procurations.

D!Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Chaque membre elfectt dispose pour lui-m�me d'une seule voix hormis par le plus �g� des membres du Conseil dont la voix est pr�pond�rante en cas de ballottage.

El L'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, hormis les dispositions relatives aux majorit�s sp�ciales pr�vues par la loi du 27 juin 1921.

Pour les assembl�es g�n�rales modificatives de statuts, les deux tiers des pr�sences doivent �tre atteints. Une deuxi�me assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e qui pourra statuer quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article XIX

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MOD 2.2

AlLes d�cisions de l'assembl�e g�n�rale font l'objet de proc�s-verbaux �tablis par un des membres.

B/Les extraits � en produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le plus �g� des membres du Conseil

d'Administration ou par deux administrateurs.

CILes r�solutions qui int�ressent les membres ou les tiers sont port�es � leur connaissance soit sous

forme de copies ou d'extraits, soit par simple avis, selon la n�cessit� d'en conna�tre.

TITRE 5 : RESSOURCES - BUDGETS - COMPTES

Article XX.

Les ressources de l'association se composent de :

-Cotisations annuelles dont le montant fix� par l'assembl�e g�n�rale, ne peut d�passer 125 E

-Subsides, subventions, versements de soutien qui seraient accord�s ou effectu�s par les membres ou les

tiers, quel que soit leur montant.

-Cotisations des affili�s.

-Lib�ralit�s entre vifs ou testamentaire au profit de l'association

-et de tout revenus engendr� par nos activit�s

Article XXI.

A/Le registre contenant les d�cisions du Conseil d'Administration et des assembl�es g�n�rales, les documents comptables et le registre des membres pourront �tre consult�s par fes membres en r�gle de cotisation selon les dispositions de la loi pr�vue � cet effet.

Bills auront �t� examin�s, pr�alablement par l'assembl�e g�n�rale.

Article XXII.

A/Les budgets et les comptes sont soumis, annuellement, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale

ordinaire.

B/Leur approbation par cette assembl�e vaut, ipso facto, d�charge aux administrateurs .

TITRE 6 : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article XXIII.

A/En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs et leurs devoirs. La dissolution de l'association requiert une majorit� des deux tiers.

B/Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'actif disponible, apr�s apurement du passif, recevra une affectation se rapprochant, autant que possible, des buts de l'association.

CI Cette affectation sera d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale, sans pr�judice des dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 7 : DISPOSITIONS PARTICULIERES

Article XXIV.

AIUn r�glement d'Ordre Int�rieur pourra �tre �labor� par le Conseil d'Administration et soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

B/Des modifications et des adaptations pourront �tre apport�es, par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du Conseil d' Administration.

Article XXV.

Le plus �g� des membres du Conseil est habilit� � retirer ou � recevoir tous envois, de quelque nature qu'ils soient, adress�s � l'association quel que soit le mode d'exp�dition employ�.

Article XXVI.

Pour tous les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les membres s'en r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 sur

les associations sans but lucratif, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

Ainsi fait � Bruxelles, le 15 f�vrier 2012, en cinq exemplaires.

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale constitutive

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Danse des muses ASBL

Association Sans But Lucratif Rue de Ganshoren n�56

1082 Berchem Sainte Agathe

Ce 15/02/2012 � 20h30 sont r�unis les membres fondateurs de l'ASBL "Danse des muses" � la rue de Ganshoren n�56 � 1082 Berchem Sainte Agathe.

Pr�sents :

-Madame Toro-Valdebenito Monica, Rue de Ganshoren n�56 1082 Berchem Sainte Agathe, coordinatrice, belge, n�e le 20/10/1980 � Bruxelles, NN 801020-25819

" Madame Barchiesi Marina, Rue du M�nif n� 821420 Braine-L'Alleud, employ�e, belge, n�e le 13/11/1954 � Charleroi, NN 541113-08854

-Madame Umuhoza Fran�oise, Dr�ve du Ch�teau n� 75-56 1083 Ganshoren, belge, travailleuse sociale, belge, n�e le 04/04/1981 � Kigali Rwanda, NN 810404-35689

Ordre du jour :

-Pr�sentation et approbation du projet de statuts ; -�lection des membres du Conseil d'Administration ;

- Projet.

Premi�re r�solution

Les statuts en annexe 1 sont approuv�s.

Deuxi�me r�solution

A l'unanimit� les membres fondateurs d�signent les administrateurs suivants :

" Madame Barchiesi Marina, Rue du M�nil n� 821420 Braine-L'Alleud, employ�e, belge, n�e le 13/11/1954 � Charleroi, NN 541113-08854

" Madame Toro-Valdebenito Monica, Rue de Ganshoren n�56 1082 Berchem Sainte Agathe, coordinatrice, belge, n�e le 20/10/1980 � Bruxelles, NN 801020-25819

Troisi�me r�solution Pr�sentation du projet :

L'a.s.b.l. a pour objet la promotion et l'enseignement des arts et de la culture ludique et r�cr�ative sous toutes ses formes (la danse, le chant, la mode, th��tre, le cirque, le dessin, le cin�ma, la sculpture, les expositions, la peinture, la d�coration, l'animation de soir�e, ...).

Ainsi que de promouvoir les �changes culturels, l'�cologie et l'humanitaire.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � cet objet.

Organiser des festivals, des s�ances de formation et de perfectionnement, des �changes, des stages, spectacles, des conf�rences et voyages d'�tudes, en collaboration ou pas avec d'autres associations ou institutions;

Cr�er des bourses de recherche et de perfectionnement;

MOD 22

MOD 2.2

Volet B - Suite

Organiser toutes repr�sentations et expositions;

Cr�er des marques de v�tements;

Fonder une revue;

Occuper du personnel salari� et accomplir toutes op�rations lui permettant de r�unir les fonds n�cessaires � la r�alisation de ses projets.

Toutes les r�solutions de la pr�sente assembl�e sont approuv�es par :

Madame Toro-Valdebenito Monica Madame 8archiesl Marina Madame Umuhoza Fran�oise

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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Au verso Nom et signature

Coordonnées
DANSE DES MUSES, EN ABREGE : D.D.M.

Adresse
RUE DE GANSHOREN 56 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DANSE DES MUSES, EN ABREGE : D.D.M.

Coordonnées
DANSE DES MUSES, EN ABREGE : D.D.M.