DE GOUDEN PIJL EVERE

Association sans but lucratif


Dénomination : DE GOUDEN PIJL EVERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.525.684

Publication

09/04/2013
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r.d ífCr.: r :; Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination : DE GOUDEN PIJL EVERE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Edward Stuckens 45 1140 EVERE

N° d'entreprise : 0409.525.684

Objet de l'acte : Modification des Statuts

E GOUDEN PIJL EVERE A.S.B.L.

L'Assemblée Générale du 13 octobre 2012 décide la modification des status pour les mettre en conformité avec la loi du 0210512002. Les anciens statuts sont annulés et remplacés par :

STATUTS

DENOM1NATI.ON  S1EGE  BUT

ARTICLE 1

L'association est dénommée : DE GOUDEN PIJL EVERE

ARTICLE 2

Son siège social est établi à EVERE Canton postal : 1140 Arrondissement judiciaire : Bruxelles, rue Édouard Stuckens n°45, il peut être transféré en tout autre endroit, à désigner par

l'assemblée Générale.

Tout transfert de siège sera publié dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 3

Elle a pour but de sauvegarder l'association existante depuis 1892 et de

promouvoir la pratique du tir à l'arc sur cible.

Elle a pour activité de former des archers, moniteurs et arbitres.

D'organiser et de participer à des compétitions et de sains loisirs familiaux et

sociaux.

MEMBRES ASSOCIES  NOMBRE -- ADMISSION  SORTIE- COTISATION ARTICLE 4

Le nombre minimum des associés est fixé à trois.

L'association comprend :

- des membres effectifs, qui participent seuls à tous les droits de

l'association, sont seuls éligibles et ont seuls voix de délibération à

l'assemblée Générale.

- des membres stagiaires, - qui après un an de stage peuvent devenir effectifs

après acceptation par l'assemblée générale.

- des membres adhérents, qui apportent leur concours moral et financier,

sans pratiquer le tira l'arc.

Mentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ['association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 5

Toute personne qui désire s'affilier à l'association, doit adresser sa demande par

écrit au Conseil d'Administration et déclarer se conformer aux statuts et règlement

d'Ordre Intérieur.

L'Assemblée Générale a seule le pouvoir d'admettre définitivement les membres stagiaires en tant que

membres effectifs

L'admission des membres adhérents est décidée par le Conseil d'Administration.

ARTICLE 6

La sortie des membres a lieu par démission, décès, exclusion et en cas de non

paiement de Sa cotisation annuelle.

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée Générale

dûment convoquée et à la majorité des deux tiers des voix présentes, compte non

tenu des abstentions.

Les mesures de discipline, nécessaires ainsi que les sanctions y afférentes sauf l'exclusion, seront prises par le Conseil d'Administration qui pourra aller jusqu'à suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée Générale extraordinaire convoquée à cet effet, les membres coupables d'infraction graves aux statuts, règlement d'Ordre Intérieur ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social, ni le

remboursement des cotisations versées.

ARTICLE 7

Le montant de la cotisation annuelle est fixée par l'assemblée Générale annuelle et statutaire, au début de chaque année sociale et ne pourra dépasser 125,00 ¬

ADMINISTRATION  GESTION JOURNALIERE

ARTICLE 8

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de minimum trois administrateurs, tous membres effectifs, élus et révocables par l'Assemblée Générale.

ARTICLE 9

La durée du mandat des administrateurs est de 4 ans.

Les candidats administrateurs doivent se faire connaître par écrit auprès du conseil d'administration en place au plus tard huit jours avant l'Assemblée Générale. L'élection se fait par l'Assemblée Générale à la majorité simple des votants présents ou représentés et compte non tenu des abstentions.

Tous les 2 ans une moitié du Conseil d'Administration sera sortant et rééligible.

Tout membre du Conseil d'Administration postulant une autre fonction au sein

du comité, ne sera démissionnaire de celle occupée qu'en cas d'élection à la

postulée.

La première moitié sortante sera composée entre autre du :

- Président

-trésorier

La deuxième moitié qui sortira 2 ans plus tard sera composée entre autre du :

- Vice-président

- secrétaire

Le Conseil d'Administration est composé de membres effectifs jouissant de leurs droits civils, politiques, et étant de bonnes moeurs

La révocation d'un administrateur ne peut être prononcée que par l'assemblée Générale dûment convoquée et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentée, compte non tenu des abstentions.

Chaque administrateur agira individuellement dans le cadre de sa fonction sur base de décisions prisent collégialement au sein du conseil d'administration.

ARTICLE 10

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Le conseil d'administration possède une compétence générale de gestion et de représentation de l'association.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration entre autre :

- ['administration quotidienne de l'association ;

- la convention aux Assemblées Générales ;

- la réception des demandes d'admission ou de démission des membres ;

- l'établissement des comptes et budgets.

Les actes qui engagent l'association sont signés, soit par deux membres du Conseil d'Administration, soit par le porteur d'une délégation spéciale du Conseil, lesquels dignitaires n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou en cas

d'absence du secrétaire.

Il doit être convoqué si deux administrateurs le demandent par écrit en précisant les points qu'ils entendent soumettre au Conseil. En ce cas la réunion aura lieu dans les quinze jours de la réception de la demande.

Le Conseil ne statue que si tous ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des votants, les abstentions étant considérées comme votes négatifs. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés par le Président et le secrétaire.

ARTICLE 11

L'assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association et sont réservés à sa compétence

- les modifications de statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- ['approbation des comptes et budgets ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- les admissions et exclusions des membres effectifs ;

- la fixation de la cotisation annuelle ;

- la nomination et la révocation des commissaires éventuels et la fixation de

leur rémunération dans le cas où une rémunération leur serait attribuée.

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires.

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

- tous les actes où les statuts l'exigent.

ARTICLE 12

Il doit être tenu au moins une assemblée Générale Ordinaire chaque année, dans le courant du premier trimestre de l'année sociale.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

ARTICLE 13

L'Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre de

membres présents ou représentés, les décisions sont prises à la majorité des voix

des membres présents ou représentés, ceux qui s'abstiennent au vote sont

considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des majorités, sauf sans les

cas prévus par la loi (Tel que ia modification des statuts, l'exclusion, la liquidation de la société...)

En cas de parité des voix la position du Conseil d'Administration est prépondérante.

ARTICLE 14

En Assemblée Générale des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment unanime du Conseil d'Administration et à l'exception

a

0 e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

ARTICLE 15

Les associés peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par d'autres associés. Aucun représentant ne peut disposer de plus de deux procurations.

ARTICLE 16

Les convocations aux Assemblées Générales, par le Conseil d'Administration, se font par simple circulaire confié à la poste, minimum quinze jours avant la date de réunion.

Les résolutions de l'assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le Président et le secrétaire du Conseil d'Administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces résolutions seront éventuellement portées à la connaissance des associés intéressés par simple avis confié à la poste.

BUDGETS ET COMPTES

ARTICLE 17

L'exercice social commence le premier septembre et se termine le trente et un août de chaque année.

Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre tous les ans, à l'approbation de l'assemblée Générale, les comptes de l'exercice écoulé et le budget de celui à venir. Deux vérificateurs seront désignés par l'assemblée Générale pour, vérification des comptes, décharge pour l'année écoulée et rapport à l'assemblée.

ARTICLE 18

En cas de dissolution, les liquidateurs désignés par l'assemblée Générale donne à l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de but de l'association.

DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 19

Les associés conviennent que si, pour une cause quelconque, l'association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle pourrait continuer à subsister entre ses membres comme association de droit commun.

ARTICLE 20

Tous action judiciaire, en demandant ou en défendant, est menée sur poursuites et diligences du Président du Conseil d'Administration ou de l'administrateur délégué.

