DJANGO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. DJANGO
Dénomination : DJANGO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.670.727

Publication

04/02/2013
ÿþM0B 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

22 JAN 2013

Greffe

N° d'entreprise : " c 4c. /.4-4A-

Dénomination

(en entier) : Django

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Theux 89,1050 Ixelles.

Obiet de l'acte : Constitution

Texte

Statuts d'ASBL

Les soussignés:

-Jean-Baptiste Bourgeois,

Rue de Theux 89, 1050 Bruxelles né le 14/01/1981 à Modave.

-Aurélie De Bo,

Boulevard Brand Whitlock 78 bte 3, 1200 Bruxelles née le 16 Aout 1986 à Uccle.

- Patrick Timmermans

Avenue A.J. Slegers 131, 1200 Bruxelles né le 15/10/1969 à San Feliu De Guixols.

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, avec les statuts suivants.

TITRE I : Dénomination, Siège social, But, Durée.

Article 1 :

L'association est dénommée : Django

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 :

Son siège social est établi à la rue de Theux 89 à 1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le siège social peut être modifié par une décision de l'Assemblée générale recueillant la majorité des deux tiers des membres. Elle doit faire l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce du lieu du siège social et d'une publication aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 :

L'association a pour objet d'encourager et de promouvoir l'expression artistique, ainsi que la

reflexion sous toutes leurs formes.

Elle poursuit la réalisation de son but par l'étude, l'action culturelle, la formation, la diffusion et

promotions de spectacles vivants, et par tous les autres moyens qu'elle jugera utile.

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Mentionner sur le dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é I égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.2

Volet B - Suite

L'associàtion peut âgàIèmerit"pféter son concours, et s'inleresser àt'Ot tes aUt Vités poursuivant des

buts analogues.

TITRE 2 : Membres

Article 5 :

L'association est composée de cinq membres effectifs. Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que l'association puisse exercer librement ses activités.

Article 6

- Sont membres effectifs : les comparants au présent acte ainsi que toute personne ayant introduit une demande auprès du conseil d'administration par voix postale ou courrier électronique. Cette demande doit être acceptée lors d'un vote à l'unanimité par le conseil d'administration,

- Sont membres adhérents : les personnes qui désirent aider l'association ou prendre part à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par courrier postal ou électronique avec accusé de réception leur démission au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier postal et électronique.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à ia majorité simple des voix présentes ou représentées.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur l'avoir social. Ils ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 3 : Cotisations

Article 8

Les membres paient une cotisation annuelle de maximum 50 euros. Le montant et les modalités de versement des cotisations des membres adhérents sont fixés annuellement par l'assemblée générale.

TITRE 4 : Assemblée générale

Article 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un membre effectif désigné en préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 10

L'assemblée générale possède les pouvoirs expressément reconnus par la loi.

Sauf dans les cas prévus par la loi et par les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité

des voix des membres présents ou représentés.

'

MOD 2,2

Volet B - Suite

Sont réservés à la compétence exclusive de l'Assemblée générale

 la modification des statuts ;

-- la nomination et la révocation des administrateurs ;

-- l'approbation des budgets et des comptes ;

-- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

 la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée ;

 ['exclusion d'un membre ;

- tous les actes où les statuts l'exigent ;

- transformer l'association en une société à objet social ;

 la dissolution volontaire de l'association.

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième des membres en font la demande, ainsi que dans les cas prévus par la loi. La convocation est envoyée par courrier postal et électronique huit jours au moins avant la date fixée pour la réunion.

Chaque membre empêché lors d'une Assemblée générale peut se faire représenter par un autre membre présent. Chaque membre présent n'a droit qu'à un maximum de deux voix.

Tout oe qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale relève de la compétence du Conseil d'administration.

Article 11

IE doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans [e courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par la demande de minimum 1/5ème des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués par courrier ordinaire et courrier électronique.

Article 12

. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou courrier électronique adressée au moins huit jours avant la date de celle-ci. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition apportée par un membre effectif doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 13

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 14

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf [es cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 15

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts est déposée, dans le mois de sa date au greffe du tribunal de commerce et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. ll en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

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Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Article 16

Les décisions de l'Assemblée générale font l'objet d'un procès-verbal signé par un administrateur et sont conservés dans un registre au siège de l'association. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 17

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) qui ne doit/doivent pas être obligatoirement administrateur(s) ou membre de l'association et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Cette décision sera prise à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. La révocation du délégué à la gestion journalière se fera aux mêmes conditions de majorité.

Le délégué à la gestion journalière est compétent pour l'adoption de toute décision et l'accomplissement de tout acte relatif à la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, celle-ci comprenant l'ensemble des actes nécessaires à la mise en oeuvre de l'activité de l'association, Il a notamment tous les pouvoirs de représentation auprès de la poste, des administrations publiques et des banques pour toutes opérations. Il peut agir individuellement.

Le délégué à la gestion journalière est invité à toutes les réunions du conseil d'administration, auquel il siège sans voix délibérative.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par l'assemblée générale.

TITRE 5 : Conseil d'administration.

Article 18

L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées et révocables par

l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association et/ou des tiers pour la durée d'un

mandat de 2 ans, et en tout temps révocables par elles.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 19

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Article 20

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier, secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs foncions.

Article 21

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

ll peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre acquérir, éohanger, vendre tous biens, meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter des legs, subsides,

donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

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Volet B - Suite MOD 2.2

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président et approuvé par le conseil d'administration à l'unanimité. La gestion journalière de l'association est définie par une charte.

Article 22

Les actions judiciaire, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association, par le conseil d'administration, représenté par le président ou par toute personne à ce déléguée.

Article 23

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 25

Les actes et extraits d'actes notamment ceux destinés à être déposés pour publication aux annexes du moniteur belge sont valablement signé par un administrateur.

TITRE 6 : Dispositions diverses.

Article 26

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à l'unanimité,

TITRE 7 : Exercice social, comptes et budgets.

Article 27

L'exercice social de l'association commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 28

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administrations

TITRE 8 : Dissolution et liquidation.

Article 29

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou d'une association sans but lucratif ayant un but similaire ou voisin de la présente association.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

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Secrétaire

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

.

Réservé

au

Moniteur

belge

Article 30

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002, régissant les association sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs : - Patrick Timmermans

- Jean Batiste Bourgeois

- Aurélie De Bo

Les administrateurs ont désignés en qualité de :

Président : Patrick Timmermans

Avenue A.J, Slegers 131, 1200 Bruxelles né le 15/10/1969 à San Fallu De Guixols.

Trésorier : Jean-Baptiste Bourgeois

Rue de Theux 89, 1050 Bruxelles né le 14/01/1981 à Modave.

Secrétaire : Aurélie De Bo

Boulevard Brand Whitlock 78 bte 3, 1200 Bruxelles née le 16 Aout 1986 à Uccle.

Fait à Bruxelles en deux exemplaire le 23 novembre 2012

Président

Trésorier

3. 3,0466ei-S. .

Coordonnées
DJANGO

Adresse
RUE DE THEUX 89 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale