DENIM KULTURE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : DENIM KULTURE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 502.251.548

Publication

21/01/2013
ÿþ Mal 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réserv,

au

Moniteu

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DENIM KULTURE

SOCIÉTÉ PRIVÉE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE B - Jette (1090 Bruxelles), Chaussée de Jette 599 CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION(S)

N' d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

09 JAN. 2013 BRUXELLEà

Greffe

D'un acte reçu par Maître Didier BRUSSELMANS, Notaire à Berchem-Sainte-Agathe, le 26 décembre 2012, en cours d'enregistrement, il résulte que

1. Monsieur RUSSO Laïc Michel Didier, né à Liège le 7 novembre 1980, registre national 801107-085.07, domicilié anciennement à Berchem-Sainte-Agathe (1082 Bruxelles), rue de l'Azur 14 et actuellement à Wépion, Rue Basse Montagne, 7;

2. Madame COLOT Eliane Myriam Arthur, née à Moha, le 31 août 1951, registre national 510831-152-45,

domiciliée à 1190 Forest, Avenue Everard 241003.

Ci-après dénommés "LES FONDATEURS".

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée "DENIM KULTURE".

ARTICLE PREMIER DÉNOMINATION.

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée "DENIM KULTURE",

La dénomination doit dans tcus les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et

autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée

à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du

numéro d'entreprise et du siège du tribunal de commerce duquel est ressort.

ARTICLE DEUX SiÈGE SOCIAL.

Le siège social est établi à 1090 Jette, Chaussée de Jette, 599.

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant qui veillera à la

publication à l'Annexe au Moniteur beige de tout changement du siège social.

La société peut par simple décision du gérant établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou,

dépôts, partout où elle le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de la'

législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer Ie,

siège social.

ARTICLE TROIS OBJET.

La société a pour objet tant en Belgique qu'à l'étranger la vente en gros et en détail :

- d'articles et accessoires de sports ;

- matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie,

- tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer,

poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux ;

- tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le sens

le plus Iarge;

- tous produits de l'artisanat en général, tapisseries, y compris les articles du Tiers-Monde,

- tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons

et détergents;

- tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de

jardins et de pépinières,

- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles:

- tous appareils électro-ménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles imprimés ou,

enregistrés permettant leur lecture vision ou audition;

- tous matériaux de bureau et de l'informatique.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

9. r+, Elle a aussi pour objet l'exploitation de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2013 - Annexes du Moniteur belge - exploitation de magasin de sport,

- atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non

alimentaires ; magasin d'alimentation générale;

- tous snack-bars, salon de thé, friterie, brasseries, hôtels, restaurants, la "petite restauration", sandwiches à

emportera tavernes, cafés, cabarets, discothèques, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles

d'organisation, de banquet et service traiteur;

- la messagerie, les services de fax, la location de DVD, de cabines téléphoniques et de photocopies, de laboratoires de développement photos, d'atelier de tournage, d'affûtage et de rectification de pièces mécaniques.

- de taxis, car wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz, ... ), garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage, ainsi que tous accessoires automobiles,

- d'un salon de coiffure;

- fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales, notamment le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de Vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services Intérimaires, sous-traitance,

-toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou Indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation et le courtage, l'Importation et l'exportation soit pour son propre compte soit pour le compte d'un tiers.

Elle a aussi pour objet la vente de billetterie d'autocar ainsi que le transport de personnes et des colis par route et la location d'autocar ainsi que la prestation de service de transport aux tiers; l'exploitation d'une agence de voyages.

La société pourra d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou Indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation

Elle peut s'Intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet analogue, similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou à faciliter l'écoulement de ses produits,

Au cas où l'exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ces activités à la réalisation de ces conditions,

ARTICLE QUATRE DURÉE,

La société est constituée pour une durée illimitée.

Outre les clauses relatives à la dissolution légale, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ).

il est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/ cent quatre-vingt-sixième (1/186ième) de l'avoir social,

Les 186 parts sociales sont souscrites au pair en espèces, au prix de cent (100,00¬ ) euros chacune.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence d'un/tiers de sorte que la somme de six mille deux cent cents euros (6.200,00¬ ) se trouve dès présent à la disposition de la société.

ARTICLE SIX- NATURE DES PARTS SOCIALES,

Les parts sociales sont nominatives, Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIVISIBILITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier. ARTICLE HUIT - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

(.. )

ARTICLE NEUF - GERANCE.

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant, Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

ARTICLE ONZE - CONTROLE.

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire,

ARTICLE DOUZE - REUNION.

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier lundi du mois de septembre à 18.00 heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les

déléguer.

ARTICLE QUATORZE- DELIBERATION.

(." )

ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL.

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés

présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence chaque année le premier avril et se termine te trente et un mars de l'année

suivante. Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

ARTICLE DIX-SEPT- DISTRIBUTION.

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION.

(" )

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

(" )

ARTICLE VINGT - ELECTION DE DOMICILE,

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social:

"Réservé . aû

. Moniteur belge

Volet B - Suite

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique et se clôturera le 31 mars 2014.

2. Première assemblée générale annuelle:

La première assemblée générale annuelle aura lieu en septembre février 2014, conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.

Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les ' engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

4. Reprise par la société des engagements contractés avant la signature du présent acte en vertu de l'article

60 du Code des sociétés.

Pour autant que de besoin tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les i

activités entreprises depuis le ler décembre 2012 par les comparants, au nom et pour compte de la société en

formation sont repris par la société présentement constituée, Cette reprise n'aura cependant d'effet qu'au

moment où la société aura la personnalité morale.

Le notaire soussigné attire l'attention des comparants sur le fait que cette rétroactivité est acceptée par

l'administration fiscale pour autant que cet effet rétroactif :

- corresponde à la réalité,

- se rapporte seulement á une courte période,

- et ne préjudicie pas l'application de la législation fiscale.

IV. DISPOSITIONS FINALES

Les fondateurs ont en outre décidé:

a) de fixer le nombre de gérant à un.

b) de nommer à cette fonction: Monsieur Laïc RUSSO, prénommé, et qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose.

c) de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée;

d) que le mandat du gérant sera non rémunéré sauf décision contraire de l'assemblée générale;

e) de ne pas nommer de commissaire.

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs spéciaux sont donnés à la société MEFINCO FUDUCIAIRE, ayant son siège Chaussée de , Jette 599 à 1090 Bruxelles, représentée par Monsieur Christophe CORDA - gérant et/ou par toute personne employée de la société mandatée à cet effet par le gérant , avec faculté de substitution, aux fins d'entamer les démarches administratives pour l'inscription, modification, ou radiation auprès de la Banque Carrefour des ' Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, création de guichets d'entreprises agrées et divers autres dispositions), à son assujettissement éventuel à la taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres formalités.

A cette fin, le mandataire peut au nom de la société constituée, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire même non expressément prévu par les présentes.

Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilité du mandataire sur le plan financier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE délivré sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

Déposé en même temps: une expédition.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 15.09.2015, DPT 30.09.2015 15634-0254-014

Coordonnées
DENIM KULTURE

Adresse
CHAUSSEE DE JETTE 599 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale