25/04/2014
��MOD 2.2
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge
Les soussign�s:
1. Cheryl Miller, 18 septembre 1966, �tats-Unis, Place Van Meyel 24, 1040 Bruxelles, Belgique
2. Wim Van Dijck, 26 november 1974, Belgique, Place Van Meyel 24, 1040 Bruxelles, Belgique
3. Ellen Geerts, 21 novembre 1980, Belgique, Rue Francois Delcoigne 49, 1081 Bruxelles, Belgique ont d�cid� de constituer entre eux, conform�ment la loi du 27.06.1921, modifi�e par la loi du 02.05.2002, l'association sans but lucratif, appel�e "Digital Leadership Institute", pour une dur�e ind�termin�e et ont adopt� les statuts suivants:
I. D�NOMINATION, SI�GE, OBJET
ARTICLE 1 - D�NOMINATION
L'association est d�nomm�e "Digital Leadership Institute". L'association est r�gie par la loi belge du 27.06.1921 donnant personnalit� civile aux associations sans but lucratif, modifi�e par la loi de 02.05.2002.
ARTICLE 2 - SI�GE
Le si�ge social de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles � Place Van Meyel 24,1040 Bruxelles, Belgique. Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, publi�e dans le mois aux annexes du Moniteur belge.
ARTICLE 3 - OBJET
L'objet de DLI est de promouvoir l'autonomisation sociale, morale, �conomique et politique des jeunes filles et des femmes dans le monde, en encourageant leur participation � la cr�ation et � la construction d'un avenir meilleur pour l'Humanit�, pour tous les �tres vivants et la plan�te.
Afin d'autonomiser les jeunes filles et femmes � travers le monde, et ainsi agir en faveur du renouveau urbain et communautaire et d'une croissance durable ciblant particuli�rement les groupes d�favoris�s, DLI a pour objectif de cr�er un �cosyst�me global dont le but est de :
Cr�er des conditions favorables aux droits humains fondamentaux ; et Promouvoir des activit�s qui augmentent la participation des jeunes filles et femmes dans les �tudes, le vie professionnelle, l'entreprenariat et le leadership, et en particulier dans les secteurs �conomiques dits strat�giques et innovants (appel�s ESTEAM Entrepreneuriat, Sciences, Technologies, Ing�nierie, Arts et Math�matiques)
DLI r�alise les activit�s suivantes qui contribuent � accomplir sa mission:
1. L'�ducation et le d�veloppement de comp�tences: Mener des activit�s de sensibilisation par l'�ducation et de d�veloppement de competences personnelles, professionnelles et techniques, en particulier dans les secteurs dits ESTEAM, des jeunes filles et des femmes.
2. Le soutien � l'innovation et l'entreprenariat:
Mener des activit�s qui nourrissent et cultivent un �cosyst�me global de mentors, d'exemples et de mod�les, d'experts qui soutiennent les droits humains fondamentaux, le d�veloppement de comp�tences personnelles, professionnelles et techniques, l'entreprenariat et le leadership des jeunes filles et des femmes, en particulier dans les secteurs dits ESTEAM.
3. Actions de sensibilisation et de d�fense des int�r�ts de DLI:
(en abr�g�) : DLI
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Place Van Meyel 24
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : Digital Leadership Institute
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*14303972*
Volet B
1040
0550838947
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Etterbeek
Greffe
D�pos�
23-04-2014
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
Mener des actions de conscientisation et de d�fense des int�r�ts pour cr�er les conditions sociales, politiques et �conomiques qui favorisent l'�mancipation des jeunes filles et des femmes, et des activit�s de promotion des meilleures pratiques, d'exemples et de mod�les, et la construction d'une communaut� qui encourage les jeunes filles et les femmes � suivre des �tudes, � mener une carri�re, � se lancer dans l'entreprenariat, � occuper des postes de leadership, en particulier dans les fili�res ESTEAM.
4. La recherche et le consulting:
Mener des activit�s de recherche qui renforcent le leadership de DLI dans ses actions de promotion de l'�mancipation des jeunes filles et des femmes � travers les �tudes, une carri�re professionnelle, l'entreprenariat, des postes de leadership, en particulier au sein des secteurs ESTEAM ; et de conseiller les savoirs et les meilleurs pratiques � partager au sein d'une communaut� qui se construit et contribue � accomplir.
