07/09/2011
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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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Bijlagen bij het-Belgisch Staatsblad- 07/09/2011- Annexes du Maniteur-belge-
" ,.i':" :r) DES CARABISTOUILLES
en,,,, I ,ri i +t ;e: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
: 1000 Bruxelles, rue de la Presse, 4
]jet de l'acte : CONSTITUTION
D'un acte re�u par Ma�tre Yves RUELLE, Notaire associ� � Bruxelles, le vingt-deux ao�t deux mille onze, il
r�sulte que: 1. Monsieur BENSEMHOUN Dan Mo�se, c�libataire, de nationalit� fran�aise, domicili� � Ixelles,
rue Jean Chapeli�, 41 bo�te RC+1. 2. Mademoiselle FLAMENT Odile Louise Gabrielle, c�libataire, de
nationalit� fran�aise, domicili�e � Ixelles, rue Jean Chapelle, 41 bo�te RC+1.
Fondateurs
Forme d�nomination: Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "DES
CARABISTOUILLES".
Si�ge social: Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue de la Presse, 4.
Objet social: La soci�t� a pour objet, tant pour elle-m�me que pour le compte de tiers, seule ou en
association ou partenariat avec qui que ce soit, en Belgique comme � l'�tranger, toutes op�rations consistant
en:
l'�dition d'applications (iPad, Android, etc.) et livres num�riques (ebooks) � destination des enfants
principalement mais non exclusivement;
toutes activit�s annexes/connexes � :
-l'�dition d'applications et livres num�riques, la programmation, l'�dition de logiciels;
-l'�dition de livres papier et de p�riodiques, �dition de livres � la demande (Print-On-Demand) et autres activit�s d'�dition ;
-la prestation de conseil (informatique, gestion, strat�gie, management), la r�alisation d'�tudes et prestation de services en mati�re de management, d'organisation et gestion d'entreprise et de gestion de personnel, notamment mais non exclusivement: gestion journali�re de soci�t�, analyses de march�, �tudes �conomiques, analyses financi�res, etcaetera ;
-la prestation de services d'outsourcing, notamment mais non exclusivement: la conversion, num�risation de livres et autres contenus ;
-l'organisation et d�livrance de s�minaires, stages de formation, cours individuels
-la distribution/commercialisation de tout mat�riel li� aux activit�s �num�r�es pr�c�demment en ce compris
de mani�re non exhaustive: livres, mat�riels de pr�sentations, programmes informatiques, vid�os, jouets,
produits merchandising ;
-le commerce de d�tail de biens culturels et de loisirs en magasin sp�cialis�, le commerce de gros
sp�cialis� ;
-la fabrication de jeux et de jouets ;
-les activit�s cin�matographiques, vid�o et de t�l�vision, l'enregistrement sonore et l'�dition musicale ;
-la programmation, le conseil et autres activit�s informatiques ;
-les activit�s des soci�t�s holding ;
-la publicit�, �tudes de march� et sondages d'opinion
-la traduction et l'interpr�tation ;
-l'organisation de salons professionnels et de congr�s, les activit�s de soutien aux entreprises non clas�es
ailleurs ;
-activit�s de soutien � l'enseignement et toutes autres activit�s d'enseignement ;
-activit�s cr�atives, artistiques et de spectacle ;
-Biblioth�ques, archives, mus�es et autres activit�s culturelles
De mani�re g�n�rale la soci�t� peut, sans que cette �num�ration soit limitative, acqu�rir, ali�ner, prendre
ou donner en location tous immeubles ou fonds de commerce, s'int�resser de toutes les mani�res, sous toutes
les formes et en tous lieux, � toutes soci�t�s ou entreprises, affaires, associations et institutions dont l'objet
social serait similaire, analogue ou connexe au sien, ou simplement utile � l'extension de ses op�rations ou � la
r�alisation de tout ou partie de son objet social.
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge
Elle peut effectuer tous placements en valeurs immobili�res, s'int�resser par voie d'association, d'apport ou de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, � ou dans toutes soci�t�s ou entreprises, existantes ou � cr�er, et conf�rer toutes s�ret�s pour compte de tiers.