ARTICLE 22

Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres s'en réfèrent aux

lois du 27juin 1921 et du 2 mai 2002. lIs entendent se conformer entièrement à cette loi.

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles ils ne seraient pas explicitement dérogés par le présent acte seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi seront réputées non écrites.

Déclaré exact.

" .

,

. Démissions(s) - Réelections(s) - Nomminations(s) d'Administrateurs(s)

Suite à l'Assemblée générale du 11/10/2003

Démission d'administratuer :

Gérard Claude, avenue des bleuets 3 à 1200 Woluwé Saint Lambert

Nomination d'administrateur et Président :

Dockx Ronny, avenue des croix de feu 169/9 à 1020 Bruxelles

Nomination d'administrateur et Trésorier :

De Hoorne Gilda, Rue Picardie 92/72 à 1140 Evere

Nomination d'administrateur :

Van Der Meersch Claude, Rue Van Perk, 1 à 1140 Evere

Suite à l'Assemblée Générale du 09/10/2004

Déminission d'administrateur et secrétaire :

Rousseau Daniel Clos des Diablotins 34 à 1140 Evere

Suite à l'Assemblée Générale du 14101/2006

Nomination d'administrateur et Trésorier :

Steurs Daniel Chaussée de Haecht 1139 à 1140 Evere

Nomination d'administrateur et secrétaire:

Durant Bernard Rue Stroobants 53 à 1140 Evere

Suite à l'Assemblée Générale du 13/10/2007

Démission d'Administrateur(s) :

De Hoorne Gilda Rue Picardie 92/72 à 1140 Evere

Provost Jean, Rue des Ailes 66 à 1030 Schaerbeek

Van Der Meersch Claude Rue Van Perk 1 à 1140 Evere

Nomination d'administrateur(s) :

Felipe Gomez Juan, Chaussée de Wavre 650 à 1140 Etterbeek

Ghyssens Rudy, Eeuwfcc,,tquare 31 à 1083 Ganshoren

Verschaeren Fréderique, Sint Katarinastraat, 19 à 1831 Diegem

Suite à l'Assemblée Générale du 10/10/2009

Démission d'administrateur et Secrétaire :

Durant Bernard Rue Stroobants 53 à 1140 Evere

Nominatioin d'administrateur et secrétaire :

AtasayarTolga, Avenue de l'Optimisme 92 à 1140 Evere

Réelection d'administrateur et Président :

Dockx Ronny Rue Ed. Stuckens 63 à 1140 Evere

Suite à l'Assemblée Générale du 09/10/2010

Démission d'administrateur :

Felipe Gomez Juan, Chaussée de Wavre 650 à 1140 Etterbeeck

Nomination d'administrateur :

Moinil Sam,Chaussée de Boendaei 511 à 1050 Ixelles

Suite à l'Assemblée Générale du 12/10/2012

Démission d'Administrateur et Secrétaire :

Atosayar Tolga, Avenue de l'Optimisme 92 à 1140 Evere

Démission d'administrateur :

Ghyssens Rudy Eeuwfeestquare 31 à 1083 Ganshoren

Nomination d'administrateur et Secrétaire

Duchatelet François, Rue Cardinal Lavigerie 38/5 à 1040 Etterbeek

Nominiation d'administrateur :

Lehert François, Avenue des Nerviens 109 à 1040 Etterbeek,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

Dockx Ronny, Président

Hermans François, Vice-Président

Duchatelet François, Secrétaire

Steurs Daniel, Trésorier

Verschaeren Fréderique Administrateur Responsable de Salle

Moinii Sam, Administrateur responsable des Activités

Lehert Français, Administratuer Responsable du Matériel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

" au

Moniteur

belge

.

s

Evere, ie 13 octobre 2012

Dockx Ronny

Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DE GOUDEN PIJL EVERE

Adresse
RUE EDOUARD STUCKENS 45 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale