DECLIC ET DES PAS, EN ABREGE : DCDP

Dénomination : DECLIC ET DES PAS, EN ABREGE : DCDP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.913.910

Publication

03/10/2012

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I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�clic et des Pas

DCDP

Association Sans But Lucratif

Rue Braemt 104, � 1210 Bruxelles

Constitution d'Association Sans But Lucratif

DENOMINATION

Titre 1, Entre les soussign�s

1.Delal Gemikli, Rue Braemt 104, 1210 Saint-Josse-Ten- Noode

2.Soumaya Mettioui, Rue Jules Besme 106, 1081 Koekelberg

3.ChafiK Elomari, Rue du coll�ge 85, 1050 Ixelles

4.Sim one Perazzelli, Rue Jules Besme 106, 1081 Koekelberg

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination � D�clic et des Pas � en abr�g� DCDP.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Rue Braemt, 104 � 1210 Bruxelles

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Beige dans le mois de sa date,

Titre 3. But Social, dur�e

Article 3. L'association a pour but de d�velopper des projets socioculturels et sportifs � destination de personnes de tout �ge et de tout milieux social et culturel, en passant par des m�thodes p�dagogiques adapt�es au public et aux objectifs de chaque projet, et en utilisant divers outils culturels, sportifs et artistiques.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4, Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum de trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos�s l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux

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statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. Le cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 euros,

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12, Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale

Article 13, L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs,

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

" Les modifications aux statuts sociaux ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" l'approbation des budgets et des comptes ;

" la d�charge octroy�e aux administrateurs ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

" l'exclusion d'un membre effectif ;

" d'autres pouvoirs peuvent �tre r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�es g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e/ dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�es g�n�rale extraordinaire � tout moment sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs, Une telle demande devra �tre adress�e par recommand� au conseil d'administration au moins trois semaine � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou consultant

Article 17, Chaque membre effectif � le droit de participer � l'assembl�. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'un procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�r� quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exception pr�vus par la loi ou par les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid�

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autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du secr�taire est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point divers ne comporte que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21, Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiants d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au maximum de quatre. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm� pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortant sont r��ligibles, En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25, Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un des ses membres en fait la demande Les convocations sont faites par le pr�sident/ le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, fax, courrier �lectronique ou verbalement

Article 26, Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, Toute les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le secr�taire ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident/chaque administrateur a qualit� pour retirer � ia poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident/ie secr�taire, Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre,

Article 30, Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement

d�cid�s par le Conseil.

Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

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Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat

Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Titre 7. Exercice social, budget et comptes

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 10 septembre 2012 pour se terminer le 31d�cembre 2011

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration;

l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation

Article 35. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � leur actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e souverainement

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

nom, pr�nom, domicile, date et lieu de naissance, num�ro de Registre National (pour les non r�sidents : copies recto/verso de pi�ce d'identit�). Delal Gemikli, rue Braemt, 104 � 1210 Bruxelles, N�e le 22 juillet 1978 � K.Maras, Turquie nn: 780722-24011; Simone Perazzelli, rue Jules Besme, 106, 1081 Bruxelles N� le 16 mai 1979 � Termoli, Campobasso, Italie nn:790516-48352; Chafik El omari, rue du Coll�ge 85, 1050 Ixelles N� le 30 juillet 1979 � Bruxelles nn: 790730-15571

Parmi ceux-ci, auront fonctions de :

Pr�sident :Delal Gemikli, rue Braemt, 104 � 1210 Bruxelles

N�e le 22 juillet 1978 � K.Maras, Turquie

Num�ro de registre national :

Secr�taire : Simone Perazzelli, rue Jules Besme, 106, 1081 Bruxelles

N� le 16 mai 1979 � Termoli, Campobasso, Italie.

Num�ro de registre national : 790516-48352

Tr�sorier : Chafik El omari, rue du Coll�ge 85, 1050 Ixelles

N� le 30juillet 1979 � Bruxelles.

Num�ro de registre national : 790730-15571

Lors de sa premi�re r�union, le Conseil d'administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu� : Delal Gemikli

Fait � Bruxelles, en 6 exemplaires originaux, le 21 septembre 2012, chaque signataire ayant re�u le sien.

Coordonnées
DECLIC ET DES PAS, EN ABREGE : DCDP

Adresse
RUE BRAEMT 104 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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