L'assembl�e g�n�rale peut, en se conformant aux dispositions des articles 206 et suivants du Code des Soci�t�s, �tendre ou modifier l'objet social.
La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s. Dur�e: La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Capital social: Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR). II est divis� en cent parts sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune unlcenti�me de l'avoir social, qui furent int�gralement souscrites en num�raire et lib�r�es lors de la constitution � concurrence d'un tiers.
Souscription: Les parts ont �t� souscrites comme suit: - par Monsieur BENSEMHOUN Dan, pr�nomm�: une part, soit � concurrence de cent quatre-vingt-six euros, - par Mademoiselle FLAMENT Odile, pr�nomm�e: nonante-neuf parts, soit � concurrence de dix-huit mille quatre cent quatorze euros.
Nature des titres: Les parts sont nominatives.
G�rance: La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e. Si une personne morale est nomm�e g�rante, elfe est tenue de d�signer un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour compte de la personne morale.
Pouvoirs du/des g�rant(sy: Sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour poser tous les actes d'administration et de disposition, n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
Repr�sentation: Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers, ainsi que dans les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant. Tous actes engageant la soci�t�, tous pouvoirs et procurations, toutes r�vocations d'agents, d'employ�s ou de salari�s de la soci�t� sont, m�me en cas de pluralit� de g�rants, sign�s par un g�rant.
R�mun�ration: Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit. Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale, statuant � la simple majorit� des voix, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages, d�placements et autres.
Contr�le: Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par le Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.
Assembl�e g�n�rale r�union: L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit annuellement le deuxi�me vendredi du mois de mai � quatorze heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi, � la m�me heure.
Assembl�e g�n�rale - droit de vote: Chaque part donne droit � une voix.
Exercice social: L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.
Affectation du b�n�fice: L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net. Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent au moins pour �tre affect� au fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, cette r�serve vient � �tre entam�e. Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, dans le respect du Code des soci�t�s, �tant toutefois fait observer que chaque part conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices. Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, est ou devenait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.
Liquidation: En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, ia liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments. Apr�s apurement de toutes les dettes, charges, et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser le montant lib�r� des parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES
A l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, les associ�s prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, date � laquelle la soci�t� acquerra la personnalit� morale:
1�- Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale
Le premier exercice social commence le jour dudit d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille douze. La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra donc en mai deux mille treize.
2�- Nomination d'un g�rant non statutaire
1i?5E.Pr� Volet 9 - tiiiite
l'a Les associ�s d�cident de fixer le nombre de g�rants � un. Ils appellent � la fonction de g�rant, Mademoiselle FLAMENT Odile, pr�nomm�e, ici pr�sente et qui accepte cette fonction. Elle est nomm�e jusqu'�
Y =1ge r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes. L'exercice du mandat sera
gratuit.
'-7 3� Commissaire
Les associ�s, en application de l'article 141 du Code des soci�t�s, d�cident de ne pas nommer de commissaire.
4�- Reprise d'engagements
Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier juillet deux mille onze par Monsieur BENSEMHOUN Dan et Mademoiselle FLAMENT Odile, pr�nomm�s, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la g�rante de la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.
Mademoiselle FLAMENT Odile, pr�nomm�e, est constitu� mandataire avec pouvoir de, conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e. Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit �galement en son nom personnel (et non pas Seulement en qualit� de mandataire). Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t�, ici constitu�e. Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME d�livr� avant enregistrement (article 173, 1� du Code des droits d'enregistrement)
D�pos� en m�me temps.
- exp�dition de l'acte constitutif.
Mentionne sur ra derniers page dr r j iet B ,au recto : Nom el quotit� do no,3ire ir5lnlnlenilni oui per:.7onne rnr !los porsonrss
-vent pouvoir d3 rdt}rE.senter'a personne 3 1'et.}ard des tiers
:au verso : Nom al lfyndture
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes-dit Moniteur-belge