DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS PEDIATRIE

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS PEDIATRIE

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 524.888.675

Publication

08/04/2013

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Volet Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

2 7 MAR. 2.0 13,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : QJ SV D�nomination 6~S

(en entier) : "DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS P�DIATRIE"

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : avenue de l'Arbre Ballon 28 � 1090 Jette

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte pass� devant le Notaire Hilde KNOPS, r�sidant � Bruxelles, en date du vingt-cinq mars deux mille treize, en cours d'enregistrement au troisi�me bureau de l'Enregistrement de Bruxelles, il r�sulte qu'une Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS P�DIATRIE", dont le si�ge social est � 1090 Jette, avenue de l'Arbre Ballon 28, par

Monsieur DAVIDOVICS Benjamin Jean Theo, p�diatre, n� � Monaco (Monaco) le vingt-trois octobre mille neuf cent septante-neuf, num�ro national 79.10.23 519-35, de nationalit� fran�aise, �poux de Madame BLUM Sandra, domicili� � 1090 Jette, avenue de l'Arbre Ballon 28 bo�te G015.

Mari� sous le r�gime conventionnel de la s�paration des biens avec adjonction d'une soci�t� d'acqu�ts en vertu son contrat de mariage re�u par Ma�tre Yves Ruelle, notaire associ� � Bruxelles, le vingt-et-un mai deux mille douze, r�gime inchang�, ainsi d�clar�.

Statuts.

La soci�t� adopte !a forme d'une soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Ce est d�nomm�e: "DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS P�DIATRIE

Le si�ge de ia soci�t� est �tabli � 1090 Jette, avenue de l'Arbre Ballon 28.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par simple d�cision du g�rant. Le cas �ch�ant en modifiant les statuts en vue du respect des r�glements linguistiques, ce transfert �tant port� � la connaissance du Conseil Provincial comp�tent de l'Ordre des M�decins.

Sous r�serve de l'accord pr�alable du Conseil Provincial int�ress� de l'Ordre des M�decins, la soci�t� pourra avoir un ou plusieurs si�ges d'exploitation ou cabinets suppl�mentaires.

La soci�t� a pour objet principal, en Belgique ou � l'�tranger, pour son compte, de la m�decine, plus particuli�rement de la m�decine qui �tudie la p�diatrie, branche sp�cialis�e de la m�decine qui �tudie le d�veloppement psycho-moteur et physiologique normal de l'enfant, ainsi que toute la pathologie qui y a trait (maladies enfantiles) et ce, par ses organes m�decins !�galement habilit�s � pratiquer la m�decine en Belgique, et qui apportent � la soci�t� la totalit� de leur activit� m�dicale. En cas de pluralit� d'associ�s, ceux-ci mettent en commun la totalit� de leur activit� m�dicale au sein de la soci�t�, Les honoraires sont per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

L'objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre d�ontologique, notamment celles relatives au libre choix du m�decin par le patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique du m�decin, au respect du secret m�dical, � !a dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien.

La soci�t� a pour but de pratiquer une m�decine de qualit� par l'am�lioration et la rationalisation de l'�quipement professionnel notamment en assurant la gestion d'un cabinet m�dical, en ce compris, l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et !a perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de tout ce qui est n�cessaire � l'exercice de l'art de gu�rir. La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toutes formes de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

A titre accessoire, !a soci�t� pourra �galement avoir pour objet la constitution, au d�part de ses b�n�fices r�serv�s, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier ou mobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient alt�r�s, ni son caract�re civil, ni sa vocation prioritairement m�dicale, et que ces op�rations, s'inscrivant dans les limites d'une gestion � en bon p�re de famille � n'aient pas un caract�re r�p�titif et commercial. D�s lors qu'il y a plusieurs associ�s, un accord pr�alable de associ�s est � pr�voir sur !a politique de constitution et de gestion des Investissements ainsi r�alis�s.

Une majorit� de 2/3 au minimum sera requise.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

i La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes les op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t� et la vocation m�dicale de la soci�t�.

--2, Toute forme de commercialisation de la m�decine, de collusion directe ou indirecte, de dichtomie et de surconsommation est exclue.

t La m�decine est exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�.

, La soci�t� est constitu�e � partir de vingt-cinq mars deux mille treize, pour une dur�e illimit�e.

i La soci�t� peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR).

il est repr�sent� par cent (100) parts sans valeur nominale, chaque part repr�sentant d'un centi�me (1/100i�me) du capital.

Ces cent (100) parts sont imm�diatement souscrites en num�raires par l'associ� unique Monsieur DAVIDOVICS Benjamin, pr�nomm�.

Repr�sentant l'enti�ret� du capital qui est de ce fait enti�rement souscrit.

Conform�ment aux articles 223 et 224 du Code des Soci�t�s une somme de douze mille cinq cents euros (12.500,00 EUR) a �t�, pr�alablement � la constitution de la soci�t�, d�pos�e par versement au compte num�ro 363-1179127-35 au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque ING ainsi qu'il r�sulte d'une attestation de d�p�t du vingt-et-un mars deux mille treize.

Le compte sp�cial est � la disposition exclusive de la soci�t�. Il ne peut en �tre dispos� que par les personnes habilit�es � engager la soci�t� et apr�s que le notaire instrumentant aura inform� la banque de la passation du pr�sent acte.

Conform�ment � l'article 223 du Code des soci�t�s, les parts souscrites en num�raire ont �t� ainsi lib�r�es pour plus d'un/cinqui�me et le total des versements effectu�s, soit la somme de douze mille cinq cents euros (12.500,00 EUR) se trouve d�s � pr�sent � la disposition de la soci�t�, ainsi que le d�clarent et le reconnaissent les comparants.

Le g�rant d�terminera, au fur et � mesure des besoins de la soci�t�, et aux �poques qu'il jugera utile, les versements ult�rieurs � effectuer sur les parts souscrites en num�raire. Il pourra autoriser aussi la lib�ration anticip�e des parts. Les lib�rations anticip�es ne sont pas consid�r�es comme des avances � la soci�t�.

Tout associ� qui, apr�s un pr�avis de quinze jours signifi� par lettre recommand�e du g�rant, sera en retard de satisfaire � un appel de fonds, devra bonifier � la soci�t� des int�r�ts calcul�s � dix francs pour cent l'an, � dater du jour de l'exigibilit� du versement.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, nomm�s pour une dur�e d�termin�e par l'Assembl�e G�n�rale parmi les associ�s. Les g�rants sont r��ligibles.

Les g�rants sont r�vocables en tout temps par l'assembl�e G�n�rale, conform�ment � l'article 13 des pr�sents statuts.

Lorsque la soci�t� ne comprend qu'un seul associ�, l'associ� unique pourra �tre nomm� g�rant pour la dur�e de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat du g�rant sera automatiquement ramen� � maximum six ans, �ventuellement renouvelable.

Le g�rant veillera � ce que soit assur�e la responsabilit� distincte de la soci�t�.

Monsieur DAVIDOVICS Benjamin, pr�nomm�, est d�sign� en qualit� de g�rant statutaire pour une dur�e illimit�e.

Le g�rant a tout pouvoir d'agir au nom de la soci�t�, quelle que soit la nature ou l'importance des op�rations � condition qu'elles rentrent dans l'objet social.

Il dispose de tous pouvoirs non seulement d'administration, mais m�me de disposition. li a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale. Le g�rant peut d�l�guer des pouvoirs g�n�raux ou sp�ciaux sous sa responsabilit� � telle personne de son choix, mais dans les limites dont question ci-apr�s � l'article 14 des pr�sents statuts.

Tous les actes engageant la soci�t� sont valablement sign�s soit par le g�rant soit par toute personne agissant en vertu et dans les limites d'une d�l�gation de pouvoirs pr�vue ci dessus.

La soci�t� est repr�sent�e en justice, tant en demandant qu'en d�fendant soit par le g�rant, soit par tout mandataire d�ment habilit� par le g�rant.

S'il y a plusieurs g�rants, ceux-ci peuvent agir s�par�ment.

Le mandat de g�rant est exerc� � titre on�reux sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Le montant de la r�mun�ration sera fix� par l'Assembl�e G�n�rale, en accord avec tous les associ�s et sans que cette r�mun�ration ne puisse se faire au d�triment d'un ou de plusieurs associ�s. Ce montant devra correspondre aux prestations de gestion r�ellement effectu�es. Ce montant ne peut �tre vers� au d�triment des autres associ�s.

Un g�rant exer�ant son mandat pourra aussi �tre indemnis� pour ses frais et vacations.

La surveillance de la soci�t� est confi�e � chaque associ�. Il a tout pouvoir d'investigation et de v�rification. ll peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de l'expert comptable incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge par d�cision judiciaire. En ce cas, les observations de l'expert comptable sont communiqu�es � la soci�t�. A la demande d'un ou de plusieurs associ�s, le conseil d'administration doit convoquer l'Assembl�e G�n�rale pour d�lib�rer sur la nomination d'un commissaire. Au cas o� la soci�t� ne r�pond plus aux crit�res pr�vus aux articles 15�1 du Code des Soci�t�s, un commissaire sera nomm�. Le commissaire sera choisi conform�ment aux articles 130 et suivants du Code des Soci�t�s parmi les membres de l'institut des Reviseurs d'Entreprises,

Lorsque la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale; il ne peut les d�l�guer.