5. Toute autre activit� contribuant � accomplir la mission de DLI.
II. MEMBRES ARTICLE 4 - MEMBRES Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Les fondateurs mentionn�s ci-dessus sont les premiers membres de l'association. Tous le membres de l'association sont des membres actifs.
1 - Cheryl Miller
2 - Wim Van Dijck
3 - Ellen Geerts
4 - Reine Essobmadje
5 - Michela Magas
6 - Mercedes Diaz
7 - Hanne Tytgat
ARTICLE 5 - ADMISSION - RESIGNATION - EXCLUSION
L'admission de nouveaux membres est soumise � une demande �crite par les membres de l'association au conseil d'administration une fois par an. Le conseil d'administration a le droit d'imposer des conditions sp�cifiques pour l'admission et il d�cide souverainement de l'admission d'un candidat membre.
L'exclusion de membres de l'association peut �tre propos�e � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration apr�s avoir entendu la d�fense de l'int�ress�. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, convoqu�e selon l'article 8 des pr�sents statuts. Elle est vot�e � la majorit� de deux tiers des votes des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Les membres exclus ou quittant et leurs h�ritiers (en cas de mort) sont sans droit sur le fonds social. Le conseil d'administration tient un registre des membres.
ARTICLE 6 - COTISATION
Les membres paient une cotisation dont le montant annuel est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. En cas d'absence de paiement des cotisations qui incombent � un membre, le Conseil d'Administration envoie un rappel par lettre recommand�e.
Ill. ASSEMBL�E G�N�RALE
ARTICLE 7 - COMP�TENCES - COMPOSITION
L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres. Ils ont le droit de voter conform�ment au principe d'un vote par membre. L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation de l'objet de l'association, notamment des pouvoirs qui lui sont r�serv�s, � savoir: (1) La modification des statuts; (2) La nomination et la r�vocation des administrateurs; (3) L'�lection et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas ou une r�mun�ration serait attribu�e; 4) La d�charge des administrateurs et des commissaires; 5) L'approbation des budgets et des comptes; 6) La dissolution de l'association; 7) L'exclusion des membres; 8) La r�daction et la modification d'un R�glement d'Ordre int�rieur; 9) La transformation de l'association en soci�t� a finalit� sociale.
ARTICLE 8 - ASSEMBL�ES
L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e dans le courant du mois de janvier sous la pr�sidence du pr�sident du conseil d'administration au si�ge social ou � l'endroit indiqu� sur la convocation.
Les membres ne pouvant se joindre physiquement � l'assembl�e g�n�rale pourront �tre pr�sent virtuellement : par t�l�phone, par internet ou tout autre moyen de communication.
La convocation est envoy�e par le pr�sident du conseil d'administration huit jours au moins avant l'assembl�e et contient l'ordre du jour.
Une assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra, en outre, �tre convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration aux conditions suivantes:
-Soit sur d�cision du conseil d'administration d�s que les int�r�ts de l'association le requi�rent;
- Soit sur la demande �crite d'au moins 20 pourcent des membres, adress�e au pr�sident et faisant mention des points d'agenda � discuter.
ARTICLE 9 - DELIB�RATIONS
L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�rera valablement si au moins la moiti� des membres ayant le droit de vote sont pr�sents ou repr�sent�s.
Les membres effectifs pourront se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif porteur d'une procuration sp�ciale. Chaque membre effectif ne pourra cependant �tre porteur de plus d'une procuration. Sauf dans les cas exceptionnels pr�vus par les pr�sents statuts les d�cisions sont prises � la simple majorit� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Elles sont ensuite port�es � la connaissance de tous les membres. II ne peut �tre statu� sur un objet qui n'est pas port� � l'ordre du jour.
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont inscrites dans un registre sign� par le pr�sident de l'association et au moins un autre membre. Le registre est conserv� par le secr�taire qui le tiendra � la disposition des membres.
Volet B - suite MOD 2.2
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
VI. ADMINISTRATION
ARTICLE 10 - ADMINISTRATION - FONCTIONS
Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocables par elle. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice- pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
ARTICLE 11 - DELIBERATIONS
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.
ARTICLE 12 COMP�TENCES
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein. Il fixera les pouvoirs du ou des administrateur(s) d�l�gu�(s). S'ils sont plusieurs, ils agiront individuellement.
Les actes relatif � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi du 27.06.1921, modifi�e par la loi du 02.05.2002.
ARTICLE 13 - REPR�SENTATION
Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations sp�ciales, sign�s par l'administrateur d�l�gu� et au moins un autre administrateur.
Le conseil d'administration intervient pour l'association en justice en tant que demandeur ou d�fendeur et sera repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil.
Les administrateurs et les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur perception.
V. BUDGET ET COMPTES
ARTICLE 14 EXERCICE SOCIAL - BUDGET - COMPTES
L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Le compte de l'exercice
�coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale
ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.
VI. MODIFICATIONS AUX STATUTS - DISSOLUTION - LIQUIDATION
ARTICLE 15 - MODIFICATONS AUX STATUTS- DISSOLUTION - LIQUIDATION
Sans pr�judice de I' article 18 de la loi du 27.06.1921 modifi�e par la loi du 02.05.2002, toute proposition ayant pour objet la dissolution de l'association ou la modification des statuts doit �maner du conseil d'administration ou d'au moins trois des membres de l'association soumettant cette proposition au conseil d'administration. Le conseil d'administration doit porter � la connaissance des membres la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur ladite proposition au moins trois mois avant la date.
L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, si cette assembl�e g�n�rale ne r�unit pas le quorum de deux tiers des membres effectifs de l'association, une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans les m�mes conditions que la premi�re. Cette derni�re assembl�e g�n�rale statuera d�finitivement et valablement sur la proposition quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.
La d�cision ne sera prise valablement que si elle r�unit une majorit� de deux tiers des voix.
Les modifications aux statuts n'auront d'effet qu'apr�s publication des modifications dans le Moniteur belge conform�ment la loi du 27.06.1921.
ARTICLE 16 LIQUIDATION
En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin similaire et d�sint�ress�e. Toutes les d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affection de l'actif net, sont publi�es aux annexes du Moniteur conform�ment aux articles 23 et 26novies de la loi du 27.06.1921.
VII DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 17 REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
ARTICLE 18 COMMISSAIRE
Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.
Volet B - suite MOD 2.2
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2014 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire- r�viseur.
ARTICLE 19 - LOI DU 27.06.1921
Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts, ainsi que par exemple tout ce qui concerne les publications
aux Annexes du Moniteur belge, sera r�gi conform�ment aux dispositions en question de la Loi du 27.06.1921.
VIII. DISPOSITIONS FINALES
ARTICLE 20 ACTES TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent les d�cisions suivantes � l'unanimit�. Ces d�cisions ne deviendront effectives qu'� dater
du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et de l'administrateurs-
d�l�gu�.
ARTICLE 21 PREMIER EXERCICE SOCIAL
Par exception � l'article 15, le premier exercice d�butera le vingt-deux avril 2014 pour se cl�turer le trente et un
d�cembre 2014
ARTICLE 22 PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE
Par exception � l'article 14, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 16 mai 2014.
ARTICLE 23 - ADMINISTRATEURS
Les fondateurs d�signent � l'unanimit� les personnes mentionn�es ci-apr�s comme administrateurs:
1 - Cheryl Miller Pr�sidente & Tr�sori�re
2 - Wim Van Dijck - Vice-Pr�sident
3 - Ellen Geerts Secr�taire
Administration et repr�sentation (Num�ro - Nom et pr�nom - Qualit�):
66091841212 - Miller Cheryl - Pr�sidente & Tr�sori�re
74112636855 - Van Dijck Wim - Vice-Pr�sidente
80112125497 - Geerts Ellen Secr�taire
Gestion journali�re (Num�ro - Nom et pr�nom - Qualit�):
66091841212 - Miller Cheryl - Qualit� Administatrice-D�l�gu�e
Volet B - suite MOD 2.2