Volet B - Suite

Les d�cisions de l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

Au cas o� il y a plusieurs associ�s, l'Assembl�e G�n�rale des associ�s se r�unit obligatoirement au si�ge social ou en tout autre endroit indiqu� dans les convocations, chaque ann�e, le troisi�me jeudi du mois de novembre � vingt heures.

Si ce jour est f�ri�, la r�union a lieu le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque ann�e.

Les dispositions relatives aux comptes annuels, inventaire, rapport de gestion et aux bilans seront suivis conform�ment aux r�gles pr�vues � l'article 92 et suivants et 283 et suivants du Code des Soci�t�s.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux, amortissements n�cessaires et provision pour les imp�ts aff�rents aux r�sultats accus�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�. Sur ce b�n�fice ii sera pr�lev� cinq pour cent au moins pour constituer une r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale aura atteint le dixi�me du capital social. Le surplus est mis � la disposition de l'Assembl�e G�n�rale qui d�cide souverainement de son affectation.

Des r�serves exceptionnelles justifi�es et d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale pourront �tre constitu�es, en respectant les directives du Conseil National de l'Ordre des M�decins.

La fixation d'une r�serve conventionnelle requiert l'accord unanime des associ�s.

Conform�ment au Code de D�ontologie m�dicale, le liquidateur est nomm� par l'Assembl�e G�n�rale et s'il n'est pas m�decin l�galement habilit� � exercer l'art de gu�rir en Belgique, il devra se faire assister par un m�decin inscrit au Tableau de l'Ordre des M�decins, pour la gestion des dossiers m�dicaux, les questions qui concernent la vie priv�e des patients et/ou le secret professionnel des associ�s.

Le fondateur d�clare proc�der � l'�lection du g�rant et de fixer la r�mun�ration du g�rant, l'exercice social de la soci�t� et la premi�re r�union de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Le mandat de g�rant est r�mun�r�.

Le fondateur d�cide � l'unanimit� que transitoirement le premier exercice social prendra cours le jour du d�p�t du pr�sent acte d�finitif de constitution au greffe du tribunal de commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social pour se terminer le trente juin deux mille quatorze.

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se d�roulera pour la premi�re fois en deux mille quatorze.

Reprise des engagements faits au nom de la soci�t� en formation - Personnalit� juridique.

Les comparants d�clarent conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s reprendre les engagements qui ont �t� pris au nom de la soci�t� en formation depuis le premier janvier deux mille treize. Cette reprise ne sortira ses effets qu'� partir de l'obtention de la personnalit� juridique par la soci�t�. Les engagements faits entre la signature du pr�sent acte et l'obtention de la personnalit� juridique sont �galement soumis � l'article 60 du Code des Soci�t�s et doivent faire l'objet d'une ratification de la part de la soci�t�.

Procuration TVA/Formalit�s pour le registre du commerce,

Les fondateurs d�cident de conf�rer tous pouvoirs � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � BAERT �, � 9 940 Bruxelles, Avenue Henry Dunant, 84 (repr�sent�e par son g�rant Monsieur Bart VANDE VOORDE, domicili� � 9 940 Bruxelles, Avenue Henry Dunant, 84), avec droit de substitution, afin d'accomplir !es formalit�s n�cessaires pour l'inscription de la soci�t� au guichet d'entreprise et pour la demande d'un num�ro de Taxe sur la Valeur Ajout�e.

Le Notaire soussign� attire l'attention du comparant sur le fait que la soci�t� n'acquiert la personnalit� juridi-'que qu'� partir du d�p�t de l'acte d�finitif de constitution au greffe du tribunal de commerce.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�p�t simultan� de l'exp�dition.

Hilde KNOPS, Notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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20/05/2015

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N� d'entreprise : 0524.888.675

D�nomination

(en entier) : DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS PEDIATRIE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Avenue de l'Arbre Ballon 28, 1090 Jette

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'assembl�e G�n�rale extraordinaire du 01/09/2014 a d�cid� � l'unanimit� de transf�rer le si�ge social �; partir de ce jour � l'adresse suivante :

- Boulevard de la Cense 58, 1410 Waterloo

Fait � Jette, le 01/09/2014

Le g�rant,

Davidovics Benjamin

Annexes a�M�n�feur be�je

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DOCTEUR BENJAMIN DAVIDOVICS PEDIATRIE

Adresse
AVENUE DE L'ARBRE BALLON 28 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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